L'objet du marché consiste:
— en la réalisation de prestations de prélèvements;
— en la réalisation d'analyses physico-chimiques et microbiologiques sur des matrices liquides (eaux de surface, eaux industrielles, eaux résiduaires, eaux de process…) et solides (boues, cendres, sables, refib…): analyse des échantillons et rendu d'un rapport analytique.
Lot nº 01: prestations de prélèvements;
Lot nº 02: prestations d'analyses physico-chimiques et microbiologiques sur les matrices liquides et solides.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-10-12.
L'appel d'offres a été publié le 2020-09-09.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Réalisation d'analyses physico-chimiques et microbiologiques sur les matrices eaux et matrices solides
17S0309”
Produits/services: Services d'analyses📦
Brève description:
“L'objet du marché consiste:
— en la réalisation de prestations de prélèvements;
— en la réalisation d'analyses physico-chimiques et microbiologiques sur des...”
Brève description
L'objet du marché consiste:
— en la réalisation de prestations de prélèvements;
— en la réalisation d'analyses physico-chimiques et microbiologiques sur des matrices liquides (eaux de surface, eaux industrielles, eaux résiduaires, eaux de process…) et solides (boues, cendres, sables, refib…): analyse des échantillons et rendu d'un rapport analytique.
Lot nº 01: prestations de prélèvements;
Lot nº 02: prestations d'analyses physico-chimiques et microbiologiques sur les matrices liquides et solides.
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 1 390 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Prestations de prélèvements
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'analyses📦
Produits/services supplémentaires: Services d'analyses bactériologiques📦
Lieu d'exécution: Ile-de-France🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Siaap.
Description du marché:
“Les prestations pouvant être commandées dans le cadre du présent marché sont:
— la réalisation de prélèvements et le transport des échantillons prélevés;
—...”
Description du marché
Les prestations pouvant être commandées dans le cadre du présent marché sont:
— la réalisation de prélèvements et le transport des échantillons prélevés;
— la fourniture des matériels nécessaires pour la réalisation de prélèvements en interne par le représentant du pouvoir adjudicateur (flaconnages, glacières de transport ou équipement de transport équivalent).
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 597 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Nombre de reconductions éventuelles: trois.
Calendrier prévisionnel des marchés ultérieurs: douze mois (à compter de la date de notification).”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Prestations d'analyses physico-chimiques et microbiologiques sur les matrices liquides et solides” Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché:
“L'objet du marché consiste en la réalisation d'analyses physico-chimiques et microbiologiques sur des matrices liquides (eaux de surface, eaux...”
Description du marché
L'objet du marché consiste en la réalisation d'analyses physico-chimiques et microbiologiques sur des matrices liquides (eaux de surface, eaux industrielles, eaux résiduaires, eaux de process…) et solides (boues, cendres, sables, refib…): analyse des échantillons et rendu d'un rapport analytique.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 793 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— soit le formulaire DC1 — dernière version à jour — «Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants», dûment complété et signé, ou...”
Liste et brève description des conditions
— soit le formulaire DC1 — dernière version à jour — «Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants», dûment complété et signé, ou un document équivalent, et le formulaire DC2 — dernière version à jour — «Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement», dûment complété, ou un document équivalent;
— soit, conformément aux articles R. 2143-4 et R. 2143-16 du code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur accepte que le candidat présente sa candidature sous la forme d'un DUME en lieu et place des documents mentionnés à l'article 5.1.1.1 du règlement de la consultation.
Conformément aux articles R. 2143-5 à R. 2143-16 du code de la commande publique, le candidat retenu ne saurait être désigné définitivement comme titulaire de l'accord-cadre qu'à la condition de prouver qu'il ne se trouve dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5, L. 2141-7 à L. 2141-11, L. 2341-1 et L. 2341-5 du code de la commande publique.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du contrat, portant au...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du contrat, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles;
— preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années;
— une...”
Liste et brève description des critères de sélection
— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années;
— une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du contrat;
— une liste des principaux services effectuées au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
— des certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants. Sont acceptés tout moyen de preuve équivalent ainsi que les certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres états membres;
— pour les entreprises nouvellement créées, les candidats devront fournir les éléments équivalents susceptibles de permettre d'apprécier leurs moyens (financiers, humains et matériels), ainsi que le cas échéant la liste des éventuelles prestations en cours en précisant pour chacune d'elles le montant et la nature des prestations exécutées.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-10-12
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2020-10-13
09:00 📅
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“La consultation est passée par appel d'offres ouvert en application des articles R. 2124-2 1, R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique.
La...”
La consultation est passée par appel d'offres ouvert en application des articles R. 2124-2 1, R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique.
La consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande avec un minimum et sans maximum, en application de l'article R. 2162-2 alinéa 2 du code de la commande publique et des articles R. 2162-13 et R. 2162-14 de ce même code.
Le délai de validité du marché court à partir de la date de notification.
Ce dernier est reconductible de manière tacite, trois fois, pour une période de 1 an, soit une durée maximale de quatre ans.
Avance prévue: taux à 5 %.
