La consultation a pour objet les prestations récurrentes et/ou à la demande de réalisation et d'entretien des espaces verts extérieurs et/ou intérieurs pour le groupe La Poste dans la région Île-de-France.
L'ensemble des lots 1 à 7 est réservé à des Entreprises adaptées (EA), à des Établissements et services d'aide par le travail (ESAT) et à des structures équivalentes, conformément à l'article L. 2113-12 du code de la commande publique.
Le lot 8 est ouvert à tous les candidats.
L'allotissement est le suivant:
— lot 1: 77 Seine-et-Marne;
— lot 2: 78 Yvelines;
— lot 3: 91 Essonne;
— lot 4: 92 Hauts-de-Seine;
— lot 5: 93 Seine-Saint-Denis;
— lot 6: 94 Val-de-Marne;
— lot 7: 95 Val-d'Oise;
— lot 8: 75 Paris.
À titre d'information, le nombre de sites pour l'ensemble des lots est estimé à environ 103 sites. Ce chiffre est donné à titre indicatif et ne constitue en aucun cas un engagement de volume pour le(s) futur(s) contrat(s).
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-09-28.
L'appel d'offres a été publié le 2020-08-27.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Prestations de réalisation et d'entretien des espaces verts des sites de La Poste en Île-de-France”
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Brève description:
“La consultation a pour objet les prestations récurrentes et/ou à la demande de réalisation et d'entretien des espaces verts extérieurs et/ou intérieurs pour...”
Brève description
La consultation a pour objet les prestations récurrentes et/ou à la demande de réalisation et d'entretien des espaces verts extérieurs et/ou intérieurs pour le groupe La Poste dans la région Île-de-France.
L'ensemble des lots 1 à 7 est réservé à des Entreprises adaptées (EA), à des Établissements et services d'aide par le travail (ESAT) et à des structures équivalentes, conformément à l'article L. 2113-12 du code de la commande publique.
Le lot 8 est ouvert à tous les candidats.
L'allotissement est le suivant:
— lot 1: 77 Seine-et-Marne;
— lot 2: 78 Yvelines;
— lot 3: 91 Essonne;
— lot 4: 92 Hauts-de-Seine;
— lot 5: 93 Seine-Saint-Denis;
— lot 6: 94 Val-de-Marne;
— lot 7: 95 Val-d'Oise;
— lot 8: 75 Paris.
À titre d'information, le nombre de sites pour l'ensemble des lots est estimé à environ 103 sites. Ce chiffre est donné à titre indicatif et ne constitue en aucun cas un engagement de volume pour le(s) futur(s) contrat(s).
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Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 8
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Département 77 Seine-et-Marne.
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Lieu d'exécution: Seine-et-Marne 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Seine-et-Marne (77).
Description du marché:
“Prestations récurrentes et/ou à la demande de réalisation et d'entretien des espaces verts de l'ensemble des sites du groupe La Poste situés dans le...”
Description du marché
Prestations récurrentes et/ou à la demande de réalisation et d'entretien des espaces verts de l'ensemble des sites du groupe La Poste situés dans le département 77 — Seine-et-Marne.
Les prestations récurrentes extérieures sont:
— entretien des aires engazonnées;
— entretien des haies;
— entretien des massifs et fleurs;
— entretien des arbustes (en-deçà d'une hauteur au sol de 1,80 m);
— entretien des arbres (au-delà d'une hauteur au sol de 1,80 m);
— ramassage des feuilles;
— entretien des voies de circulation et des aires des stationnements;
— entretien des fossés;
— entretien des bassins;
— débroussaillage.
Les prestations à la demande pour les espaces verts extérieurs sont:
— élagage;
— désherbage;
— aménagement d'espaces verts;
— abattage d'arbres;
— déneigement;
— réalisation d'engazonnage ou de réengazonnage.
Les prestations à la demande pour les espaces verts intérieurs sont:
— entretien et fourniture de plantes intérieur et bouquets de fleurs;
— entretien d'un mur végétal.
