Prestations de plantation et de suivi des arbres récemment plantés sur le territoire de GPSO. GPSO agit pour son propre compte et celui de Boulogne-Billancourt, Chaville, Issy-les-Moulineaux, Marnes-la-Coquette, Meudon, Sèvres, Vanves et Ville-d'Avray dans le cadre d'un groupement de commandes, dont le coordonnateur est GPSO. Chaque membre exécute l'accord-cadre pour la part qui le concerne. L'accord-cadre comprend trois lots de prestations, correspondant au découpage des directions territoriales de GPSO, pour le compte de GPSO et des communes. Chaque lot est un accord-cadre mono- attributaire de fournitures, traité à prix unitaires forfaitisés et forfaitaires, à bons de commandes sans montant minimal ni montant maximal annuels sur la base de prix unitaires forfaitisés et forfaitaires. Montant estimatif de l'accord-cadre: 340 000 EUR HT par an soit 1 360 000 EUR HT sur la durée du totale du contrat.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-10-26.
L'appel d'offres a été publié le 2020-09-21.
Avis de marché (2020-09-21) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Grand Paris Seine Ouest
Adresse postale: 9 route de Vaugirard, CS 9008
Commune postale: Meudon
Code postal: 92197
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Anne Cario
Téléphone: +33 146292958📞
Courrier électronique: anne.cario@seineouest.fr📧
Fax: +33 146295510 📠
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
URL: http://Seineouest.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr🌏
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Commune de Boulogne-Billancourt
Adresse postale: 26 avenue André Morizet
Commune postale: Boulogne-Billancourt
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Commune d'Issy-les-Moulineaux
Adresse postale: 62 rue du Général Leclerc
Commune postale: Issy-les-Moulineaux
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Prestations de plantation et de suivi des arbres récemment plantés sur le territoire de GPSO
1900050”
Produits/services: Arbres📦
Brève description:
“Prestations de plantation et de suivi des arbres récemment plantés sur le territoire de GPSO. GPSO agit pour son propre compte et celui de...”
Brève description
Prestations de plantation et de suivi des arbres récemment plantés sur le territoire de GPSO. GPSO agit pour son propre compte et celui de Boulogne-Billancourt, Chaville, Issy-les-Moulineaux, Marnes-la-Coquette, Meudon, Sèvres, Vanves et Ville-d'Avray dans le cadre d'un groupement de commandes, dont le coordonnateur est GPSO. Chaque membre exécute l'accord-cadre pour la part qui le concerne. L'accord-cadre comprend trois lots de prestations, correspondant au découpage des directions territoriales de GPSO, pour le compte de GPSO et des communes. Chaque lot est un accord-cadre mono- attributaire de fournitures, traité à prix unitaires forfaitisés et forfaitaires, à bons de commandes sans montant minimal ni montant maximal annuels sur la base de prix unitaires forfaitisés et forfaitaires. Montant estimatif de l'accord-cadre: 340 000 EUR HT par an soit 1 360 000 EUR HT sur la durée du totale du contrat.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 1
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Limitation du nombre de lots attribués à un même candidat: cf. RC.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Territoire Nord: Boulogne-Billancourt
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Arbres📦
Lieu d'exécution: Hauts-de-Seine 🏙️
Description du marché:
“Prestations de plantation et de suivi des arbres récemment plantés sur le territoire Nord: Boulogne-Billancourt. L'accord-cadre prendra effet à compter de...”
Description du marché
Prestations de plantation et de suivi des arbres récemment plantés sur le territoire Nord: Boulogne-Billancourt. L'accord-cadre prendra effet à compter de sa date de notification jusqu'au 31.3.2022 pour la 1 période d'exécution et sera renouvelable trois (3) fois par reconduction tacite pour une durée d'un (1) an. Estimation annuelle: 90 000 EUR HT.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre prendra effet à compter de sa date de notification jusqu'au 31.3.2022 pour la 1 période d'exécution et sera renouvelable trois (3) fois par...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre prendra effet à compter de sa date de notification jusqu'au 31.3.2022 pour la 1 période d'exécution et sera renouvelable trois (3) fois par reconduction tacite pour une durée d'un (1) an.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“Le nombre de lots pouvant être attribués à un même candidat sera limité à 1 cf. RC.”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Territoire Est: Issy-les-Moulineaux et Vanves
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Prestations de plantation et de suivi des arbres récemment plantés sur le territoire Est: Issy-les-Moulineaux et Vanves. L'accord-cadre prendra effet à...”
