Réception et traitement des déchets verts de Grenoble-Alpes Métropole

Grenoble-Alpes Métropole

Réception et traitement des déchets verts de Grenoble-Alpes Métropole. Forme de marché: ordinaire. Attribution d'un marché unique.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-01-22. L'appel d'offres a été publié le 2020-12-18.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Lely Environnement

Qui ?

• Grenoble-Alpes Métropole

Qu'est-ce que c'est ?

• Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement › Services liés aux déchets et aux ordures

Où ?

• Rhône-Alpes › Isère

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-12-18	Avis de marché
2021-03-25	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-12-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services liés aux déchets et aux ordures
Numéro de référence: 2020-Fcs-Stm-0359/Jo
Brève description:

Réception et traitement des déchets verts de Grenoble-Alpes Métropole. Forme de marché: ordinaire. Attribution d'un marché unique.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Code CPV supplémentaire: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Isère 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Grenoble-Alpes Métropole
Adresse postale: le Forum — CS 50053, 3 rue Malakoff
Code postal: 38031
Commune postale: Grenoble
Contact
Adresse Internet: http://www.lametro.fr 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: http://agysoft.marches-publics.info 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-12-18 📅
Date limite de soumission: 2021-01-22 📅
Date de publication: 2020-12-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 250-624766
Numéro JO-S: 250
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info — la candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Le marché est conclu pour une période initiale de un an à compter du 1.4.2021, reconductible expressément trois fois un an. Numéro de la consultation: 2020-fcs-stm-0359

Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 45 mois
Description des options:

Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat;

— liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat;

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées dans le CCAP. Début du marché à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables annuellement. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Aucune clause de garantie financière prévue.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 15:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-01-22 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 45
Prix (pondération): 55

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20004071500019
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Grenoble-Alpes Métropole: DACP-SIC
Adresse postale: le Forum — CS 5053, 3 rue Malakoff
Téléphone: +33 476595902 📞
Pays: Isère 🏙️
Adresse Internet: http://agysoft.marches-publics.info 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

Il s'agit d'un marché renouvelable en raison du caractère récurrent des prestations.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble: greffe du tribunal
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 250-624766 (2020-12-18)

Avis d'attribution de marché (2021-03-25)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 700 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Le Forum, CS 50053, 3 rue Malakoff

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-03-25 📅
Date de publication: 2021-03-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 062-157725
Se réfère à l'avis: 2020/S 250-624766
Numéro JO-S: 62
Informations complémentaires

L'accord-cadre a été envoyé pour notification au titulaire le 25.3.2021 pour un montant sans minimum et sans maximum. Consultation du marché dans les locaux de la collectivité sur demande écrite préalable.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-02-09 📅
Nom: Lely Environnement
Adresse postale: 37 rue Pierre-Semard, BP 64
Commune postale: Fontaine
Code postal: 38600
Pays: France 🇫🇷
Isère 🏙️
Valeur totale du marché: 1 700 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2021/S 062-157725 (2021-03-25)

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