Les listes ci-dessus ne sont pas exhaustives.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 45
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le contrat est conclu pour une durée ferme de douze (12) mois à compter du 1.4.2021, date de début d'exécution des prestations et sous réserve de signature...”
Description des renouvellements
Le contrat est conclu pour une durée ferme de douze (12) mois à compter du 1.4.2021, date de début d'exécution des prestations et sous réserve de signature par La Poste. Il pourra ensuite être renouvelé par tacite reconduction pour deux (2) périodes successives de douze (12) mois et d'une dernière période de neuf (9) mois sauf dénonciation dans les conditions définies au contrat.
Afficher plus Informations sur les limites du nombre de candidats à inviter
Nombre minimum envisagé: 1
Nombre maximum: 8
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats:
“La Poste retiendra au maximum les huit candidats les mieux classés au regard des critères énoncés dans le présent avis, sous réserve de la remise des...”
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats
La Poste retiendra au maximum les huit candidats les mieux classés au regard des critères énoncés dans le présent avis, sous réserve de la remise des documents demandés à la rubrique III.1.1) «habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession» et de l'obtention d'une note supérieure ou égale à 10/20.
Le classement des candidats s'effectuera sur le fondement des critères déterminés au §.III.1) «conditions de participation» présentées ci-dessous.
Les autres candidats seront informés du rejet de leur candidature.
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Les options de ce marché sont les périodes de reconduction identifiées à la rubrique II.2.7) «Description des modalités ou du calendrier des reconductions»...”
Description des options
Les options de ce marché sont les périodes de reconduction identifiées à la rubrique II.2.7) «Description des modalités ou du calendrier des reconductions» ci-dessus.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques;
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne.
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“La Poste attribuera le lot à un seul prestataire.
Le marché est réservé au secteur adapté et protégé.
À titre d'information, 20 sites sont concernés par ce...”
Informations complémentaires
La Poste attribuera le lot à un seul prestataire.
Le marché est réservé au secteur adapté et protégé.
À titre d'information, 20 sites sont concernés par ce lot.
Ce chiffre est donné à titre indicatif et ne constitue en aucun cas un engagement de volume pour le futur contrat.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Département 78 YVELINES
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Lieu d'exécution: Yvelines 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Yvelines (78)
Description du marché:
“Prestations récurrentes et/ou à la demande de réalisation et d'entretien des espaces verts de l'ensemble des sites du Groupe La Poste situés dans le...”
Description du marché
Prestations récurrentes et/ou à la demande de réalisation et d'entretien des espaces verts de l'ensemble des sites du Groupe La Poste situés dans le département 78 - Yvelines.
Les prestations récurrentes extérieures sont:
— Entretien des aires engazonnées
— Entretien des haies
— Entretien des massifs et fleurs
— Entretien des arbustes (en-deçà d'une hauteur au sol de 1,80m)
— Entretien des arbres (au-delà d'une hauteur au sol de 1,80m)
— Ramassage des feuilles
— Entretien des voies de circulation et des aires des stationnements
— Entretien des fossés
— Entretien des bassins
— Débroussaillage
Les prestations à la demande pour les espaces verts extérieurs sont:
— Élagage
— Désherbage
— Aménagement d'espaces verts
— Abattage d'arbres
— Déneigement
— Réalisation d'engazonnage ou de réengazonnage
Les prestations à la demande pour les espaces verts intérieurs sont:
— Entretien et fourniture de plantes intérieur et bouquets de fleurs
— Entretien d'un mur végétal
Les listes ci-dessus ne sont pas exhaustives.
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Description des renouvellements:
“Le contrat est conclu pour une durée ferme de douze (12) mois à compter du 01/04/2021, date de début d'exécution des prestations et sous réserve de...”