Description du marché
Prestations de plantation et de suivi des arbres récemment plantés sur le territoire Est: Issy-les-Moulineaux et Vanves. L'accord-cadre prendra effet à compter de sa date de notification jusqu'au 31.3.2022 pour la 1 période d'exécution et sera renouvelable trois (3) fois par reconduction tacite pour une durée d'un (1) an. Estimation annuelle: 160 000 EUR HT.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Territoire Ouest: Chaville, Marnes-la-Coquette, Meudon, Sèvres et Ville d'Avray
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Prestations de plantation et de suivi des arbres récemment plantés sur le territoire Ouest: Chaville, Marnes-la-Coquette, Meudon, Sèvres et Ville d'Avray....”
Description du marché
Prestations de plantation et de suivi des arbres récemment plantés sur le territoire Ouest: Chaville, Marnes-la-Coquette, Meudon, Sèvres et Ville d'Avray. L'accord-cadre prendra effet à compter de sa date de notification jusqu'au 31.3.2022 pour la 1 période d'exécution et sera renouvelable trois (3) fois par reconduction tacite pour une durée d'un (1) an. Estimation annuelle: 90 000 EUR HT.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Voir le règlement de la consultation. Pour rappel, les éléments demandés sont:
— lettre de candidature, sous la forme de la dernière version de l'imprimé...”
Liste et brève description des conditions
Voir le règlement de la consultation. Pour rappel, les éléments demandés sont:
— lettre de candidature, sous la forme de la dernière version de l'imprimé DC1 et la déclaration du candidat ou du membre du groupement sous la forme de la dernière version de l'imprimé DC2 ou le DUME;
— K ou Kbis;
— pouvoirs des personnes habilitées à représenter l'entreprise;
— IBAN;
— attestations d'assurance en cours de validité;
— certificats de qualifications professionnelles éventuels établis par des organismes indépendants ou équivalents (attestations à fournir);
— qualifications Qualipaysage P110 ou P120 ou équivalentes démontrant les capacités techniques de l'entreprise en plantation et soin des arbres (attestations à fournir).
En cas de groupement, l'ensemble des documents et renseignements ci-dessus devra être fourni par toutes les entités composant le groupement. La forme juridique du groupement choisie pourra être le groupement d'entreprises solidaire ou conjoint. Le groupement pourra être conjoint à la condition que les membres du groupement s'engagent à exécuter des prestations détaillées et précisées dans le contrat et que le mandataire du groupement soit solidaire de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard de la personne publique. La personne publique interdit aux candidats de présenter leurs offres en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou de plusieurs groupements. La composition du groupement ne pourra être modifiée entre la date de remise des plis et la date de signature du marché public. Toutefois, si le groupement apporte la preuve qu'un de ses membres est mis en liquidation judiciaire, ou qu'il se trouve dans l'impossibilité d'accomplir sa tâche pour des raisons qui ne sont pas de son fait, il peut demander au pouvoir adjudicateur l'autorisation de continuer à la procédure de passation sans cet opérateur défaillant, en proposant, le cas échéant, à l'acceptation du pouvoir adjudicateur, un ou plusieurs sous-traitants. Le pouvoir adjudicateur se prononce sur cette demande après examen de la capacité professionnelle, technique et financière de l'ensemble des membres du groupement ainsi transformé et, le cas échéant, des sous-traitants présentés à son acceptation.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Chiffre d'affaires (montant et évolution sur les trois dernières années) et copie du jugement en cas de redressement judiciaire. Voir le règlement de la...”
Liste et brève description des critères de sélection
Chiffre d'affaires (montant et évolution sur les trois dernières années) et copie du jugement en cas de redressement judiciaire. Voir le règlement de la consultation. Copie du jugement en cas de redressement judiciaire.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— moyens matériels et humains (sur les trois dernières années);
— références, qualifications techniques (sur les trois dernières années).
Voir le règlement...”
Liste et brève description des critères de sélection
— moyens matériels et humains (sur les trois dernières années);
— références, qualifications techniques (sur les trois dernières années).
Voir le règlement de la consultation.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-10-26
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-10-27
09:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Octobre 2024.
Informations sur les flux de travail électroniques
Les commandes électroniques seront utilisées
Informations complémentaires
“La consultation est dématérialisée. Le Dossier de consultation des entreprises (DCE) est retiré sur la plate-forme Maximilien https://marches.maximilien.fr...”
