Réalisation de moulages d'œuvres sculptées
Epcmdn-Versailles
Le marché public a pour objet de définir les termes contractuels généraux entre l'établissement public du château, du musée et du domaine national de Versailles et son prestataire unique dans le cadre de la passation de futurs marchés publics, dits subséquents, relatifs à des prestations de moulage d'œuvres et autres spécimens sculptés.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2020-07-20. L'appel d'offres a été publié le 2020-06-09.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services de conservation des sites et des monuments historiques › Services de conservation des sites historiques
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2020-06-09 | Avis de marché |
| 2020-10-30 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2020-06-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de conservation des sites historiques
Numéro de référence: 20F018
Brève description:
“Le marché public a pour objet de définir les termes contractuels généraux entre l'établissement public du château, du musée et du domaine national de...”
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de conservation des sites historiques 📦
Code CPV supplémentaire: Services de conservation des sites historiques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Yvelines 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: EPCMDN-Versailles
Adresse postale: RP 834
Code postal: 78008
Commune postale: Versailles Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_uOVqcAPPBD&v=1&selected=0 🌏
Courrier électronique: smdaf@chateauversailles.fr 📧
Fax: +33 130837329 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_uOVqcAPPBD&v=1&selected=0 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_uOVqcAPPBD&v=1&selected=0 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-06-09 📅
Date limite de soumission: 2020-07-20 📅
Date de publication: 2020-06-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 111-269907
Numéro JO-S: 111
Informations complémentaires
“Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent: financement sur budget de l'EPV et/ou mécénat;...”
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 500 000 EUR 💰
Brève description:
“Réalisation de moulages d'œuvres sculptées.”
Valeur estimée hors TVA: 1 500 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des options:
“L'EPV se réserve la possibilité d'avoir recours à la passation de toute modification et/ou tout marché public complémentaire, entendu au sens du droit...”
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Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Établissement public du château, du musée et du domaine national de Versailles.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“— déclaration sur l'honneur (incluse dans DC1 du MINEFI joint ou DUME ou sur papier libre).”
Situation économique et financière:
“— chiffres d'affaires au cours des trois dernières années (inclus dans DC2 du MINEFI joint ou DUME ou sur papier libre).”
Capacité technique et professionnelle:
“— effectifs au cours des trois dernières années (inclus dans DC2 du MINEFI joint ou DUME ou sur papier libre);”
“— références au cours des trois dernières années (sur papier libre à annexer au DC2 ou DUME).”
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 11:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-07-20 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique (voir RC pour détail)
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction Administrative, financière et juridique (DAFJ) — secteur Commande publique
Adresse du profil d'acheteur: http://www.chateauversailles.fr/homepage 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_uOVqcAPPBD&v=1&selected=0 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: EPCMDN de Versailles
Adresse postale: EPV RP 834
Commune postale: Versailles Cedex
Code postal: 78008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130837829 📞
Courrier électronique: smdaf@chateauversailles.fr 📧
Pays: Yvelines 🏙️
Adresse Internet: http://www.chateauversailles.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://chateauversailles.achatpublic.com/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
“Sauf fin de contrat anticipée, il sera renouvelé dans un délais de 48 mois à compter de la notification du contrat objet du présent AAPC.”
“Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent: financement sur budget de l'EPV et/ou mécénat;...”
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“Montant minimal de l'accord-cadre: sans montant minimal.”
“Montant maximal de l'accord-cadre: sans montant maximal.”
“À titre indicatif et non contractuel, l'estimation du contrat est établie à 1 500 000 EUR HT (total des marchés subséquents notifiés sur le fondement de...”
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Fax: +33 139205487 📠
Adresse Internet: http://versailles.tribunal-administratif.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif national de règlement amiable des litiges
Adresse postale: 6 rue Louise Weiss
Commune postale: Paris
Code postal: 75703
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144871717 📞
Fax: +33 144973399 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Fax: +33 139205487 📠
Adresse Internet: http://versailles.tribunal-administratif.fr 🌏
Source: OJS 2020/S 111-269907 (2020-06-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de conservation des sites historiques
Numéro de référence: 20F018
Brève description:
“Le marché public a pour objet de définir les termes contractuels généraux entre l'établissement public du château, du musée et du domaine national de...”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de conservation des sites historiques 📦
Code CPV supplémentaire: Services de conservation des sites historiques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Yvelines 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: EPCMDN-Versailles
Adresse postale: RP 834
Code postal: 78008
Commune postale: Versailles Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_uOVqcAPPBD&v=1&selected=0 🌏
Courrier électronique: smdaf@chateauversailles.fr 📧
Fax: +33 130837329 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_uOVqcAPPBD&v=1&selected=0 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_uOVqcAPPBD&v=1&selected=0 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-06-09 📅
Date limite de soumission: 2020-07-20 📅
Date de publication: 2020-06-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 111-269907
Numéro JO-S: 111
Informations complémentaires
“Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent: financement sur budget de l'EPV et/ou mécénat;...”
