Description succincte de l'accord-cadre:
— le présent marché a pour objet la réalisation de prestations de traiteurs comprenant la fourniture et la livraison de repas, cocktails, de buffets, de repas et de plateaux-repas pour les besoins du conseil départemental du Loiret à l'occasion de cérémonies officielles, inaugurations, réunions diverses? Les prestations de traiteurs peuvent également comprendre:
—— la fourniture et la livraison de boissons;
—— la location de matériels, de mobiliers de restauration et de décoration;
—— la location de vaisselle;
—— le personnel de service si nécessaire une négociation pourra être menée avec trois candidats au maximum.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-06-30.
L'appel d'offres a été publié le 2020-06-09.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: Prestations de traiteurs
Lrtraiteurs
Produits/services: Services traiteur📦
Brève description:
“Description succincte de l'accord-cadre:
— le présent marché a pour objet la réalisation de prestations de traiteurs comprenant la fourniture et la...”
Brève description
Description succincte de l'accord-cadre:
— le présent marché a pour objet la réalisation de prestations de traiteurs comprenant la fourniture et la livraison de repas, cocktails, de buffets, de repas et de plateaux-repas pour les besoins du conseil départemental du Loiret à l'occasion de cérémonies officielles, inaugurations, réunions diverses? Les prestations de traiteurs peuvent également comprendre:
—— la fourniture et la livraison de boissons;
—— la location de matériels, de mobiliers de restauration et de décoration;
—— la location de vaisselle;
—— le personnel de service si nécessaire une négociation pourra être menée avec trois candidats au maximum.
Afficher plus Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Prestations de traiteur concernant les cocktails
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services traiteur📦
Lieu d'exécution: Loiret🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Département du Loiret 45000.
Description du marché: — prestations de traiteur concernant les cocktails.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de coût (nom): Prix des prestations
Critère de coût (pondération): 60
Durée de l'accord
Date de début: 2020-08-03 📅
Date de fin: 2021-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“— le présent contrat débutera à compter de la date de notification du marché jusqu'au 31.12.2021;
— le marché est reconduit tacitement jusqu'à son terme;
—...”
Description des renouvellements
— le présent contrat débutera à compter de la date de notification du marché jusqu'au 31.12.2021;
— le marché est reconduit tacitement jusqu'à son terme;
— le nombre de périodes de reconduction est fixé à une fois;
— la durée de reconduction est fixée à une année soit du 1.1.2022 au 31.12.2022.
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Informations complémentaires:
“— chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre;
— chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique;
— montant maximum annuel HT: 45000 EUR HT.”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Prestations de traiteur concernant les buffets
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: — prestations de traiteur concernant les buffets.
Informations complémentaires:
“— chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre;
— chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique;
— montant maximum annuel HT: 70000 EUR HT.”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Prestations de traiteur concernant les repas
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: — prestations de traiteur concernant les repas.
Informations complémentaires:
“— chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre;
— chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique montant maximum annuel HT: 70000 EUR HT.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— chaque candidat aura à produire un dossier complet comprenant les pièces suivantes, datées et signées par lui;
— il peut également utiliser les...”
Liste et brève description des conditions
— chaque candidat aura à produire un dossier complet comprenant les pièces suivantes, datées et signées par lui;
— il peut également utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) ou le Document unique de marché européen (DUME) pour présenter sa candidature; — ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles;
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Afficher plus Conditions de participation
— conditions de participation: capacités financières.
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées...”
Liste et brève description des critères de sélection
— liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat;
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.
Afficher plus Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles): — conditions de participation: capacités techniques et professionnelles.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-06-30
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-07-01
00:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Juin 2022.
