Prestations de transports en autocar
Mairie de Croix
Le présent marché a pour objet la prestation de transport de personnes et notamment d'enfants et d'adolescents pendant les périodes scolaires (conduite aux équipements sportifs, salles municipales, écoles, sorties pédagogiques, etc...) et les périodes de vacances (excursions, sorties, etc...).
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2020-03-31. L'appel d'offres a été publié le 2020-02-26.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2020-02-26 | Avis de marché |
| 2020-07-08 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2020-02-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport routier public
Numéro de référence: 2020-02-S
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport routier public 📦
Code CPV supplémentaire: Services de transport routier public 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nord 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de Croix
Adresse postale: 187 rue Jean Jaurès
Code postal: 59170
Commune postale: Croix
Contact
Adresse Internet: https://www.ville-croix.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@ville-croix.fr 📧
Téléphone: +33 320285252 📞
Fax: +33 320285270 📠
URL des documents: https://www.marches-securises.fr/ 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-02-26 📅
Date limite de soumission: 2020-03-31 📅
Date de publication: 2020-02-28 📅
Date de début: 2020-06-02 📅
Date de fin: 2021-06-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 042-099491
Numéro JO-S: 42
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Transports intra-muros d'enfants et d'adolescents
Numéro du lot: 1
Brève description: Transports intra-muros d'enfants et d'adolescents.
Description des renouvellements: Non spécifié.
Description des options: Le lot comporte des reconductions.
Intitulé du lot: Transports extra-muros d'enfants et d'adolescents (du lundi au samedi)
Numéro du lot: 2
Brève description:
Informations complémentaires:
Intitulé du lot: Accueils de loisirs sans hébergement — car à disposition — excursions - transports d'enfants et d'adolescents
Numéro du lot: 3
Brève description:
Informations complémentaires:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 2020-08-28 📅
Date d'ouverture des offres: 2020-03-31 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Service Commande Publique, 187, rue Jean Jaurès, 59170 Croix.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 50
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr/ 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr/ 🌏
Numéro d'enregistrement national: 21590163800019
Point de contact: marchespublics@ville-croix.fr
Téléphone: +33 320285728 📞
Pays: Nord 🏙️
Référence
Informations complémentaires
Les offres peuvent uniquement être remises électroniquement.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire
Commune postale: Lille
Code postal: 59000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Fax: +33 359542445 📠
Adresse Internet: http://lille.tribunal-administratif.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 042-099491 (2020-02-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport routier public
Numéro de référence: 2020-02-S
Brève description:
Le présent marché a pour objet la prestation de transport de personnes et notamment d'enfants et d'adolescents pendant les périodes scolaires (conduite aux équipements sportifs, salles municipales, écoles, sorties pédagogiques, etc...) et les périodes de vacances (excursions, sorties, etc...).
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport routier public 📦
Code CPV supplémentaire: Services de transport routier public 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nord 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de Croix
Adresse postale: 187 rue Jean Jaurès
Code postal: 59170
Commune postale: Croix
Contact
Adresse Internet: https://www.ville-croix.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@ville-croix.fr 📧
Téléphone: +33 320285252 📞
Fax: +33 320285270 📠
URL des documents: https://www.marches-securises.fr/ 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-02-26 📅
Date limite de soumission: 2020-03-31 📅
Date de publication: 2020-02-28 📅
Date de début: 2020-06-02 📅
Date de fin: 2021-06-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 042-099491
Numéro JO-S: 42
Informations complémentaires
Conformément au CCTP, ce lot comprend 3 sous-sections:
— a/ Transports extra-muros dans les communes limitrophes de Croix;
— b/ Transports extra-muros dont la distance de destination est inférieure ou égale à 30 km, sauf communes limitrophes;
— c/ Transports extra-muros supérieurs à 30 km.
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Transports intra-muros d'enfants et d'adolescents
Numéro du lot: 1
Brève description: Transports intra-muros d'enfants et d'adolescents.
Description des renouvellements: Non spécifié.
Description des options: Le lot comporte des reconductions.
Intitulé du lot: Transports extra-muros d'enfants et d'adolescents (du lundi au samedi)
Numéro du lot: 2
Brève description:
Conformément au CCTP, ce lot comprend 3 sous-sections:
— a/ Transports extra-muros dans les communes limitrophes de Croix;
— b/ Transports extra-muros dont la distance de destination est inférieure ou égale à 30 km, sauf communes limitrophes;
— c/ Transports extra-muros supérieurs à 30 km.
Conformément au CCTP, ce lot comprend 3 sous-sections:
— a/ Transports extra-muros dans les communes limitrophes de Croix;
— b/ Transports extra-muros dont la distance de destination est inférieure ou égale à 30 km, sauf communes limitrophes;
— c/ Transports extra-muros supérieurs à 30 km.
Numéro du lot: 3
Brève description:
Conformément au CCTP, ce lot comprend 2 sous-sections:
— a/ Car à disposition;
— b/ Déplacements supplémentaires (hors bus à disposition).
Conformément au CCTP, ce lot comprend 2 sous-sections:
— a/ Car à disposition;
— b/ Déplacements supplémentaires (hors bus à disposition).
Site principal ou lieu d'exécution:
187 Rue Jean Jaurès 59170 Croix.
187 Rue Jean Jaurès 59170 Croix
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Le candidat peut présenter sa candidature sous forme d'un Document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des formulaires DC1 et DC2. En cas de groupement de commande, chacun des membres du groupement fournira un formulaire DUME complété.
