Le présent marché a pour objet la prestation de transport de personnes et notamment d'enfants et d'adolescents pendant les périodes scolaires (conduite aux équipements sportifs, salles municipales, écoles, sorties pédagogiques, etc...) et les périodes de vacances (excursions, sorties, etc...).
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-03-31.
L'appel d'offres a été publié le 2020-02-26.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: Prestations de transports en autocar
2020-02-S
Produits/services: Services de transport routier public📦
Brève description:
“Le présent marché a pour objet la prestation de transport de personnes et notamment d'enfants et d'adolescents pendant les périodes scolaires (conduite aux...”
Brève description
Le présent marché a pour objet la prestation de transport de personnes et notamment d'enfants et d'adolescents pendant les périodes scolaires (conduite aux équipements sportifs, salles municipales, écoles, sorties pédagogiques, etc...) et les périodes de vacances (excursions, sorties, etc...).
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Transports intra-muros d'enfants et d'adolescents
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de transport routier public📦
Lieu d'exécution: Nord🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: 187 Rue Jean Jaurès 59170 Croix.
Description du marché: Transports intra-muros d'enfants et d'adolescents.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 50
Durée de l'accord
Date de début: 2020-06-02 📅
Date de fin: 2021-06-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: Non spécifié.
Informations sur les options
Options ✅
Description des options: Le lot comporte des reconductions.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Transports extra-muros d'enfants et d'adolescents (du lundi au samedi)
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Site principal ou lieu d'exécution: 187 Rue Jean Jaurès 59170 Croix
Description du marché:
“Conformément au CCTP, ce lot comprend 3 sous-sections:
— a/ Transports extra-muros dans les communes limitrophes de Croix;
— b/ Transports extra-muros dont...”
Description du marché
Conformément au CCTP, ce lot comprend 3 sous-sections:
— a/ Transports extra-muros dans les communes limitrophes de Croix;
— b/ Transports extra-muros dont la distance de destination est inférieure ou égale à 30 km, sauf communes limitrophes;
— c/ Transports extra-muros supérieurs à 30 km.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“Conformément au CCTP, ce lot comprend 3 sous-sections:
— a/ Transports extra-muros dans les communes limitrophes de Croix;
— b/ Transports extra-muros dont...”
Informations complémentaires
Conformément au CCTP, ce lot comprend 3 sous-sections:
— a/ Transports extra-muros dans les communes limitrophes de Croix;
— b/ Transports extra-muros dont la distance de destination est inférieure ou égale à 30 km, sauf communes limitrophes;
— c/ Transports extra-muros supérieurs à 30 km.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Accueils de loisirs sans hébergement — car à disposition — excursions - transports d'enfants et d'adolescents” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Conformément au CCTP, ce lot comprend 2 sous-sections:
— a/ Car à disposition;
— b/ Déplacements supplémentaires (hors bus à disposition).”
Informations complémentaires:
“Conformément au CCTP, ce lot comprend 2 sous-sections:
— a/ Car à disposition;
— b/ Déplacements supplémentaires (hors bus à disposition).”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Le candidat peut présenter sa candidature sous forme d'un Document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des formulaires DC1 et DC2. En cas de...”
Liste et brève description des conditions
Le candidat peut présenter sa candidature sous forme d'un Document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des formulaires DC1 et DC2. En cas de groupement de commande, chacun des membres du groupement fournira un formulaire DUME complété.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Une liste des principaux services fournis au cours des 3 dernières années. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire...”
Liste et brève description des critères de sélection
Une liste des principaux services fournis au cours des 3 dernières années. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et de l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années. Certificats de qualifications professionnelles du candidat ou références équivalentes. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou références de prestations attestant de la compétence du prestataire à réaliser les prestations pour lesquelles il se porte candidat. Ces certificats seront obligatoirement de l'année en cours de soumission. L'Indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du marché public.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-03-31
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
L'offre doit être valable jusqu'à: 2020-08-28 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2020-03-31
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Service Commande Publique, 187, rue Jean Jaurès, 59170 Croix.
