Produits diététiques: fournitures produits diététiques pour les années 2021 à 2025
Centre Hospitalier de Cahors
Accord-cadre de fournitures de produits diététiques à compter du 1.4.2021 pour quatre ans (48 mois).
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2021-01-07. L'appel d'offres a été publié le 2020-11-26.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Midi-Pyrénées › Lot
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2020-11-26 | Avis de marché |
Avis de marché (2020-11-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits diététiques
Numéro de référence: AO PRODIET2021GCS Achats Santé Occitanie
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits diététiques 📦
Code CPV supplémentaire: Produits diététiques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Occitanie 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de Cahors
Adresse postale: 52 place Bergon
Code postal: 46000
Commune postale: Cahors
Contact
Adresse Internet: http://www.ch-cahors.fr/etablissement/marches-publics 🌏
Courrier électronique: achats.diet@ch-cahors.fr 📧
Téléphone: +33 565205117 📞
URL des documents: http://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_yiJjd326xZ 🌏
URL pour la participation: http://www.achatpublic.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-11-26 📅
Date limite de soumission: 2021-01-07 📅
Date de publication: 2020-12-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 234-577120
Numéro JO-S: 234
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Produits diététiques pour 91 lots du n
Numéro du lot: 00P
Brève description: Fournitures de produits diététiques pour les 91 lots du n
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
Informations complémentaires:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 8 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-01-08 📅
Heure d'ouverture des offres: 08:00
Informations complémentaires: La séance d'ouverture des plis n'est pas publique.
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement public de santé
Contact
Point de contact: GCS Achats en santé d'Occitanie — GCS ASO, représenté par le CH de Cahors en qualité de mandataire, à l'attention de Monsieur le directeur, mandataire du GCS ASO
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
URL des documents: http://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_yiJjd326xZ 🌏
Pays: Lot 🏙️
Adresse Internet: http://www.heliosweb.eu 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier Cedex 2
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradam.fr 📧
Adresse Internet: http://montpellier.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 234-577120 (2020-11-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits diététiques
Numéro de référence: AO PRODIET2021GCS Achats Santé Occitanie
Brève description:
Accord-cadre de fournitures de produits diététiques à compter du 1.4.2021 pour quatre ans (48 mois).
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits diététiques 📦
Code CPV supplémentaire: Produits diététiques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Occitanie 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de Cahors
Adresse postale: 52 place Bergon
Code postal: 46000
Commune postale: Cahors
Contact
Adresse Internet: http://www.ch-cahors.fr/etablissement/marches-publics 🌏
Courrier électronique: achats.diet@ch-cahors.fr 📧
Téléphone: +33 565205117 📞
URL des documents: http://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_yiJjd326xZ 🌏
URL pour la participation: http://www.achatpublic.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-11-26 📅
Date limite de soumission: 2021-01-07 📅
Date de publication: 2020-12-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 234-577120
Numéro JO-S: 234
Informations complémentaires
Les variantes sont entendues comme des prestations supplémentaires susceptibles de s'ajouter à l'offre de base des candidats. Le candidat pourra les proposer en respectant l'ensemble des prescriptions figurant au DCE. Elles sont proposées en complément de l'offre de base, et non en substitution de celle-ci. Ces variantes sont facultatives et ne rentrent pas en compte dans l'analyse des offres.
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Produits diététiques pour 91 lots du n
Numéro du lot: 00P
Brève description: Fournitures de produits diététiques pour les 91 lots du n
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
Chaque lot est conclu à compter du 1.4.2021 pour une durée de douze mois reconductible tacitement trois fois par période d'une année. La durée globale du marché prise en compte dans le cadre de la présente procédure est donc de quatre ans. La décision de ne pas reconduire le marché donnera lieu à un envoi recommandé au plus tard deux mois avant l'échéance de chaque période.
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Les variantes sont entendues comme des prestations supplémentaires susceptibles de s'ajouter à l'offre de base des candidats. Le candidat pourra les proposer en respectant l'ensemble des prescriptions figurant au DCE. Elles sont proposées en complément de l'offre de base, et non en substitution de celle-ci. Ces variantes sont facultatives et ne rentrent pas en compte dans l'analyse des offres.
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Site principal ou lieu d'exécution:
Ensemble de la région Occitanie, sur les sites de chaque établissement bénéficiaire.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus aux articles R. 2143-3 et R. 2143-4 du code de la commande publique:
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat…
… n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner mentionnés aux articles L. 2141-1 et suivants du code de la commande publique;
… est en règle au regard des articles L. 5212-1 et 5212-11 du code du travail concernant l'emploi de travailleurs handicapés.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 8 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-01-08 📅
Heure d'ouverture des offres: 08:00
Informations complémentaires: La séance d'ouverture des plis n'est pas publique.
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement public de santé
Contact
Point de contact: GCS Achats en santé d'Occitanie — GCS ASO, représenté par le CH de Cahors en qualité de mandataire, à l'attention de Monsieur le directeur, mandataire du GCS ASO
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
URL des documents: http://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_yiJjd326xZ 🌏
Pays: Lot 🏙️
Adresse Internet: http://www.heliosweb.eu 🌏
Référence
Informations complémentaires
Listes des structures bénéficiaires et des lots disponibles sur le site de l'établissement mandataire:
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier Cedex 2
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradam.fr 📧
Adresse Internet: http://montpellier.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 234-577120 (2020-11-26)
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