Prestations de traiteurs

Département du Loiret

Description succincte de l'accord-cadre:
— le présent marché a pour objet la réalisation de prestations de traiteurs comprenant la fourniture et la livraison de repas, cocktails, de buffets, de repas et de plateaux-repas pour les besoins du conseil départemental du Loiret à l'occasion de cérémonies officielles, inaugurations, réunions diverses? Les prestations de traiteurs peuvent également comprendre:
—— la fourniture et la livraison de boissons;
—— la location de matériels, de mobiliers de restauration et de décoration;
—— la location de vaisselle;
—— le personnel de service si nécessaire une négociation pourra être menée avec trois candidats au maximum.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-06-30. L'appel d'offres a été publié le 2020-06-09.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• D&S
• ESAT APAJH 45
• Pillette

Qui ?

• Département du Loiret

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de cantine et service traiteur › Services traiteur

Où ?

• Centre — Val de Loire › Loiret

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-06-09	Avis de marché
2020-08-07	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-06-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services traiteur
Numéro de référence: Lrtraiteurs
Brève description:

Description succincte de l'accord-cadre: — le présent marché a pour objet la réalisation de prestations de traiteurs comprenant la fourniture et la livraison de repas, cocktails, de buffets, de repas et de plateaux-repas pour les besoins du conseil départemental du Loiret à l'occasion de cérémonies officielles, inaugurations, réunions diverses? Les prestations de traiteurs peuvent également comprendre: —— la fourniture et la livraison de boissons; —— la location de matériels, de mobiliers de restauration et de décoration; —— la location de vaisselle; —— le personnel de service si nécessaire une négociation pourra être menée avec trois candidats au maximum.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services traiteur 📦
Code CPV supplémentaire: Services traiteur 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loiret 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département du Loiret
Adresse postale: Département du Loiret
Code postal: 45945
Commune postale: Orléans
Contact
Adresse Internet: http://www.loiret.fr 🌏
Courrier électronique: srm.marches@loiret.fr 📧
URL des documents: http://www.marches-publics.loiret.com 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.loiret.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-06-09 📅
Date limite de soumission: 2020-06-30 📅
Date de publication: 2020-06-12 📅
Date de début: 2020-08-03 📅
Date de fin: 2021-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 113-274314
Numéro JO-S: 113
Informations complémentaires

— chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre; — chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique; — montant maximum annuel HT: 45000 EUR HT.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Description succincte de l'accord-cadre:

— le présent marché a pour objet la réalisation de prestations de traiteurs comprenant la fourniture et la livraison de repas, cocktails, de buffets, de repas et de plateaux-repas pour les besoins du conseil départemental du Loiret à l'occasion de cérémonies officielles, inaugurations, réunions diverses? Les prestations de traiteurs peuvent également comprendre:

—— la fourniture et la livraison de boissons;

—— la location de matériels, de mobiliers de restauration et de décoration;

—— la location de vaisselle;

—— le personnel de service si nécessaire une négociation pourra être menée avec trois candidats au maximum.

Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 3
Intitulé du lot: Prestations de traiteur concernant les cocktails
Numéro du lot: 1
Brève description: — prestations de traiteur concernant les cocktails.
Description des renouvellements:

— le présent contrat débutera à compter de la date de notification du marché jusqu'au 31.12.2021;

— le marché est reconduit tacitement jusqu'à son terme;

— le nombre de périodes de reconduction est fixé à une fois;

— la durée de reconduction est fixée à une année soit du 1.1.2022 au 31.12.2022.

Informations complémentaires:

— chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre;

— chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique;

— montant maximum annuel HT: 45000 EUR HT.

Intitulé du lot: Prestations de traiteur concernant les buffets
Numéro du lot: 2
Brève description: — prestations de traiteur concernant les buffets.
Informations complémentaires: — montant maximum annuel HT: 70000 EUR HT.
Intitulé du lot: Prestations de traiteur concernant les repas
Numéro du lot: 3
Brève description: — prestations de traiteur concernant les repas.
Informations complémentaires:

— chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique montant maximum annuel HT: 70000 EUR HT.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département du Loiret 45000.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— chaque candidat aura à produire un dossier complet comprenant les pièces suivantes, datées et signées par lui;

— il peut également utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) ou le Document unique de marché européen (DUME) pour présenter sa candidature; — ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles;

— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes: — conditions de participation: capacités financières.
Capacité technique et professionnelle:

— liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat;

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes: — conditions de participation: capacités techniques et professionnelles.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-07-01 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de coût (nom): Prix des prestations
Critère de coût (pondération): 60

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22450001700013
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.loiret.com 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.loiret.com 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Juin 2022.