Description des renouvellements
Le contrat est conclu pour une durée ferme de douze (12) mois à compter du 01/04/2021, date de début d'exécution des prestations et sous réserve de signature par La Poste. Il pourra ensuite être renouvelé par tacite reconduction pour deux (2) périodes successives de douze (12) mois et d'une dernière période de neuf (9) mois sauf dénonciation dans les conditions définies au contrat.
Afficher plus Informations sur les limites du nombre de candidats à inviter
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats:
“La Poste retiendra au maximum les 8 candidats les mieux classés au regard des critères énoncés dans le présent avis, sous réserve de la remise des documents...”
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats
La Poste retiendra au maximum les 8 candidats les mieux classés au regard des critères énoncés dans le présent avis, sous réserve de la remise des documents demandés à la rubrique III.1.1) «habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession» et de l'obtention d'une note supérieure ou égale à 10/20.
Le classement des candidats s'effectuera sur le fondement des critères déterminés au § III.1) «conditions de participation» présentées ci-dessous.
Les autres candidats seront informés du rejet de leur candidature.
Afficher plus Informations sur les options
Description des options:
“Les options de ce marché sont les périodes de reconduction identifiées à la rubrique II.2.7 "Description des modalités ou du calendrier des reconductions"...”
Description des options
Les options de ce marché sont les périodes de reconduction identifiées à la rubrique II.2.7 "Description des modalités ou du calendrier des reconductions" ci-dessus.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“La Poste attribuera le lot à un seul prestataire.
Le marché est réservé au secteur adapté et protégé.
A titre d'information, 12 sites sont concernés par ce...”
Informations complémentaires
La Poste attribuera le lot à un seul prestataire.
Le marché est réservé au secteur adapté et protégé.
A titre d'information, 12 sites sont concernés par ce lot.
Ce chiffre est donné à titre indicatif et ne constitue en aucun cas un engagement de volume pour le futur contrat.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Département 91 ESSONNE
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Lieu d'exécution: Essonne🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Essonne (91)
Description du marché:
“Prestations récurrentes et/ou à la demande de réalisation et d'entretien des espaces verts de l'ensemble des sites du Groupe La Poste situés dans le...”
Description du marché
Prestations récurrentes et/ou à la demande de réalisation et d'entretien des espaces verts de l'ensemble des sites du Groupe La Poste situés dans le département 91 - Essonne.
Les prestations récurrentes extérieures sont:
— Entretien des aires engazonnées
— Entretien des haies
— Entretien des massifs et fleurs
— Entretien des arbustes (en-deçà d'une hauteur au sol de 1,80m)
— Entretien des arbres (au-delà d'une hauteur au sol de 1,80m)
— Ramassage des feuilles
— Entretien des voies de circulation et des aires des stationnements
— Entretien des fossés
— Entretien des bassins
— Débroussaillage
Les prestations à la demande pour les espaces verts extérieurs sont:
— Élagage
— Désherbage
— Aménagement d'espaces verts
— Abattage d'arbres
— Déneigement
— Réalisation d'engazonnage ou de réengazonnage
Les prestations à la demande pour les espaces verts intérieurs sont:
— Entretien et fourniture de plantes intérieur et bouquets de fleurs
— Entretien d'un mur végétal
Les listes ci-dessus ne sont pas exhaustives.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“La Poste attribuera le lot à un seul prestataire.
Le marché est réservé au secteur adapté et protégé.
A titre d'information, 32 sites sont concernés par ce...”
Informations complémentaires
La Poste attribuera le lot à un seul prestataire.
Le marché est réservé au secteur adapté et protégé.
A titre d'information, 32 sites sont concernés par ce lot.
Ce chiffre est donné à titre indicatif et ne constitue en aucun cas un engagement de volume pour le futur contrat.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Département 92 HAUTS DE SEINE
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Lieu d'exécution: Hauts-de-Seine 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Hauts de Seine (92)
Description du marché:
“Prestations récurrentes et/ou à la demande de réalisation et d'entretien des espaces verts de l'ensemble des sites du Groupe La Poste situés dans le...”
