Prestations de traiteur

Ville d'Herblay

Prestations de traiteur.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-09-18. L'appel d'offres a été publié le 2020-08-13.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville d'Herblay

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de cantine et service traiteur › Services traiteur

Où ?

• Ile-de-France › Val-d’Oise

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-08-13	Avis de marché
2021-02-24	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-08-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services traiteur
Numéro de référence: 2020-049
Brève description: Prestations de traiteur.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services traiteur 📦
Code CPV supplémentaire: Services traiteur 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Val-d’Oise 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Herblay
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Code postal: 95221
Commune postale: Herblay-sur-Seine Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.herblay.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@herblay.fr 📧
Téléphone: +33 130403751 📞
Fax: +33 130403788 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_yEpF85mld_ 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_yEpF85mld_ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-08-13 📅
Date limite de soumission: 2020-09-18 📅
Date de publication: 2020-08-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 159-388254
Numéro JO-S: 159
Informations complémentaires

Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents, conclus selon la procédure formalisée. L'accord-cadre et les marchés publics qui seront conclus portent sur les prestations dites traiteur.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 450 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 3
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Repas vœux du maire au personnel de la Ville
Numéro du lot: 1
Brève description: Repas vœux du maire au personnel de la Ville.
Valeur estimée hors TVA: 150 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:

Accord-cadre conclu pour une durée d'une année à compter de sa notification par lettre recommandée avec accusé de réception, éventuellement renouvelable tacitement trois fois sans que sa durée totale n'excède quatre années. La décision de non-reconduction fera l'objet d'un courrier trois mois avant l'expiration de l'accord-cadre.

Informations complémentaires:

Intitulé du lot: Cocktail pour la population herblaysienne
Numéro du lot: 2
Brève description: Cocktail pour la population herblaysienne.
Description des renouvellements:

Accord-cadre conclu pour une durée d'une année à compter de sa notification par lettre recommandée avec accusé de réception, éventuellement renouvelable tacitement trois fois sans que sa durée totale n'excède quatre années. La non-reconduction fera l'objet d'un courrier trois mois avant l'expiration de l'accord-cadre.

Intitulé du lot: Repas des seniors de la Ville
Numéro du lot: 3
Brève description: Repas des seniors de la Ville.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de la commune d'Herblay-sur-Seine.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

La sélection des candidatures sera effectuée dans les conditions prévues. À l'appui des candidatures, il est demandé les seuls renseignements suivants (ou équivalents) justifiant les qualités et capacités du candidat, en vertu des très strictes dispositions des articles R. 2144-1 à R. 2144-7 du code de la commande publique. Chaque candidat doit présenter à l'appui de sa candidature les pièces suivantes:

1) lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses cotraitants (formulaire français DC1), complétée, datée et signée;

2) déclaration du candidat (formulaire français DC2), complétée, datée et signée;

3) pouvoir de la personne habilitée à engager le candidat;

4) si le candidat est en redressement judiciaire, il est tenu de fournir la copie du ou des jugement(s) prononcé(s) à cet effet;

5) déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45, 46 et 48 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures et prestations objets du présent accord-cadre, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— une présentation d'une liste des principaux services équivalents à ceux du présent accord-cadre réalisés au cours des trois dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat;

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années;

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public;

— des certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants. Dans ce cas, l'acheteur accepte tout moyen de preuve équivalent.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

Certificats de qualifications professionnelles du candidat en cours de validité (la preuve de la qualification de l'entreprise peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références attestant de la compétence de l'entreprise à réaliser les prestations pour lesquelles elle se porte candidate).

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 3
Heure limite de réception des offres: 12:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-09-23 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Centre technique municipal — 15 avenue Paul Langevin — 95220 Herblay.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La qualité technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Le personnel affecté aux prestations
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 40

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21950306700015
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_yEpF85mld_ 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie d'Herblay-sur-Seine
Adresse postale: 15 avenue Paul Langevin
Commune postale: Herblay-sur-Seine
Code postal: 95220
Point de contact: Service juridique
Pays: Val-d’Oise 🏙️
Adresse Internet: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_yEpF85mld_ 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

Le présent accord-cadre est conclu pour une durée d'une année à compter de sa notification aux titulaires par lettre recommandée avec accusé de réception, éventuellement renouvelable de manière tacite trois fois sans que sa durée totale n'excède quatre années, conformément à l'article L. 2125-1 du code de la commande publique.

