Rd613 — aménagement de la voie conchylicole — aménagement de sécurité du PR49 au PR55 — fouilles archéologiques préventives

Conseil départemental de l'Hérault

Opération de fouilles archéologiques préventives portant sur la commune de Loupian, lieu dit Le Bourbou, parcelles B52 et voierie. Fouilles en milieu rural, antiquité gallo romaine sur une surface approximative de 2 000 m. Forme de marché: à tranches. Attribution d'un marché unique. Prestations réparties en trois tranches. Tranche ferme: TF Fouilles archéologiques (époque gallo-romaine), sur une surface d'environ 2 000 m. Le délai du marché est de seize semaines: une période de préparation de quatre semaines et une période de travaux d'une durée totale de douze semaines comptant une tranche ferme et deux tranches optionnelles. L'exécution du marché débute à compter de la date fixée par ordre de service notifiant le démarrage de la période de préparation. L'exécution des travaux débute, pour chaque tranche, à compter de la date fixée par l'ordre de service prescrivant de commencer les travaux.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-09-16. L'appel d'offres a été publié le 2020-08-05.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2020-08-05 Avis de marché
2020-12-01 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2020-08-05)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Conseil départemental de l'Hérault
Numéro d'enregistrement national: 22340001100076
Adresse postale: Hôtel du département, Mas d'Alco, 1977 avenue des Moulins
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34087
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467676767 📞
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Région: Hérault 🏙️
URL: http://www.herault.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://commande-publique.herault.fr/ 🌏
Communication
URL des documents: https://commande-publique.herault.fr/ 🌏
URL de participation: https://commande-publique.herault.fr/ 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Rd613 — aménagement de la voie conchylicole — aménagement de sécurité du PR49 au PR55 — fouilles archéologiques préventives 20stch10/Jo”
Produits/services: Travaux d'excavation sur sites archéologiques 📦
Brève description:
“Opération de fouilles archéologiques préventives portant sur la commune de Loupian, lieu dit Le Bourbou, parcelles B52 et voierie. Fouilles en milieu rural,...”    Afficher plus

1️⃣
Produits/services supplémentaires: Travaux d'excavation sur sites archéologiques 📦
Lieu d'exécution: Hérault 🏙️
Description du marché:
“Opération de fouilles archéologiques préventives portant sur la commune de Loupian, lieu dit Le Bourbou, parcelles B52 et voierie. Fouilles en milieu rural,...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Description
Durée de l'accord: 84
Informations sur les options
Options
Description des options:
“Deux tranche(s) optionnelle(s): — TO nº TO001: tranche optionnelle 1/délai: quatre semaines, — TO nº TO002: tranche optionnelle 2/délai: quatre semaines.”

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Lettre de candidature et désignation du mandataire par ses cotraitants (DC1, DUME ou forme libre).”
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Agrément archéologie préventive: conformément aux dispositions du code du patrimoine (article L. 523-8), les opérations de fouilles préventives peuvent être...”    Afficher plus
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Début d'exécution du marché à compter de la date fixée par ordre de service. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables mensuellement....”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-09-16 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-09-17 00:00 📅

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Fax: +33 467547410 📠
Source: OJS 2020/S 153-373890 (2020-08-05)
Avis d'attribution de marché (2020-12-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“RD613 — aménagement de la voie conchylicole — aménagement de sécurité du PR49 au PR55 — fouilles archéologiques préventives 20stch10/Jo”
Brève description:
“Opération de fouilles archéologiques préventives portant sur la commune de Loupian, Lieu dit Le Bourbou parcelles B52 et voierie. Fouilles en milieu rural,...”    Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 165 440 💰
Description
Description du marché:
“Opération de fouilles archéologiques préventives portant sur la commune de Loupian, Lieu dit Le Bourbou parcelles B52 Et Voierie. Fouilles en milieu rural,...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Informations sur les options
Description des options:
“Deux tranche(s) optionnelle(s): — TO nº To001: tranche optionnelle 1/fouilles et études de cinq sépultures supplémentaires, délai: quatre semaines; — TO nº...”    Afficher plus

Procédure
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 153-373890

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2020-12-01 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Mosaïques Archéologie
Adresse postale: espace d'Activités La Barthe
Commune postale: Cournonterral
Code postal: 34660
Pays: France 🇫🇷
Région: Hérault 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 165 440 💰

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Le marché est consultable dans le respect des informations confidentielles protégées par la loi. Toute demande devra être formulée par écrit. Correspondant:...”    Afficher plus
Source: OJS 2020/S 237-582222 (2020-12-01)