Prestations de taille, élagage, abattage d'arbres et travaux annexes

Paris Habitat — OPH

Le présent marché a pour objet la prestation de taille, élagage, abattage d'arbres et travaux annexes.
Le présent marché comporte des prestations traitées à prix unitaires sur bons de commande conformément aux articles R. 2162-2 et suivants du code de la commande publique.
Pour les deux lots, les prestations à prix unitaires s'exécuteront à la survenance des besoins dans les limites suivantes:
— montant minimal: sans,
— montant maximal: sans.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-10-01. L'appel d'offres a été publié le 2020-08-28.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Paris Habitat — OPH

Qu'est-ce que c'est ?

• Services liés au débardage › Services d'élagage

Où ?

• Ile-de-France › Paris

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-08-28	Avis de marché
2021-02-08	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-08-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'élagage
Numéro de référence: 2020/144
Brève description:

Le présent marché a pour objet la prestation de taille, élagage, abattage d'arbres et travaux annexes. Le présent marché comporte des prestations traitées à prix unitaires sur bons de commande conformément aux articles R. 2162-2 et suivants du code de la commande publique. Pour les deux lots, les prestations à prix unitaires s'exécuteront à la survenance des besoins dans les limites suivantes: — montant minimal: sans, — montant maximal: sans.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'élagage 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'élagage 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ile-de-France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office régional(e) ou local(e
Nom du pouvoir adjudicateur: Paris Habitat — OPH
Adresse postale: 21 bis rue Claude Bernard
Code postal: 75253
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: https://www.parishabitat.fr/Pages/Accueil.aspx 🌏
Courrier électronique: ld-djmm@parishabitat.fr 📧
Téléphone: +33 171370000 📞
Fax: +33 171370014 📠
URL des documents: http://marches-publics.parishabitat.fr/accueil.htm 🌏
URL pour la participation: http://marches-publics.parishabitat.fr/accueil.htm 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-08-28 📅
Date limite de soumission: 2020-10-01 📅
Date de publication: 2020-09-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 170-411545
Numéro JO-S: 170
Informations complémentaires
L'estimation communiquée est annuelle.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent marché a pour objet la prestation de taille, élagage, abattage d'arbres et travaux annexes.

Le présent marché comporte des prestations traitées à prix unitaires sur bons de commande conformément aux articles R. 2162-2 et suivants du code de la commande publique.

Pour les deux lots, les prestations à prix unitaires s'exécuteront à la survenance des besoins dans les limites suivantes:

— montant minimal: sans,

— montant maximal: sans.

Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 1
Intitulé du lot: Dtne/dtno/dtso
Numéro du lot: 1
Brève description: DTNE/DTNO/DTSO.
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:

Le marché, conclu pour une période ferme de 24 mois, est reconductible deux fois douze mois.

Description des options:

Conformément à l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, Paris Habitat — OPH se réserve la possibilité de recourir au marché négocié, sans publicité ni mise en concurrence pour la réalisation de prestations similaires.

Informations complémentaires: L'estimation communiquée est annuelle.
Intitulé du lot: Dtes/dtse/dtvm
Numéro du lot: 2
Brève description: DTES/DTSE/DTVM.
Valeur estimée hors TVA: 85 000 EUR 💰
Description des options:

Conformément à l'article R. 2122-7 du code de la commande publique Paris Habitat — OPH se réserve la possibilité de recourir au marché négocié, sans publicité ni mise en concurrence pour la réalisation de prestations similaires.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Les justificatifs à fournir sont:

— le document intitulé «Document unique de marché européen» (DUME): cadre adapté joint dans le dossier de la consultation ou DUME électronique (pour simplifier ses démarches, le candidat est invité à compléter ce document en ligne en utilisant le service DUME mis à disposition sur le profil acheteur) ou le formulaire type établi par la Commission européenne.

Ce document, pour chaque opérateur économique intervenant dans le cadre de la consultation, sera obligatoirement à compléter conformément au règlement de la consultation;

— la fiche «coordonnées du candidat» dûment renseignée figurant en annexe du règlement de la consultation.

Le candidat n'a pas la possibilité de présenter pour le marché plusieurs offres en agissant à la fois:

— en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements,

— en qualité de membre de plusieurs groupements.

Situation économique et financière:

1) Les chiffres d'affaires globaux, au cours des trois derniers exercices disponibles, et les chiffres d'affaires annuels dans les domaines d'activité couverts par la présente consultation, au cours de trois derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

2) Les références du candidat au cours des trois dernières années pour les services similaires à l'objet du marché;

3) Les certificats de qualification professionnelle délivrés par des organismes indépendants ou tout moyen de preuve équivalent à la qualification demandée: Qualipaysage E141: élagage.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-10-05 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 34481082500366
Contact
URL des documents: http://marches-publics.parishabitat.fr/accueil.htm 🌏

Référence
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.

Cette consultation bénéficie du service DUME.

Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marches-publics.parishabitat.fr/accueil.htm

Les modalités de remise des candidatures et des offres sont décrites dans le règlement de la consultation.

Le retrait du DCE s'effectue sur le profil acheteur de Paris Habitat. Afin d'informer les candidats des éventuelles modifications et/ou informations sur la consultation, il est leur demandé de communiquer au minimum une adresse électronique valide.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Paris
Source: OJS 2020/S 170-411545 (2020-08-28)

Avis d'attribution de marché (2021-02-08)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent marché a pour objet la prestation de taille, élagage, abattage d'arbres et travaux annexes. Le présent marché comporte des prestations traitées à prix unitaires sur bons de commande conformément aux articles R. 2162-2 et suivants du code de la commande publique. Pour les deux lots, les prestations à prix unitaires s'exécuteront à la survenance des besoins dans les limites suivantes: — montant minimal: sans; — montant maximal: sans.

Valeur totale du marché: 660 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-02-08 📅
Date de publication: 2021-02-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 030-074153
Se réfère à l'avis: 2020/S 170-411545
Numéro JO-S: 30

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: — montant minimal: sans;
Description des options:

Conformément à l'article R. 2122-7 du code de la commande publique Paris Habitat-OPH se réserve la possibilité de recourir au marché négocié, sans publicité ni mise en concurrence pour la réalisation de prestations similaires.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-01-20 📅
Nom: SAMU SA (Soin des Arbres en Milieu Urbain)
Adresse postale: 46 rue Albert Sarraut
Commune postale: Versailles
Code postal: 78000
Pays: France 🇫🇷
Yvelines 🏙️
Valeur totale du marché: 320 000 EUR 💰
Nom: SAS Foret de l'Île-de-France
Adresse postale: 4 avenue Ambroise Croizat
Commune postale: Ris-Orangis
Code postal: 91130
Pays: Essonne 🏙️
Valeur totale du marché: 340 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
6

Référence
Informations complémentaires

Les accords-cadres à bons de commande conclus sans montant minimal et sans montant maximal ont été signés le 18.1.2021.

Ils sont consultables sur demande écrite adressée à: Paris Habitat — OPH, direction juridique et de la commande publique, 21 bis rue Claude Bernard, 5253 Paris Cedex 05.

Sur la base de cette demande, une copie de ces accords-cadres, occultée des mentions couvertes par un secret protégé par la loi, sera envoyée à l'adresse précisée par le demandeur.

Les montants indiqués ci-dessus correspondent à une estimation.

Source: OJS 2021/S 030-074153 (2021-02-08)

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