Renouvellement de modules lamellaires du traitement primaire de l'usine de traitement des eaux usées Aquapôle

Grenoble-Alpes Métropole

Les prestations de l'accord-cadre à bons de commande sont les suivantes:
— nettoyer les ouvrages une fois vidangés par l'exploitant (qui assure un nettoyage partiel des lamelles);
— enlever des décanteurs les lamelles défectueuses;
— évacuer les déchets;
— renforcement des supports en extrémités d'ouvrage;
— remettre en état les supports des lamelles (reprise peinture);
— installer des plaques pour rattrapage de l'angle des poutres bétons intermédiaires (option 1);
— fournir et poser les modules lamellaires;
— fournir et poser des barres anti-soulèvement.
Des prestations complémentaires sont envisageables en fonction de l'état des installations constaté une fois les ouvrages vidés:
— fournir et poser des consoles des goulottes à graisses (option 2).
Forme de marché: à bons de commande sans minimum et avec un montant global maximum de 1 000 000 EUR HT sur quatre ans.
Attribution d'un marché unique. Accord-cadre conclu pour une période initiale d'un an.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-05-29. L'appel d'offres a été publié le 2020-04-17.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• IDEM

Qui ?

• Grenoble-Alpes Métropole

Qu'est-ce que c'est ?

• Équipement divers › Équipement de réseau d'assainissement

Où ?

• Rhône-Alpes › Isère

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-04-17	Avis de marché
2020-05-05	Informations complémentaires
2020-11-06	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-04-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Équipement de réseau d'assainissement
Numéro de référence: 2020-Fcs-Reg-0094/Jo
Brève description:

Les prestations de l'accord-cadre à bons de commande sont les suivantes: — nettoyer les ouvrages une fois vidangés par l'exploitant (qui assure un nettoyage partiel des lamelles); — enlever des décanteurs les lamelles défectueuses; — évacuer les déchets; — renforcement des supports en extrémités d'ouvrage; — remettre en état les supports des lamelles (reprise peinture); — installer des plaques pour rattrapage de l'angle des poutres bétons intermédiaires (option 1); — fournir et poser les modules lamellaires; — fournir et poser des barres anti-soulèvement. Des prestations complémentaires sont envisageables en fonction de l'état des installations constaté une fois les ouvrages vidés: — fournir et poser des consoles des goulottes à graisses (option 2). Forme de marché: à bons de commande sans minimum et avec un montant global maximum de 1 000 000 EUR HT sur quatre ans. Attribution d'un marché unique. Accord-cadre conclu pour une période initiale d'un an.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipement de réseau d'assainissement 📦
Code CPV supplémentaire: Équipement de réseau d'assainissement 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Isère 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Grenoble-Alpes métropole
Adresse postale: Le Forum — CS 50053, 3, rue Malakoff
Code postal: 38031
Commune postale: Grenoble
Contact
Adresse Internet: http://www.lametro.fr 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: http://agysoft.marches-publics.info 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-04-17 📅
Date limite de soumission: 2020-05-29 📅
Date de publication: 2020-04-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 078-185175
Numéro JO-S: 78
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info — — la candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document Unique de marché européen (DUME); — la transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur https//agysoft.marches-publics.info — Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation; — les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation; — numéro de la consultation: 2020-FCS-REG-0094; — une visite sur site est préconisée mais pas obligatoire. Les conditions de visites sont les suivantes: —— les candidats qui souhaiteraient se rendre sur site dans le cadre de la présente consultation sont invités à prendre contact auprès de M. Emeric Leclerc (emeric.leclerc@grenoblealpesmetropole.fr)

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Les prestations de l'accord-cadre à bons de commande sont les suivantes:

— nettoyer les ouvrages une fois vidangés par l'exploitant (qui assure un nettoyage partiel des lamelles);

— enlever des décanteurs les lamelles défectueuses;

— évacuer les déchets;

— renforcement des supports en extrémités d'ouvrage;

— remettre en état les supports des lamelles (reprise peinture);

— installer des plaques pour rattrapage de l'angle des poutres bétons intermédiaires (option 1);

— fournir et poser les modules lamellaires;

— fournir et poser des barres anti-soulèvement.

Des prestations complémentaires sont envisageables en fonction de l'état des installations constaté une fois les ouvrages vidés:

— fournir et poser des consoles des goulottes à graisses (option 2).

Forme de marché: à bons de commande sans minimum et avec un montant global maximum de 1 000 000 EUR HT sur quatre ans.

Attribution d'un marché unique. Accord-cadre conclu pour une période initiale d'un an.

Valeur totale estimée: 1 000 000 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 1 000 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:

— nombre de périodes de reconduction fixé à trois;

— durée de chaque période de reconduction d'un an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de quatre ans.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;

— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail;

— lettre de candidature (DC1 ou forme libre) et d'habilitation du mandataire par ses cotraitants en cas de groupement;

— les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat.

