— la présente consultation concerne la réalisation d'impressions de divers supports de communication pour les services municipaux;
— il s'agit d'un accord-cadre exécuté par bons de commande avec ou sans minimum et maximum;
— les prestations sont décomposées en quatre lots définis au point II.2) ci-après;
— les lots 1 et 2 seront conclus avec un seul opérateur économique. Les lots 3 et 4 seront conclus avec plusieurs opérateurs économiques (trois maximum), à l'avantage économique, sous réserve que les prestations puissent être réalisées dans les délais prescrits par la commande;
— les candidats devront fournir obligatoirement des exemples de prestations d'impression similaires;
— la transmission des offres par voie électronique est imposée pour la présente consultation, étant précisé que la signature de l'acte d'engagement au stade de la remise des offres n'est pas obligatoire.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-11-12.
L'appel d'offres a été publié le 2020-10-09.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: Prestations de services d'impression de supports de communication
20064
Produits/services: Services d'impression📦
Brève description:
“— la présente consultation concerne la réalisation d'impressions de divers supports de communication pour les services municipaux;
— il s'agit d'un...”
Brève description
— la présente consultation concerne la réalisation d'impressions de divers supports de communication pour les services municipaux;
— il s'agit d'un accord-cadre exécuté par bons de commande avec ou sans minimum et maximum;
— les prestations sont décomposées en quatre lots définis au point II.2) ci-après;
— les lots 1 et 2 seront conclus avec un seul opérateur économique. Les lots 3 et 4 seront conclus avec plusieurs opérateurs économiques (trois maximum), à l'avantage économique, sous réserve que les prestations puissent être réalisées dans les délais prescrits par la commande;
— les candidats devront fournir obligatoirement des exemples de prestations d'impression similaires;
— la transmission des offres par voie électronique est imposée pour la présente consultation, étant précisé que la signature de l'acte d'engagement au stade de la remise des offres n'est pas obligatoire.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Impression d'affiches grands formats
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'impression📦
Lieu d'exécution: Aude🏙️
Description du marché:
“— ce lot sera conclu avec un seul opérateur économique;
— le montant des commandes pour la période initiale est compris entre un minimum de 10 000 EUR HT et...”
Description du marché
— ce lot sera conclu avec un seul opérateur économique;
— le montant des commandes pour la période initiale est compris entre un minimum de 10 000 EUR HT et avec un maximum de 40 000 EUR (HT). Ces montants seront identiques pour chacune des éventuelles périodes de reconduction.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualités fonctionnelles
Critère de qualité (pondération): 45
Prix (pondération): 55
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 120 000 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2021-01-01 📅
Date de fin: 2021-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“— k'accord-cadre sera conclu pour une période initiale prévue pour débuter au 1.1.2021 et avec un terme fixé au 31.12.2021. Il pourra ensuite être reconduit...”
Description des renouvellements
— k'accord-cadre sera conclu pour une période initiale prévue pour débuter au 1.1.2021 et avec un terme fixé au 31.12.2021. Il pourra ensuite être reconduit tacitement, sauf dénonciation expresse, en 2022 et 2023;
— en outre, en cas d'atteinte du montant maximal au cours de la période initiale, il pourra faire l'objet d'une reconduction anticipée.
Afficher plus Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Description
Informations complémentaires:
“— les variantes présentant un intérêt particulier sur le plan fonctionnel, économique ou environnemental sont autorisées;
— les candidats devront fournir...”
Informations complémentaires
— les variantes présentant un intérêt particulier sur le plan fonctionnel, économique ou environnemental sont autorisées;
— les candidats devront fournir obligatoirement des exemples de prestations d'impression similaires.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Impression du bulletin d'information municipale
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“— ce lot sera conclu avec un seul opérateur économique;
— le montant des commandes pour la période initiale est sans minimum et avec un maximum de 100 000...”
Description du marché
— ce lot sera conclu avec un seul opérateur économique;
— le montant des commandes pour la période initiale est sans minimum et avec un maximum de 100 000 EUR (HT). Ce montant sera identique pour chacune des éventuelles périodes de reconduction.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 300 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“— l'accord-cadre sera conclu pour une période initiale prévue pour débuter au 1.1.2021 et avec un terme fixé au 31.12.2021. Il pourra ensuite être reconduit...”
Description des renouvellements
— l'accord-cadre sera conclu pour une période initiale prévue pour débuter au 1.1.2021 et avec un terme fixé au 31.12.2021. Il pourra ensuite être reconduit tacitement, sauf dénonciation expresse, en 2022 et 2023;
— en outre, en cas d'atteinte du montant maximal au cours de la période initiale, il pourra faire l'objet d'une reconduction anticipée.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Impression d'affiches petits formats, brochures, cartes postales et dépliants
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“— ce lot sera attribué à un maximum de trois opérateurs économiques et sous réserve d'un nombre suffisant d'offres qu'il est possible de retenir après...”