La consultation est dématérialisée. Le Dossier de consultation des entreprises (DCE) est retiré sur la plate-forme Maximilien https://marches.maximilien.fr — Le téléchargement est gratuit. GPSO impose que les offres soient déposées par voie électronique en passant par https://marches.maximilien.fr en application de l'article R. 2132-7 du code de la commande publique. Afin de simplifier les démarches des candidats, les offres déposées sur la plate-forme Maximilien n'auront pas à être signées électroniquement. Par la seule remise de son offre, le candidat confirme son intention de soumissionner à l'attribution de l'accord-cadre. Ainsi, s'il est désigné attributaire, il s'engage à signer l'ensemble des pièces contractuelles de l'accord-cadre et à les remettre sous format papier à l'établissement public territorial. Toute demande de renseignements d'ordre administratif ou technique ne peut se faire que par écrit, via la plate-forme de dématérialisation https://marches.maximilien.fr — Les renseignements complémentaires sur les documents de la consultation sollicités en temps utile par les candidats seront communiqués, via la plate-forme, à tous les candidats ayant retiré un dossier et qui se sont fait connaitre. Critères de sélection des candidatures: adéquation des capacités professionnelles, techniques et financières à l'objet de l'accord-cadre. Critères d'analyse des offres:
1) valeur technique — 60 points de la note finale, décomposée suivant:
A) présentation de l'opérateur et organisation des compétences attendues, moyens humains et matériels de l'entreprise, affectés directement au contrat: dix points;
B) méthodologie d'intervention proposée pour les prestations (20 pts):
— méthodologie et pratiques mises en œuvre en vue d'éviter tout incident lors des travaux: quatre points;
— méthodologie proposée pour les plantations en saison (plantations et remplacements réalisés pendant la période normale de plantation, soit du 1 novembre au 31 mars): six points;
— méthodologie proposée pour les plantations hors saison (plantations ou remplacements exceptionnels réalisés en dehors de la période normale de plantation): six points;
— performance environnementale (description des mesures prises pour réduire les nuisances sonores, les émissions de polluants et les déchets): quatre points;
C) qualité et cohérence des notes explicatives et des devis élaborés pour les trois simulations proposées (3×10 points par cas pratique = 30 points). Pour chaque cas pratique, la note devra comprendre la méthodologie appliquée pour l'exécution de la prestation (dont capacité d'analyse visuelle de l'état phytosanitaire des arbres; l'organisation et la sécurisation du chantier et de ses abords; les moyens humains et matériels à engager; les délais d'exécution proposés), et le devis correspondant être réalisé sur la base des prix du BPUF complété. Que le soumissionnaire candidate pour un ou deux ou les trois lots, il devra réaliser les trois cas pratiques;
2) prix du DQE — 40 points de la note finale. Il est précisé que le DQE n'est pas contractuel et n'engage donc pas les candidats. Il ne sert qu'à l'analyse du prix. En conséquence, afin d'avoir une analyse du prix du DQE juste et reflétant bien la réalité de l'offre de prix, si l'EPT détecte des erreurs dans le DQE d'un candidat (report de prix du BPUF erroné, erreur de calcul quantité/prix, etc.), il fera les rectifications d'autorité. Limitation du nombre de lots attribués à un même candidat: cf. RC. Les dépenses afférentes à cet accord-cadre seront prélevées sur les crédits inscrits à cet effet au budget de Grand Paris Sein Ouest et au budget des villes de Boulogne-Billancourt, Chaville, Issy-les-Moulineaux, Marnes-la-Coquette, Meudon, Sèvres, Vanves et Ville-d'Avray. Celles-ci et GPSO ne percevront pas de subventions pour le financement des prestations de l'accord-cadre. Pour les modalités de règlement, cf. règlement de la consultation.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil, BP 30322
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr📧
URL: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif interdépartemental de Versailles de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics”
Adresse postale: 5 rue Leblanc
Commune postale: Paris
Code postal: 75911
Pays: France 🇫🇷
URL: https://www.iledefrance.fr/groupespolitiques/comites-consultatifs-reglementamiable🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“La procédure du référé précontractuel prévue à l'article L. 551-1 du code de justice administrative peut être mise en œuvre avant la signature du marché. La...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
La procédure du référé précontractuel prévue à l'article L. 551-1 du code de justice administrative peut être mise en œuvre avant la signature du marché. La procédure du référé contractuel prévue aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du code de justice administrative ne peut être mise en œuvre que si l'avis ex-ante volontaire prévu à l'article R. 2183-6 du code de la commande publique n'a été publié au JOUE et/ou que le pouvoir adjudicateur n'a pas observé les délais prévus à l'article L. 551-15 du code de justice administrative à compter de cette publication. Un recours contre le contrat signé peut être introduit dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution et peut être assorti d'une demande de référé suspension (article L. 521-1 du code de justice administrative). Le recours de plein contentieux contre le contrat signé qui doit être introduit dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution et peut être assorti d'une demande de référé suspension (article L. 521-1 du code de justice administrative). Les actes détachables du contrat ne peuvent être contestés qu'à l'occasion de ce recours.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil, BP 30322
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr📧
URL: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2020/S 187-448935 (2020-09-21)
Avis d'attribution de marché (2021-01-17) Pouvoir adjudicateur (supplémentaire) Nom et adresse
Adresse postale: 26 avenue André-Morizet
Adresse postale: 62 rue du Général-Leclerc
Adresse postale: 23 rue Mary-Besseyre
Commune postale: Ville d'Avray
Adresse postale: 6 avenue le Corbeiller
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Prestations de plantation et de suivi des arbres récemment plantés sur le territoire de GPSO. GPSO agit pour son propre compte et celui de...”