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
Les offres peuvent uniquement être remises électroniquement.
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire
Commune postale: Lille
Code postal: 59000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Fax: +33 359542445 📠
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire
Commune postale: Lille
Code postal: 59000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Fax: +33 359542445 📠
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire
Commune postale: Lille
Code postal: 59000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Fax: +33 359542445 📠
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2020/S 042-099491 (2020-02-26)
Avis d'attribution de marché (2020-07-08) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Le présent marché a pour objet la prestation de transport de personnes et notamment d'enfants et d'adolescents pendant les périodes scolaires (conduite aux...”
Brève description
Le présent marché a pour objet la prestation de transport de personnes et notamment d'enfants et d'adolescents pendant les périodes scolaires (conduite aux équipements sportifs, salles municipales, écoles, sorties pédagogiques, etc.) et les périodes de vacances (excursions, sorties, etc.).
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 320 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: 187 rue Jean Jaurès — 59170 Croix.
Description du marché:
“Conformément au CCTP, ce lot comprend trois sous-sections:
a) transports extra-muros dans les communes limitrophes de Croix;
b) transports extra-muros dont...”
Description du marché
Conformément au CCTP, ce lot comprend trois sous-sections:
a) transports extra-muros dans les communes limitrophes de Croix;
b) transports extra-muros dont la distance de destination est inférieure ou égale à 30 km, sauf communes limitrophes;
c) transports extra-muros supérieurs à 30 km.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“Conformément au CCTP, ce lot comprend trois sous-sections:
a) transports extra-muros dans les communes limitrophes de Croix;
b) transports extra-muros dont...”
Informations complémentaires
Conformément au CCTP, ce lot comprend trois sous-sections:
a) transports extra-muros dans les communes limitrophes de Croix;
b) transports extra-muros dont la distance de destination est inférieure ou égale à 30 km, sauf communes limitrophes;
c) transports extra-muros supérieurs à 30 km.
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre:
“Accueils de loisirs sans hébergement — car à disposition — excursions — transports d'enfants et d'adolescents” Description
Description du marché:
“Conformément au CCTP, ce lot comprend deux sous-sections:
a) car à disposition;
b) déplacements supplémentaires (hors bus à disposition).”
Informations complémentaires:
“Conformément au CCTP, ce lot comprend deux sous-sections:
a) car à disposition;
b) déplacements supplémentaires (hors bus à disposition).”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 042-099491
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 1
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Transports intra-muros d'enfants et d'adolescents
Date de conclusion du contrat: 2020-07-03 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Dupas et Lebeda
Numéro d'enregistrement national: 04705017400086
Adresse postale: 1 boulevard Vauban
Commune postale: Cambrai
Code postal: 59400
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 327999292📞
Courrier électronique: francois.collier@ratpdev.com📧
Région: Nord🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Transports extra-muros d'enfants et d'adolescents (du lundi au samedi)
Informations sur les appels d'offres
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: Deltour autocars & voyages
Numéro d'enregistrement national: 35059214300027
Adresse postale: 1 rue de Rotterdam
Commune postale: Bondues
Code postal: 59910
Téléphone: +33 320466363📞
Courrier électronique: commercial@carsdeltour.com📧
Nom: Cars Delgrange
Numéro d'enregistrement national: 32441823500010
Adresse postale: 14 rue de l'Europe
Commune postale: Oost Cappel
Code postal: 59122
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 15 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“Accueils de loisirs sans hébergement — car à disposition — excursions — transports d'enfants et d'adolescents” Nom et adresse du contractant
Nom: Mariot Gamelin
Numéro d'enregistrement national: 45850223400040
Adresse postale: 2 rue de la Paix
Commune postale: Salome
Code postal: 59496
Téléphone: +33 320292290📞 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 25 000 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Adresse postale: 5 rue Geoffroy-Saint-Hilaire
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 5 rue Geoffroy-Saint-Hilaire
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 5 rue Geoffroy-Saint-Hilaire
Source: OJS 2020/S 132-324417 (2020-07-08)