La présente consultation vise l'ensemble des prestations de réparations, dépannage des véhicules de la flotte automobile et les achats de pièces détachées de la Communauté de communes Calvi-Balagne destinés à la maintenance ainsi qu'à l'entretien du parc automobile.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-06-15.
L'appel d'offres a été publié le 2020-05-10.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Prestations de réparations, de dépannage et achat de pièces détachées pour les véhicules de la Communauté de communes Calvi-Balagne
2020-007”
Produits/services: Services de réparation et d'entretien de véhicules et d'équipements associés et services connexes📦
Brève description:
“La présente consultation vise l'ensemble des prestations de réparations, dépannage des véhicules de la flotte automobile et les achats de pièces détachées...”
Brève description
La présente consultation vise l'ensemble des prestations de réparations, dépannage des véhicules de la flotte automobile et les achats de pièces détachées de la Communauté de communes Calvi-Balagne destinés à la maintenance ainsi qu'à l'entretien du parc automobile.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot nº 1: fournitures de pièces détachées des véhicules de catégories 1 et 2
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de réparation et d'entretien de véhicules et d'équipements associés et services connexes📦
Lieu d'exécution: Haute-Corse🏙️
Description du marché:
“Fournitures de pièces détachées des véhicules légers de tourisme, tout terrain ou utilitaires maximum de 3,5 t.” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot nº 2: réparation et dépannage, des véhicules de catégorie 1
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Réparation et dépannage des véhicules légers de tourisme ou tout terrain.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot nº 3: réparation et dépannage, des véhicules de catégorie 2
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Réparation et dépannage, des véhicules utilitaires maximum de 3,5 t.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Lot nº 4: réparation et dépannage, pièces détachées des véhicules de catégorie 3” Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Réparation et dépannage, pièces détachées des véhicules de plus de 3,5 t, type bennes à ordures ménagères, bennes pour la collecte du tri sélectif, laveur...”
Description du marché
Réparation et dépannage, pièces détachées des véhicules de plus de 3,5 t, type bennes à ordures ménagères, bennes pour la collecte du tri sélectif, laveur de conteneurs, camion grue.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Lot nº 5: réparation et dépannage, pièces détachées des véhicules de catégorie 4” Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“Réparation et dépannage, pièces détachées des véhicules de plus de 3,5 t, type tracteurs routiers.”
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Lot nº 6: réparation et dépannage, pièces détachées des véhicules de catégorie 5” Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: Réparation et dépannage, pièces détachées des remorques type FMA.
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Lot nº 7: réparation et dépannage, pièces détachées des véhicules de catégorie 6” Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“Réparation et dépannage, pièces détachées des engins de type pelle mécanique, tractopelle et tracteurs agricoles, cribleuse.”
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot º 8: carrosserie des véhicules de catégorie 1
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché: Carrosserie des véhicules légers de tourisme ou tout terrain.
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot nº 9: carrosserie des véhicules de catégories 2, 4, 6
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché:
“Carrosserie des véhicules utilitaires maximum de 3,5 t, de plus de 3,5 t type tracteurs routiers, des pelles mécanique, tractopelle, tracteurs agricoles, cribleuses.”
Description du marché
Carrosserie des véhicules utilitaires maximum de 3,5 t, de plus de 3,5 t type tracteurs routiers, des pelles mécanique, tractopelle, tracteurs agricoles, cribleuses.
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot nº 10: carrosserie des véhicules de catégories 3, 5
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché:
“Carrosserie des véhicules de plus de 3,5 t type bennes à ordures ménagères, bennes pour la collecte du tri sélectif, laveur de conteneurs, camion grue....”
Description du marché
Carrosserie des véhicules de plus de 3,5 t type bennes à ordures ménagères, bennes pour la collecte du tri sélectif, laveur de conteneurs, camion grue. Remorques type FMA.