Brève description
Prestations de plantation et de suivi des arbres récemment plantés sur le territoire de GPSO. GPSO agit pour son propre compte et celui de Boulogne-Billancourt, Chaville, Issy-les-Moulineaux, Marnes-la-Coquette, Meudon, Sèvres, Vanves et Ville-d'Avray dans le cadre d'un groupement de commandes, dont le coordonnateur est GPSO. Chaque membre exécute l'accord-cadre pour la part qui le concerne. L'accord-cadre comprend trois lots de prestations, correspondant au découpage des directions territoriales de GPSO, pour le compte de GPSO et des communes. Chaque lot est un accord-cadre mono-attributaire de fournitures, traité à prix unitaires forfaitisés et forfaitaires, à bons de commande sans montant minimum ni montant maximum annuels sur la base de prix unitaires forfaitisés et forfaitaires. Montant estimatif de l'accord-cadre: 340 000 EUR HT par an soit 1 360 000 EUR HT sur la durée du totale du contrat.
Afficher plus Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“Prestations de plantation et de suivi des arbres récemment plantés sur le territoire Nord: Boulogne-Billancourt. L'accord-cadre prendra effet à compter de...”
Description du marché
Prestations de plantation et de suivi des arbres récemment plantés sur le territoire Nord: Boulogne-Billancourt. L'accord-cadre prendra effet à compter de sa date de notification jusqu'au 31.3.2022 pour la première période d'exécution et sera renouvelable trois (3) fois par reconduction tacite pour une durée d'un (1) an. Estimation annuelle: 90 000 EUR HT.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Description
Description du marché:
“Prestations de plantation et de suivi des arbres récemment plantés sur le territoire Est: Issy-les-Moulineaux et Vanves. L'accord-cadre prendra effet à...”
Description du marché
Prestations de plantation et de suivi des arbres récemment plantés sur le territoire Est: Issy-les-Moulineaux et Vanves. L'accord-cadre prendra effet à compter de sa date de notification jusqu'au 31.3.2022 pour la première période d'exécution et sera renouvelable trois (3) fois par reconduction tacite pour une durée d'un (1) an. Estimation annuelle: 160 000 EUR HT.
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: Territoire Ouest: Chaville, Marnes la Coquette, Meudon, Sèvres et Ville d'Avray
Description
Description du marché:
“Prestations de plantation et de suivi des arbres récemment plantés sur le territoire Ouest: Chaville, Marnes la Coquette, Meudon, Sèvres et Ville d'Avray...”
Description du marché
Prestations de plantation et de suivi des arbres récemment plantés sur le territoire Ouest: Chaville, Marnes la Coquette, Meudon, Sèvres et Ville d'Avray l'accord-cadre prendra effet à compter de sa date de notification jusqu'au 31.3.2022 pour la première période d'exécution et sera renouvelable trois (3) fois par reconduction tacite pour une durée d'un (1) an. Estimation annuelle: 90 000 EUR HT.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 187-448935
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Territoire Nord: Boulogne-Billancourt
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Territoire Est: Issy-les-Moulineaux et Vanves
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Territoire Ouest: Chaville, Marnes la Coquette, Meudon, Sèvres et Ville d'Avray
“La procédure est déclarée sans suite pour motif d'intérêt général, à savoir la nécessité d'une définition plus précise du besoin.” Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“La décision de déclaration sans suite de la procédure peut faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir devant le juge administratif dans un délai de...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
La décision de déclaration sans suite de la procédure peut faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir devant le juge administratif dans un délai de deux mois à compter de la notification le 14.1.2021 aux candidats du courrier de déclaration sans suite.
Afficher plus
Source: OJS 2021/S 015-031022 (2021-01-17)