Réalisation des maquettes, de la mise en page, de l'impression et du routage des revues scientifiques du CEA/DAM

Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives

Réalisation de maquettes, mise en page, impression et routage des trois revues scientifiques du CEA/DAM suivantes:
— la revue chocs, publiée une fois par an en moyenne, à la demande du CEA. Chaque numéro est constitué d'une dizaine d'articles illustrés et d'un glossaire;
— la revue avancées, publiée une fois par an au cours de l'été. Chaque numéro comprend un éditorial de deux pages, une présentation des éléments de la vie scientifique de la DAM au cours de l'année écoulée et une vingtaine d'articles illustrés;
— la revue focus, publiée à chaque actualité scientifique de la DAM (une fois par an maximum). Le lancement d'un numéro est effectué à la demande du CEA à la suite d'un événement significatif.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-01-04. L'appel d'offres a été publié le 2020-11-19.

Qui ?

• Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• France › Ile-de-France

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-11-19	Avis de marché

Avis de marché (2020-11-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'impression et services connexes
Numéro de référence: GLT-B2006893-MP
Brève description:

Réalisation de maquettes, mise en page, impression et routage des trois revues scientifiques du CEA/DAM suivantes: — la revue chocs, publiée une fois par an en moyenne, à la demande du CEA. Chaque numéro est constitué d'une dizaine d'articles illustrés et d'un glossaire; — la revue avancées, publiée une fois par an au cours de l'été. Chaque numéro comprend un éditorial de deux pages, une présentation des éléments de la vie scientifique de la DAM au cours de l'année écoulée et une vingtaine d'articles illustrés; — la revue focus, publiée à chaque actualité scientifique de la DAM (une fois par an maximum). Le lancement d'un numéro est effectué à la demande du CEA à la suite d'un événement significatif.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'impression et services connexes 📦
Code CPV supplémentaire: Revues spécialisées 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives
Adresse postale: Domaine du Grand Rué — Bruyères-le-Châtel
Code postal: 91297
Commune postale: Arpajon Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.cea.fr 🌏
Courrier électronique: melanie.petit@cea.fr 📧
Téléphone: +33 169264000 📞
Fax: +33 169267028 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-11-19 📅
Date limite de soumission: 2021-01-04 📅
Date de publication: 2020-11-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 229-564585
Numéro JO-S: 229
Informations complémentaires

Le CEA procédera à l'analyse et à la sélection des candidatures conformément aux critères de jugement des candidatures suivants: — capacité administrative; — capacité économique et financière; — capacité technique et professionnelle.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Réalisation de maquettes, mise en page, impression et routage des trois revues scientifiques du CEA/DAM suivantes:

— la revue chocs, publiée une fois par an en moyenne, à la demande du CEA. Chaque numéro est constitué d'une dizaine d'articles illustrés et d'un glossaire;

— la revue avancées, publiée une fois par an au cours de l'été. Chaque numéro comprend un éditorial de deux pages, une présentation des éléments de la vie scientifique de la DAM au cours de l'année écoulée et une vingtaine d'articles illustrés;

— la revue focus, publiée à chaque actualité scientifique de la DAM (une fois par an maximum). Le lancement d'un numéro est effectué à la demande du CEA à la suite d'un événement significatif.

— la revue chocs, publiée une fois par an en moyenne, à la demande du CEA. Chaque numéro est constitué d'une dizaine d'articles illustrés et d'un glossaire,

— la revue focus, publiée à chaque actualité scientifique de la DAM. Le lancement d'un numéro est effectué à la demande du CEA à la suite d'un événement significatif.

La réalisation des prestations comprend trois phases par revue:

— phase 1 (prestations forfaitaires): création et évolution de la maquette;

— phase 2 (prestations réalisées sur la base de bordereaux de prix unitaires): conception des version papier et web de chaque numéro;

— phase 3 (prestations réalisées sur la base de bordereaux de prix unitaires): impression, livraison et routage de chaque numéro.

