Le marché concerne l'exécution de Services publics de transport de personnes à titre principal scolaire (STAPS) destinés aux élèves résidant dans le ressort territorial de la communauté d'agglomération de l'Albigeois.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-06-30.
L'appel d'offres a été publié le 2020-05-28.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Prestations de transports scolaires sur le territoire de la communauté d'agglomération de l'Albigeois”
Produits/services: Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)📦
Brève description:
“Le marché concerne l'exécution de Services publics de transport de personnes à titre principal scolaire (STAPS) destinés aux élèves résidant dans le ressort...”
Brève description
Le marché concerne l'exécution de Services publics de transport de personnes à titre principal scolaire (STAPS) destinés aux élèves résidant dans le ressort territorial de la communauté d'agglomération de l'Albigeois.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Castelnau de Lévis — collège Jean Jaurès (Albi)
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)📦
Lieu d'exécution: Tarn🏙️
Description du marché: Ligne Castelnau de Lévis — collège Jean Jaurès (Albi).
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 126 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Castelnau de Levis — Andrieu (Albi)
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Ligne Castelnau de Levis — Andrieu (Albi).
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 124 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Arthès / Lescure — collège de Saut de Sabo (Saint-Juéry)
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Ligne Arthès / Lescure — collège de Saut de Sabo (Saint-Juéry).
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 122 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Les Avalats — Cunac — collège Saut de Sabo (Saint-Juéry) — Andrieu (Albi)
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Ligne Les Avalats — Cunac — collège Saut de Sabo (Saint-Juéry) — Andrieu (Albi).” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 132 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Cambon Nord — collège Saut de Sabo (Saint-Juéry)
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: Ligne Cambon Nord — collège Saut de Sabo (Saint-Juéry).
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 122 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Cambon Sud — collège Saut de Sabo (Saint-Juéry)
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: Ligne Cambon Sud — collège Saut de Sabo (Saint-Juéry).
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 120 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Cambon — Andrieu (Albi)
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: Ligne Cambon — Andrieu (Albi).
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 124 000 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fréjairolles — Andrieu (Albi)
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché: Ligne Fréjairolles — Andrieu (Albi).
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 128 000 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Dénat — Labastide Dénat — Puygouzon — Bellevue (Albi)
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché: Ligne Dénat — Labastide Dénat — Puygouzon — Bellevue (Albi).
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 164 000 💰
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Puygouzon Montsalvy — Bellevue (Albi)
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché: Ligne Puygouzon Montsalvy — Bellevue (Albi).
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 130 000 💰
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Saliès — Bellevue (Albi)
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché: Ligne Saliès — Bellevue (Albi).
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 144 000 💰
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Rouffiac — place Jean-Jaurès — Teyssier (Albi)
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché: Ligne Rouffiac — place Jean-Jaurès — Teyssier (Albi).
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 136 000 💰
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Canavières (Albi) — rabattement ligne M (Albi)
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Description du marché: Ligne Canavières (Albi) — rabattement ligne M (Albi).
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 64 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“L'opérateur économique doit être inscrit sur:
— le registre du commerce et des sociétés ou répertoire des métiers,
— le registre des entreprises de...”
Liste et brève description des conditions
L'opérateur économique doit être inscrit sur:
— le registre du commerce et des sociétés ou répertoire des métiers,
— le registre des entreprises de transport public routier de personnes.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— Chiffre d'affaires annuel général sur trois ans;
— Références des principaux services fournis sur trois ans.” Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles):
“— Licence transport de voyageurs par route effectué par autocar;
— Autorisation d'exercer la profession de transporteur public routier.”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-06-30
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2020-06-30
14:00 📅
“Les marchés qui seront conclus sont soumis aux dispositions de l'accord du 7.7.2009 relatif à la garantie de l'emploi et à la poursuite des relations de...”
Les marchés qui seront conclus sont soumis aux dispositions de l'accord du 7.7.2009 relatif à la garantie de l'emploi et à la poursuite des relations de travail en cas de changement de prestataire dans le transport interrurbain de voyageurs.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV, BP 7007
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757📞 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV, BP 7007
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757📞
Source: OJS 2020/S 105-253996 (2020-05-28)
Avis d'attribution de marché (2020-08-28) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Communauté Agglo Albigeois
Adresse postale: Parc François-Mitterrand
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Prestations de transports scolaires sur le territoire de la communauté d'agglomération de l'Albigeois.”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1372981.54 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: Castelnau-de-Lévis — collège Jean-Jaurès (Albi)
Description
Description du marché:
“Prestations de transports scolaires: Castelnau-de-Lévis — collège Jean-Jaurès (Albi).” Champ d'application du marché
Titre: Castelnau-de-Lévis — Andrieu (Albi)
Description
Description du marché: Prestations de transports scolaires: Castelnau-de-Lévis — Andrieu (Albi).
