Référencements auto-écoles
Wimoov
Sélection d'auto-écoles pour la constitution d'un catalogue pour chaque département concerné par le présent référencement.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2020-10-21. L'appel d'offres a été publié le 2020-09-21.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Ajis SAS
- • Association Mob 65
- • Auto-école de Saint-Rom
- • Auto-école Sevran Permis
- • CFP Meulan Duc Conduite
- • École de conduite Yanic
- • Institut Don Bosco
- • Label route
- • Les Sommets
- • Mobilité emploi 37
- • NCR Gaillon
- • Réseau C&S City'Zen
- • SARL centre de formation professionnelle 78
- • Start permis Meudon
- • Wimoov
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2020-09-21 | Avis de marché |
| 2020-10-19 | Informations complémentaires |
| 2021-02-25 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2020-09-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de déplacement
Numéro de référence: 2020-05
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de déplacement 📦
Code CPV supplémentaire: Services de déplacement 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Wimoov
Adresse postale: 41 rue du chemin Vert
Code postal: 75011
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://www.wimoov.org 🌏
Courrier électronique: sophie.kopyto@wimoov.org 📧
Téléphone: +33 155288982 📞
URL des documents: http://www.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.info/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-09-21 📅
Date limite de soumission: 2020-10-21 📅
Date de publication: 2020-09-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 187-450726
Numéro JO-S: 187
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 26
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 26
Intitulé du lot: Département Bouches-du-Rhône
Numéro du lot: 1
Brève description: Référencement d'auto-écoles pour le département du lot concerné.
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements: Deux fois, pour une durée d'un an.
Nom du projet ou programme financé par l’UE: Ce référencement peut être financé par plusieurs financeurs et pour plusieurs projets, dont le FSE.
Intitulé du lot: Département Hautes-Pyrénées
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Département Ariège
Numéro du lot: 3
Brève description: Référencement d'Auto-Écoles pour le département du lot concerné.
Intitulé du lot: Département Aude
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Département Gers
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Département Haute-Garonne
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Département Gironde
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Département Indre-et-Loire
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: Département Eure
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: Département Finistère
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: Département Nord
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: Département Somme
Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: Département Moselle
Numéro du lot: 13
Brève description: Référencement d'auto-écoles pour le département du lot concerné
Intitulé du lot: Département Vosges
Numéro du lot: 14
Intitulé du lot: Département Ain
Numéro du lot: 15
Intitulé du lot: Département Savoie
Numéro du lot: 16
Intitulé du lot: Département Isère
Numéro du lot: 17
Intitulé du lot: Département Haute-Savoie
Numéro du lot: 18
Intitulé du lot: Département Paris
Numéro du lot: 19
Intitulé du lot: Département Seine-et-Marne
Numéro du lot: 20
Intitulé du lot: Département Yvelines
Numéro du lot: 21
Intitulé du lot: Département Seine-Saint-Denis
Numéro du lot: 22
Intitulé du lot: Département Hauts-de-Seine
Numéro du lot: 23
Intitulé du lot: Département Val-d'Oise
Numéro du lot: 24
Intitulé du lot: Département Val-de-Marne
Numéro du lot: 25
Intitulé du lot: Apprentissage exclusivement en ligne
Numéro du lot: 26
Brève description: Référencement d'auto-écoles pour un apprentissage en ligne exclusivement.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Informations sur une profession particulière: Services
Référence aux dispositions législatives ou réglementaires pertinentes: Auto-écoles agréées.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 14:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-10-22 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Lieu: Paris.
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 42213614300084
Autre type de pouvoir adjudicateur: Autre
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info/ 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.info/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Paris
Adresse postale: Parvis du tribunal
Commune postale: Paris
Code postal: 75017
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144325151 📞
Adresse Internet: http://www.ca.paris.justice.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2020/S 187-450726 (2020-09-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de déplacement
Numéro de référence: 2020-05
Brève description:
Sélection d'auto-écoles pour la constitution d'un catalogue pour chaque département concerné par le présent référencement.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de déplacement 📦
Code CPV supplémentaire: Services de déplacement 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Wimoov
Adresse postale: 41 rue du chemin Vert
Code postal: 75011
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://www.wimoov.org 🌏
Courrier électronique: sophie.kopyto@wimoov.org 📧
Téléphone: +33 155288982 📞
URL des documents: http://www.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.info/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-09-21 📅
Date limite de soumission: 2020-10-21 📅
Date de publication: 2020-09-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 187-450726
Numéro JO-S: 187
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info
Les informations indiquées dans le cadre de l'ouverture des offres sont données à titre indicatif.
