Relance suite à la non reconduction du lot 13: produits de boulangerie et viennoiseries du marché de denrées alimentaires pour la Ville de Trappes
Ville de Trappes
Fourniture et livraison de produits de boulangeries et viennoiserie sur les communes de Trappes et Voisins-le-Bretonneux.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2020-11-12. L'appel d'offres a été publié le 2020-10-08.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • ARGON
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2020-10-08 | Avis de marché |
| 2021-01-05 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2020-10-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits de boulangerie
Numéro de référence: 2010
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits de boulangerie 📦
Code CPV supplémentaire: Produits de boulangerie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Yvelines 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Trappes
Adresse postale: Hôtel de Ville, 1 place de la République, CS 90544
Code postal: 78197
Commune postale: Trappes
Contact
Adresse Internet: http://www.trappes.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@mairie-trappes.fr 📧
Téléphone: +33 130691700 📞
Fax: +33 130690233 📠
URL des documents: http://www.trappes.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.trappes.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-10-08 📅
Date limite de soumission: 2020-11-12 📅
Date de publication: 2020-10-13 📅
Date de début: 2021-01-01 📅
Date de fin: 2021-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 199-481853
Numéro JO-S: 199
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2020-11-13 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Lieu: Trappes.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Délais
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Protection de l'environnement
Prix (pondération): 40
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21780621500547
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.trappes.fr 🌏
URL des documents: http://www.trappes.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Fax: +33 139205487 📠
Adresse Internet: http://versailles.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2020/S 199-481853 (2020-10-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits de boulangerie
Numéro de référence: 2010
Brève description:
Fourniture et livraison de produits de boulangeries et viennoiserie sur les communes de Trappes et Voisins-le-Bretonneux.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits de boulangerie 📦
Code CPV supplémentaire: Produits de boulangerie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Yvelines 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Trappes
Adresse postale: Hôtel de Ville, 1 place de la République, CS 90544
Code postal: 78197
Commune postale: Trappes
Contact
Adresse Internet: http://www.trappes.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@mairie-trappes.fr 📧
Téléphone: +33 130691700 📞
Fax: +33 130690233 📠
URL des documents: http://www.trappes.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.trappes.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-10-08 📅
Date limite de soumission: 2020-11-12 📅
Date de publication: 2020-10-13 📅
Date de début: 2021-01-01 📅
Date de fin: 2021-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 199-481853
Numéro JO-S: 199
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.trappes.fr
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture et livraison de produits de boulangeries et viennoiserie sur les communes de Trappes et Voisins-le-Bretonneux..
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat).
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature;
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé;
— indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat, indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en œuvre lors de l'exécution du contrat.
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2020-11-13 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Lieu: Trappes.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Délais
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Protection de l'environnement
Prix (pondération): 40
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21780621500547
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.trappes.fr 🌏
URL des documents: http://www.trappes.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Fax: +33 139205487 📠
Adresse Internet: http://versailles.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel avant la signature du contrat (CJA, articles L. 551-1 et s.);
— référé contractuel après la signature du contrat (CJA, articles L. 551-13 et s.);
— recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat (CE, 4.4.2014, département du Tarn-et-Garonne, nº 358994), dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées, le recours pour excès de pouvoir dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision.
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Avis d'attribution de marché (2021-01-05)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 120 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-01-05 📅
Date de publication: 2021-01-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 005-005166
Se réfère à l'avis: 2020/S 199-481853
Numéro JO-S: 5
Informations complémentaires
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-12-14 📅
Nom: Argon
Adresse postale: 16 avenue Paul-Vaillant-Couturier
Commune postale: Trappes
Code postal: 78190
Pays: France 🇫🇷
Yvelines 🏙️
Valeur totale du marché: 120 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2021/S 005-005166 (2021-01-05)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 120 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-01-05 📅
Date de publication: 2021-01-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 005-005166
Se réfère à l'avis: 2020/S 199-481853
Numéro JO-S: 5
Informations complémentaires
Modalités de consultation des pièces constitutives du marché: conformément à l'article 4 de la loi du 17.7.1978 relative à l'accès aux documents administratifs.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-12-14 📅
Nom: Argon
Adresse postale: 16 avenue Paul-Vaillant-Couturier
Commune postale: Trappes
Code postal: 78190
Pays: France 🇫🇷
Yvelines 🏙️
Valeur totale du marché: 120 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— Référé précontractuel avant la signature du contrat (CJA, art. L. 551-1 et s.),
— Référé contractuel après la signature du contrat (CJA, art. L. 551-13 et s.),
— Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat (CE, 4.4.2014, Département du Tarn-et-Garonne, n
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