Le stade Pierre Paul Bernard est un outil d'initiation et d'entraînement sportifs ouvert à tous les publics. Il a vocation également à recevoir des compétitions de haut niveau. Il est principalement dédié à la pratique de l'athlétisme et du football. En complément des pratiques sportives régulières ont également lieu les événements annuels régionaux, nationaux et internationaux suivants tels que le Décastar, des matchs de l'équipe de France de football U19 et de l'équipe B des Girondins de Bordeaux. Le programme prévoit: rénovation et mise au norme de la piste pour le maintien du Décastar, mise aux normes des installations sportives pour rendre possible l'accueil du championnat de France Elite d'athlétisme extérieur, élargissement du terrain d'honneur aux normes Championnat de France amateur, reconstruction d'un pôle administratif et sportif, réaménagement des locaux sous tribunes, construction d'un bâtiment de stockage du matériel et d'un bâtiment technique. Forme de marché: ordinaire.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-09-25.
L'appel d'offres a été publié le 2020-07-10.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: Réhabilitation du stade Pierre Paul Bernard — Talence — appel d'offres travaux
Produits/services: Travaux de construction d'installations sportives monovalentes📦
Brève description:
“Le stade Pierre Paul Bernard est un outil d'initiation et d'entraînement sportifs ouvert à tous les publics. Il a vocation également à recevoir des...”
Brève description
Le stade Pierre Paul Bernard est un outil d'initiation et d'entraînement sportifs ouvert à tous les publics. Il a vocation également à recevoir des compétitions de haut niveau. Il est principalement dédié à la pratique de l'athlétisme et du football. En complément des pratiques sportives régulières ont également lieu les événements annuels régionaux, nationaux et internationaux suivants tels que le Décastar, des matchs de l'équipe de France de football U19 et de l'équipe B des Girondins de Bordeaux. Le programme prévoit: rénovation et mise au norme de la piste pour le maintien du Décastar, mise aux normes des installations sportives pour rendre possible l'accueil du championnat de France Elite d'athlétisme extérieur, élargissement du terrain d'honneur aux normes Championnat de France amateur, reconstruction d'un pôle administratif et sportif, réaménagement des locaux sous tribunes, construction d'un bâtiment de stockage du matériel et d'un bâtiment technique. Forme de marché: ordinaire.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 01_démolition_fondations_gros œuvre
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de construction de bâtiments destinés aux loisirs, aux sports, à la culture, à l'hébergement et de restaurants📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de démolition, travaux de préparation et de dégagement de chantier📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de maçonnerie📦
Lieu d'exécution: Gironde🏙️
Description du marché: Démolition, fondations, travaux de Gros œuvre.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 19
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Description
Informations complémentaires: Variante exigée: support de tente.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 02_ossature bois
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de charpente📦
Description du marché: Réalisation des travaux de charpente bois.
Durée de l'accord: 4
Informations complémentaires: Aucune.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 03_couverture_descentes EP
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de couverture et travaux d'autres corps de métier spécialisés📦
Description du marché: Réalisation des travaux de couverture et descentes EP.
Informations complémentaires:
“Variante libre: le candidat pourra présenter un produit similaire aux éléments de couverture prévus en base en terme de finition, de texture, d'apparence et...”
Informations complémentaires
Variante libre: le candidat pourra présenter un produit similaire aux éléments de couverture prévus en base en terme de finition, de texture, d'apparence et de performance thermique.la présentation d'une variante ne pourra exonérer le candidat de présenter la solution de base conforme au cahier des charges.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 04_étanchéité
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Réalisation des travaux d'étanchéité sur surfaces horizontales et verticales.
Durée de l'accord: 3
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 05_traitement façades - bardage
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de bardage📦
Description du marché: Réalisation des travaux de traitement des façades réalisation des bardages.
Informations complémentaires:
“Variante libre: le candidat pourra présenter un produit similaire aux éléments en bois brûlé prévus en base en terme de finition, de texture et d'apparence....”
Informations complémentaires
Variante libre: le candidat pourra présenter un produit similaire aux éléments en bois brûlé prévus en base en terme de finition, de texture et d'apparence. La présentation d'une variante ne pourra exonérer le candidat de présenter la solution de base conforme au cahier des charges - variante exigée: bardage bois.
