Prestations de transport de sel de déneigement pour alimenter les centres d'exploitation du Département de Meurthe-et-Moselle

Département de Meurthe-et-Moselle

Prestations de transport de sel de déneigement pour alimenter les centres d'exploitation du Département de Meurthe-et-Moselle.
Forme de marché: à bons de commande avec maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale d'un an, à compter du 1.10.2020 jusqu'au 30.9.2024.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-07-20. L'appel d'offres a été publié le 2020-06-16.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2020-06-16 Avis de marché
2020-10-15 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2020-06-16)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Département de Meurthe-et-Moselle
Adresse postale: 48 esplanade Jacques Baudot, CO 90019
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54035
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commandepublique@departement54.fr 📧
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
URL: http://www.meurthe-et-moselle.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.xmarches.fr/ 🌏
Communication
URL des documents: https://www.xmarches.fr/ 🌏
URL de participation: https://www.xmarches.fr/ 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Prestations de transport de sel de déneigement pour alimenter les centres d'exploitation du Département de Meurthe-et-Moselle”
Produits/services: Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets) 📦
Brève description:
“Prestations de transport de sel de déneigement pour alimenter les centres d'exploitation du Département de Meurthe-et-Moselle. Forme de marché: à bons de...”    Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 1 760 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Territoire de Briey
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets) 📦
Produits/services supplémentaires: Sel de déneigement 📦
Lieu d'exécution: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Description du marché: Transport de sel pour le territoire de Briey.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Mesures environnementales
Critère de qualité (pondération): 10.0
Prix (pondération): 90.0
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 400 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“Nombre de périodes de reconduction fixé à trois, durée de chaque période de reconduction d'un an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues,...”    Afficher plus
Informations complémentaires: Aucune.

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Territoire du Lunévillois
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Transport de sel pour le territoire du Lunévillois.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 240 000 💰

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Territoire de Val de Lorraine
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Transport de sel pour le territoire de Val de Lorraine.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 240 000 💰

4️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Territoire de Terre de Lorraine
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Transport de sel pour le territoire de Terre de Lorraine.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 240 000 💰

5️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Territoire de Longwy
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: Transport de sel pour le territoire de Longwy.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 400 000 💰

6️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Parc de Tomblaine
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: Transport de sel pour le parc de Tomblaine.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 240 000 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.”
Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-07-20 16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-07-21 10:00 📅

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: CO 20038
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54036
Pays: France 🇫🇷
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative depuis le début de la procédure de passation jusqu'avant...”    Afficher plus
Source: OJS 2020/S 117-284138 (2020-06-16)
Avis d'attribution de marché (2020-10-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Prestations de transport de sel de déneigement pour alimenter les centres d'exploitation du Departement de Meurthe-et-Moselle”
Brève description:
“Prestations de transport de sel de déneigement pour alimenter les centres d'exploitation du Departement de Meurthe-et-Moselle.”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 760 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Description
Description du marché: Transport de sel pour le territoire de Terre de Lorraine

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 117-284138

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: 2020-5916000201-00
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Territoire de Briey
Date de conclusion du contrat: 2020-10-14 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: TBMF Bernard Michel et Fils
Adresse postale: 1 route de Glonville
Commune postale: Azerailles
Code postal: 54122
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 83751528 📞
Courrier électronique: tbmf@wanadoo.fr 📧
Fax: +33 83752162 📠
Région: France 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 400 000 💰

2️⃣
Numéro de contrat: 2020-5916000202-00
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Territoire du Lunévillois
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 240 000 💰

3️⃣
Numéro de contrat: 2020-5916000203-00
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Territoire de Val de Lorraine
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 240 000 💰

4️⃣
Numéro de contrat: 2020-5916000204-00
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Territoire de Terre de Lorraine
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 240 000 💰

5️⃣
Numéro de contrat: 2020-5916000205-00
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Territoire de Longwy
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 400 000 💰

6️⃣
Numéro de contrat: 2020-5916000206-00
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Parc de Tomblaine
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 240 000 💰

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“La consultation du(des) contrat(s) peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les tiers justifiant d'un intérêt lésé peuvent exercer un...”    Afficher plus
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative depuis le début de la procédure de passation jusqu'avant...”    Afficher plus
Source: OJS 2020/S 204-496809 (2020-10-15)