Objet Champ d'application du marché
Titre: Produits d'alimentation
2020-05/Jo
Produits/services: Produits d'alimentation entérale📦
Brève description:
“Marché d'alimentation pour le restaurant municipal du groupe scolaire Louis Aragon de Tourville-la-Rivière.”
Valeur estimée hors TVA: EUR 500 000 💰
Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 12
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Surgelés — viandes
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Viande📦
Produits/services supplémentaires: Poissons📦
Produits/services supplémentaires: Pâtisserie et gâteaux📦
Produits/services supplémentaires: Légumes📦
Lieu d'exécution: Seine-Maritime🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Place de la Commune de Paris — 76410 Tourville-la-Rivière.
Description du marché: Produits surgelés: viandes, volailles.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Nombre de périodes de reconduction fixé à trois, durée de chaque période de reconduction de douze mois et durée maximale du contrat, toutes périodes...”
Description des renouvellements
Nombre de périodes de reconduction fixé à trois, durée de chaque période de reconduction de douze mois et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 48 mois.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Surgelés — poissons, crustacés et élaborés
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Produits surgelés📦
Description du marché: Produits surgelés: poissons, crustacés.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Surgelés — légumes
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Produits surgelés: légumes.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 30 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Surgelés — pâtisseries, feuilletages et produits traiteur
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Produits surgelés: feuilletages, pâtisseries et produits traiteur.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Viandes fraîches
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: Viandes fraîches.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 55 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Produits laitiers et ovo produits
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Produits/services supplémentaires: Produits laitiers📦
Description du marché: Produits laitiers et ovo produits.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 50 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Produits élaborés frais
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Produits/services supplémentaires: Plats préparés📦
Description du marché: Produits élaborés frais.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Charcuterie fraîche
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Produits/services supplémentaires: Charcuterie📦
Description du marché: Charcuterie fraîche.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 35 000 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Légumes bio local 4 gamme
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché: Légumes biologiques 4 gamme.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 25 000 💰
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fruits et légumes
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Produits/services supplémentaires: Légumes-fruits📦
Description du marché: Fruits et légumes.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 000 💰
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Épicerie et appertisés
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Produits/services supplémentaires: Épicerie fine📦
Description du marché: Épicerie, appertisés et biscuits.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 75 000 💰
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Boissons diverses
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Produits/services supplémentaires: Boissons non alcoolisées📦
Description du marché: Boissons.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 15 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante:...”
Liste et brève description des conditions
— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— en matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la...”
Liste et brève description des critères de sélection
— en matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-11-23
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-11-24
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Mairie de Tourville-la-Rivière.
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.mpe76.fr — La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Le choix du mode de transmission est global et irréversible. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à l'ensemble des documents transmis au pouvoir adjudicateur. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. À ce titre, le fuseau horaire de référence est celui de (GMT + 01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique (CD-ROM, DVD-ROM, clé USB) ou sur support papier. Cette copie doit être placée dans un pli portant la mention «copie de sauvegarde», ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. Elle est ouverte dans les cas suivants:
— lorsqu'un programme informatique malveillant est détecté dans le pli transmis par voie électronique;
— lorsque le pli électronique est reçu de façon incomplète, hors délai ou n'a pu être ouvert, à condition que sa transmission ait commencé avant la clôture de la remise des plis.
La copie de sauvegarde peut être transmise ou déposée à l'adresse suivante: non renseigné. La signature électronique des documents n'est pas exigée dans le cadre de cette consultation. Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: après attribution, l'offre électronique retenue sera transformée en offre papier pour donner lieu à la signature manuscrite de l'accord-cadre par les parties. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats. Échantillons ou maquettes exigés: les échantillons souhaités figurent sur les bordereaux de prix concernés. Ces échantillons seront fournis au conditionnement minimum pratiqué par le prestataire et seront facturés aux conditions catalogue. Les échantillons devront être mis à la disposition du pouvoir adjudicateur, dans la semaine de la date de limite de dépôt des offres. Les lots suivants seront passés selon une procédure adaptée, distincte de la présente consultation:
— lot nº 6: volailles fraîches;
— lot nº 10: poissons frais;
— lot nº 15: produits laitiers bio local.
Numéro de la consultation: 2020-05.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 80 boulevard de l'Yser
Commune postale: Rouen
Code postal: 76005
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 232081270📞
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr📧
Fax: +33 232081271 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 80 boulevard de l'Yser
Commune postale: Rouen
Code postal: 76005
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 232081270📞
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr📧
Fax: +33 232081271 📠
Source: OJS 2020/S 197-474225 (2020-10-05)
Avis d'attribution de marché (2021-01-05) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Fax: +33 235812384 📠
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Marché d'alimentation pour le restaurant municipal du groupe scolaire Louis Aragon de Tourville-la-Rivière”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 500 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: Place de la Commune de Paris, 76410 Tourville-la-Rivière.
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Champ d'application du marché
Titre: Produits laitiers et ovoproduits
Description
Description du marché: Produits laitiers et ovoproduits.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 197-474225
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Surgelés — viandes
Date de conclusion du contrat: 2020-12-28 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Sysco France SAS
Adresse postale: zone industrielle
Commune postale: Dieppe
Code postal: 76200
Pays: France 🇫🇷
Région: Seine-Maritime🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Surgelés — poissons, crustacés et élaborés
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Surgelés — légumes
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 30 000 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Surgelés — pâtisseries, feuilletages et produits traiteur
Nom et adresse du contractant
Nom: NPN Distribution
Adresse postale: rue de la Grande Epine
Commune postale: Saint-Étienne-du-Rouvray
Code postal: 76800
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20 000 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Viandes fraîches
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Grosdoit
Adresse postale: Min de Rouen
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 55 000 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Produits laitiers et ovoproduits
Nom et adresse du contractant
Nom: Team Ouest Normandie
Adresse postale: ZAC du Val Richard
Commune postale: Criquebeuf-sur-Seine
Code postal: 27340
Région: Eure🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 50 000 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: Produits élaborés frais
Date de conclusion du contrat: 2020-12-08 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20 000 💰
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: Charcuterie fraîche
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 35 000 💰
9️⃣
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: Légumes bio local 4 gamme
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 25 000 💰
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 12
Titre: Fruits et légumes
Nom et adresse du contractant
Nom: Soudry
Adresse postale: 3 rue Pierre Six
Commune postale: Valmont
Code postal: 76540
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 60 000 💰
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 13
Titre: Épicerie et appertisés
Nom et adresse du contractant
Nom: Transgourmet Opérations
Adresse postale: rue des Provences
Commune postale: Arques
Code postal: 62510
Région: Pas-de-Calais🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 75 000 💰
1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 14
Titre: Boissons diverses
Nom et adresse du contractant
Nom: Bono Distribution
Adresse postale: 2 chemin du Point de la Chapelle
Commune postale: Oissel
Code postal: 76350
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 15 000 💰
Source: OJS 2021/S 005-005500 (2021-01-05)