Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation de soclage d'objets de collection ou de médiation dans le cadre d'expositions au Musée des Confluences. Accord-cadre à marchés subséquents avec un seul opérateur économique. La forme des marchés subséquents passés sur la base de l'accord-cadre sera définie lors de la remise en concurrence, et sera selon le cas, un marché ordinaire ou un accord-cadre à bons de commande. L'accord-cadre, est conclu sans minimum, ni maximum. L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de douze mois, à compter de sa date de notification (date prévisionnelle de notification: juillet 2020).
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-05-25.
L'appel d'offres a été publié le 2020-04-21.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2020-04-21) Objet Champ d'application du marché
Titre: Services de conservation des objets exposés et des spécimens
Numéro de référence: 2012aoo
Brève description:
Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation de soclage d'objets de collection ou de médiation dans le cadre d'expositions au Musée des Confluences. Accord-cadre à marchés subséquents avec un seul opérateur économique. La forme des marchés subséquents passés sur la base de l'accord-cadre sera définie lors de la remise en concurrence, et sera selon le cas, un marché ordinaire ou un accord-cadre à bons de commande. L'accord-cadre, est conclu sans minimum, ni maximum. L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de douze mois, à compter de sa date de notification (date prévisionnelle de notification: juillet 2020).
Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation de soclage d'objets de collection ou de médiation dans le cadre d'expositions au Musée des Confluences. Accord-cadre à marchés subséquents avec un seul opérateur économique. La forme des marchés subséquents passés sur la base de l'accord-cadre sera définie lors de la remise en concurrence, et sera selon le cas, un marché ordinaire ou un accord-cadre à bons de commande. L'accord-cadre, est conclu sans minimum, ni maximum. L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de douze mois, à compter de sa date de notification (date prévisionnelle de notification: juillet 2020).
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de conservation des objets exposés et des spécimens📦
Code CPV supplémentaire: Services de musées📦 Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône
🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Référence Dates
Date d'envoi: 2020-04-21 📅
Date limite de soumission: 2020-05-25 📅
Date de publication: 2020-04-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 081-191216
Numéro JO-S: 81
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info — la valeur estimée de l'accord-cadre est calculée sur quatre années. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info — la valeur estimée de l'accord-cadre est calculée sur quatre années. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 200 000 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
L'accord-cadre est reconductible trois fois pour une période de douze mois. Sa durée totale, période de reconduction comprise, ne pourra pas excéder 48 mois. La reconduction fait l'objet d'une décision expresse du musée par l'envoi d'une lettre recommandée avec accusé de réception, au plus tard deux mois avant l'échéance de l'accord-cadre en cours.
L'accord-cadre est reconductible trois fois pour une période de douze mois. Sa durée totale, période de reconduction comprise, ne pourra pas excéder 48 mois. La reconduction fait l'objet d'une décision expresse du musée par l'envoi d'une lettre recommandée avec accusé de réception, au plus tard deux mois avant l'échéance de l'accord-cadre en cours.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Une déclaration sur l'honneur du candidat (DC1 ou équivalent) pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-11 du CCP, et qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.
Une déclaration sur l'honneur du candidat (DC1 ou équivalent) pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-11 du CCP, et qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.
Situation économique et financière:
Les candidats devront démontrer qu'ils disposent des capacités financières requises pour réaliser les prestations qui font l'objet de l'accord-cadre, notamment que le fait d'exécuter ce marché ne remet pas en cause l'équilibre financier de leur structure eu égard à leur assise financière. À ce titre les candidats doivent fournir: une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du dernier exercice connu (ou DC2 rubrique F1).
Les candidats devront démontrer qu'ils disposent des capacités financières requises pour réaliser les prestations qui font l'objet de l'accord-cadre, notamment que le fait d'exécuter ce marché ne remet pas en cause l'équilibre financier de leur structure eu égard à leur assise financière. À ce titre les candidats doivent fournir: une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du dernier exercice connu (ou DC2 rubrique F1).