Informations complémentaires
“— les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
— les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.loiret.com
— le dossier de consultation sur demande: le dossier de consultation des entreprises est disponible immédiatement et gratuitement à l'adresse électronique suivante: www.marches-publics.loiret.com
— la procédure de passation utilisée est la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 3 du code de la commande publique;
— il s'agit d'un marché de services spécifiques mentionnés aux articles L. 2113-15 et R. 2123-1 du code de la commande publique;
— l'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande;
— critères de sélection des candidatures:
—— capacités financières, techniques et professionnelles;
—— référence à la nomenclature: 21P01 pour obtenir le détail des sous-critères de sélection des offres, il convient de se référer à l'article 7.2) du règlement de la consultation;
— date prévisionnelle de notification de l'accord-cadre: août 2020. Le présent contrat débutera à compter de la date de notification du marché jusqu'au 31.12.2021;
— le marché est reconduit tacitement jusqu'à son terme;
— le nombre de périodes de reconduction est fixé à une fois;
— la durée de reconduction est fixée à une année soit du 1.1.2022 au 31.12.2022. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins trois mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre soit trois mois avant le 31.12.2021. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28, rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr📧
Fax: +33 238538516 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours: voir coordonnées ci-dessus;
— le tribunal...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours: voir coordonnées ci-dessus;
— le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique «Télérecours citoyens» accessible par le site internet http://www.telerecours.fr
— précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours: les candidats ont la faculté d'exercer:
—— un recours en référé pré-contractuel dans les conditions prévues à l'article L. 551-2 du code de justice administrative avant la conclusion de la délégation de service public;
—— un référé contractuel dans les conditions prévues à l'article L. 551-13 du code de justice administrative après la conclusion de la délégation de service public;
—— un recours en annulation contre le contrat, accompagné le cas échéant de conclusions indemnitaires, dans les deux mois suivant la publication de l'avis d'attribution.
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Source: OJS 2020/S 113-274314 (2020-06-09)
Avis d'attribution de marché (2020-08-07) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Conseil départemental du Loiret
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Il s'agit d'un marché de services spécifiques mentionnés aux articles L. 2113-15 et R. 2123-1 du code de la commande publique.
L'accord-cadre avec maximum...”
Brève description
Il s'agit d'un marché de services spécifiques mentionnés aux articles L. 2113-15 et R. 2123-1 du code de la commande publique.
L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.
— lot 1: montant maximum annuel HT: 45 000,00 EUR HT,
— lot 2: montant maximum annuel Ht: 70 000,00 EUR HT,
— lot 3: montant maximum annuel Ht: 70 000,00 EUR HT.
Le présent contrat débutera à compter de la date de notification du marché jusqu'au 31.12.2021.
Le marché est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1 fois. La durée de reconduction est fixée à 1 année soit du 1.1.2022 au 31.12.2022.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 65 093 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché: Prestations de traiteur concernant les cocktails.
Informations complémentaires:
“Chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre.
Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique.
Montant maximum annuel HT: 45 000,00 EUR HT.”
Description du marché: Prestations de traiteur concernant les buffets.
Informations complémentaires:
“Chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre.
Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique.
Montant maximum annuel HT: 70 000,00 EUR HT.”
Description du marché: Prestations de traiteur concernant les repas.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 113-274314
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Prestations de traiteur concernant les cocktails
Date de conclusion du contrat: 2020-07-30 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: ESAT APAJH 45
Adresse postale: 50 3e avenue
Commune postale: Meung-sur-Loire
Code postal: 45130
Pays: France 🇫🇷
Région: Loiret🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 10 945 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Prestations de traiteur concernant les buffets
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Pillette
Adresse postale: Espace commercial Émile Zola
Commune postale: Orléans
Code postal: 45000
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 44 084 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Prestations de traiteur concernant les repas
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: D&s
Adresse postale: 59 rue de la Corne
Commune postale: Saint-Jean-le-Blanc
Code postal: 45650
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 10 064 💰
“Le présent marché peut être consulté sur simple demande au siège du conseil départemental du Loiret, pôle de la performance de la gestion publique, service...”
Le présent marché peut être consulté sur simple demande au siège du conseil départemental du Loiret, pôle de la performance de la gestion publique, service des ressources mutualisées, 45945 Orléans, sous réserve de secrets protégés par la loi.
Afficher plus Organe de révision
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours: voir coordonnées ci-dessus.
Le tribunal administratif...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours: voir coordonnées ci-dessus.
Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique «Télérecours citoyens» accessible par le site Internet URL: http://www.telerecours.fr
Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours. Les candidats ont la faculté d'exercer:
— un recours en référé précontractuel dans les conditions prévues à l'article L. 551-2 du code de justice administrative avant la conclusion de la délégation de service public,
— un référé contractuel dans les conditions prévues à l'article L. 551-13 du code de justice administrative après la conclusion de la délégation de service public,
— un recours en annulation contre le contrat, accompagné le cas échéant de conclusions indemnitaires, dans les 2 mois suivant la publication de l'avis d'attribution.
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Source: OJS 2020/S 155-379815 (2020-08-07)