Si le titulaire du marché est une entreprise référencée comme étant une Petite ou moyenne entreprise (PME), et que l'avance est acceptée, le montant de celle-ci s'élèvera alors à 10 %.
Visite du lieu d'exécution de l'accord-cadre obligatoire conformément à l'article 4-4 du règlement de la consultation. La visite du lieu d'exécution concerne le lot 1 du présent accord-cadre.
L'attributaire pourra être une entreprise unique ou un groupement d'entreprises.
Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur.
Les groupements conjoints ou solidaires sont donc autorisés.
Les critères de jugement des candidatures et des offres sont détaillés à l'article 6 du règlement de la consultation.
Le dossier de consultation aux entreprises peut être téléchargé par voie électronique à l'adresse suivante: https://marches-publics.siaap.fr
Les offres devront être remises obligatoirement par voie électronique avec authentification de la signature du candidat et indication d'une date certaine de réception avec accusé de réception électronique à l'adresse suivante: https://marches-publics.siaap.fr
L'attention des candidats est attirée sur le fait que l'adresse de messagerie qui aura servi au dépôt de l'offre électronique par le candidat servira d'adresse de référence pour le SIAAP, quelles que soient les éventuelles mentions contraires au sein de l'offre. Dès lors, cette adresse de messagerie sera utilisée par le SIAAP pour tous les échanges tels que demandes de complément de candidature, demande de précision sur l'offre, courrier aux candidats non retenus. Il est important que cette adresse de messagerie soit valide et joignable à tout moment au cours de la consultation par une personne compétente du candidat.
Une copie de sauvegarde des plis remis par voie électronique peut être effectuée par les entreprises dans les conditions prévues à l'article R. 2132-11 du code de la commande publique.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠
URL: http://conseil-etat.fr/ta/paris/index.shtml🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel: articles L. 551-1 et s. du code de justice administrative;
— référé contractuel: articles L. 551-13 et s. du code de justice administrative.”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel: articles L. 551-1 et s. du code de justice administrative;
— référé contractuel: articles L. 551-13 et s. du code de justice administrative.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: Greffe du tribunal administratif de Paris, 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠
URL: http://conseil-etat.fr/ta/paris/index.shtml🌏
Source: OJS 2020/S 178-430144 (2020-09-09)
Informations complémentaires (2020-10-05) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Réalisation d'analyses physico-chimiques et microbiologiques sur les matrices eaux et matrices solides”
Brève description:
“L'objet du marché consiste:
— en la réalisation de prestations de prélèvements,
— en la réalisation d'analyses physico-chimiques et microbiologiques sur des...”
Brève description
L'objet du marché consiste:
— en la réalisation de prestations de prélèvements,
— en la réalisation d'analyses physico-chimiques et microbiologiques sur des matrices liquides (eaux de surface, eaux industrielles, eaux résiduaires, eaux de process…) et solides (boues, cendres, sables, refib…): analyse des échantillons et rendu d'un rapport analytique.
Lot nº 01 — prestations de prélèvements.
Lot nº 02 — prestations d'analyses physico-chimiques et microbiologiques sur les matrices liquides et solides.
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2020/S 178-430144
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2020-10-12 📅
L'heure: 16:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-10-19 📅
L'heure: 16:00
Source: OJS 2020/S 197-477478 (2020-10-05)
Informations complémentaires (2020-10-13) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“L'objet du marché consiste:
— en la réalisation de prestations de prélèvements;
— en la réalisation d'analyses physico chimiques et microbiologiques sur des...”
Brève description
L'objet du marché consiste:
— en la réalisation de prestations de prélèvements;
— en la réalisation d'analyses physico chimiques et microbiologiques sur des matrices liquides (eaux de surface, eaux industrielles, eaux résiduaires, eaux de process…) et solides (boues, cendres, sables, refib…): analyse des échantillons et rendu d'un rapport analytique.
Lot nº 01: prestations de prélèvements.
Lot nº 02: prestations d'analyses physico chimiques et microbiologiques sur les matrices liquides et solides.
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2020-10-12 📅
L'heure: 16:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-11-06 📅
L'heure: 16:00
Source: OJS 2020/S 202-491230 (2020-10-13)
Informations complémentaires (2020-11-03) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“L'objet du marché consiste:
— en la réalisation de prestations de prélèvements;
— en la réalisation d'analyses physico-chimiques et microbiologiques sur des...”
Brève description
L'objet du marché consiste:
— en la réalisation de prestations de prélèvements;
— en la réalisation d'analyses physico-chimiques et microbiologiques sur des matrices liquides (eaux de surface, eaux industrielles, eaux résiduaires, eaux de process…) et solides (boues, cendres, sables, refib…): analyse des échantillons et rendu d'un rapport analytique.
Lot nº 1: prestations de prélèvements.
Lot nº 2: prestations d'analyses physico-chimiques et microbiologiques sur les matrices liquides et solides.
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2020-10-12 📅
L'heure: 16:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-11-19 📅
L'heure: 16:00
Source: OJS 2020/S 217-533030 (2020-11-03)