Champ d'application du marché
Titre: Arthès/Lescure — collège de Saut de Sabo (Saint-Juéry)
Description
Description du marché:
“Prestations de transports scolaires Arthès/Lescure — collège de Saut de Sabo (Saint-Juéry).”
Description du marché:
“Prestations de transports scolaires Les Avalats — Cunac — collège Saut de Sabo (Saint-Juéry) — Andrieu - andrieu (Albi).”
Description du marché:
“Prestations de transports scolaires Cambon Nord — collège Saut de Sabo (Saint-Juéry).”
Description du marché:
“Prestations de transports scolaires Cambon Sud — collège Saut de Sabo (Saint-Juéry).”
Description du marché: Prestations de transports scolaires Cambon — Andrieu (Albi).
Description du marché: Prestations de transports scolaires Fréjairolles — Andrieu (Albi).
Champ d'application du marché
Titre: Dénat — Labastide-Dénat — Puygouzon — Bellevue (Albi)
Description
Description du marché:
“Prestations de transports scolaires Dénat — Labastide-Dénat — Puygouzon — Bellevue (Albi).” Champ d'application du marché
Titre: Puygouzon-Montsalvy — Bellevue (Albi)
Description
Description du marché: Prestations de transports scolaires Puygouzon-Montsalvy — Bellevue (Albi).
Description du marché: Prestations de transports scolaires Saliès — Bellevue (Albi).
Description du marché:
“Prestations de transports scolaires Rouffiac — place Jean-Jaurès — Teyssier (Albi).”
Description du marché:
“Prestations de transports scolaires Canavières (Albi) — rabattement ligne M (Albi)”
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 105-253996
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 20.050
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Castelnau-de-Lévis — collège Jean-Jaurès (Albi)
Date de conclusion du contrat: 2020-08-26 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: SAS Coulom Autocars
Commune postale: Albi
Pays: France 🇫🇷
Région: Tarn🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 119361.20 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 20.051
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Castelnau-de-Lévis — Andrieu (Albi)
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 91154.56 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 20.052
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Arthès/Lescure — collège de Saut de Sabo (Saint-Juéry)
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100725.24 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 20.053
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Les Avalats — Cunac — collège Saut de Sabo (Saint-Juéry) — Andrieu (Albi)
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 108 850 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 20.054
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Cambon Nord — collège Saut de Sabo (Saint-Juéry)
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 95212.32 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 20.055
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Cambon Sud — collège Saut de Sabo (Saint-Juéry)
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 114722.44 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 20.056
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Cambon — Andrieu (Albi)
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 118456.52 💰
8️⃣
Numéro de contrat: 20.057
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: Fréjairolles — Andrieu (Albi)
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 111966.54 💰
9️⃣
Numéro de contrat: 20.058
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: Dénat — Labastide-Dénat — Puygouzon — Bellevue (Albi)
Nom et adresse du contractant
Nom: ALCIS Transports
Commune postale: Balma
Région: Haute-Garonne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 157 500 💰
1️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 20.059
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: Puygouzon-Montsalvy — Bellevue (Albi)
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 127076.60 💰
1️⃣1️⃣
Numéro de contrat: 20.060
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: Saliès bellevue (Albi)
Nom et adresse du contractant
Nom: sas coulom autocars
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 146330.10 💰
1️⃣2️⃣
Numéro de contrat: 20.061
Numéro d'identification du lot: 12
Titre: Rouffiac — place Jean-Jaurès — Teyssier (Albi)
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 131673.92 💰
1️⃣3️⃣
Numéro de contrat: 20.062
Numéro d'identification du lot: 13
Titre: Canavières (Albi) — rabattement ligne M (Albi)
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 57713.60 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Adresse postale: 68 rue Raymond-IV, BP 7007
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 68 rue Raymond-IV, BP 7007
Source: OJS 2020/S 170-411830 (2020-08-28)