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 06_menuiseries extérieures - serrurerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Serrurerie📦
Description du marché: Réalisation des travaux de menuiseries extérieures et serrurerie.
Durée de l'accord: 10
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 07_menuiseries intérieures
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de menuiserie📦
Description du marché: Réalisation des travaux de menuiseries intérieures.
Durée de l'accord: 6
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 08_plâtrerie / isolation / faux-plafonds
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de plâtrerie📦
Produits/services supplémentaires: Mise en place de plafonds suspendus📦
Description du marché: Réalisation des travaux de plâtrerie, isolation et de faux plafonds.
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 09_revêtements de sol - faience
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de pose de revêtement de sols et de murs et pose de papiers peints📦
Description du marché: Réalisation des travaux de revêtements de sol - faience.
Durée de l'accord: 8
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 10_peinture
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de peinture de bâtiments📦
Description du marché: Réalisation des travaux de peinture.
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 12_electricité CFO-CFA
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installations électriques📦
Description du marché: Réalisation des travaux de électricité CFO-CFA.
Informations complémentaires: Variante exigée: bornes alimentations électriques.
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 13_VRD
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'aménagement paysager📦
Description du marché: Réalisation des travaux de VRD.
Informations complémentaires: Variante exigée: bornes fixes et augmentation du tarif jaune.
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 14_installations sportives
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de construction d'installations sportives📦
Description du marché: Réalisation des installations sportives.
Durée de l'accord: 12
Informations complémentaires:
“Variantes exigées: analyse performances sportives, phase A - lot 14: Analyse performances sportives, phase B.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— une lettre de candidature avec en cas de groupement l'habilitation du mandataire par ses cotraitants (Dc1);
— déclaration sur l'honneur pour justifier que...”
Liste et brève description des conditions
— une lettre de candidature avec en cas de groupement l'habilitation du mandataire par ses cotraitants (Dc1);
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles L.2141-1 à 5 et L.2141-7 à 10 du code de la commande publique;
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail;
— les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat;
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat respecte les dispositions de la loi nº 2014-873 du 4.8.2014 pour l'égalité réelle entre les femmes et les hommes;
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat établi à l'étranger respecte l'obligation prévue à l'article R. 1263-12-1 du code du travail relatif au travail détaché.
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère social détaillées dans le CCAP. Début d'exécution du marché (24 mois) à compter de la date...”
Conditions d'exécution du contrat
Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère social détaillées dans le CCAP. Début d'exécution du marché (24 mois) à compter de la date fixée par ordre de service.prix révisables mensuellement. Avance de 30,0 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations: Un système de suivi et de transmission des situations informatisées (type Ediflex ou équivalent) sera envisagé pour l'ensemble des intervenants de cette opération par le biais d'un service électronique externalisé de gestion financière des marchés de travaux. Le coût financier sera supporté directement par Bordeaux Metropole. .Retenue de garantie de 5,0 %, qui peut être remplacée par une garantie à première demande. Garantie à première demande couvrant 100,0 % du montant de l'avance
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-09-25
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2020-09-28
09:00 📅
“La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la...”