Le présent accord-cadre est conclu selon une procédure dite «formalisée» conformément aux dispositions de l'article L. 2124-1 du code de la commande publique. L'exécution de l'accord-cadre donnera lieu à la conclusion de marchés subséquents avec les titulaires retenus, après mise en concurrence de tous les titulaires de l'accord-cadre, au moment de la survenance du besoin. Les candidats sélectionnés seront mis en concurrence par demande de devis adressée par courrier électronique. La date et l'heure de remise des offres pour les marchés subséquents figureront en 1

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2/4 boulevard de l'Hautil — BP 30322
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173457 📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Fax: +33 130173469 📠
Adresse Internet: http://www.ta-cergy-pontoise.juradm.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges
Adresse postale: Préfecture de la région Île-de-France, 29 rue Barbet de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75700
Téléphone: +33 144426375 📞
Courrier électronique: webmestre-internet@ile-de-france.pref.gouv.fr 📧
Fax: +33 145554702 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Services du greffe du tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2/4 boulevard de l'Hautil
Source: OJS 2020/S 159-388254 (2020-08-13)

Avis d'attribution de marché (2021-02-24)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 450 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-02-24 📅
Date de publication: 2021-03-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 041-103214
Se réfère à l'avis: 2020/S 159-388254
Numéro JO-S: 41
Informations complémentaires

L'accord-cadre et les marchés publics qui seront conclus sur son fondement portent sur les prestations dites traiteur, avec organisation de buffets froids ou chauds, et de repas servis à table à l'occasion de réceptions organisées par les services de la ville.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Repas vœux du maire au personnel de la ville
Brève description: Repas vœux du maire au personnel de la ville.
Informations complémentaires:

Intitulé du lot: Repas des seniors de la ville
Brève description: Repas des seniors de la ville.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-01-22 📅
Nom: aux Pavés Normands — Coudray traiteur
Adresse postale: avenue du Commandant Bicheray
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷
Val-d’Oise 🏙️
Adresse Internet: https://www.coudray.fr 🌏
Nom: La Maison Poirier
Adresse postale: 125 rue Casimir Perrier
Commune postale: Bezons
Code postal: 95870
Adresse Internet: http://www.poirier.fr 🌏
Nom: Thomine traiteur
Adresse postale: 30 rue Buffon
Commune postale: Saint-Maur
Code postal: 94100
Adresse Internet: https://www.linkedin.com/company/dominique-thomine-traiteur 🌏
Valeur totale du marché: 150 000 EUR 💰
Nom: aux pavés Normands-Coudray traiteur
la Maison Poirier
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
5

Référence
Informations complémentaires

Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents.le présent accord-cadre est conclu pour une durée d'une année à compter de sa notification aux titulaires par lettre recommandée avec accusé de réception, éventuellement renouvelable de manière tacite trois fois sans que sa durée totale n'excède quatre années, conformément à l'article L. 2125-1 du code de la commande publique.

Ce marché n'a pas été attribué à un groupement d'opérateurs mais à trois titulaires bien distincts.

Les offres des titulaires des trois sont consultables du lundi au jeudi de 8h30 —1230 et de 13h30 — 17h30 et le vendredi: 8h30 — 12h30 et 13h30 — 16h00) auprès du service juridique de la ville — 15 avenue Paul Langevin — 95220 Herblay.

La présente procédure de mise en concurrence pourra faire l'objet d'un recours de pleine juridiction, exercé dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis d'attribution. Il s'agit d'un avis obligatoire.

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: préfecture de la Région Ile de France, 29 rue Barbet de Jouy
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Services du greffe du Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Source: OJS 2021/S 041-103214 (2021-02-24)

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