La présente consultation a pour objet la passation d'accords-cadres à bons de commande relatifs à la réalisation de travaux de menuiserie et de vitrerie dans les établissements relevant du Centre d'action sociale de la Ville de Paris.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-01-12.
L'appel d'offres a été publié le 2020-11-10.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Réalisation de travaux de menuiserie et de vitrerie dans les établissements relevant du Centre d'action sociale de la Ville de Paris
CEMA2-TravauxMenuiserieVitrerie”
Titre
Réalisation de travaux de menuiserie et de vitrerie dans les établissements relevant du Centre d'action sociale de la Ville de Paris
CEMA2-TravauxMenuiserieVitrerie
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Produits/services: Travaux de menuiserie📦
Brève description:
“La présente consultation a pour objet la passation d'accords-cadres à bons de commande relatifs à la réalisation de travaux de menuiserie et de vitrerie...”
Brève description
La présente consultation a pour objet la passation d'accords-cadres à bons de commande relatifs à la réalisation de travaux de menuiserie et de vitrerie dans les établissements relevant du Centre d'action sociale de la Ville de Paris.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 4 000 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Travaux de menuiserie dans les établissements du CASVP
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de menuiserie📦
Lieu d'exécution: Ile-de-France🏙️
Lieu d'exécution: Aisne🏙️
Lieu d'exécution: Paris🏙️
Description du marché: Travaux de menuiserie dans les établissements du CASVP.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Critère développement durable
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 800 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Les deux lots pourront être reconduits, dans les mêmes termes, au maximum une fois.” Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le présent accord-cadre comporte une option au sens du droit européen: il pourra être reconduit dans les conditions exposées à l'article 1.6 du présent...”
Description des options
Le présent accord-cadre comporte une option au sens du droit européen: il pourra être reconduit dans les conditions exposées à l'article 1.6 du présent règlement de consultation.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Travaux de vitrerie dans les établissements du CASVP
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de vitrerie📦
Description du marché: Travaux de vitrerie dans les établissements du CASVP.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 200 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— un formulaire DC1 (version mise à jour le 1.4.2019 disponible sur le site: https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat); ou
— un...”
Liste et brève description des conditions
— un formulaire DC1 (version mise à jour le 1.4.2019 disponible sur le site: https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat); ou
— un formulaire DUME ou une lettre de candidature sur papier libre et, le cas échéant, d'habilitation du mandataire par les cotraitants dûment complétée (indiquant les lots auxquels il se porte candidat et mentionnant s'il se présente seul ou en groupement et dans ce dernier cas faisant apparaître les membres du groupement) attestant en application aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du code de la commande publique n'entrer dans aucun des cas d'exclusions de soumissionner;
— la copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire prouvant qu'il a été habilité à poursuivre ses activités pendant la durée prévisible d'exécution du marché public.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Une déclaration relative au chiffre d'affaires HT concernant les prestations en rapport avec l'objet de l'accord-cadre réalisé au cours des deux derniers...”
Liste et brève description des critères de sélection
Une déclaration relative au chiffre d'affaires HT concernant les prestations en rapport avec l'objet de l'accord-cadre réalisé au cours des deux derniers exercices disponibles. Si le candidat est nouvellement créé et ne peut pas justifier d'un chiffre d'affaires pour l'année précédente, il pourra justifier de son niveau de capacité financière par tout autre moyen équivalent. Le candidat doit avoir un CA au moins égal à deux fois le montant estimatif annuel.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Par ailleurs, le candidat devra disposer et justifier des capacités minimales suivantes:
— lot nº 1: moyens humains de l'entreprise: deux encadrants (ayant...”
Liste et brève description des critères de sélection
Par ailleurs, le candidat devra disposer et justifier des capacités minimales suivantes:
— lot nº 1: moyens humains de l'entreprise: deux encadrants (ayant plus de cinq ans d'expérience) et dix techniciens à temps plein;
— lot nº 2: moyens humains de l'entreprise: deux encadrants (ayant plus de cinq ans d'expérience) et six techniciens à temps plein.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Le présent accord-cadre comporte des conditions particulières d'exécution visées aux articles L. 2112-2 à L. 2112-4 du code de la commande publique et dont...”
