Prolongement des trois passages inférieurs sous la RN88 dans le cadre du doublement de la déviation d'Yssingeaux
Région Auvergne Rhône Alpes
Les travaux faisant l'objet du présent marché concernent:
— l'élargissement du PI de la route de lavée (OA 32140);
— l'élargissement du PI de la Voie Communale de Montpinoux (OA 33815);
— l'élargissement du PI de la voie communale d'Echabrac (OA 35080).
Ces trois ouvrages sont situés sur la commune d'Yssingeaux dans le département de la Haute- Loire (43).
Le délai de réception des offres était de 2020-05-26. L'appel d'offres a été publié le 2020-04-24.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Auvergne › Haute-Loire
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2020-04-24 | Avis de marché |
| 2020-08-20 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2020-04-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux routiers
Numéro de référence: DAF_2020_000229
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux routiers 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux routiers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Loire 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Région Auvergne Rhône Alpes
Adresse postale: 1, Esplanade François Mitterrand — CS 20033
Code postal: 69269
Commune postale: Lyon Cedex 2
Contact
Adresse Internet: http://www.auvergnerhonealpes.fr/ 🌏
Courrier électronique: grands-projets.achats@auvergnerhonealpes.fr 📧
URL des documents: https://marchespublics.auvergnerhonealpes.eu 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020__DfmdMpvL3 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-04-24 📅
Date limite de soumission: 2020-05-26 📅
Date de publication: 2020-04-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 083-194953
Numéro JO-S: 83
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Durée de l'accord: 17 mois
Description des options:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Yssingeaux (43).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-05-27 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction des achats
Adresse du profil d'acheteur: http://Marchespublics.auvergnerhonealpes.eu 🌏
URL des documents: https://marchespublics.auvergnerhonealpes.eu 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://Lyon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 083-194953 (2020-04-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux routiers
Numéro de référence: DAF_2020_000229
Brève description:
Les travaux faisant l'objet du présent marché concernent:
— l'élargissement du PI de la route de lavée (OA 32140);
— l'élargissement du PI de la Voie Communale de Montpinoux (OA 33815);
— l'élargissement du PI de la voie communale d'Echabrac (OA 35080).
Ces trois ouvrages sont situés sur la commune d'Yssingeaux dans le département de la Haute- Loire (43).
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux routiers 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux routiers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Loire 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Région Auvergne Rhône Alpes
Adresse postale: 1, Esplanade François Mitterrand — CS 20033
Code postal: 69269
Commune postale: Lyon Cedex 2
Contact
Adresse Internet: http://www.auvergnerhonealpes.fr/ 🌏
Courrier électronique: grands-projets.achats@auvergnerhonealpes.fr 📧
URL des documents: https://marchespublics.auvergnerhonealpes.eu 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020__DfmdMpvL3 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-04-24 📅
Date limite de soumission: 2020-05-26 📅
Date de publication: 2020-04-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 083-194953
Numéro JO-S: 83
Informations complémentaires
Estimation quantitative du marché de travaux du prolongement des trois passages inférieurs suivants:
— OA 32140 Lavée — 9,4 m de longueur cadre de largeur — 6,3 m × hauteur — 8,3 m (théorique);
— OA 33815 Montpinoux — 13,4 m de longueur cadre de largeur — 6,5 m × hauteur — 6,8 m (théorique);
— OA 35080 Echabrac — 11,7 m de longueur cadre de largeur — 6,3 m × hauteur — 6,3 m (théorique).
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Les travaux faisant l'objet du présent marché concernent:
— l'élargissement du PI de la route de lavée (OA 32140);
— l'élargissement du PI de la Voie Communale de Montpinoux (OA 33815);
— l'élargissement du PI de la voie communale d'Echabrac (OA 35080).
Ces trois ouvrages sont situés sur la commune d'Yssingeaux dans le département de la Haute- Loire (43).
— ces travaux sont liés à l'opération de doublement sur place de la route nationale bidirectionnelle située sur la commune d'Yssingeaux sur un tronçon d'environ 4 km (entre le PR31+400 et 35+400), qui part au nord 2 à 300 m avant le chemin de la lavée (PI à allonger) et se termine au sud par le viaduc sur le ruisseau le Ramel (ouvrage demeurant à 2×1 voies dans cette phase), faisant l'objet d'un marché séparé que l'on nommera TOARC dans la suite du présent CCTP.
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Description des options:
— la région se réserve la possibilité de passer des marchés de prestations similaires dans les conditions de l'article R. 2122-7 du Code de la commande publique (CCP).
Informations complémentaires:
Estimation quantitative du marché de travaux du prolongement des trois passages inférieurs suivants:
— OA 32140 Lavée — 9,4 m de longueur cadre de largeur — 6,3 m × hauteur — 8,3 m (théorique);
— OA 33815 Montpinoux — 13,4 m de longueur cadre de largeur — 6,5 m × hauteur — 6,8 m (théorique);
— OA 35080 Echabrac — 11,7 m de longueur cadre de largeur — 6,3 m × hauteur — 6,3 m (théorique).
Site principal ou lieu d'exécution: Yssingeaux (43).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
— déclaration appropriée de banque pour les sociétés nouvellement créées chiffre d'affaires global du candidat et, du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles;
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— preuve d'assurance couvrant la responsabilité civile professionnelle et la responsabilité décennale;
— déclaration de non conflit d'intérêt du candidat.
