Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation de soclage d'objets de collection ou de médiation dans le cadre d'expositions au Musée des Confluences. Accord-cadre à marchés subséquents avec un seul opérateur économique. La forme des marchés subséquents passés sur la base de l'accord-cadre sera définie lors de la remise en concurrence, et sera selon le cas, un marché ordinaire ou un accord-cadre à bons de commande. L'accord-cadre, est conclu sans minimum, ni maximum. L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de douze mois, à compter de sa date de notification (date prévisionnelle de notification: juillet 2020).
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-05-25.
L'appel d'offres a été publié le 2020-04-21.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Réalisation de soclage d'objets de collection ou de médiation dans le cadre d'expositions au Musée des Confluences
2012aoo”
Produits/services: Services de conservation des objets exposés et des spécimens📦
Brève description:
“Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation de soclage d'objets de collection ou de médiation dans le cadre d'expositions au Musée des Confluences....”
Brève description
Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation de soclage d'objets de collection ou de médiation dans le cadre d'expositions au Musée des Confluences. Accord-cadre à marchés subséquents avec un seul opérateur économique. La forme des marchés subséquents passés sur la base de l'accord-cadre sera définie lors de la remise en concurrence, et sera selon le cas, un marché ordinaire ou un accord-cadre à bons de commande. L'accord-cadre, est conclu sans minimum, ni maximum. L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de douze mois, à compter de sa date de notification (date prévisionnelle de notification: juillet 2020).
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Valeur estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services de musées📦
Lieu d'exécution: Rhône🏙️
Description du marché:
“Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation de soclage d'objets de collection ou de médiation dans le cadre d'expositions au Musée des Confluences....”
Description du marché
Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation de soclage d'objets de collection ou de médiation dans le cadre d'expositions au Musée des Confluences. Accord-cadre à marchés subséquents avec un seul opérateur économique. La forme des marchés subséquents passés sur la base de l'accord-cadre sera définie lors de la remise en concurrence, et sera selon le cas, un marché ordinaire ou un accord-cadre à bons de commande. L'accord-cadre, est conclu sans minimum, ni maximum. L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de douze mois, à compter de sa date de notification (date prévisionnelle de notification: juillet 2020).
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 45
Prix (pondération): 55
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est reconductible trois fois pour une période de douze mois. Sa durée totale, période de reconduction comprise, ne pourra pas excéder 48...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est reconductible trois fois pour une période de douze mois. Sa durée totale, période de reconduction comprise, ne pourra pas excéder 48 mois. La reconduction fait l'objet d'une décision expresse du musée par l'envoi d'une lettre recommandée avec accusé de réception, au plus tard deux mois avant l'échéance de l'accord-cadre en cours.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Une déclaration sur l'honneur du candidat (DC1 ou équivalent) pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-11...”
Liste et brève description des conditions
Une déclaration sur l'honneur du candidat (DC1 ou équivalent) pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-11 du CCP, et qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Les candidats devront démontrer qu'ils disposent des capacités financières requises pour réaliser les prestations qui font l'objet de l'accord-cadre,...”
Liste et brève description des critères de sélection
Les candidats devront démontrer qu'ils disposent des capacités financières requises pour réaliser les prestations qui font l'objet de l'accord-cadre, notamment que le fait d'exécuter ce marché ne remet pas en cause l'équilibre financier de leur structure eu égard à leur assise financière. À ce titre les candidats doivent fournir: une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du dernier exercice connu (ou DC2 rubrique F1).
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Les candidats devront démontrer qu'ils disposent des capacités professionnelles et techniques requises pour réaliser les prestations qui font l'objet du...”
Liste et brève description des critères de sélection
Les candidats devront démontrer qu'ils disposent des capacités professionnelles et techniques requises pour réaliser les prestations qui font l'objet du marché. À ce titre les candidats doivent fournir:
— des références datant de moins de trois ans relatives à des prestations similaires (ou rubrique G de la DC2). En l'absence de références, le candidat devra démontrer qu'il dispose de la capacité technique et professionnelle nécessaire à l'exécution de la prestation et qu'il est par conséquent en mesure de répondre au besoin;
— les moyens matériels et humains du candidat.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-05-25
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-05-26
12:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Musée des Confluences, la date ci-dessus est prévisionnelle.
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Au plus tard, d'ici quatre ans.
Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info — la valeur estimée de l'accord-cadre est calculée sur quatre années. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat;
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique;
— recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.
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Source: OJS 2020/S 081-191216 (2020-04-21)
Avis d'attribution de marché (2020-07-27) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 200 000 💰
Description
Description du marché:
“Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation de soclage d'objets de collection ou de médiation dans le cadre d'expositions au Musée des Confluences....”
Description du marché
Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation de soclage d'objets de collection ou de médiation dans le cadre d'expositions au Musée des Confluences. Accord-cadre à marchés subséquents avec un seul opérateur économique. La forme des marchés subséquents passés sur la base de l'accord-cadre sera définie lors de la remise en concurrence, et sera selon le cas, un marché ordinaire ou un accord cadre à bons de commande. L'accord-cadre, est conclu sans minimum, ni maximum. L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de douze mois, à compter de sa date de notification (date prévisionnelle de notification: juillet 2020).
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 081-191216
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2020-07-20 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Aïnu
Adresse postale: 74 avenue Lénine
Commune postale: Gentilly
Code postal: 94250
Pays: France 🇫🇷
Région: Val-de-Marne🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 000 💰
“Deux offres reçues (dématérialisées), dont deux PME. Accord-cadre passé selon la procédure de l'appel d'offres ouvert conformément aux dispositions des...”
Deux offres reçues (dématérialisées), dont deux PME. Accord-cadre passé selon la procédure de l'appel d'offres ouvert conformément aux dispositions des articles R. 2124-2-1º et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. Accord-cadre à marchés subséquents, passé en application des articles R. 2162-1 à R. 2162-9 du code de la commande publique, mono-attributaire. Le présent accord-cadre est conclu sans minimum, ni maximum. La valeur totale du marché est calculée sur quatre années en référence à l'estimation de l'accord-cadre. Aïnu: +33 149121200/info@ainu.frhttp://www.ainu.fr/
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Source: OJS 2020/S 145-357479 (2020-07-27)