— les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.loiret.com

— le dossier de consultation sur demande: le dossier de consultation des entreprises est disponible immédiatement et gratuitement à l'adresse électronique suivante: www.marches-publics.loiret.com

— la procédure de passation utilisée est la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 3

— il s'agit d'un marché de services spécifiques mentionnés aux articles L. 2113-15 et R. 2123-1 du code de la commande publique;

— l'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1

— critères de sélection des candidatures:

—— capacités financières, techniques et professionnelles;

—— référence à la nomenclature: 21P01 pour obtenir le détail des sous-critères de sélection des offres, il convient de se référer à l'article 7.2) du règlement de la consultation;

— date prévisionnelle de notification de l'accord-cadre: août 2020. Le présent contrat débutera à compter de la date de notification du marché jusqu'au 31.12.2021;

— le marché est reconduit tacitement jusqu'à son terme;

— le nombre de périodes de reconduction est fixé à une fois;

— la durée de reconduction est fixée à une année soit du 1.1.2022 au 31.12.2022. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins trois mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre soit trois mois avant le 31.12.2021. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28, rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Fax: +33 238538516 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours: voir coordonnées ci-dessus;

— le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique «Télérecours citoyens» accessible par le site internet http://www.telerecours.fr

— précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours: les candidats ont la faculté d'exercer:

—— un recours en référé pré-contractuel dans les conditions prévues à l'article L. 551-2 du code de justice administrative avant la conclusion de la délégation de service public;

—— un référé contractuel dans les conditions prévues à l'article L. 551-13 du code de justice administrative après la conclusion de la délégation de service public;

—— un recours en annulation contre le contrat, accompagné le cas échéant de conclusions indemnitaires, dans les deux mois suivant la publication de l'avis d'attribution.

Source: OJS 2020/S 113-274314 (2020-06-09)

Avis d'attribution de marché (2020-08-07)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Il s'agit d'un marché de services spécifiques mentionnés aux articles L. 2113-15 et R. 2123-1 du code de la commande publique. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1 — lot 1: montant maximum annuel HT: 45 000,00 EUR HT, — lot 2: montant maximum annuel Ht: 70 000,00 EUR HT, — lot 3: montant maximum annuel Ht: 70 000,00 EUR HT. Le présent contrat débutera à compter de la date de notification du marché jusqu'au 31.12.2021. Le marché est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1 fois. La durée de reconduction est fixée à 1 année soit du 1.1.2022 au 31.12.2022.

Valeur totale du marché: 65 093 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental du Loiret

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-08-07 📅
Date de publication: 2020-08-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 155-379815
Se réfère à l'avis: 2020/S 113-274314
Numéro JO-S: 155
Informations complémentaires

Chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre. Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique. Montant maximum annuel HT: 45 000,00 EUR HT.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Il s'agit d'un marché de services spécifiques mentionnés aux articles L. 2113-15 et R. 2123-1 du code de la commande publique.

L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1

— lot 1: montant maximum annuel HT: 45 000,00 EUR HT,

— lot 2: montant maximum annuel Ht: 70 000,00 EUR HT,

— lot 3: montant maximum annuel Ht: 70 000,00 EUR HT.

Le présent contrat débutera à compter de la date de notification du marché jusqu'au 31.12.2021.

Le marché est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1 fois. La durée de reconduction est fixée à 1 année soit du 1.1.2022 au 31.12.2022.

Prestations de traiteur concernant les cocktails.

Informations complémentaires:

Chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre.

Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique.

Montant maximum annuel HT: 45 000,00 EUR HT.

Brève description: Prestations de traiteur concernant les buffets.
Informations complémentaires: Montant maximum annuel HT: 70 000,00 EUR HT.
Brève description: Prestations de traiteur concernant les repas.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-07-30 📅
Nom: ESAT APAJH 45
Adresse postale: 50 3e avenue
Commune postale: Meung-sur-Loire
Code postal: 45130
Pays: France 🇫🇷
Loiret 🏙️
Valeur totale du marché: 10 945 EUR 💰
Nom: Pillette
Adresse postale: Espace commercial Émile Zola
Commune postale: Orléans
Code postal: 45000
Valeur totale du marché: 44 084 EUR 💰
Nom: D&s
Adresse postale: 59 rue de la Corne
Commune postale: Saint-Jean-le-Blanc
Code postal: 45650
Valeur totale du marché: 10 064 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
4
3

Référence
Informations complémentaires

Le présent marché peut être consulté sur simple demande au siège du conseil départemental du Loiret, pôle de la performance de la gestion publique, service des ressources mutualisées, 45945 Orléans, sous réserve de secrets protégés par la loi.

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours: voir coordonnées ci-dessus.

Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique «Télérecours citoyens» accessible par le site Internet URL: http://www.telerecours.fr

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours. Les candidats ont la faculté d'exercer:

— un recours en référé précontractuel dans les conditions prévues à l'article L. 551-2 du code de justice administrative avant la conclusion de la délégation de service public,

— un référé contractuel dans les conditions prévues à l'article L. 551-13 du code de justice administrative après la conclusion de la délégation de service public,

— un recours en annulation contre le contrat, accompagné le cas échéant de conclusions indemnitaires, dans les 2 mois suivant la publication de l'avis d'attribution.

Source: OJS 2020/S 155-379815 (2020-08-07)

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