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 26
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 26
Intitulé du lot: Département Bouches-du-Rhône
Numéro du lot: 1
Brève description: Référencement d'auto-écoles pour le département du lot concerné.
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements: Deux fois, pour une durée d'un an.
Nom du projet ou programme financé par l’UE: Ce référencement peut être financé par plusieurs financeurs et pour plusieurs projets, dont le FSE.
Intitulé du lot: Département Hautes-Pyrénées
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Département Ariège
Numéro du lot: 3
Brève description: Référencement d'Auto-Écoles pour le département du lot concerné.
Intitulé du lot: Département Aude
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Département Gers
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Département Haute-Garonne
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Département Gironde
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Département Indre-et-Loire
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: Département Eure
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: Département Finistère
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: Département Nord
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: Département Somme
Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: Département Moselle
Numéro du lot: 13
Brève description: Référencement d'auto-écoles pour le département du lot concerné
Intitulé du lot: Département Vosges
Numéro du lot: 14
Intitulé du lot: Département Ain
Numéro du lot: 15
Intitulé du lot: Département Savoie
Numéro du lot: 16
Intitulé du lot: Département Isère
Numéro du lot: 17
Intitulé du lot: Département Haute-Savoie
Numéro du lot: 18
Intitulé du lot: Département Paris
Numéro du lot: 19
Intitulé du lot: Département Seine-et-Marne
Numéro du lot: 20
Intitulé du lot: Département Yvelines
Numéro du lot: 21
Intitulé du lot: Département Seine-Saint-Denis
Numéro du lot: 22
Intitulé du lot: Département Hauts-de-Seine
Numéro du lot: 23
Intitulé du lot: Département Val-d'Oise
Numéro du lot: 24
Intitulé du lot: Département Val-de-Marne
Numéro du lot: 25
Intitulé du lot: Apprentissage exclusivement en ligne
Numéro du lot: 26
Brève description: Référencement d'auto-écoles pour un apprentissage en ligne exclusivement.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
— déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés;
Afficher plus
— formulaire DC1, lettre de candidature, habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
— les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail:
—— si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus;
—— si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3º du code du travail);
Afficher plus
—— si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents;
Afficher plus
—— si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
— certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat;
Afficher plus
— certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. Il est accepté d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par le candidat, si celui-ci n'a pas accès à ces certificats ou n'a aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés;
Afficher plus
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature;
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— en matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise;
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé;
— s'il s'appuie, pour présenter sa candidature, sur les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par l'acheteur public. Le candidat doit également apporter la preuve que chacun de ces opérateurs économiques mettra à sa disposition les moyens nécessaires, pendant toute la durée d'exécution du marché public ou de l'accord-cadre.
Afficher plus
Référence aux dispositions législatives ou réglementaires pertinentes: Auto-écoles agréées.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 14:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-10-22 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Lieu: Paris.
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 42213614300084
Autre type de pouvoir adjudicateur: Autre
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info/ 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.info/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info
Les informations indiquées dans le cadre de l'ouverture des offres sont données à titre indicatif.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Paris
Adresse postale: Parvis du tribunal
Commune postale: Paris
Code postal: 75017
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144325151 📞
Adresse Internet: http://www.ca.paris.justice.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Les coordonnées du service auprès duquel les renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours sont les coordonnées du tribunal compétent.