La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUMe). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Le choix du mode de transmission est global et irréversible. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à l'ensemble des documents transmis au pouvoir adjudicateur. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. A ce titre, le fuseau horaire de référence est celui de (GMT+1:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le pli sera considéré " hors délai " si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique (CD-ROM, DVD-ROM, clé USB) ou sur support papier. Cette copie doit être placée dans un pli portant la mention " copie de sauvegarde ", ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. Elle est ouverte dans les cas suivants: - lorsqu'un programme informatique malveillant est détecté dans le pli transmis par voie électronique; - lorsque le pli électronique est reçu de façon incomplète, hors délai ou n'a pu être ouvert, à condition que sa transmission ait commencé avant la clôture de la remise des plis. La copie de sauvegarde peut être transmise ou déposée à l'adresse suivante: Non renseigné Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: Chaque document pour lequel une signature est requise doit faire l'objet d'une signature électronique au format Xades, Cades ou Pades. La signature électronique du pli ne vaut pas signature des documents qu'il contient. Conformément à l'arrêté du 22.3.2019 relatif à la signature électronique des contrats de la commande publique, la signature doit être une signature avancée reposant sur un certificat qualifié, tel que défini par le règlement européen no 910/2014 du 23.7.2014 sur l'identification électronique et les services de confiance pour les transactions électroniques (EIDAS). Toutefois, les certificats de signature de type RGS demeurent valables jusqu'à leur expiration. Après attribution, l'offre électronique retenue sera transformée en offre papier pour donner lieu à la signature manuscrite du marché par les parties. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats. Numéro de la consultation: 2020-cabm-0007 Une visite sur site est préconisée. Les conditions de visites sont les suivantes: les visites sont libres sur l'ensemble du site. Cependant afin d'accéder aux locaux techniques vous devrez joindre au préalable M. Alexandre Jarry, responsable du site, au +33 622225524 ou en cas d'absence l'agent de permanence au +33 614160852. A noter qu'aucune information ne sera transmise lors de cette visite, il s'une prise de connaissance des lieux, toute question doit être formulée par écrit auprès de la direction de l'achat et de la commande publique.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue Tastet, CS 21490
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 3556993800📞
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr📧
Fax: +33 3556243903 📠
URL: http://bordeaux.tribunal-administratif.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: CCIRA de Bordeaux
Adresse postale: 103b rue Belleville, BP 952
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Afficher plus
Source: OJS 2020/S 135-331587 (2020-07-10)
Informations complémentaires (2020-09-22) Objet Champ d'application du marché
Titre: Réhabilitation du stade Pierre Paul Bernard — Talence — appel d'offre travaux
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2020/S 135-331587
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d'ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2020-09-28 📅
L'heure: 09:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-09-30 📅
L'heure: 09:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2020-09-25 📅
L'heure: 16:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-09-29 📅
L'heure: 16:00
Source: OJS 2020/S 187-448750 (2020-09-22)
Avis d'attribution de marché (2021-03-29) Objet Champ d'application du marché
Brève description: Réhabilitation du stade Pierre Paul Bernard — Talence — appel d'offre travaux.
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 10510949.42 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: Lot 01 démolition — fondations — gros œuvre
Description
Description du marché:
“Réhabilitation du stade Pierre Paul Bernard à Talence:
Lot 01 démolition, fondations, gros œuvre.” Critères d'attribution
Prix
Champ d'application du marché
Titre: Lot 02 ossature bois
Description
Description du marché: Réhabilitation du stade Pierre Paul Bernard à Talence:
Lot 02 ossature bois.
Champ d'application du marché
Titre: Lot 03 couverture descentes EP
Description
Description du marché:
“Réhabilitation du stade Pierre Paul Bernard à Talence
Lot 03 couverture, descentes EP.” Champ d'application du marché
Titre: Lot 04 étanchéité
Description
Description du marché: Réhabilitation du stade Paul Pierre Paul Bernard à Talence:
Lot 04 étanchéité.
Champ d'application du marché
Titre: Lot 05 traitement façades — bardage
Description
Description du marché:
“Réhabilitation du stade Pierre Paul Bernard à Talence:
Lot 05 traitement façades — bardage.” Champ d'application du marché
Titre: Lot 06 menuiseries extérieures — serrurerie
Description
Description du marché:
“Réhabilitation du stade Pierre Paul Bernard à Talence:
Lot 06 menuiseries extérieures — serrurerie.” Champ d'application du marché
Titre: Lot 07 menuiseries intérieures
Description
Description du marché:
“Réhabilitation du stade Pierre Paul Bernard à Talence:
Lot 07 menuiseries intérieures.” Champ d'application du marché
Titre: Lot 08 plâtrerie — isolation — faux-plafonds
Description
Description du marché:
“Réhabilitation du stade Pierre Paul Bernard à Talence
Lot 08 plâtrerie — isolation — faux-plafonds.” Champ d'application du marché
Titre: Lot 09 revêtements de sol — faïence
Description
Description du marché:
“Réhabilitation du stade Pierre Paul Bernard à Talence:
Lot 09 revêtements de sol — faïence.” Champ d'application du marché
Titre: Lot 10 peinture
Description
Description du marché: Réhabilitation du stade Pierre Paul Bernard à Talence:
Lot 10 peinture.