Conditions d'exécution du contrat
Le présent accord-cadre comporte des conditions particulières d'exécution visées aux articles L. 2112-2 à L. 2112-4 du code de la commande publique et dont le détail est indiqué dans l'annexe 3 «démarche qualité environnementale» du Cahier des clauses techniques particulières (CCTP). Pour promouvoir l'emploi et combattre l'exclusion, le pouvoir a décidé de faire application des disposition de l'article L. 2112-2 du code de la commande publique incluant dans le cahier des charges de la présente consultation une clause obligatoire d'insertion par l'activité économique. Cette clause est applicable au lot 1 de travaux de menuiserie dans les établissements du CASVP et figure à l'article 3.10 du CCAP.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-01-12
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2021-01-14
09:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Casvp.
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“L'accord-cadre pourra être reconduit, dans les mêmes termes, au maximum une fois.” Informations complémentaires
“Pour présenter son offre, le soumissionnaire devra produire les documents suivants dûment remplis et datés avec le cachet de la société: les pièces de...”
Pour présenter son offre, le soumissionnaire devra produire les documents suivants dûment remplis et datés avec le cachet de la société: les pièces de bordereaux de prix unitaires se rapportant au lot auquel le soumissionnaire se porte candidat, et le cadre de réponse technique se rapportant au lot auquel le soumissionnaire se porte candidat (celui-ci n'excédera pas trente pages, si celui-ci excède trente pages, seules les 30 premières pages seront lues et prises en compte dans l'analyse de l'offre). Ces pièces doivent être fournies impérativement. Toute offre pour laquelle une ou plusieurs de ces pièces seraient absentes, incomplètes ou non dûment remplies sera déclarée irrégulière.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠
Source: OJS 2020/S 222-542378 (2020-11-10)
Informations complémentaires (2021-01-06)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2020/S 222-542378
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2021-01-12 📅
L'heure: 17:00
Nouvelle valeur
Date: 2021-01-26 📅
L'heure: 17:00
Source: OJS 2021/S 006-008893 (2021-01-06)
Avis d'attribution de marché (2021-06-15) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Réalisation de travaux de menuiserie et de vitrerie dans les établissements relevant du Centre d'action sociale de la ville de Paris
CEMA2-TravauxMenuiserieVitrerie”
Titre
Réalisation de travaux de menuiserie et de vitrerie dans les établissements relevant du Centre d'action sociale de la ville de Paris
CEMA2-TravauxMenuiserieVitrerie
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Brève description:
“La présente consultation a pour objet la passation d'accords-cadres à bons de commande relatifs à la réalisation de travaux de menuiserie et de vitrerie...”
Brève description
La présente consultation a pour objet la passation d'accords-cadres à bons de commande relatifs à la réalisation de travaux de menuiserie et de vitrerie dans les établissements relevant du Centre d'action sociale de la ville de Paris.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 4 000 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 222-542378
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2021TP0127NS
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Travaux de menuiserie dans les établissements du CASVP
Date de conclusion du contrat: 2021-06-14 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Nom et adresse du contractant
Nom: SAS Prodesign
Adresse postale: 3 rue Eugène Henaff
Commune postale: Stains
Code postal: 93240
Pays: France 🇫🇷
Région: Ile-de-France🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 2 800 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 800 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
2️⃣
Numéro de contrat: 2021TP0128NS
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Travaux de vitrerie dans les établissements du CASVP
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: Vulcain SAS
Adresse postale: 36 avenue Hoche
Commune postale: Paris
Code postal: 75008
Région: Paris🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 1 200 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 200 000 💰
Source: OJS 2021/S 117-304153 (2021-06-15)