— référé précontractuel: conformément aux articles 1441-1 et 1441-2 du code de procédure civile et aux articles 2 à 10 de l'ordonnance nº 2009-515 du 7.5.2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique, tout opérateur économique ayant intérêt à conclure le contrat peut introduire un référé précontractuel contre tout acte de la passation jusqu'à la date de signature du marché, auprès de la juridiction judiciaire compétente;
Afficher plus
— référé contractuel: conformément aux articles 1441-1 à 1441-3 du code de procédure civile et aux articles 11 à 20 de l'ordonnance nº 2009-515 du 7.5.2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique, tout opérateur économique ayant intérêt à conclure le contrat peut introduire un référé contractuel en contestation de la validité du contrat, dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut d'un tel avis dans un délai de six mois à compter de la conclusion du marché devant la juridiction judiciaire compétente.
Afficher plus
Informations complémentaires (2020-10-19)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 41 rue du Chemin Vert
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-10-19 📅
Date limite de soumission: 2020-11-12 📅
Date de publication: 2020-10-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 207-505259
Se réfère à l'avis: 2020/S 187-450726
Numéro JO-S: 207
Source: OJS 2020/S 207-505259 (2020-10-19)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 41 rue du Chemin Vert
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-10-19 📅
Date limite de soumission: 2020-11-12 📅
Date de publication: 2020-10-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 207-505259
Se réfère à l'avis: 2020/S 187-450726
Numéro JO-S: 207
Source: OJS 2020/S 207-505259 (2020-10-19)
Avis d'attribution de marché (2021-02-25)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-02-25 📅
Date de publication: 2021-03-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 042-105544
Numéro JO-S: 42
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Nom du projet ou programme financé par l’UE: Ce référencement peut être financé par plusieurs financières et pour plusieurs projets, dont le FSE.
Intitulé du lot: Département Indre et Loire
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-02-24 📅
Nom: Réseau C&S City'Zen
Adresse postale: 20 route de Taillefer
Commune postale: Montussan
Code postal: 33450
Pays: France 🇫🇷
Gironde 🏙️
Valeur totale du marché: 1 EUR 💰
Nom: Association Mob 65
Adresse postale: 31 rue Georges Lassalle
Commune postale: Tarbes
Code postal: 65000
Pays: Hautes-Pyrénées 🏙️
Nom: Les Sommets
Adresse postale: 25 rue de Lorry
Commune postale: Bagneres-de-Bigorre
Code postal: 65200
Nom: Label route
Adresse postale: 23 rue de la Fontaine
Commune postale: Bordères-sur-l'Échez
Code postal: 65320
Nom: Institut Don Bosco
Adresse postale: 181 rue Saint-François-Xavier
Commune postale: Gradignan
Code postal: 33170
Nom: Mobilité emploi 37
Adresse postale: 11 bis rie Joseph Cugnot
Commune postale: Joue-les-Tours
Code postal: 37300
Pays: Indre-et-Loire 🏙️
Nom: NCR Gaillon
Adresse postale: 8 place Salvador Allende
Commune postale: Gaillon
Code postal: 27600
Pays: Eure 🏙️
Nom: École de conduite Yanic
Adresse postale: 28 rue Jean-Baptiste Bardin
Commune postale: Septème
Code postal: 38780
Pays: Isère 🏙️
Nom: Auto-école de Saint-Rom
Adresse postale: 15 impasse du Rond Point
Commune postale: Saint-Romain-en-Gal
Code postal: 69560
Pays: Rhône 🏙️
Nom: CFP Meulan Duc Conduite
Adresse postale: 26 rue du Maréchal Foch
Commune postale: Meulan-en-Yvelines
Code postal: 78250
Pays: Yvelines 🏙️
Nom: SARL centre de formation professionnelle 78
Adresse postale: 5 rue des Fontenelles
Commune postale: Écquevilly
Code postal: 78920
Nom: Ajis SAS
Adresse postale: 5 rue Eugène Hénaff
Commune postale: Trappes
Code postal: 78190
Nom: Auto-école Sevran Permis
Adresse postale: 39 avenue Liegard
Commune postale: Sevran
Code postal: 93270
Pays: Seine-Saint-Denis 🏙️
Nom: Start permis Meudon
Adresse postale: 17 rue Banes
Commune postale: Meudon
Code postal: 92190
Pays: Hauts-de-Seine 🏙️
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
3
2
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: autre
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: Parvis du Tribunal
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2021/S 042-105544 (2021-02-25)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-02-25 📅
Date de publication: 2021-03-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 042-105544
Numéro JO-S: 42
Informations complémentaires
Le référencement a été fait par agence.