Description du marché
Prestations récurrentes et/ou à la demande de réalisation et d'entretien des espaces verts de l'ensemble des sites du Groupe La Poste situés dans le département 92 - Hauts de Seine.
Les prestations récurrentes extérieures sont:
— Entretien des aires engazonnées
— Entretien des haies
— Entretien des massifs et fleurs
— Entretien des arbustes (en-deçà d'une hauteur au sol de 1,80m)
— Entretien des arbres (au-delà d'une hauteur au sol de 1,80m)
— Ramassage des feuilles
— Entretien des voies de circulation et des aires des stationnements
— Entretien des fossés
— Entretien des bassins
— Débroussaillage
Les prestations à la demande pour les espaces verts extérieurs sont:
— Élagage
— Désherbage
— Aménagement d'espaces verts
— Abattage d'arbres
— Déneigement
— Réalisation d'engazonnage ou de réengazonnage
Les prestations à la demande pour les espaces verts intérieurs sont:
— Entretien et fourniture de plantes intérieur et bouquets de fleurs
— Entretien d'un mur végétal
Les listes ci-dessus ne sont pas exhaustives.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“La Poste attribuera le lot à un seul prestataire.
Le marché est réservé au secteur adapté et protégé.
A titre d'information, 7 sites sont concernés par ce...”
Informations complémentaires
La Poste attribuera le lot à un seul prestataire.
Le marché est réservé au secteur adapté et protégé.
A titre d'information, 7 sites sont concernés par ce lot.
Ce chiffre est donné à titre indicatif et ne constitue en aucun cas un engagement de volume pour le futur contrat.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Département 93 SEINE SAINT DENIS
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Lieu d'exécution: Seine-Saint-Denis 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Seine Saint Denis (93)
Description du marché:
“Prestations récurrentes et/ou à la demande de réalisation et d'entretien des espaces verts de l'ensemble des sites du Groupe La Poste situés dans le...”
Description du marché
Prestations récurrentes et/ou à la demande de réalisation et d'entretien des espaces verts de l'ensemble des sites du Groupe La Poste situés dans le département 93 - Seine Saint Denis.
Les prestations récurrentes extérieures sont:
— Entretien des aires engazonnées
— Entretien des haies
— Entretien des massifs et fleurs
— Entretien des arbustes (en-deçà d'une hauteur au sol de 1,80m)
— Entretien des arbres (au-delà d'une hauteur au sol de 1,80m)
— Ramassage des feuilles
— Entretien des voies de circulation et des aires des stationnements
— Entretien des fossés
— Entretien des bassins
— Débroussaillage
Les prestations à la demande pour les espaces verts extérieurs sont:
— Élagage
— Désherbage
— Aménagement d'espaces verts
— Abattage d'arbres
— Déneigement
— Réalisation d'engazonnage ou de réengazonnage
Les prestations à la demande pour les espaces verts intérieurs sont:
— Entretien et fourniture de plantes intérieur et bouquets de fleurs
— Entretien d'un mur végétal
Les listes ci-dessus ne sont pas exhaustives.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“La Poste attribuera le lot à un seul prestataire.
Le marché est réservé au secteur adapté et protégé.
A titre d'information, 9 sites sont concernés par ce...”
Informations complémentaires
La Poste attribuera le lot à un seul prestataire.
Le marché est réservé au secteur adapté et protégé.
A titre d'information, 9 sites sont concernés par ce lot.
Ce chiffre est donné à titre indicatif et ne constitue en aucun cas un engagement de volume pour le futur contrat.
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Département 94 VAL DE MARNE
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Lieu d'exécution: Val-de-Marne🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Val de Marne (94)
Description du marché:
“Prestations récurrentes et/ou à la demande de réalisation et d'entretien des espaces verts de l'ensemble des sites du Groupe La Poste situés dans le...”
