Dijon Métropole souhaite mettre en place un plan de déneigement sur tout son territoire afin de maintenir ses routes dans un état de viabilité compatible avec l'usage des voies concernées en fonction des réalités climatiques et des caractéristiques du réseau des communes. La consultation comporte pour chaque lot une tranche ferme et des tranches optionnelles.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-07-09.
L'appel d'offres a été publié le 2020-06-02.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Prestations de viabilité hivernale — déneigement et salage — Dijon Métropole
Presthivernaledm20cp”
Produits/services: Services de déneigement📦
Brève description:
“Dijon Métropole souhaite mettre en place un plan de déneigement sur tout son territoire afin de maintenir ses routes dans un état de viabilité compatible...”
Brève description
Dijon Métropole souhaite mettre en place un plan de déneigement sur tout son territoire afin de maintenir ses routes dans un état de viabilité compatible avec l'usage des voies concernées en fonction des réalités climatiques et des caractéristiques du réseau des communes. La consultation comporte pour chaque lot une tranche ferme et des tranches optionnelles.
Afficher plus Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 6
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Communes d'Ahuy, de Daix, de Fontaine-lès-Dijon, de Hauteville-lès-Dijon, de Plombières-lès-Dijon et de Talant” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de déneigement📦
Produits/services supplémentaires: Sel de déneigement📦
Lieu d'exécution: Côte-d’Or🏙️
Description du marché:
“Prestations de déneigement et de salage sur les communes d'Ahuy, de Daix, de Fontaine-lès-Dijon, de Hauteville-lès-Dijon, de Plombières-lès-Dijon et de Talant.” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le contrat est conclu pour une durée de un an à compter de la notification du marché. Il est reconductible tacitement trois fois, par période de douze mois....”
Description des renouvellements
Le contrat est conclu pour une durée de un an à compter de la notification du marché. Il est reconductible tacitement trois fois, par période de douze mois. La durée totale du contrat ne pourra excéder quatre ans.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Communes de Corcelles-les-Monts, de Flavignerot et de Dijon quartier Montagne Saint-Anne” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Prestations de déneigement et de salage sur les communes de Corcelles-les-Monts, de Flavignerot et de Dijon quartier Montagne Saint-Anne.”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Communes de Marsannay-la-Côte et de Chenôve
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Prestations de déneigement et de salage sur les communes de de Marsannay-la-Côte et de Chenôve.”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Communes de Longvic, de Perrigny-lès-Dijon, de Neuilly-Crimolois, d'Ouges, de Fenay, et de Bretennières” Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Prestations de déneigement et de salage sur les communes de Longvic, de Perrigny-lès-Dijon, de Neuilly-Crimolois, d'Ouges, de Fenay, et de Bretennières.”
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Communes de Sennecey-lès-Dijon, de Magny-sur-Tille, de Bressey-sur-Tille et de Chevigny-Saint-Sauveur” Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“Prestations de déneigement et de salage sur les communes de Sennecey-lès-Dijon, de Magny-sur-Tille, de Bressey-sur-Tille et de Chevigny-Saint-Sauveur.”
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Communes de Quetigny et de Saint-Apollinaire
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“Prestations de déneigement et de salage sur les communes de Quetigny et Saint-Apollinaire.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire...”
Liste et brève description des conditions
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
— si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
—...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-07-09
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2020-07-09
14:00 📅
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info — les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue d'Assas
Commune postale: Dijon
Code postal: 21016
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 380739100📞
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr📧
Fax: +33 380733989 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Délai de deux mois à partir de la notification ou de la publication de la décision attaquée (article R. 421-1 du code de justice administrative). Le...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Délai de deux mois à partir de la notification ou de la publication de la décision attaquée (article R. 421-1 du code de justice administrative). Le président du tribunal administratif peut également être saisi en référé:
— avant la conclusion du contrat en cas de manquement aux obligations de publicité et de mise en concurrence (article L. 551-1 du même code);
— après la conclusion du contrat (article L. 551-13 du code de justice administrative).
Afficher plus
Source: OJS 2020/S 107-259708 (2020-06-02)
Informations complémentaires (2020-06-29)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2020/S 107-259708
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2020-07-09 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-07-23 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d’ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2020-07-09 📅
L'heure: 14:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-07-23 📅
L'heure: 14:00
Autres informations complémentaires
“Des circuits sur des routes métropolitaines ont été ajoutés sur les six lots suite au transfert de compétences du département à Dijon Métropole.”
Source: OJS 2020/S 125-306950 (2020-06-29)
Avis d'attribution de marché (2020-12-08) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 361 750 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Champ d'application du marché
Titre:
“Communes de Corcelles-les-Monts, de Flavignerot et de Dijon Quartier Montagne Saint-Anne” Description
Description du marché:
“Prestations de déneigement et de salage sur les communes de Corcelles-les-Monts, de Flavignerot et de Dijon Quartier Montagne Saint-Anne.”
Description du marché:
“Prestations de déneigement et de salage sur les communes de Marsannay-la-Côte et de Chenôve.”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 107-259708
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Communes d'Ahuy, de Daix, de Fontaine-lès-Dijon, de Hauteville-lès-Dijon, de Plombières-lès-Dijon et de Talant”
Date de conclusion du contrat: 2020-10-29 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Roussel Débroussaillage
Adresse postale: 4 place de l'Église
Commune postale: Hauteville-lès-Dijon
Code postal: 21121
Pays: France 🇫🇷
Région: Côte-d’Or🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 353 700 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Communes de Corcelles-les-Monts, de Flavignerot et de Dijon Quartier Montagne Saint-Anne” Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Communes de Marsannay-la-Côte et de Chenôve
Date de conclusion du contrat: 2020-10-16 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Fevre Viellard Paysage
Adresse postale: 81 route de Dijon
Commune postale: Brazey-en-Plaine
Code postal: 21470
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 207 980 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“Communes de Longvic, de Perrigny-lès-Dijon, de Neuilly-Crimolois, d'Ouges, de Fenay, et de Bretennières” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 442 455 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre:
“Communes de Sennecey-lès-Dijon, de Magny-sur-Tille, de Bressey-sur-Tille et de Chevigny-Saint-Sauveur”
Date de conclusion du contrat: 2020-10-19 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Seteo
Adresse postale: route de Gray
Commune postale: Saint-Apollinaire
Code postal: 21850
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 256 625 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Communes de Quetigny et de Saint-Apollinaire
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 990 💰
“Les montants indiqués sont les montants issus des détails estimatifs. Les marchés sont attribués sans montant minimal et sans montant maximal sur la base...”
Les montants indiqués sont les montants issus des détails estimatifs. Les marchés sont attribués sans montant minimal et sans montant maximal sur la base des prix unitaires des BPU.
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Source: OJS 2020/S 242-599001 (2020-12-08)