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;

— liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat;

— indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat;

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

— aucune clause de garantie financière prévue;

— garantie à 1

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

— prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables annuellement;

— avance de 5,0 % accordée dans les conditions prévues au contrat;

— délai global de paiement des prestations de trente jours;

— modalités de financement des prestations: budget annexe assainissement de Grenoble-Alpes métropole.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

— aucune forme de groupement imposée à l'attributaire de l'accord-cadre;

— interdiction de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements.

Conditions d'exécution du contrat:

— début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat.

Procédure
Base juridique: 32014L0025
Heure limite de réception des offres: 15:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-06-01 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20004071500019
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Grenoble-Alpes métropole: régies eau et assainissement
Adresse postale: Le Forum — CS 5053, 3, rue Malakoff
Pays: Isère 🏙️
Adresse Internet: http://agysoft.marches-publics.info 🌏

Référence
Informations complémentaires

— la candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document Unique de marché européen (DUME);

— la transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur https//agysoft.marches-publics.info — Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation;

— les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation;

— numéro de la consultation: 2020-FCS-REG-0094;

— une visite sur site est préconisée mais pas obligatoire. Les conditions de visites sont les suivantes:

—— les candidats qui souhaiteraient se rendre sur site dans le cadre de la présente consultation sont invités à prendre contact auprès de M. Emeric Leclerc (emeric.leclerc@grenoblealpesmetropole.fr)

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble: Greffe du Tribunal
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 078-185175 (2020-04-17)

Informations complémentaires (2020-05-05)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Les prestations de l'accord-cadre à bons de commande sont les suivantes: — nettoyer les ouvrages une fois vidangés par l'exploitant (qui assure un nettoyage partiel des lamelles); — enlever des décanteurs les lamelles défectueuses; — évacuer les déchets — renforcement des supports en extrémités d'ouvrage; — remettre en état les supports des lamelles (reprise peinture); — installer des plaques pour rattrapage de l'angle des poutres bétons intermédiaires (option 1); — fournir et poser les modules lamellaires; — fournir et poser des barres anti-soulèvement. Des prestations complémentaires sont envisageables en fonction de l'État des installations constaté une fois les ouvrages vidés: fournir et poser des consoles des goulottes à graisses (option 2). Forme de marché: à bons de commande sans minimum et avec un montant global maximum de 1 000 000 EUR HT sur quatre ans. Attribution d'un marché unique. Accord-cadre conclu pour une période initiale de un an.

Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Grenoble-Alpes Métropole
Adresse postale: le Forum — CS 50053, 3 rue Malakoff

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-05-05 📅
Date limite de soumission: 2020-06-11 📅
Date de publication: 2020-05-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 089-213345
Se réfère à l'avis: 2020/S 078-185175
Numéro JO-S: 89

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— évacuer les déchets — renforcement des supports en extrémités d'ouvrage;

Des prestations complémentaires sont envisageables en fonction de l'État des installations constaté une fois les ouvrages vidés: fournir et poser des consoles des goulottes à graisses (option 2).

Forme de marché: à bons de commande sans minimum et avec un montant global maximum de 1 000 000 EUR HT sur quatre ans. Attribution d'un marché unique. Accord-cadre conclu pour une période initiale de un an.

Source: OJS 2020/S 089-213345 (2020-05-05)

Avis d'attribution de marché (2020-11-06)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Les prestations de l'accord-cadre à bons de commande sont les suivantes: — nettoyer les ouvrages une fois vidangés par l'exploitant (qui assure un nettoyage partiel des lamelles); — enlever des décanteurs les lamelles défectueuses; — évacuer les déchets; — renforcement des supports en extrémités d'ouvrage; — remettre en état les supports des lamelles (reprise peinture); — installer des plaques pour rattrapage de l'angle des poutres bétons intermédiaires (option 1); — fournir et poser les modules lamellaires; — fournir et poser des barres anti-soulèvement. Des prestations complémentaires sont envisageables en fonction de l'état des installations constaté une fois les ouvrages vidés: — fournir et poser des consoles des goulottes à graisses (option 2). Forme de marché: à bons de commande sans minimum et avec un montant global maximal de 1 000 000 EUR HT sur quatre ans. Attribution d'un marché unique. Accord-cadre conclu pour une période initiale d'un an.

Valeur totale du marché: 1 000 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Le Forum — CS 50053, 3 rue Malakoff

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-11-06 📅
Date de publication: 2020-11-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 220-541495
Numéro JO-S: 220
Informations complémentaires
Montant global maximal 1 000 000 EUR HT sur quatre ans.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Forme de marché: à bons de commande sans minimum et avec un montant global maximal de 1 000 000 EUR HT sur quatre ans.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-10-22 📅
Nom: Idem
Adresse postale: quartier La Lauzette, chemin Pied Gauthier
Commune postale: Orgon
Code postal: 13660
Pays: France 🇫🇷
Bouches-du-Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 1 000 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble: greffe du tribunal
Source: OJS 2020/S 220-541495 (2020-11-06)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Meubles (y compris les meubles de bureau), aménagements, appareils électroménagers (à l'exclusion de l'éclairage) et produits de nettoyage (>20 nouveaux marchés)

Équipement divers (15)