Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Prestations relatives au chantier de radioprotection sur le site de Sèvres — manufacture et musée nationaux
MP_2020_03”
Produits/services: Services relatifs aux déchets radioactifs, toxiques, médicaux et dangereux📦
Brève description:
“Prestations relatives au chantier de radioprotection sur le site de Sèvres — manufacture et musée nationaux.” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Chantier d'évaluation et de reconditionnement d'émaux historiques à l'Urane
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services relatifs aux déchets radioactifs, toxiques, médicaux et dangereux📦
Lieu d'exécution: Hauts-de-Seine 🏙️
Description du marché: Chantier d'évaluation et de reconditionnement d'émaux historiques à l'Urane.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier au titulaire, en application de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, des...”
Description des options
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier au titulaire, en application de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui sont confiées au titre du présent marché, dans le cadre d'une procédure sans publicité ni mise en concurrence préalables. La durée pendant laquelle ces nouveaux marchés pourront être conclus ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du présent marché.
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“Le lot nº 1 est conclu la forme d'un accord-cadre mono-attributaire et dit «composite». Il comporte une partie correspondant à un marché ordinaire (part...”
Informations complémentaires
Le lot nº 1 est conclu la forme d'un accord-cadre mono-attributaire et dit «composite». Il comporte une partie correspondant à un marché ordinaire (part forfaitaire) et une partie correspondant à un accord-cadre à bons de commande, tel que réglementé par les articles R. 2162-1 à R. 2162-6 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du code de la commande publique.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Chantier de recherche de sources et contaminations radioactives au niveau du grenier du bâtiment 16 (laboratoire)” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Chantier de recherche de sources et contaminations radioactives au niveau du grenier du bâtiment 16 (laboratoire).”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Chantier de recherche de sources radioactives dans les collections du musée national de la céramique à Sèvres et de la manufacture nationale de Sèvres” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Chantier de recherche de sources radioactives dans les collections du musée national de la céramique à Sèvres et de la manufacture nationale de Sèvres.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Informations sur une profession particulière
Réservé à une profession particulière
Référence à la loi, au règlement ou à la disposition administrative pertinente:
“Preuve du dépôt au Cofrac (ou équivalent) de la demande d'accréditation prévue par l'arrêté du 3.7.2019 relatif aux caractérisations radiologiques de...”
Référence à la loi, au règlement ou à la disposition administrative pertinente
Preuve du dépôt au Cofrac (ou équivalent) de la demande d'accréditation prévue par l'arrêté du 3.7.2019 relatif aux caractérisations radiologiques de matériaux, matières, produits, résidus ou déchets susceptibles de contenir des substances radioactives d'origine naturelle.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-06-29
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2020-06-29
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Informations complémentaires
“Visite(s) du site: les candidats doivent obligatoirement effectuer une visite des lieux d'exécution des prestations. Des visites seront organisées le...”
Visite(s) du site: les candidats doivent obligatoirement effectuer une visite des lieux d'exécution des prestations. Des visites seront organisées le 2.6.2020 (14h00) et le 9.6.2020 (14h00) à l'adresse suivante: cité de la céramique — Sèves et Limoges — 4 Grande Rue — 92310 Sèvres. Les candidats sont invités se faire connaître au plus tard deux jours ouvrés avant la visite auprès de: sarah-morgane.zaoui@sevresciteceramique.fr — cette demande d'inscription devra préciser le nom et l'adresse du candidat, l'identité de la personne qui participera à la visite (une seule personne par candidat) et la date de visite souhaitée. Les consignes sanitaires seront communiquées lors de l'inscription à la visite. À l'issue de cette visite obligatoire, une attestation sera délivrée aux candidats. Cette attestation devra nécessairement être jointe à l'offre.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil, BP 30322
Commune postale: Cergy-Pontoise Cedex
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr📧
Fax: +33 130173459 📠
URL: http://Cergypontoise.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Précisions concernant les délais d'introduction de recours:
— référé précontractuel (article L. 551-1 et s. du code de justice administrative);
— référé...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:
— référé précontractuel (article L. 551-1 et s. du code de justice administrative);
— référé contractuel (article L. 551-13 et s. du code de justice administrative);
— recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne», qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil, BP 30322
Commune postale: Cergy-Pontoise Cedex
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr📧
Fax: +33 130173459 📠
URL: http://Cergypontoise.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2020/S 086-204710 (2020-04-29)
Informations complémentaires (2020-06-18) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Prestations relatives au chantier de radioprotection sur le site de Sèvres-Manufacture et musée nationaux
MP_2020_03”
Brève description:
“Prestations relatives au chantier de radioprotection sur le site de Sèvres-Manufacture et musée nationaux.”
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2020/S 086-204710
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2020-06-29 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-07-16 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: VI.3)
Emplacement du texte à modifier: Informations complémentaires
Ancienne valeur
Texte:
“Visite(s) du site: les candidats doivent obligatoirement effectuer une visite des lieux d'exécution des prestations. Des visites seront organisées le...”
Texte
Visite(s) du site: les candidats doivent obligatoirement effectuer une visite des lieux d'exécution des prestations. Des visites seront organisées le 2.6.2020 (14h00) et le 9.6.2020 (14h00) à l'adresse suivante: cité de la céramique-sèves et Limoges — 4 Grande Rue — 92 310 Sèvres. Les candidats sont invités se faire connaître au plus tard un jour ouvré avant la visite auprès de: sarah-morgane.zaoui sevresciteceramique.fr Cette demande d'inscription devra préciser le nom et l'adresse du candidat, l'identité de la personne qui participera à la visite (une seule personne par candidat) et la date de visite souhaitée. Les consignes sanitaires seront communiquées lors de l'inscription à la visite. À l'issue de cette visite obligatoire, une attestation sera délivrée aux candidats. Cette attestation devra nécessairement être jointe à l'offre.
Afficher plus Nouvelle valeur
Texte:
“Visite(s) du site: les candidats doivent obligatoirement effectuer une visite des lieux d'exécution des prestations. Des visites seront organisées le...”
Texte
Visite(s) du site: les candidats doivent obligatoirement effectuer une visite des lieux d'exécution des prestations. Des visites seront organisées le 2.6.2020 (14h00) et le 22.6.2020 (9h00) à l'adresse suivante: cité de la céramique-sèves et Limoges — 4 Grande Rue — 92 310 Sèvres. Les candidats sont invités se faire connaître au plus tard un jour ouvré avant la visite auprès de: sarah-morgane.zaoui sevresciteceramique.fr Cette demande d'inscription devra préciser le nom et l'adresse du candidat, l'identité de la personne qui participera à la visite (une seule personne par candidat) et la date de visite souhaitée. Les consignes sanitaires seront communiquées lors de l'inscription à la visite. À l'issue de cette visite obligatoire, une attestation sera délivrée aux candidats. Cette attestation devra nécessairement être jointe à l'offre.
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Source: OJS 2020/S 119-290135 (2020-06-18)