Description du marché
— ce lot sera attribué à un maximum de trois opérateurs économiques et sous réserve d'un nombre suffisant d'offres qu'il est possible de retenir après application de l'ensemble des conditions déterminées dans le règlement de la consultation;
— le montant des commandes pour la période initiale est compris entre un minimum de 10 000 EUR HT et avec un maximum de 100 000 EUR (HT). Ces montants seront identiques pour chacune des éventuelles périodes de reconduction;
— la répartition des bons de commande entre les titulaires sera réalisée en fonction de l'avantage économique pour le pouvoir adjudicateur, déterminé à partir de la comparaison des prix figurant au BPU unitaires remis par chacun des trois titulaires lors de la passation de l'accord cadre.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 300 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Impression de supports bâches et potences de rues
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“— ce lot sera attribué à un maximum de trois opérateurs économiques et sous réserve d'un nombre suffisant d'offres qu'il est possible de retenir après...”
Description du marché
— ce lot sera attribué à un maximum de trois opérateurs économiques et sous réserve d'un nombre suffisant d'offres qu'il est possible de retenir après application de l'ensemble des conditions déterminées dans le règlement de la consultation;
— le montant des commandes pour la période initiale est compris entre un minimum de 1 500 EUR HT et avec un maximum de 30 000 EUR (HT). Ces montants seront identiques pour chacune des éventuelles périodes de reconduction;
— la répartition des bons de commande entre les titulaires sera réalisée en fonction de l'avantage économique pour le pouvoir adjudicateur, déterminé à partir de la comparaison des prix figurant au BPU unitaires remis par chacun des trois titulaires lors de la passation de l'accord-cadre.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 90 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par...”
Liste et brève description des critères de sélection
Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 3
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-11-12
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-11-13
09:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): La date ci-avant est indicative. L'ouverture des plis n'est pas publique.
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“1) pour tout renseignement complémentaire concernant cette consultation, les candidats transmettent impérativement leur demande par l'intermédiaire du...”
1) pour tout renseignement complémentaire concernant cette consultation, les candidats transmettent impérativement leur demande par l'intermédiaire du profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, dont l'adresse internet est la suivante: https://marchespublics.aude.fr au plus tard le lundi 2.11.2020 (0h00);
2) dématérialisation:
— la transmission par voie électronique est désormais obligatoire, ses modalités sont définies au RC, de même que toutes les précisions techniques. Les candidats sont informés que la remise des offres dématérialisées relative à la présente consultation ne fait pas l'objet d'un délai supplémentaire pour «Double envoi». En conséquence, il leur appartient de prendre les mesures appropriées afin que leur transmission soit effective avant les date et heures limites de remise des offres. Les candidats peuvent adresser, une «Copie de sauvegarde» sur support physique selon les modalités fixées au RC. La transmission d'une offre par mail ou sur support physique électronique uniquement n'est pas autorisée. La signature de l'acte d'engagement au stade du dépôt des offres n'est pas imposée.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier Cedex 2
Code postal: 34000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr📧
Fax: +33 467547410 📠
URL: http://www.ta-montpellier.juradm.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des litiges
Adresse postale:
“préfecture de la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur — Secrétariat général pour les affaires régionales (SGAR) — CCIRA de Marseille — place Félix Baret — CS 80001”
Adresse postale
préfecture de la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur — Secrétariat général pour les affaires régionales (SGAR) — CCIRA de Marseille — place Félix Baret — CS 80001
Afficher plus
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13282
Pays: France 🇫🇷 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffes du Tribunal administratif de Montpellier (TA)
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier Cedex 2
Code postal: 34000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr📧
Fax: +33 467547410 📠
URL: http://www.ta-montpellier.juradm.fr🌏
Source: OJS 2020/S 200-485239 (2020-10-09)
Avis d'attribution de marché (2021-01-15) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“La présente consultation concerne la réalisation d'impressions de divers supports de communication pour les services municipaux. Il s'agit d'un accord-cadre...”
Brève description
La présente consultation concerne la réalisation d'impressions de divers supports de communication pour les services municipaux. Il s'agit d'un accord-cadre exécuté par bons de commande avec ou sans minimum et maximum. Les prestations sont décomposées en quatre lots définis au point II.2) ci-après. Les lots 1 et 2 seront conclus avec un seul opérateur économique. Les lots 3 et 4 seront conclus avec plusieurs opérateurs économiques (trois maximaux), à l'avantage économique, sous réserve que les prestations puissent être réalisées dans les délais prescrits par la commande. Les candidats devront fournir obligatoirement des exemples de prestations d'impression similaires. La transmission des offres par voie électronique est imposée pour la présente consultation, étant précisé que la signature de l'acte d'engagement au stade de la remise des offres n'est pas obligatoire.
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 810 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“Ce lot sera conclu avec un seul opérateur économique. Le montant des commandes pour la période initiale est compris entre un minimum de 10 000 EUR HT et...”
Description du marché
Ce lot sera conclu avec un seul opérateur économique. Le montant des commandes pour la période initiale est compris entre un minimum de 10 000 EUR HT et avec un maximum de 40 000 EUR HT. Ces montants seront identiques pour chacune des éventuelles périodes de reconduction.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“Les variantes présentant un intérêt particulier sur le plan fonctionnel, économique ou environnemental sont autorisées. Les candidats devront fournir...”