Description du marché
Prestations récurrentes et/ou à la demande de réalisation et d'entretien des espaces verts de l'ensemble des sites du Groupe La Poste situés dans le département 94 - Val de Marne.
Les prestations récurrentes extérieures sont:
— Entretien des aires engazonnées
— Entretien des haies
— Entretien des massifs et fleurs
— Entretien des arbustes (en-deçà d'une hauteur au sol de 1,80m)
— Entretien des arbres (au-delà d'une hauteur au sol de 1,80m)
— Ramassage des feuilles
— Entretien des voies de circulation et des aires des stationnements
— Entretien des fossés
— Entretien des bassins
— Débroussaillage
Les prestations à la demande pour les espaces verts extérieurs sont:
— Élagage
— Désherbage
— Aménagement d'espaces verts
— Abattage d'arbres
— Déneigement
— Réalisation d'engazonnage ou de réengazonnage
Les prestations à la demande pour les espaces verts intérieurs sont:
— Entretien et fourniture de plantes intérieur et bouquets de fleurs
— Entretien d'un mur végétal
Les listes ci-dessus ne sont pas exhaustives.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“La Poste attribuera le lot à un seul prestataire.
Le marché est réservé au secteur adapté et protégé.
A titre d'information, 5 sites sont concernés par ce...”
Informations complémentaires
La Poste attribuera le lot à un seul prestataire.
Le marché est réservé au secteur adapté et protégé.
A titre d'information, 5 sites sont concernés par ce lot.
Ce chiffre est donné à titre indicatif et ne constitue en aucun cas un engagement de volume pour le futur contrat.
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Département 95 VAL D'OISE
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Lieu d'exécution: Val-d’Oise🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Val d'Oise (95)
Description du marché:
“Prestations récurrentes et/ou à la demande de réalisation et d'entretien des espaces verts de l'ensemble des sites du Groupe La Poste situés dans le...”
Description du marché
Prestations récurrentes et/ou à la demande de réalisation et d'entretien des espaces verts de l'ensemble des sites du Groupe La Poste situés dans le département 95 - Val d'Oise.
Les prestations récurrentes extérieures sont:
— Entretien des aires engazonnées
— Entretien des haies
— Entretien des massifs et fleurs
— Entretien des arbustes (en-deçà d'une hauteur au sol de 1,80m)
— Entretien des arbres (au-delà d'une hauteur au sol de 1,80m)
— Ramassage des feuilles
— Entretien des voies de circulation et des aires des stationnements
— Entretien des fossés
— Entretien des bassins
— Débroussaillage
Les prestations à la demande pour les espaces verts extérieurs sont:
— Élagage
— Désherbage
— Aménagement d'espaces verts
— Abattage d'arbres
— Déneigement
— Réalisation d'engazonnage ou de réengazonnage
Les prestations à la demande pour les espaces verts intérieurs sont:
— Entretien et fourniture de plantes intérieur et bouquets de fleurs
— Entretien d'un mur végétal
Les listes ci-dessus ne sont pas exhaustives.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“La Poste attribuera le lot à un seul prestataire.
Le marché est réservé au secteur adapté et protégé.
A titre d'information, 15 sites sont concernés par ce...”
Informations complémentaires
La Poste attribuera le lot à un seul prestataire.
Le marché est réservé au secteur adapté et protégé.
A titre d'information, 15 sites sont concernés par ce lot.
Ce chiffre est donné à titre indicatif et ne constitue en aucun cas un engagement de volume pour le futur contrat.
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Département 75 PARIS
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Lieu d'exécution: Paris🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Paris (75)
Description du marché:
“Prestations récurrentes et/ou à la demande de réalisation et d'entretien des espaces verts de l'ensemble des grands sites tertiaires du Groupe La Poste...”
Description du marché
Prestations récurrentes et/ou à la demande de réalisation et d'entretien des espaces verts de l'ensemble des grands sites tertiaires du Groupe La Poste situés dans le département 75 - Paris.