Capacité technique et professionnelle:
Les candidats devront démontrer qu'ils disposent des capacités professionnelles et techniques requises pour réaliser les prestations qui font l'objet du marché. À ce titre les candidats doivent fournir:
— des références datant de moins de trois ans relatives à des prestations similaires (ou rubrique G de la DC2). En l'absence de références, le candidat devra démontrer qu'il dispose de la capacité technique et professionnelle nécessaire à l'exécution de la prestation et qu'il est par conséquent en mesure de répondre au besoin;
— des références datant de moins de trois ans relatives à des prestations similaires (ou rubrique G de la DC2). En l'absence de références, le candidat devra démontrer qu'il dispose de la capacité technique et professionnelle nécessaire à l'exécution de la prestation et qu'il est par conséquent en mesure de répondre au besoin;
— les moyens matériels et humains du candidat.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-05-26 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Lieu: Musée des Confluences, la date ci-dessus est prévisionnelle.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 45
Prix (pondération): 55
Référence Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Au plus tard, d'ici quatre ans.
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat;
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique;
— recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.
Source: OJS 2020/S 081-191216 (2020-04-21)
Avis d'attribution de marché (2020-07-27) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 200 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence Dates
Date d'envoi: 2020-07-27 📅
Date de publication: 2020-07-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 145-357479
Se réfère à l'avis: 2020/S 081-191216
Numéro JO-S: 145
Informations complémentaires
Deux offres reçues (dématérialisées), dont deux PME. Accord-cadre passé selon la procédure de l'appel d'offres ouvert conformément aux dispositions des articles R. 2124-2-1º et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. Accord-cadre à marchés subséquents, passé en application des articles R. 2162-1 à R. 2162-9 du code de la commande publique, mono-attributaire. Le présent accord-cadre est conclu sans minimum, ni maximum. La valeur totale du marché est calculée sur quatre années en référence à l'estimation de l'accord-cadre. Aïnu: +33 149121200/info@ainu.frhttp://www.ainu.fr/
Deux offres reçues (dématérialisées), dont deux PME. Accord-cadre passé selon la procédure de l'appel d'offres ouvert conformément aux dispositions des articles R. 2124-2-1º et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. Accord-cadre à marchés subséquents, passé en application des articles R. 2162-1 à R. 2162-9 du code de la commande publique, mono-attributaire. Le présent accord-cadre est conclu sans minimum, ni maximum. La valeur totale du marché est calculée sur quatre années en référence à l'estimation de l'accord-cadre. Aïnu: +33 149121200/info@ainu.frhttp://www.ainu.fr/
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation de soclage d'objets de collection ou de médiation dans le cadre d'expositions au Musée des Confluences. Accord-cadre à marchés subséquents avec un seul opérateur économique. La forme des marchés subséquents passés sur la base de l'accord-cadre sera définie lors de la remise en concurrence, et sera selon le cas, un marché ordinaire ou un accord cadre à bons de commande. L'accord-cadre, est conclu sans minimum, ni maximum. L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de douze mois, à compter de sa date de notification (date prévisionnelle de notification: juillet 2020).
Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation de soclage d'objets de collection ou de médiation dans le cadre d'expositions au Musée des Confluences. Accord-cadre à marchés subséquents avec un seul opérateur économique. La forme des marchés subséquents passés sur la base de l'accord-cadre sera définie lors de la remise en concurrence, et sera selon le cas, un marché ordinaire ou un accord cadre à bons de commande. L'accord-cadre, est conclu sans minimum, ni maximum. L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de douze mois, à compter de sa date de notification (date prévisionnelle de notification: juillet 2020).
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-07-20 📅
Nom: Aïnu
Adresse postale: 74 avenue Lénine
Commune postale: Gentilly
Code postal: 94250
Pays: France 🇫🇷 Val-de-Marne
🏙️
Valeur totale du marché: 200 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Source: OJS 2020/S 145-357479 (2020-07-27)