Informations complémentaires
Les variantes présentant un intérêt particulier sur le plan fonctionnel, économique ou environnemental sont autorisées. Les candidats devront fournir obligatoirement des exemples de prestations d'impression similaires.
Afficher plus
Description du marché:
“Ce lot sera conclu avec un seul opérateur économique. Le montant des commandes pour la période initiale est sans minimum et avec un maximum de 100 000 EUR...”
Description du marché
Ce lot sera conclu avec un seul opérateur économique. Le montant des commandes pour la période initiale est sans minimum et avec un maximum de 100 000 EUR HT. Ce montant sera identique pour chacune des éventuelles périodes de reconduction.
Afficher plus
Description du marché:
“Ce lot sera attribué à un maximum de trois opérateurs économiques et sous réserve d'un nombre suffisant d'offres qu'il est possible de retenir après...”
Description du marché
Ce lot sera attribué à un maximum de trois opérateurs économiques et sous réserve d'un nombre suffisant d'offres qu'il est possible de retenir après application de l'ensemble des conditions déterminées dans le règlement de la consultation. Le montant des commandes pour la période initiale est compris entre un minimum de 10 000 EUR HT et avec un maximum de 100 000 EUR HT. Ces montants seront identiques pour chacune des éventuelles périodes de reconduction. La répartition des bons de commande entre les titulaires sera réalisée en fonction de l'avantage économique pour le pouvoir adjudicateur, déterminé à partir de la comparaison des prix figurant au BPU unitaires remis par chacun des trois titulaires lors de la passation de l'accord-cadre.
Afficher plus
Description du marché:
“Ce lot sera attribué à un maximum de trois opérateurs économiques et sous réserve d'un nombre suffisant d'offres qu'il est possible de retenir après...”
Description du marché
Ce lot sera attribué à un maximum de trois opérateurs économiques et sous réserve d'un nombre suffisant d'offres qu'il est possible de retenir après application de l'ensemble des conditions déterminées dans le règlement de la consultation. Le montant des commandes pour la période initiale est compris entre un minimum de 1 500 EUR HT et avec un maximum de 30 000 EUR HT. Ces montants seront identiques pour chacune des éventuelles périodes de reconduction. La répartition des bons de commande entre les titulaires sera réalisée en fonction de l'avantage économique pour le pouvoir adjudicateur, déterminé à partir de la comparaison des prix figurant au BPU unitaires remis par chacun des trois titulaires lors de la passation de l'accord-cadre.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 200-485239
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Impression d'affiches grands formats
Date de conclusion du contrat: 2021-01-11 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: SAS Publitex
Adresse postale: 17 rue Amiral Troude, BP 51124
Commune postale: Brest Cedex
Code postal: 29211
Pays: France 🇫🇷
Région: Finistère🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Impression du bulletin d'information municipale
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: SAS Evoluprint
Adresse postale: parc industriel Euronord, 10 rue du Parc, CS 85001
Commune postale: Fenouillet Cedex
Code postal: 31151
Région: Haute-Garonne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 300 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Impression d'affiches petits formats, brochures, cartes postales et dépliants
Date de conclusion du contrat: 2021-01-12 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: SAS JF Impression
Adresse postale: 296 rue Patrice Lumumba
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34075
Région: Hérault🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 300 000 💰
4️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Riccobono Offset Presse
Adresse postale: 115 chemin des Valettes
Commune postale: Le Muy
Code postal: 83490
Région: Var🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 300 000 💰
5️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Messages
Adresse postale: 111 rue Nicolas Louis Vauquelin
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 300 000 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Impression de supports bâches et potences de rues
Nom et adresse du contractant
Nom: Macap Pavoisement SA
Adresse postale: 557 ZI Les Bousquets
Commune postale: Cuers
Code postal: 83390
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 90 000 💰
7️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Dupligrafic Sarl
Adresse postale: 20 avenue Graham Bell
Commune postale: Bussy-Saint-Georges
Code postal: 77600
Région: Seine-et-Marne 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 90 000 💰
8️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: SAS Exhibit
Adresse postale: ZI 1ère avenue 13e Rue
Commune postale: Carros
Code postal: 06510
Région: Alpes-de-Haute-Provence🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 90 000 💰
“Marché débutant à compter de sa notification et avec un terme au 31.12.2021. Reconductible en 2022 et 2023 — il peut être consulté après demande écrite à:...”
Marché débutant à compter de sa notification et avec un terme au 31.12.2021. Reconductible en 2022 et 2023 — il peut être consulté après demande écrite à: marches@mairie-carcassonne.fr
Afficher plus Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale:
“préfecture de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur, Secrétariat général pour les affaires régionales (SGAR), CCIRA de Marseille, place Félix Baret, CS 80001” Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffes du tribunal administratif de Montpellier (TA)
Source: OJS 2021/S 013-028489 (2021-01-15)