Les prestations récurrentes extérieures sont:
— Entretien des aires engazonnées
— Entretien des haies
— Entretien des massifs et fleurs
— Entretien des arbustes (en-deçà d'une hauteur au sol de 1,80m)
— Entretien des arbres (au-delà d'une hauteur au sol de 1,80m)
— Ramassage des feuilles
— Entretien des voies de circulation et des aires des stationnements
— Entretien des fossés
— Entretien des toitures terrasses végétalisées
— Arrosage
— Entretien des bassins
— Débroussaillage
Les prestations récurrentes intérieures pour les grands sites tertiaires sont:
— Entretien et fourniture de plantes d'intérieur et bouquets de fleurs
Les prestations à la demande pour les espaces verts extérieurs sont:
— Élagage
— Désherbage
— Aménagement d'espaces verts
— Abattage d'arbres
— Déneigement
— Réalisation d'engazonnage ou de réengazonnage
Les prestations à la demande pour les espaces verts intérieurs sont:
— Entretien et fourniture de plantes intérieur et bouquets de fleurs
— Entretien d'un mur végétal
Les listes ci-dessus ne sont pas exhaustives.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“La Poste attribuera le lot à un seul prestataire.
Le marché n'est pas réservé au secteur adapté et protégé.
A titre d'information, 3 grands sites tertiaires...”
Informations complémentaires
La Poste attribuera le lot à un seul prestataire.
Le marché n'est pas réservé au secteur adapté et protégé.
A titre d'information, 3 grands sites tertiaires sont concernés par ce lot.
Ce chiffre est donné à titre indicatif et ne constitue en aucun cas un engagement de volume pour le futur contrat.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Le candidat remettra, sur la plate-forme Provigis (https://www.provigis.com/), les documents indiqués ci-dessous:
1) un extrait K-bis ou équivalence de...”
Liste et brève description des conditions
Le candidat remettra, sur la plate-forme Provigis (https://www.provigis.com/), les documents indiqués ci-dessous:
1) un extrait K-bis ou équivalence de moins de trois mois. Pour les ESAT, il est possible de fournir la situation au répertoire Sirene, déclaration à la préfecture ou les statuts de l’association);
2) s'il est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés;
3) une déclaration dûment datée et signée sur papier à en-tête du fournisseur, pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l’article L. 2141-1 et au 1 et 3 de l’article L. 2141-4 du code de la commande publique;
4) les certificats délivrés par les administrations et organismes compétents attestant que le candidat ne se trouve pas dans un cas d'interdiction de soumissionner mentionné à l'article L. 2141-2 du code de la commande publique, c'est-à-dire:
— une attestation de vigilance délivrée par l'Urssaf;
— une attestation fiscale justifiant de la régularité de sa situation fiscale (paiement de la TVA, de l'impôt sur les sociétés ou de l'impôt sur le revenu);
— uniquement pour les candidatures portant sur le lot 8 département 75 Paris, non réservé: un certificat attestant de la régularité de sa situation au regard de l'obligation d'emploi des travailleurs handicapés. (document à déposer sur la plate-forme Provigis);
5) le cas échéant, la liste nominative des salariés étrangers employés par le candidat et soumis à l'autorisation de travail mentionnée à l'article L. 5221-2 du code du travail, précisant pour chaque salarié, conformément à l'article D. 8254-2 du code du travail, sa date d'embauche, sa nationalité ainsi que le type et le numéro d'ordre du titre valant autorisation de travail. Les candidats établis à l'étranger fournissent les pièces prévues aux articles D. 8222-7 et D. 8254-3 du code du travail;
6) le cas échéant, les pièces prévues à l'article R. 1263-12 du code du travail en cas de détachement de salariés;
7) uniquement pour les candidatures portant sur les lots 1 à 7, réservés: un justificatif de l'appartenance au secteur adapté et protégé en cours de validité ou équivalent, (autorisation de l’autorité compétente, contrats pluriels annuels ou d’objectifs triennal, statuts…) comme par exemple:
— pour les ESAT: document de l’ARS ou le contrat d'objectif triennal;
— pour les entreprises adaptées: agrément de droit en qualité d'entreprise solidaire d'utilité sociale ou contrat d'objectif triennal.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Les critères sont applicables à tous les lots.
