Les prestations de l'accord-cadre à bons de commande sont les suivantes:
— nettoyer les ouvrages une fois vidangés par l'exploitant (qui assure un nettoyage partiel des lamelles);
— enlever des décanteurs les lamelles défectueuses;
— évacuer les déchets;
— renforcement des supports en extrémités d'ouvrage;
— remettre en état les supports des lamelles (reprise peinture);
— installer des plaques pour rattrapage de l'angle des poutres bétons intermédiaires (option 1);
— fournir et poser les modules lamellaires;
— fournir et poser des barres anti-soulèvement.
Des prestations complémentaires sont envisageables en fonction de l'état des installations constaté une fois les ouvrages vidés:
— fournir et poser des consoles des goulottes à graisses (option 2).
Forme de marché: à bons de commande sans minimum et avec un montant global maximum de 1 000 000 EUR HT sur quatre ans.
Attribution d'un marché unique. Accord-cadre conclu pour une période initiale d'un an.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-05-29.
L'appel d'offres a été publié le 2020-04-17.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Renouvellement de modules lamellaires du traitement primaire de l'usine de traitement des eaux usées Aquapôle
2020-Fcs-Reg-0094/Jo”
Produits/services: Équipement de réseau d'assainissement📦
Brève description:
“Les prestations de l'accord-cadre à bons de commande sont les suivantes:
— nettoyer les ouvrages une fois vidangés par l'exploitant (qui assure un nettoyage...”
Brève description
Les prestations de l'accord-cadre à bons de commande sont les suivantes:
— nettoyer les ouvrages une fois vidangés par l'exploitant (qui assure un nettoyage partiel des lamelles);
— enlever des décanteurs les lamelles défectueuses;
— évacuer les déchets;
— renforcement des supports en extrémités d'ouvrage;
— remettre en état les supports des lamelles (reprise peinture);
— installer des plaques pour rattrapage de l'angle des poutres bétons intermédiaires (option 1);
— fournir et poser les modules lamellaires;
— fournir et poser des barres anti-soulèvement.
Des prestations complémentaires sont envisageables en fonction de l'état des installations constaté une fois les ouvrages vidés:
— fournir et poser des consoles des goulottes à graisses (option 2).
Forme de marché: à bons de commande sans minimum et avec un montant global maximum de 1 000 000 EUR HT sur quatre ans.
Attribution d'un marché unique. Accord-cadre conclu pour une période initiale d'un an.
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Équipement de réseau d'assainissement📦
Lieu d'exécution: Isère🏙️
Description du marché:
“Les prestations de l'accord-cadre à bons de commande sont les suivantes:
— nettoyer les ouvrages une fois vidangés par l'exploitant (qui assure un nettoyage...”
Description du marché
Les prestations de l'accord-cadre à bons de commande sont les suivantes:
— nettoyer les ouvrages une fois vidangés par l'exploitant (qui assure un nettoyage partiel des lamelles);
— enlever des décanteurs les lamelles défectueuses;
— évacuer les déchets;
— renforcement des supports en extrémités d'ouvrage;
— remettre en état les supports des lamelles (reprise peinture);
— installer des plaques pour rattrapage de l'angle des poutres bétons intermédiaires (option 1);
— fournir et poser les modules lamellaires;
— fournir et poser des barres anti-soulèvement.
Des prestations complémentaires sont envisageables en fonction de l'état des installations constaté une fois les ouvrages vidés:
— fournir et poser des consoles des goulottes à graisses (option 2).
Forme de marché: à bons de commande sans minimum et avec un montant global maximum de 1 000 000 EUR HT sur quatre ans.
Attribution d'un marché unique. Accord-cadre conclu pour une période initiale d'un an.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 000 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“— nombre de périodes de reconduction fixé à trois;
— durée de chaque période de reconduction d'un an, et durée maximale du contrat, toutes périodes...”
Description des renouvellements
— nombre de périodes de reconduction fixé à trois;
— durée de chaque période de reconduction d'un an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de quatre ans.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;
— renseignements sur le respect de...”
Liste et brève description des conditions
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail;
— lettre de candidature (DC1 ou forme libre) et d'habilitation du mandataire par ses cotraitants en cas de groupement;
— les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— liste...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat;
— indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat;
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.
Afficher plus Conditions de participation
Dépôts et garanties exigés:
“— aucune clause de garantie financière prévue;
— garantie à 1 demande couvrant 100,0 % du montant de l'avance.”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“— prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables annuellement;
— avance de 5,0 % accordée dans les conditions prévues au contrat;
— délai...”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent
— prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables annuellement;
— avance de 5,0 % accordée dans les conditions prévues au contrat;
— délai global de paiement des prestations de trente jours;
— modalités de financement des prestations: budget annexe assainissement de Grenoble-Alpes métropole.