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 500 000 EUR 💰
Brève description:
“Réalisation de moulages d'œuvres sculptées.”
Valeur estimée hors TVA: 1 500 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des options:
“L'EPV se réserve la possibilité d'avoir recours à la passation de toute modification et/ou tout marché public complémentaire, entendu au sens du droit...”
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Établissement public du château, du musée et du domaine national de Versailles.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“— déclaration sur l'honneur (incluse dans DC1 du MINEFI joint ou DUME ou sur papier libre).”
Situation économique et financière:
“— chiffres d'affaires au cours des trois dernières années (inclus dans DC2 du MINEFI joint ou DUME ou sur papier libre).”
Capacité technique et professionnelle:
“— effectifs au cours des trois dernières années (inclus dans DC2 du MINEFI joint ou DUME ou sur papier libre);”
“— références au cours des trois dernières années (sur papier libre à annexer au DC2 ou DUME).”
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 11:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-07-20 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique (voir RC pour détail)
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction Administrative, financière et juridique (DAFJ) — secteur Commande publique
Adresse du profil d'acheteur: http://www.chateauversailles.fr/homepage 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_uOVqcAPPBD&v=1&selected=0 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: EPCMDN de Versailles
Adresse postale: EPV RP 834
Commune postale: Versailles Cedex
Code postal: 78008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130837829 📞
Courrier électronique: smdaf@chateauversailles.fr 📧
Pays: Yvelines 🏙️
Adresse Internet: http://www.chateauversailles.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://chateauversailles.achatpublic.com/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
“Sauf fin de contrat anticipée, il sera renouvelé dans un délais de 48 mois à compter de la notification du contrat objet du présent AAPC.”
“Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent: financement sur budget de l'EPV et/ou mécénat;...”
“Montant minimal de l'accord-cadre: sans montant minimal.”
Afficher plus (2)
“Montant maximal de l'accord-cadre: sans montant maximal.”
“À titre indicatif et non contractuel, l'estimation du contrat est établie à 1 500 000 EUR HT (total des marchés subséquents notifiés sur le fondement de...”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Fax: +33 139205487 📠
Adresse Internet: http://versailles.tribunal-administratif.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif national de règlement amiable des litiges
Adresse postale: 6 rue Louise Weiss
Commune postale: Paris
Code postal: 75703
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144871717 📞
Fax: +33 144973399 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Fax: +33 139205487 📠
Adresse Internet: http://versailles.tribunal-administratif.fr 🌏
Source: OJS 2020/S 111-269907 (2020-06-09)
Avis d'attribution de marché (2020-10-30)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Le marché public a pour objet de définir les termes contractuels généraux entre l'Établissement public du château, du musée et du domaine national de...”
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Valeur totale du marché: 1 500 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-10-30 📅
Date de publication: 2020-11-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 215-527696
Se réfère à l'avis: 2020/S 111-269907
Numéro JO-S: 215
Informations complémentaires
“La date de conclusion inscrite au point V.2.1) du présent avis est la date de notification du contrat; à titre d'information, la date de signature de ce...”
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Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-09-24 📅
Nom: Réunion des musées nationaux
Adresse postale: 254/256 rue de Bercy
Commune postale: Paris
Code postal: 75577
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: sophie.laporte@rmngp.fr 📧
Pays: Yvelines 🏙️
Adresse Internet: https://www.rmngp.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 1 500 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction administrative, financière et juridique (DAFJ) — Secteur commande publique
Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Versailles
Source: OJS 2020/S 215-527696 (2020-10-30)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Le marché public a pour objet de définir les termes contractuels généraux entre l'Établissement public du château, du musée et du domaine national de...”
Valeur totale du marché: 1 500 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-10-30 📅
Date de publication: 2020-11-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 215-527696
Se réfère à l'avis: 2020/S 111-269907
Numéro JO-S: 215
Informations complémentaires
“La date de conclusion inscrite au point V.2.1) du présent avis est la date de notification du contrat; à titre d'information, la date de signature de ce...”
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-09-24 📅
Nom: Réunion des musées nationaux
Adresse postale: 254/256 rue de Bercy
Commune postale: Paris
Code postal: 75577
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: sophie.laporte@rmngp.fr 📧
Pays: Yvelines 🏙️
Adresse Internet: https://www.rmngp.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 1 500 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction administrative, financière et juridique (DAFJ) — Secteur commande publique
Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Versailles
Source: OJS 2020/S 215-527696 (2020-10-30)
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