Réalisation des prestations de curage et nettoyage des canalisations des logements et parties communes des résidences. Ce marché est composé de 3 lots définis par les départements des résidences: 01, 07, 38, 43, 69, 71, 73 et 74.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-02-10.
L'appel d'offres a été publié le 2020-01-09.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Réalisation des prestations de curage et nettoyage des canalisations des logements et parties communes des résidences
SA/SG/Curage 2020”
Produits/services: Canalisation📦
Brève description:
“Réalisation des prestations de curage et nettoyage des canalisations des logements et parties communes des résidences. Ce marché est composé de 3 lots...”
Brève description
Réalisation des prestations de curage et nettoyage des canalisations des logements et parties communes des résidences. Ce marché est composé de 3 lots définis par les départements des résidences: 01, 07, 38, 43, 69, 71, 73 et 74.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 1 — secteurs 11-12-13-14
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Canalisation📦
Lieu d'exécution: Rhône-Alpes🏙️
Description du marché:
“Réalisation des prestations de curage et nettoyage des canalisations des logements et parties communes des résidences.” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: Marché à tacite reconduction.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 2 — Beaujolais Val de Saône
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 3 — Velay Vivaray
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-02-10
10:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2020-02-24
09:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): Date prévisionnelle à titre indicatif.
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Lyon
Adresse postale: rue Servient
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
URL: https://demarchesadministratives.fr/tgi-grande-instance/lyon-69000🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal de grande instance de Lyon
Adresse postale: rue Servient
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Article R. 2182-1 du code de la commande publique:
II) pour les marchés passés selon une procédure formalisée, l'acheteur, dès qu'il décide de rejeter une...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Article R. 2182-1 du code de la commande publique:
II) pour les marchés passés selon une procédure formalisée, l'acheteur, dès qu'il décide de rejeter une candidature ou une offre, notifie à chaque candidat ou soumissionnaire concerné le rejet de sa candidature ou de son offre en lui indiquant les motifs de rejet. Lorsque cette notification intervient après l'attribution du marché public, elle précise, en outre, le nom de l'attributaire et les motifs qui ont conduit au choix de son offre. Elle mentionne également la date à compter de laquelle l'acheteur est susceptible de signer le marché public, dans le respect des dispositions du l de l'article 101. Article R. 2182-1 du code de la commande publique;
l) pour les marchés publics passés selon une procédure formalisée, un délai minimal de 11 jours est respecté entre la date d'envoi de la notification prévue aux articles R. 2181-1 et R. 2181-3 et la date de signature du marché public par l'acheteur;
ll) le respect du délai mentionné au l n'est pas exigé:
1) lorsque le marché public est attribué au seul opérateur ayant participé à la consultation;
2) pour l'attribution des marchés subséquents, fondés sur un accord-cadre, ou des marchés spécifiques fondés sur un système d'acquisition dynamique.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal de grande instance de Lyon
Adresse postale: rue Servient
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2020/S 007-011543 (2020-01-09)
Avis d'attribution de marché (2020-08-10) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Réalisation des prestations de curage et nettoyage des canalisations des logements et parties communes des résidences.
SA/SG/Curage 2020”
Produits/services: Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement📦
Brève description:
“Réalisation des prestations de curage et nettoyage des canalisations des logements et parties communes des résidences. Ce marché est composé de trois lots...”
Brève description
Réalisation des prestations de curage et nettoyage des canalisations des logements et parties communes des résidences. Ce marché est composé de trois lots définis par les départements des résidences: 01, 07, 38, 43, 69, 71, 73 et 74.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 312 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Les moyens techniques et humains — la méthodologie détaillée
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): La démarche RSE
Critère de qualité (pondération): 15
Prix (pondération): 50
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 007-011543
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Réalisation des prestations de curage et nettoyage des canalisations des logements et parties communes des résidences”
Date de conclusion du contrat: 2020-06-22 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: HERA Assainissement
Adresse postale: 131-141 rue Bataille
Commune postale: Lyon
Code postal: 69008
Pays: France 🇫🇷
Région: Rhône-Alpes🏙️
URL: http://www.heralyon.com/🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 96 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 96 000 💰
2️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: SARP Centre Est
Adresse postale: 105 avenue du 8 Mai 1945
Commune postale: Rillieux-la-Pape
Code postal: 69142
URL: https://www.sarp-centreouest.fr/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 96 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 96 000 💰
3️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Vita Curage
Adresse postale: 3 rue des Frères Lumière
Commune postale: Chassieu
Code postal: 69680
URL: http://www.groupevita.fr/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 96 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 96 000 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: ISS Hygiène Prévention
Adresse postale: 12 rue Fructidor
Commune postale: Paris
Code postal: 75000
URL: https://www.fr.issworld.com/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 12 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 12 000 💰
5️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: DMG Prestations
Adresse postale: 563 route de Riottier
Commune postale: Villefranche-sur-Saône
Code postal: 69400
URL: https://www.dmg-assainissement.fr/🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 12 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 12 000 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
Informations complémentaires Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Article R. 2182-1 du code de la commande publique:
II) pour les marchés passés selon une procédure formalisée, l'acheteur, dès qu'il décide de rejeter une...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Article R. 2182-1 du code de la commande publique:
II) pour les marchés passés selon une procédure formalisée, l'acheteur, dès qu'il décide de rejeter une candidature ou une offre, notifie à chaque candidat ou soumissionnaire concerné le rejet de sa candidature ou de son offre en lui indiquant les motifs de rejet. Lorsque cette notification intervient après l'attribution du marché public, elle précise, en outre, le nom de l'attributaire et les motifs qui ont conduit au choix de son offre. Elle mentionne également la date à compter de laquelle l'acheteur est susceptible de signer le marché public, dans le respect des dispositions du l de l'article 101.
Article R. 2182-1 du code de la commande publique:
l) pour les marchés publics passés selon une procédure formalisée, un délai minimal de onze jours est respecté entre la date d'envoi de la notification prévue aux articles R. 2181-1 et R. 2181-3 et la date de signature du marché public par l'acheteur;
ll) le respect du délai mentionné au l n'est pas exigé:
1) lorsque le marché public est attribué au seul opérateur ayant participé à la consultation;
2) pour l'attribution des marchés subséquents, fondés sur un accord-cadre, ou des marchés spécifiques fondés sur un système d'acquisition dynamique.
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Source: OJS 2020/S 157-383146 (2020-08-10)