Afficher plus
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“— aucune forme de groupement imposée à l'attributaire de l'accord-cadre;
— interdiction de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de...”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché
— aucune forme de groupement imposée à l'attributaire de l'accord-cadre;
— interdiction de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“— début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat.”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-05-29
15:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2020-06-01
09:00 📅
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info —
— la candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document Unique de marché européen (DUME);
— la transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur https//agysoft.marches-publics.info — Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation;
— les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation;
— numéro de la consultation: 2020-FCS-REG-0094;
— une visite sur site est préconisée mais pas obligatoire. Les conditions de visites sont les suivantes:
—— les candidats qui souhaiteraient se rendre sur site dans le cadre de la présente consultation sont invités à prendre contact auprès de M. Emeric Leclerc (emeric.leclerc@grenoblealpesmetropole.fr)
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble: Greffe du Tribunal
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Grenoble: Greffe du Tribunal
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠
Source: OJS 2020/S 078-185175 (2020-04-17)
Informations complémentaires (2020-05-05) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Grenoble-Alpes Métropole
Adresse postale: le Forum — CS 50053, 3 rue Malakoff
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Les prestations de l'accord-cadre à bons de commande sont les suivantes:
— nettoyer les ouvrages une fois vidangés par l'exploitant (qui assure un nettoyage...”
Brève description
Les prestations de l'accord-cadre à bons de commande sont les suivantes:
— nettoyer les ouvrages une fois vidangés par l'exploitant (qui assure un nettoyage partiel des lamelles);
— enlever des décanteurs les lamelles défectueuses;
— évacuer les déchets — renforcement des supports en extrémités d'ouvrage;
— remettre en état les supports des lamelles (reprise peinture);
— installer des plaques pour rattrapage de l'angle des poutres bétons intermédiaires (option 1);
— fournir et poser les modules lamellaires;
— fournir et poser des barres anti-soulèvement.
Des prestations complémentaires sont envisageables en fonction de l'État des installations constaté une fois les ouvrages vidés: fournir et poser des consoles des goulottes à graisses (option 2).
Forme de marché: à bons de commande sans minimum et avec un montant global maximum de 1 000 000 EUR HT sur quatre ans. Attribution d'un marché unique. Accord-cadre conclu pour une période initiale de un an.
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2020/S 078-185175
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2020-05-29 📅
L'heure: 15:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-06-11 📅
L'heure: 15:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d’ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2020-06-01 📅
L'heure: 09:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-06-12 📅
L'heure: 09:00
Source: OJS 2020/S 089-213345 (2020-05-05)
Avis d'attribution de marché (2020-11-06) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: Le Forum — CS 50053, 3 rue Malakoff
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Les prestations de l'accord-cadre à bons de commande sont les suivantes:
— nettoyer les ouvrages une fois vidangés par l'exploitant (qui assure un nettoyage...”
Brève description
Les prestations de l'accord-cadre à bons de commande sont les suivantes:
— nettoyer les ouvrages une fois vidangés par l'exploitant (qui assure un nettoyage partiel des lamelles);
— enlever des décanteurs les lamelles défectueuses;
— évacuer les déchets;
— renforcement des supports en extrémités d'ouvrage;
— remettre en état les supports des lamelles (reprise peinture);
— installer des plaques pour rattrapage de l'angle des poutres bétons intermédiaires (option 1);
— fournir et poser les modules lamellaires;
— fournir et poser des barres anti-soulèvement.
Des prestations complémentaires sont envisageables en fonction de l'état des installations constaté une fois les ouvrages vidés:
— fournir et poser des consoles des goulottes à graisses (option 2).
Forme de marché: à bons de commande sans minimum et avec un montant global maximal de 1 000 000 EUR HT sur quatre ans.
Attribution d'un marché unique. Accord-cadre conclu pour une période initiale d'un an.
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 000 000 💰
Description
Description du marché:
“Les prestations de l'accord-cadre à bons de commande sont les suivantes:
— nettoyer les ouvrages une fois vidangés par l'exploitant (qui assure un nettoyage...”
Description du marché
Les prestations de l'accord-cadre à bons de commande sont les suivantes:
— nettoyer les ouvrages une fois vidangés par l'exploitant (qui assure un nettoyage partiel des lamelles);
— enlever des décanteurs les lamelles défectueuses;
— évacuer les déchets;
— renforcement des supports en extrémités d'ouvrage;
— remettre en état les supports des lamelles (reprise peinture);
— installer des plaques pour rattrapage de l'angle des poutres bétons intermédiaires (option 1);
— fournir et poser les modules lamellaires;
— fournir et poser des barres anti-soulèvement.
Des prestations complémentaires sont envisageables en fonction de l'état des installations constaté une fois les ouvrages vidés:
— fournir et poser des consoles des goulottes à graisses (option 2).
Forme de marché: à bons de commande sans minimum et avec un montant global maximal de 1 000 000 EUR HT sur quatre ans.
Attribution d'un marché unique. Accord-cadre conclu pour une période initiale d'un an.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 078-185175
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2020-10-22 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Idem
Adresse postale: quartier La Lauzette, chemin Pied Gauthier
Commune postale: Orgon
Code postal: 13660
Pays: France 🇫🇷
Région: Bouches-du-Rhône🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 000 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
Informations complémentaires Informations complémentaires
Montant global maximal 1 000 000 EUR HT sur quatre ans.
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble: greffe du tribunal
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Grenoble: greffe du tribunal
Source: OJS 2020/S 220-541495 (2020-11-06)