La liste exhaustive est dans le rapport d'analyse des candidatures et des offres.
Objet
Champ d'application du marché
Nom du projet ou programme financé par l’UE: Ce référencement peut être financé par plusieurs financières et pour plusieurs projets, dont le FSE.
Intitulé du lot: Département Indre et Loire
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-02-24 📅
Nom: Réseau C&S City'Zen
Adresse postale: 20 route de Taillefer
Commune postale: Montussan
Code postal: 33450
Pays: France 🇫🇷
Gironde 🏙️
Valeur totale du marché: 1 EUR 💰
Nom: Association Mob 65
Adresse postale: 31 rue Georges Lassalle
Commune postale: Tarbes
Code postal: 65000
Pays: Hautes-Pyrénées 🏙️
Nom: Les Sommets
Adresse postale: 25 rue de Lorry
Commune postale: Bagneres-de-Bigorre
Code postal: 65200
Nom: Label route
Adresse postale: 23 rue de la Fontaine
Commune postale: Bordères-sur-l'Échez
Code postal: 65320
Nom: Institut Don Bosco
Adresse postale: 181 rue Saint-François-Xavier
Commune postale: Gradignan
Code postal: 33170
Nom: Mobilité emploi 37
Adresse postale: 11 bis rie Joseph Cugnot
Commune postale: Joue-les-Tours
Code postal: 37300
Pays: Indre-et-Loire 🏙️
Nom: NCR Gaillon
Adresse postale: 8 place Salvador Allende
Commune postale: Gaillon
Code postal: 27600
Pays: Eure 🏙️
Nom: École de conduite Yanic
Adresse postale: 28 rue Jean-Baptiste Bardin
Commune postale: Septème
Code postal: 38780
Pays: Isère 🏙️
Nom: Auto-école de Saint-Rom
Adresse postale: 15 impasse du Rond Point
Commune postale: Saint-Romain-en-Gal
Code postal: 69560
Pays: Rhône 🏙️
Nom: CFP Meulan Duc Conduite
Adresse postale: 26 rue du Maréchal Foch
Commune postale: Meulan-en-Yvelines
Code postal: 78250
Pays: Yvelines 🏙️
Nom: SARL centre de formation professionnelle 78
Adresse postale: 5 rue des Fontenelles
Commune postale: Écquevilly
Code postal: 78920
Nom: Ajis SAS
Adresse postale: 5 rue Eugène Hénaff
Commune postale: Trappes
Code postal: 78190
Nom: Auto-école Sevran Permis
Adresse postale: 39 avenue Liegard
Commune postale: Sevran
Code postal: 93270
Pays: Seine-Saint-Denis 🏙️
Nom: Start permis Meudon
Adresse postale: 17 rue Banes
Commune postale: Meudon
Code postal: 92190
Pays: Hauts-de-Seine 🏙️
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
3
2
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: autre
Référence
Informations complémentaires
Le référencement a été fait par agence.
La liste exhaustive est dans le rapport d'analyse des candidatures et des offres.
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: Parvis du Tribunal
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé pré-contractuel: conformément aux articles 1441-1 et 1441-2 du code de procédure civile et aux articles 2 à 10 de l'ordonnance nº 2009-515 du 7.5.2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique, tout opérateur économique ayant intérêt à conclure le contrat peut introduire un référé pré-contractuel contre tout acte de la passation jusqu'à la date de signature du marché, auprès de la juridiction judiciaire compétente.
Afficher plus
Référé contractuel: conformément aux articles 1441-1 à 1441-3 du code de procédure civile et aux articles 11 à 20 de l'ordonnance nº 2009-515 du 7.5.2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique, tout opérateur économique ayant intérêt à conclure le contrat peut introduire un référé contractuel en contestation de la validité du contrat, dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut d'un tel avis dans un délai de six mois à compter de la conclusion du marché devant la juridiction judiciaire compétente.
Afficher plus
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