Champ d'application du marché
Titre: Lot 11 a et b CVPS / GTB
Description
Description du marché:
“Réhabilitation du stade Pierre Paul Bernard à Talence:
Lot 11 a et b CVPS / GTB.” Champ d'application du marché
Titre: Lot 12 électricité CFO-CFA
Description
Description du marché:
“Réhabilitation du stade Pierre Paul Bernard à Talence:
Lot 12 électricité CFO-CFA.” Champ d'application du marché
Titre: Lot 13 VRD
Description
Description du marché: Réhabilitation du stade Pierre Paul Bernard à Talence:
Lot 13 VRD.
Champ d'application du marché
Titre: Lot 14 installations sportives
Description
Description du marché:
“Réhabilitation du stade Pierre Paul Bernard à Talence:
Lot 14 installations sportives.”
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 135-331587
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2021-E0068M
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Démolition fondations gros œuvre
Date de conclusion du contrat: 2021-03-17 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 37
Nom et adresse du contractant
Nom: Mas btp
Commune postale: Saint-Médard-en-Jalles
Code postal: 33167
Pays: France 🇫🇷
Région: Gironde🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 007 184 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2021-E0069M
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Ossature bois
Date de conclusion du contrat: 2021-03-18 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Lamecol
Commune postale: Mérignac
Code postal: 33700
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 455213.40 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2021-E0070M
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Étanchéité
Nom et adresse du contractant
Nom: Dme
Commune postale: Balzac
Code postal: 16430
Région: Charente🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 38 555 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 2021-E0071M
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Traitement façades — bardage
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1110570.40 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 2021-E0072M
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Menuiseries extérieures — serrurerie
Nom et adresse du contractant
Nom: GF3M
Commune postale: Caudrot
Code postal: 33490
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 416 097 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 2021-E0073M
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Menuiseries intérieures
Nom et adresse du contractant
Nom: atelier and Co
Commune postale: Pessac
Code postal: 33600
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 389 800 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 2021-E0074M
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: Plâtrerie, isolation, faux-plafonds
Nom et adresse du contractant
Nom: Vallée Aquitaine
Commune postale: Mios
Code postal: 33380
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 364330.78 💰
8️⃣
Numéro de contrat: 2021-E0075M
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: Revêtements de sol, faïence
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 325001.69 💰
9️⃣
Numéro de contrat: 2021-E0076M
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: Peinture
Nom et adresse du contractant
Nom: Eipf
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33000
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 111794.13 💰
1️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 2021-E0077M
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: Cvps, gtb
Nom et adresse du contractant
Nom: Bobion et Joanin
Commune postale: Tresses
Code postal: 33370
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 990116.12 💰
1️⃣1️⃣
Numéro de contrat: 2021-E0078M
Numéro d'identification du lot: 12
Titre: Électricité CFO-CFA
Nom et adresse du contractant
Nom: JP Fauche
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 876138.80 💰
1️⃣2️⃣
Numéro de contrat: 2021-E0079M
Numéro d'identification du lot: 13
Titre: Vrd
Nom et adresse du contractant
Nom: Eurovia
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 745640.10 💰
1️⃣3️⃣
Numéro de contrat: 2021-E0080M
Numéro d'identification du lot: 14
Titre: Installations sportives
Informations sur les appels d'offres
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: Polytan
Commune postale: Glisy
Code postal: 80440
Région: Somme🏙️
Nom: Cepeca
Commune postale: Gradignan
Code postal: 33174
Nom: Lafitte paysage
Commune postale: Mendionde
Code postal: 64240
Région: Pyrénées-Atlantiques🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 680 508 💰
“La consultation du (des) contrat(s) peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les tiers justifiant d'un intérêt lésé peuvent exercer un...”
La consultation du (des) contrat(s) peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les tiers justifiant d'un intérêt lésé peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis.
Afficher plus Organe de révision
Adresse postale: 9 rue Tastet — CS 21490
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 103 b rue Belleville — BP 952
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Afficher plus
Source: OJS 2021/S 065-162345 (2021-03-29)