La capacité économique et financière du candidat sera appréciée au regard de l'analyse financière réalisée...”
Liste et brève description des critères de sélection
Les critères sont applicables à tous les lots.
La capacité économique et financière du candidat sera appréciée au regard de l'analyse financière réalisée par La Poste.
— la pérennité financière (critère pondéré à 50 % de la note finale).
À ce titre, le candidat devra remettre les liasses fiscales (aussi appelées liasses CERFA) ou documents équivalents, c'est-à-dire les bilans, comptes de résultat et annexes numérotées 2050 à 2059 inclus et les rapports de gestion pour les années 2017, 2018, 2019. En cas de création récente, le candidat pourra fournir tout autre justificatif de nature à démontrer sa capacité économique et financière.
Pour les Établissements et services d'aide par le travail (ESAT) la pérennité financière sera appréciée plus particulièrement au regard de la durée de l'autorisation d'exercer remise par le candidat.
Ce critère sera analysé lot par lot.
Afficher plus Conditions de participation
Non.
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Les critères définis ci-après sont applicables à tous les lots. Les informations doivent être fournies pour chacun des lots pour lesquels le candidat...”
Liste et brève description des critères de sélection
Les critères définis ci-après sont applicables à tous les lots. Les informations doivent être fournies pour chacun des lots pour lesquels le candidat postule.
La capacité technique et professionnelle du candidat sera appréciée au regard de:
Critères relatifs à la capacité technique.
— capacité à intervenir sur le lot (critère pondéré à 20 % de la note finale).
À ce titre, le candidat indiquera l'effectif moyen annuel en capacité d'intervenir sur les prestations d'entretien des espaces verts auquel il a eu accès ces deux dernières années, en précisant s'il en a disposé directement ou indirectement;
— l'expertise du candidat (critère pondéré à 30 % de la note finale).
À ce titre, le candidat décrira les deux principaux marchés d'entretien des espaces verts exécutés au cours des trois dernières années sur des sites de clients professionnels (entreprises ou collectivités), sur une organisation similaire (multi-sites) en précisant:
— le nom du client;
— le montant du marché;
— la date de début du contrat;
— le nombre de sites concernés.
Il fournit pour chacun des marchés une attestation délivrée par le client (nom, qualité, coordonnées). À défaut, le candidat communique les coordonnées de son contact chez le client (nom, qualité, mél et téléphone), La Poste se réservant le droit d'en vérifier la réalité auprès du client.
Afficher plus Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles): Non.
Liste et brève description des règles et critères:
“Il est précisé qu’une même entreprise ne pourra pas faire acte de candidature:
— en candidat individuel et en tant que membre d’un ou plusieurs...”
Liste et brève description des règles et critères
Il est précisé qu’une même entreprise ne pourra pas faire acte de candidature:
— en candidat individuel et en tant que membre d’un ou plusieurs groupements;
et/ou
— en tant que membre de plusieurs groupements.
Afficher plus
Dépôts et garanties exigés:
“Le candidat devra fournir à La Poste avant la signature du contrat une attestation d'assurance (RC exploitation, RC professionnelle, RC produit).”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Financement du marché par les ressources propres de La Poste.
La Poste procède au paiement, sauf disposition légale contraire ou accord spécifique entre les...”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent
Financement du marché par les ressources propres de La Poste.
La Poste procède au paiement, sauf disposition légale contraire ou accord spécifique entre les parties, dans un délai de 60 jours à compter de la date d'émission de la facture.
