Objet Champ d'application du marché
Titre: Prestations de traiteur
2020-049
Produits/services: Services traiteur📦
Brève description: Prestations de traiteur.
Valeur estimée hors TVA: EUR 450 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Repas vœux du maire au personnel de la Ville
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services traiteur📦
Lieu d'exécution: Val-d’Oise🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de la commune d'Herblay-sur-Seine.
Description du marché: Repas vœux du maire au personnel de la Ville.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La qualité technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Le personnel affecté aux prestations
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 150 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Accord-cadre conclu pour une durée d'une année à compter de sa notification par lettre recommandée avec accusé de réception, éventuellement renouvelable...”
Description des renouvellements
Accord-cadre conclu pour une durée d'une année à compter de sa notification par lettre recommandée avec accusé de réception, éventuellement renouvelable tacitement trois fois sans que sa durée totale n'excède quatre années. La décision de non-reconduction fera l'objet d'un courrier trois mois avant l'expiration de l'accord-cadre.
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Informations complémentaires:
“Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents, conclus selon la procédure formalisée. L'accord-cadre et les marchés publics qui...”
Informations complémentaires
Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents, conclus selon la procédure formalisée. L'accord-cadre et les marchés publics qui seront conclus portent sur les prestations dites traiteur.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Cocktail pour la population herblaysienne
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Cocktail pour la population herblaysienne.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 150 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“Accord-cadre conclu pour une durée d'une année à compter de sa notification par lettre recommandée avec accusé de réception, éventuellement renouvelable...”
Description des renouvellements
Accord-cadre conclu pour une durée d'une année à compter de sa notification par lettre recommandée avec accusé de réception, éventuellement renouvelable tacitement trois fois sans que sa durée totale n'excède quatre années. La non-reconduction fera l'objet d'un courrier trois mois avant l'expiration de l'accord-cadre.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Repas des seniors de la Ville
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Repas des seniors de la Ville.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 150 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“La sélection des candidatures sera effectuée dans les conditions prévues. À l'appui des candidatures, il est demandé les seuls renseignements suivants (ou...”
Liste et brève description des conditions
La sélection des candidatures sera effectuée dans les conditions prévues. À l'appui des candidatures, il est demandé les seuls renseignements suivants (ou équivalents) justifiant les qualités et capacités du candidat, en vertu des très strictes dispositions des articles R. 2144-1 à R. 2144-7 du code de la commande publique. Chaque candidat doit présenter à l'appui de sa candidature les pièces suivantes:
1) lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses cotraitants (formulaire français DC1), complétée, datée et signée;
2) déclaration du candidat (formulaire français DC2), complétée, datée et signée;
3) pouvoir de la personne habilitée à engager le candidat;
4) si le candidat est en redressement judiciaire, il est tenu de fournir la copie du ou des jugement(s) prononcé(s) à cet effet;
5) déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45, 46 et 48 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures et prestations objets du présent accord-cadre,...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures et prestations objets du présent accord-cadre, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— une présentation d'une liste des principaux services équivalents à ceux du présent accord-cadre réalisés au cours des trois dernières années, indiquant...”
Liste et brève description des critères de sélection
— une présentation d'une liste des principaux services équivalents à ceux du présent accord-cadre réalisés au cours des trois dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat;
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années;
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public;
— des certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants. Dans ce cas, l'acheteur accepte tout moyen de preuve équivalent.
Afficher plus Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles):
“Certificats de qualifications professionnelles du candidat en cours de validité (la preuve de la qualification de l'entreprise peut être apportée par tout...”
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles)
Certificats de qualifications professionnelles du candidat en cours de validité (la preuve de la qualification de l'entreprise peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références attestant de la compétence de l'entreprise à réaliser les prestations pour lesquelles elle se porte candidate).
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 3
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-09-18
12:30 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-09-23
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Centre technique municipal — 15 avenue Paul Langevin — 95220 Herblay.
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“Le présent accord-cadre est conclu pour une durée d'une année à compter de sa notification aux titulaires par lettre recommandée avec accusé de réception,...”
Délai estimé pour la publication d'autres avis
Le présent accord-cadre est conclu pour une durée d'une année à compter de sa notification aux titulaires par lettre recommandée avec accusé de réception, éventuellement renouvelable de manière tacite trois fois sans que sa durée totale n'excède quatre années, conformément à l'article L. 2125-1 du code de la commande publique.
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
Les commandes électroniques seront utilisées
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Informations complémentaires
“Le présent accord-cadre est conclu selon une procédure dite «formalisée» conformément aux dispositions de l'article L. 2124-1 du code de la commande...”