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot nº 11: remorquage des véhicules de catégories 1, 2
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché:
“Remorquage des véhicules légers de tourisme ou tout terrain et véhicules utilitaires maximum de 3,5 t.”
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot nº 12: remorquage des véhicules de catégories 5
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché: Remorquage des remorques type FMA.
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot nº 13: remorquage des véhicules de catégories 3, 4, 6
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Description du marché:
“Remorquage des véhicules de plus de 3,5 t type bennes à ordures ménagères, bennes pour la collecte du tri sélectif, laveur de conteneurs, camion grue et...”
Description du marché
Remorquage des véhicules de plus de 3,5 t type bennes à ordures ménagères, bennes pour la collecte du tri sélectif, laveur de conteneurs, camion grue et véhicules de plus de 3,5 t, type tracteurs routiers, pelle mécanique, tractopelle et tracteurs agricoles, cribleuses.
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Lot nº 14: fourniture, pose, entretien et réparation de pneumatiques des véhicules de catégories 1, 2” Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Description du marché:
“Fourniture, pose, entretien et réparation de pneumatiques des véhicules légers de tourisme ou tout terrain et des véhicules utilitaires maximum de 3,5 t.”
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Lot nº 15: fourniture, pose, entretien et réparation de pneumatiques des véhicules de catégories 3, 4, 5” Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Description du marché:
“Fourniture, pose, entretien et réparation de pneumatiques des véhicules de plus de 3,5 t type bennes à ordures ménagères, bennes pour la collecte du tri...”
Description du marché
Fourniture, pose, entretien et réparation de pneumatiques des véhicules de plus de 3,5 t type bennes à ordures ménagères, bennes pour la collecte du tri sélectif, laveur de conteneurs, camion grue, véhicules de plus de 3,5 t type tracteurs routiers et remorques type FMA.
1️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Lot nº 16: fourniture, pose, entretien et réparation de pneumatiques des véhicules de catégorie 6” Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Description du marché:
“Fourniture, pose, entretien et réparation de pneumatiques de pelle mécanique, tractopelle et tracteurs agricoles, cribleuses.”
1️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Lot nº 17: lubrifiants pétroliers et non pétroliers pour l'ensemble du parc roulant” Titre
Numéro d'identification du lot: 17
Description
Description du marché: Lubrifiants pétroliers et non pétroliers pour l'ensemble du parc roulant.
1️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot nº 18: produits d'entretien et de nettoyage pour l'ensemble du parc roulant
Titre
Numéro d'identification du lot: 18
Description
Description du marché: Produits d'entretien et de nettoyage pour l'ensemble du parc roulant.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-06-15
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-06-15
19:00 📅
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bastia
Adresse postale: Tribunal administratif de Bastia
Commune postale: Bastia
Code postal: 20200
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 495328866📞
Courrier électronique: greffe.ta-bastia@juradm.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel jusqu'à la signature du contrat; article L. 551-1 du Code de justice administrative (CJA);
— référé contractuel à compter de la...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel jusqu'à la signature du contrat; article L. 551-1 du Code de justice administrative (CJA);
— référé contractuel à compter de la signature du marché dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché; article L. 551-13 du Code de justice administrative (CJA);
— recours pour excès de pouvoir; article R. 421-1 et 2 du même code dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre, assorti le cas échéant d'un référé-suspension;
— recours en contestation de validité du marché conformément à la jurisprudence du Conseil d'État du 16.7.2007, société Tropic Travaux Signalisation (Req nº 291545) dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché.
Ce recours contre la validité du contrat devant le juge du plein contentieux peut être assorti le cas échéant d'une demande de suspension sur la base de l'article L. 521-1 du Code de justice administrative (CJA).
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Bastia
Adresse postale: Tribunal administratif de Bastia
Commune postale: Bastia
Code postal: 20200
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 495328866📞
Courrier électronique: greffe.ta-bastia@juradm.fr📧
Source: OJS 2020/S 092-220185 (2020-05-10)