Le marché est prévu pour une durée de quatre ans fermes à compter de sa notification.

Les prix sont révisables annuellement.

Durée de l'accord: 48 mois
Informations complémentaires:

Le CEA procédera à l'analyse et à la sélection des candidatures conformément aux critères de jugement des candidatures suivants:

— capacité administrative;

— capacité économique et financière;

— capacité technique et professionnelle.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Présentation des candidatures:

Les entreprises candidates doivent fournir à l’appui de leur candidature:

— le formulaire DC1 (lettre de candidature et désignation du mandataire par ses cotraitants) ou équivalent;

— le formulaire DC2 (déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement), ou équivalent.

Les formulaires sont disponibles sur le site Internet du ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi:

http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat

— la copie du ou des jugements prononcés s'il est en redressement judiciaire ou dans une procédure étrangère équivalente;

_ pour information, les attestations de régularité fiscales et sociales.

Le candidat peut présenter sa candidature sous la forme d’un Document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des documents mentionnés à l’article R. 2143-3 du CCP, téléchargeable à l’adresse suivante: https://ec.europa.eu/tools/espd/filter?lang=fr

Il est interdit de cumuler les candidatures:

— en tant que candidat individuel et membre d’un ou plusieurs groupements y compris en tant que mandataire;

— en tant que membre d’un groupement et mandataire d’un autre.

2) Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le présent avis de marché, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d’autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l’expérience professionnelle du ou de leurs responsables.

Situation économique et financière:

— un dossier de présentation du candidat, et le cas échéant de chaque cotraitant, comprenant entre autres:

Les caractéristiques de l’entreprise: statuts, forme juridique, composition du capital, principaux actionnaires, participations, représentants engageant l’entreprise, effectif total et effectif moyen par an (sur les trois dernières années), dimensions, activités, organigramme; un extrait-K-bis ou équivalent;

— une attestation d’assurance en cours de validité pour le candidat et chaque cotraitant;

— le chiffre d’affaire global et le CA concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;

— les trois derniers bilans et comptes de résultat des opérateurs économiques pour lesquels l’établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.

Lorsqu'il appartient à un groupe, une attestation certifiant de son autonomie commerciale et de sa situation de concurrence vis-à-vis des autres entreprises du groupe.

Si le candidat recourt à la sous-traitance, il doit produire les mêmes renseignements et documents concernant son/ses sous-traitants. En outre, pour justifier qu’il dispose des capacités de ce(s) sous-traitant(s) pour l’exécution du marché, il apporte la preuve par tout moyen approprié.

La sous-traitance totale est interdite.

Capacité technique et professionnelle:

Chaque entreprise candidate (le mandataire et chacun des cotraitants dans le cadre d‘un groupement) devra présenter des illustrations et exemples relatifs à des prestations similaires permettant d'apprécier le niveau de qualité des revues déjà réalisées sur les trois dernières années.

Devront également être précisés, par illustration: la nature du projet, la date, le lieu d’exécution, les références du client correspondant avec ses coordonnées postales et téléphoniques ainsi que celles de la personne en charge du projet.

Chaque candidat devra présenter une description des équipements techniques de l'entreprise ainsi que les mesures employées par le candidat pour s'assurer du respect des exigences qualité.

Si le candidat recourt à la sous-traitance, il doit produire les mêmes documents concernant ce sous-traitant. En outre, pour justifier qu’il dispose des capacités de ce sous-traitant pour l’exécution du marché, il apporte la preuve par tout moyen approprié.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-01-05 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mélanie Petit
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Le dossier de consultation des entreprises est accessible pour information des candidats, sur la plate-forme PLACE (https://www.marches-publics.gouv.fr).

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400 📞
Fax: +33 139205487 📠
Adresse Internet: http://versailles.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché.

Le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative.

Le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.

Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 229-564585 (2020-11-19)

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