Le présent accord-cadre est conclu selon une procédure dite «formalisée» conformément aux dispositions de l'article L. 2124-1 du code de la commande publique. L'exécution de l'accord-cadre donnera lieu à la conclusion de marchés subséquents avec les titulaires retenus, après mise en concurrence de tous les titulaires de l'accord-cadre, au moment de la survenance du besoin. Les candidats sélectionnés seront mis en concurrence par demande de devis adressée par courrier électronique. La date et l'heure de remise des offres pour les marchés subséquents figureront en 1 page de la lettre de consultation pour chaque marché. La conclusion des marchés passés sur le fondement de l'accord-cadre s'effectue uniquement pendant la durée de validité de celui-ci. Les marchés fondés sur un accord-cadre ne peuvent être conclus que pendant la durée de cet accord-cadre conformément à l'article R. 2162-5 du code de la commande publique. Pour les prestations de traiteur des lots n 1, 2 et 3, une dégustation en mairie sera organisée, avec livraison uniquement d'échantillons retenus par la ville et préparés par les candidats sélectionnés. La Ville se réserve le droit de sélectionner une partie ou l'ensemble des soumissionnaires. Cette dégustation sera organisée par les services de la Ville, entre début octobre et début novembre au plus tard, et ce, dans le cadre de l'analyse des offres. Les dossiers peuvent être retirés gratuitement sur le site https://www.achatpublic.com ou via http://www.herblay.fr/marches-publics/ — Les conditions d'envoi des offres sont précisées au RC. Les candidats sont invités à s'identifier pour le retrait du DCE sur la plate-forme. La réponse sous format électronique est obligatoire via la plate-forme «Achatpublic.Com».
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2/4 boulevard de l'Hautil — BP 30322
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173457📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr📧
Fax: +33 130173469 📠
URL: http://www.ta-cergy-pontoise.juradm.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges
Adresse postale: Préfecture de la région Île-de-France, 29 rue Barbet de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75700
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144426375📞
Courrier électronique: webmestre-internet@ile-de-france.pref.gouv.fr📧
Fax: +33 145554702 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Services du greffe du tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2/4 boulevard de l'Hautil
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173457📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr📧
Fax: +33 130173469 📠
URL: http://www.ta-cergy-pontoise.juradm.fr🌏
Source: OJS 2020/S 159-388254 (2020-08-13)
Avis d'attribution de marché (2021-02-24) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 450 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: Repas vœux du maire au personnel de la ville
Description
Description du marché: Repas vœux du maire au personnel de la ville.
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre et les marchés publics qui seront conclus sur son fondement portent sur les prestations dites traiteur, avec organisation de buffets froids...”
Informations complémentaires
L'accord-cadre et les marchés publics qui seront conclus sur son fondement portent sur les prestations dites traiteur, avec organisation de buffets froids ou chauds, et de repas servis à table à l'occasion de réceptions organisées par les services de la ville.
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: Repas des seniors de la ville
Description
Description du marché: Repas des seniors de la ville.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 159-388254
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2020-049
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Repas vœux du maire au personnel
Date de conclusion du contrat: 2021-01-22 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: aux Pavés Normands — Coudray traiteur
Adresse postale: avenue du Commandant Bicheray
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷
Région: Val-d’Oise🏙️
URL: https://www.coudray.fr🌏
Le contractant est une PME
Nom: La Maison Poirier
Adresse postale: 125 rue Casimir Perrier
Commune postale: Bezons
Code postal: 95870
URL: http://www.poirier.fr🌏
Nom: Thomine traiteur
Adresse postale: 30 rue Buffon
Commune postale: Saint-Maur
Code postal: 94100
URL: https://www.linkedin.com/company/dominique-thomine-traiteur🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 150 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Cocktail pour la population herblaysienne
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: aux pavés Normands-Coudray traiteur
Nom: la Maison Poirier
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 150 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Repas des seniors
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 150 000 💰
“Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents.le présent accord-cadre est conclu pour une durée d'une année à compter de sa...”
Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents.le présent accord-cadre est conclu pour une durée d'une année à compter de sa notification aux titulaires par lettre recommandée avec accusé de réception, éventuellement renouvelable de manière tacite trois fois sans que sa durée totale n'excède quatre années, conformément à l'article L. 2125-1 du code de la commande publique.
Ce marché n'a pas été attribué à un groupement d'opérateurs mais à trois titulaires bien distincts.
Les offres des titulaires des trois sont consultables du lundi au jeudi de 8h30 —1230 et de 13h30 — 17h30 et le vendredi: 8h30 — 12h30 et 13h30 — 16h00) auprès du service juridique de la ville — 15 avenue Paul Langevin — 95220 Herblay.
La présente procédure de mise en concurrence pourra faire l'objet d'un recours de pleine juridiction, exercé dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis d'attribution. Il s'agit d'un avis obligatoire.
Afficher plus Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: préfecture de la Région Ile de France, 29 rue Barbet de Jouy
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Services du greffe du Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Source: OJS 2021/S 041-103214 (2021-02-24)