Entretien des espaces verts de Presqu'Île Habitat. Forme de marché: accord-cadre. Accord-cadre conclu pour une période initiale de un an. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est de un an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de quatre ans.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-02-01.
L'appel d'offres a été publié le 2020-12-29.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2020-12-29) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: OPH Presqu'Île Habitat
Numéro d'enregistrement national: 27500001600020
Adresse postale: 1 rue de Nancy — CS 30122, Cherbourg-Octeville
Commune postale: Cherbourg-en-Cotentin
Code postal: 50101
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 233878400📞
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com📧
Région: Manche 🏙️
URL: https://www.presquile-habitat.fr🌏 Communication
URL des documents: https://www.presquile-habitat.fr🌏 Des informations complémentaires peuvent être obtenues auprès de
Nom: OPH Presqu'île Habitat
Adresse postale: 1 rue de Nancy — CS 30122
Commune postale: Cherbourg-en-Cotentin
Code postal: 50101
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 233878400📞
Courrier électronique: marches@presquile-habitat.fr📧
Région: Manche 🏙️
URL: https://www.presquile-habitat.fr🌏 Communication
URL de participation: https://www.presquile-habitat.fr🌏 Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Autre
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Relance du lot nº 1 déclaré sans suite pour l'entretien des espaces verts de Presqu'Île Habitat”
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Brève description:
“Entretien des espaces verts de Presqu'Île Habitat. Forme de marché: accord-cadre. Accord-cadre conclu pour une période initiale de un an. L'accord-cadre est...”
Brève description
Entretien des espaces verts de Presqu'Île Habitat. Forme de marché: accord-cadre. Accord-cadre conclu pour une période initiale de un an. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est de un an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de quatre ans.
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Lieu d'exécution: Manche 🏙️
Description du marché:
“Entretien des espaces verts de Presqu'Île Habitat. Forme de marché: accord-cadre. Accord-cadre conclu pour une période initiale de un an. L'accord-cadre est...”
Description du marché
Entretien des espaces verts de Presqu'Île Habitat. Forme de marché: accord-cadre. Accord-cadre conclu pour une période initiale de un an. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est de un an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de quatre ans.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est de un an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de quatre ans.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner. Renseignements sur le respect de...”
Liste et brève description des conditions
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner. Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles;
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— liste...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat;
— indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat;
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date fixée par ordre de service. Prestations réglées par des prix forfaitaires et prix unitaires. Prix...”
Conditions d'exécution du contrat
Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date fixée par ordre de service. Prestations réglées par des prix forfaitaires et prix unitaires. Prix révisables annuellement. Aucune avance prévue. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Aucune clause de garantie financière prévue.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 205-499114
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-02-01
14:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2021-02-01
15:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur internet: https://www.presquile-habitat.fr
La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site internet: www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Une visite sur site est obligatoire. L'offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière. Les conditions de visites sont les suivantes: Prendre contact avec Monsieur Garric (+33 233878408) pour visiter les sites qui se sont ajoutés au recensement et diagnostics des espaces verts de Presqu'Île Habitat réalisé en 2016.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3 rue Arthur Leduc
Commune postale: Caen
Code postal: 14050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 231707272📞
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr📧
Fax: +33 231524217 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3 rue Arthur Leduc
Commune postale: Caen
Code postal: 14050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 231707272📞
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr📧
Fax: +33 231524217 📠
Source: OJS 2020/S 255-641402 (2020-12-29)
Avis d'attribution de marché (2021-03-09) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: OPH Presqu'île Habitat
Adresse postale: 1 rue de Nancy, CS 30122, Cherbourg-Octeville
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Relance du lot n 1 déclaré sans suite pour l'entretien des espaces verts de Presqu'île Habitat”
Brève description:
“Entretien des espaces verts de Presqu'île Habitat. Forme de marché: accord-cadre. Accord-cadre conclu pour une période initiale d'un an. L'accord-cadre est...”
Brève description
Entretien des espaces verts de Presqu'île Habitat. Forme de marché: accord-cadre. Accord-cadre conclu pour une période initiale d'un an. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est d'un an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de quatre ans.
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 499 024 💰
Description
Description du marché:
“Entretien des espaces verts de Presqu'île Habitat. Forme de marché: accord-cadre. Accord-cadre conclu pour une période initiale d'un an. L'accord-cadre est...”
Description du marché
Entretien des espaces verts de Presqu'île Habitat. Forme de marché: accord-cadre. Accord-cadre conclu pour une période initiale d'un an. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est d'un an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de quatre ans.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution, et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 255-641402
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2021-03-09 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Paysages Ratel
Adresse postale: 3 La Méloquerie
Commune postale: Saint-Sauveur-le-Vicomte
Code postal: 50390
Pays: France 🇫🇷
Région: Manche 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 499 024 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Adresse postale: 3 rue Arthur-Leduc
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 3 rue Arthur-Leduc
Source: OJS 2021/S 050-125597 (2021-03-09)