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Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
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Une liste des principaux services fournis au cours des 3 dernières années. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et de l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années. Certificats de qualifications professionnelles du candidat ou références équivalentes. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou références de prestations attestant de la compétence du prestataire à réaliser les prestations pour lesquelles il se porte candidat. Ces certificats seront obligatoirement de l'année en cours de soumission. L'Indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du marché public.
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 2020-08-28 📅
Date d'ouverture des offres: 2020-03-31 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Service Commande Publique, 187, rue Jean Jaurès, 59170 Croix.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 50
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr/ 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr/ 🌏
Numéro d'enregistrement national: 21590163800019
Point de contact: marchespublics@ville-croix.fr
Téléphone: +33 320285728 📞
Pays: Nord 🏙️
Référence
Informations complémentaires
Les offres peuvent uniquement être remises électroniquement.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire
Commune postale: Lille
Code postal: 59000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Fax: +33 359542445 📠
Adresse Internet: http://lille.tribunal-administratif.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 042-099491 (2020-02-26)
Avis d'attribution de marché (2020-07-08)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale du marché: 320 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-07-08 📅
Date de publication: 2020-07-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 132-324417
Se réfère à l'avis: 2020/S 042-099491
Numéro JO-S: 132
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Informations complémentaires:
Intitulé du lot: Accueils de loisirs sans hébergement — car à disposition — excursions — transports d'enfants et d'adolescents
Brève description:
Informations complémentaires:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 187 rue Jean Jaurès — 59170 Croix.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-07-03 📅
Nom: Dupas et Lebeda
Numéro d'enregistrement national: 04705017400086
Adresse postale: 1 boulevard Vauban
Commune postale: Cambrai
Code postal: 59400
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 327999292 📞
Courrier électronique: francois.collier@ratpdev.com 📧
Pays: Nord 🏙️
Valeur totale du marché: 40 000 EUR 💰
Nom: Deltour autocars & voyages
Numéro d'enregistrement national: 35059214300027
Adresse postale: 1 rue de Rotterdam
Commune postale: Bondues
Code postal: 59910
Téléphone: +33 320466363 📞
Courrier électronique: commercial@carsdeltour.com 📧
Nom: Cars Delgrange
Numéro d'enregistrement national: 32441823500010
Adresse postale: 14 rue de l'Europe
Commune postale: Oost Cappel
Code postal: 59122
Valeur totale du marché: 15 000 EUR 💰
Nom: Mariot Gamelin
Numéro d'enregistrement national: 45850223400040
Adresse postale: 2 rue de la Paix
Commune postale: Salome
Code postal: 59496
Téléphone: +33 320292290 📞
Valeur totale du marché: 25 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 5 rue Geoffroy-Saint-Hilaire
Source: OJS 2020/S 132-324417 (2020-07-08)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent marché a pour objet la prestation de transport de personnes et notamment d'enfants et d'adolescents pendant les périodes scolaires (conduite aux équipements sportifs, salles municipales, écoles, sorties pédagogiques, etc.) et les périodes de vacances (excursions, sorties, etc.).
Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-07-08 📅
Date de publication: 2020-07-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 132-324417
Se réfère à l'avis: 2020/S 042-099491
Numéro JO-S: 132
Informations complémentaires
Conformément au CCTP, ce lot comprend trois sous-sections:
a) transports extra-muros dans les communes limitrophes de Croix;
b) transports extra-muros dont la distance de destination est inférieure ou égale à 30 km, sauf communes limitrophes;
c) transports extra-muros supérieurs à 30 km.
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Conformément au CCTP, ce lot comprend trois sous-sections:
a) transports extra-muros dans les communes limitrophes de Croix;
b) transports extra-muros dont la distance de destination est inférieure ou égale à 30 km, sauf communes limitrophes;
c) transports extra-muros supérieurs à 30 km.
Conformément au CCTP, ce lot comprend trois sous-sections:
a) transports extra-muros dans les communes limitrophes de Croix;
b) transports extra-muros dont la distance de destination est inférieure ou égale à 30 km, sauf communes limitrophes;
c) transports extra-muros supérieurs à 30 km.
Brève description:
Conformément au CCTP, ce lot comprend deux sous-sections:
a) car à disposition;
b) déplacements supplémentaires (hors bus à disposition).
Conformément au CCTP, ce lot comprend deux sous-sections:
a) car à disposition;
b) déplacements supplémentaires (hors bus à disposition).
Site principal ou lieu d'exécution: 187 rue Jean Jaurès — 59170 Croix.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-07-03 📅
Nom: Dupas et Lebeda
Numéro d'enregistrement national: 04705017400086
Adresse postale: 1 boulevard Vauban
Commune postale: Cambrai
Code postal: 59400
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 327999292 📞
Courrier électronique: francois.collier@ratpdev.com 📧
Pays: Nord 🏙️
Valeur totale du marché: 40 000 EUR 💰
Nom: Deltour autocars & voyages
Numéro d'enregistrement national: 35059214300027
Adresse postale: 1 rue de Rotterdam
Commune postale: Bondues
Code postal: 59910
Téléphone: +33 320466363 📞
Courrier électronique: commercial@carsdeltour.com 📧
Nom: Cars Delgrange
Numéro d'enregistrement national: 32441823500010
Adresse postale: 14 rue de l'Europe
Commune postale: Oost Cappel
Code postal: 59122
Valeur totale du marché: 15 000 EUR 💰
Nom: Mariot Gamelin
Numéro d'enregistrement national: 45850223400040
Adresse postale: 2 rue de la Paix
Commune postale: Salome
Code postal: 59496
Téléphone: +33 320292290 📞
Valeur totale du marché: 25 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 5 rue Geoffroy-Saint-Hilaire
Source: OJS 2020/S 132-324417 (2020-07-08)
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