L'Euro est l'unité monétaire choisie pour le paiement des prestations, fournitures ou travaux.
Les sous-traitants bénéficieront du paiement direct dans les conditions de la loi n 75-1334 du 31.12.975 modifiée.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“En cas de groupement d'opérateurs économiques, un mandataire de groupement devra être désigné.
Dans le cas où le marché serait attribué à un groupement,...”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché
En cas de groupement d'opérateurs économiques, un mandataire de groupement devra être désigné.
Dans le cas où le marché serait attribué à un groupement, afin de sécuriser l'exécution du marché pendant toute sa durée, le groupement devra avoir la forme d'un groupement conjoint avec mandataire solidaire.
Le mandataire est chargé de représenter le groupement auprès de La Poste.
Procédure Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 8
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-09-28
11:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 12
“Les documents demandés à la rubrique III.1.1) devront être remis sur la plate-forme Provigis (https://www.provigis.com/).
La demande de participation...”
Les documents demandés à la rubrique III.1.1) devront être remis sur la plate-forme Provigis (https://www.provigis.com/).
La demande de participation accompagnée des renseignements et documents demandés aux rubriques III.1.2) et III.1.3) (sur questionnaire d'information ou sous format libre) devront être remis sur le portail fournisseurs (https://e-sourcing.extra.laposte.fr/web/login.html).
Tous les documents demandés aux rubriques III.1.1) à III.1.3) devront être remis avant la date et l'heure limites mentionnées à la rubrique IV.2.2).
Le candidat souhaitant répondre via le DUME le remettra au format PDF et au format XML dans un ZIP.
Recours à des capacités externes.
Un candidat peut avoir recours aux capacités d'autres opérateurs économiques, quelle que soit la nature des liens qui l'unissant à ces opérateurs (sous-traitance, cotraitance etc.).
Si le candidat s'appuie sur les capacités d'autres opérateurs économiques, il justifie des capacités de ce ou ces opérateurs et apporte la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché. Cette preuve peut être apportée par tout moyen approprié, notamment une attestation sur l'honneur de ce (ces) opérateur(s) économique(s)confirmant ses (leurs) capacités et leur mise à disposition du candidat pendant l'exécution du marché.
En cas de groupement, chaque membre du groupement devra fournir l'ensemble des renseignements.
Si le candidat se présente en groupement, il devra fournir une lettre de constitution du groupement, signée par chacun des membres du groupement, précisant les dénominations, adresses, téléphones, télécopies et adresses électroniques de chacun des membres, l'identité du mandataire et les pouvoirs qui lui sont donnés.
De plus, il est précisé qu'un candidat ne sera pas admis à présenter de candidature:
— en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements;
— en qualité de membre de plusieurs groupements.
Tous les documents ne pouvant être scannés sont à retourner par courrier recommandé avec accusé de réception ou à déposer contre récépissé à l'adresse du point de contact avant les mêmes dates et heure limites.
Conformément aux dispositions de l'article R. 2143-13 du code la commande publique, le candidat n'est pas tenu de fournir les documents et renseignements demandés dans le cadre du présent avis qui peuvent être obtenus via un système électronique de mise à disposition d'information administré par un organisme officiel ou d'un espace de stockage numérique accessible gratuitement par La Poste et ses filiales.
Dans ce cas, le candidat précisera dans le dossier de réponse toutes les informations nécessaires à la consultation de ce système ou de cet espace.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Paris
Adresse postale: parvis du Tribunal de Paris
Commune postale: Paris Cedex 17
Code postal: 75859
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144325151📞 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Médiateur des entreprises
Adresse postale: 7 rue Saint-Florentin
Commune postale: Paris
Code postal: 75008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 153292200📞 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal de grande instance de Paris
Adresse postale: parvis du Tribunal de Paris
Commune postale: Paris Cedex 17
Code postal: 75859
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2020/S 169-410099 (2020-08-27)