— liste pertinente de cinq références de prestations similaires à l'objet du marché effectuées au cours des cinq dernières années;
— si le candidat n'est pas en mesure de fournir des références, il remettra tout document permettant de démontrer qu'il dispose des capacités professionnelles exigées;
— déclaration relative à l'effectifs moyens annuels du candidat et importance du personnel d'encadrement des trois dernières années;
— description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-05-27 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction des achats
Adresse du profil d'acheteur: http://Marchespublics.auvergnerhonealpes.eu 🌏
URL des documents: https://marchespublics.auvergnerhonealpes.eu 🌏
Référence
Informations complémentaires
— les variantes à l'initiative des candidats sont autorisées sous condition qu'une offre de base soit déposée;
— le nombre de variante est limité à une seule variante par candidat;
— la variante porte uniquement sur la réalisation des structures de l'ouvrage OA 33815 (article 1.9.13 du CCTP).
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://Lyon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé pré-contractuel: avant la signature du marché (article L. 551-1 du code de justice administrative);
— référé suspension: avant la signature du marché (article L. 521-1 du code de justice administrative);
— référé contractuel: après la signature du marché (article L. 551-13 du code de justice administrative);
— recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis de publicité de la conclusion du contrat. Cet avis prendra la forme d'un avis d'attribution et sera publié sur le site internet de la région et le cas échéant sur les mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrence;
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— recours pour excès de pouvoir contre la déclaration de sans suite dans un délai de deux mois à compter de la notification de cette décision au candidat.
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 083-194953 (2020-04-24)
Avis d'attribution de marché (2020-08-20)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale du marché: 641 350 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Région Auvergne-Rhône-Alpes
Adresse postale: 1 esplanade François-Mitterrand, CS 20033
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-08-20 📅
Date de publication: 2020-08-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 164-397807
Se réfère à l'avis: 2020/S 083-194953
Numéro JO-S: 164
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Description des options:
Site principal ou lieu d'exécution: Yssingeaux (43)
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Pertinence de l'organisation générale des études et des travaux
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Pertinence de la méthodologie de réalisation des travaux, du phasage prévu dans le planning d'exécution et des procédés d'exécution et des matériaux/fiches techniques
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Pertinence de l'ordonnancement, de la planification et adéquation des moyens humains et des matériels dédiés au marché
Dispositions prévues pour assurer la sécurité, la santé hygiène, le respect de l'environnement et la démarche de développement durable
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-08-18 📅
Nom: Razel-Bec
Numéro d'enregistrement national: 562 136 036 00836
Adresse postale: 9 Allée Général-Benoist, CS 10024
Commune postale: Bron Cedex
Code postal: 69673
Pays: France 🇫🇷
Auvergne-Rhône-Alpes 🏙️
Adresse Internet: http://Marchespublics.auvergnerhonealpes.eu 🌏
Valeur totale du marché: 2 454 321 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 11
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2020/S 164-397807 (2020-08-20)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Les travaux faisant l'objet du présent marché concernent:
— l'élargissement du PI de la route de Lavée (OA 32140),
— l'élargissement du PI de la voie communale de Montpinoux (OA 33815),
— l'élargissement du PI de la voie communale d'Echabrac (OA 35080).
Ces trois ouvrages sont situés sur la commune d'Yssingeaux dans le département de la Haute- Loire (43).
Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Région Auvergne-Rhône-Alpes
Adresse postale: 1 esplanade François-Mitterrand, CS 20033
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-08-20 📅
Date de publication: 2020-08-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 164-397807
Se réfère à l'avis: 2020/S 083-194953
Numéro JO-S: 164
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
— l'élargissement du PI de la route de Lavée (OA 32140),
— l'élargissement du PI de la voie communale de Montpinoux (OA 33815),
Ces travaux sont liés à l'opération de doublement sur place de la route nationale bidirectionnelle située sur la commune d'Yssingeaux sur un tronçon d'environ 4 km (entre le PR31+400 et 35+400), qui part au nord 2 à 300 m avant le chemin de la Lavée (PI à allonger) et se termine au sud par le viaduc sur le ruisseau le Ramel (ouvrage demeurant à 2x1 voies dans cette phase), faisant l'objet d'un marché séparé que l'on nommera TOARC dans la suite du présent CCTP.
Afficher plus
La région se réserve la possibilité de passer des marchés de prestations similaires dans les conditions de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique (CCP).
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Yssingeaux (43)
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Pertinence de l'organisation générale des études et des travaux
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Pertinence de la méthodologie de réalisation des travaux, du phasage prévu dans le planning d'exécution et des procédés d'exécution et des matériaux/fiches techniques
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Pertinence de l'ordonnancement, de la planification et adéquation des moyens humains et des matériels dédiés au marché
Dispositions prévues pour assurer la sécurité, la santé hygiène, le respect de l'environnement et la démarche de développement durable
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-08-18 📅
Nom: Razel-Bec
Numéro d'enregistrement national: 562 136 036 00836
Adresse postale: 9 Allée Général-Benoist, CS 10024
Commune postale: Bron Cedex
Code postal: 69673
Pays: France 🇫🇷
Auvergne-Rhône-Alpes 🏙️
Adresse Internet: http://Marchespublics.auvergnerhonealpes.eu 🌏
Valeur totale du marché: 2 454 321 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 11
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— Référé précontractuel: avant la signature du marché (article L. 551-1 du code de justice administrative);
— Référé suspension: avant la signature du marché (article L. 521-1 du code de justice administrative);
— Référé contractuel: après la signature du marché (article L. 551-13 du code de justice administrative);
— Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis de publicité de la conclusion du contrat. Cet avis prendra la forme d'un avis d'attribution et sera publié sur le site Internet de la région et le cas échéant sur les mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrence;
Afficher plus
— Recours pour excès de pouvoir contre la déclaration de sans suite dans un délai de deux mois à compter de la notification de cette décision au candidat.
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