Prestations de nettoyages des divers locaux de Clermont-Auvergne Métropole

Clermont-Auvergne Métropole

Appel d'offres ouvert.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-09-10. L'appel d'offres a été publié le 2020-07-31.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• CNET 63
• ESAT hors murs Les Volcans
• Groupement Arc en Ciel Rhône Alpes Environnement
• ONET Services

Qui ?

• Clermont-Auvergne Métropole

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de nettoyage et d'hygiène › Services de nettoyage

Où ?

• Auvergne › Puy-de-Dôme

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-07-31	Avis de marché
2020-11-30	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-07-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage
Numéro de référence: 2020cm-Srv109
Brève description: Appel d'offres ouvert.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage 📦
Code CPV supplémentaire: Services de nettoyage 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Puy-de-Dôme 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Clermont-Auvergne Métropole
Adresse postale: 64-66 avenue de l'Union Soviétique
Code postal: 63007
Commune postale: Clermont-Ferrand
Contact
Adresse Internet: http://www.clermontmetropole.eu 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 473983400 📞
Fax: +33 473983401 📠
URL des documents: http://www.clermontmetropole.eu 🌏
URL pour la participation: http://www.clermontmetropole.eu 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-07-31 📅
Date limite de soumission: 2020-09-10 📅
Date de publication: 2020-08-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 150-367945
Numéro JO-S: 150
Informations complémentaires

Pour le lot 01 — nettoyage des locaux de la régie eau-assainissement, les montants minimaux et maximaux en valeur de l'accord-cadre à bons de commande sont fixés à: montant minimal: 19 000,00 EUR HT — montant maximal: 45 000,00 EUR HT.

Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 6
Intitulé du lot: Nettoyage des locaux de la régie eau-assainissement (réservé)
Numéro du lot: 01
Brève description: Cf. CCTP.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

La durée initiale de l'accord-cadre est fixée à douze mois à compter de la notification de l'accord-cadre. L'accord-cadre pourra être reconduit trois fois. La reconduction est tacite.

Informations complémentaires:

Intitulé du lot: Nettoyage des locaux de la régie collecte (réservé)
Numéro du lot: 02
Informations complémentaires:

Pour le lot 02 — nettoyage des locaux de la régie collecte, les montants minimaux et maximaux en valeur de l'accord-cadre à bons de commande sont fixés à: montant minimal: 29 000,00 EUR HT — montant maximal: 70 000,00 EUR HT.

Intitulé du lot: Nettoyage des sites administratifs, médiathèques, bibliothèques et de sites accueillant des entreprises
Numéro du lot: 03
Informations complémentaires:

Pour le lot 03 — nettoyage des sites administratifs, médiathèques, bibliothèques et de sites accueillant des entreprises, les montants minimaux et maximaux en valeur de l'accord-cadre à bons de commande sont fixés à: montant minimal: 218 000,00 EUR HT — montant maximal: 736 000,00 EUR HT.

Intitulé du lot: Nettoyage des musées de la Métropole
Numéro du lot: 04
Informations complémentaires:

Pour le lot 04 — nettoyage des musées de la Métropole, les montants minimaux et maximaux en valeur de l'accord-cadre à bons de commande sont fixés à: montant minimal: 58 000,00 EUR HT — montant maximal: 140 000,00 EUR HT.

Intitulé du lot: Nettoyage des équipements sportifs de la Métropole
Numéro du lot: 05
Informations complémentaires:

Pour le lot 05 — nettoyage des équipements sportifs de la Métropole, les montants minimaux et maximaux en valeur de l'accord-cadre à bons de commande sont fixés à: montant minimal: 139 000,00 EUR HT — montant maximal: 272 000,00 EUR HT.

Intitulé du lot: Nettoyage de locaux accueillant du personnel de terrain (dépôts personnels)
Numéro du lot: 06
Informations complémentaires:

Pour le lot 06 — nettoyage de locaux accueillant du personnel de terrain, les montants minimaux et maximaux en valeur de l'accord-cadre à bons de commande sont fixés à: montant minimal: 116 000,00 EUR HT — montant maximal: 276 000,00 EUR HT.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— formulaire DC1 ou équivalent: lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants;

— formulaire DC2 ou équivalent: déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement;

— redressement judiciaire: le candidat produit la copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire;

— engagement: le candidat produit si nécessaire les pouvoirs des personnes habilitées à l'engager juridiquement;

— déclaration sur l'honneur: le candidat produit une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du code de la commande publique.

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration d'effectifs: déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;

— références de service ou fournitures similaires: présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Informations sur une profession particulière: Services
Référence aux dispositions législatives ou réglementaires pertinentes:

Lots concernés :

— nº 01 — nettoyage des locaux de la régie eau-assainissement;

— nº 02 — nettoyage des locaux de la régie collecte.

En application de l'article L. 2113-12 du code de la commande publique, les lots référencés ci-dessus sont réservés à des entreprises adaptées mentionnées à l'article L. 5213-13 du code du travail, à des établissements et services d'aide par le travail mentionnés à l'article L. 344-2 du code de l'action sociale et des familles ou à des structures équivalentes, lorsqu'ils emploient une proportion minimale, fixée par voie réglementaire, de travailleurs handicapés qui, en raison de la nature ou de la gravité de leurs déficiences, ne peuvent exercer une activité professionnelle dans des conditions normales.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-09-14 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Clermont-Auvergne Métropole.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24630070100231
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.clermontmetropole.eu 🌏
URL des documents: http://www.clermontmetropole.eu 🌏

Référence
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.clermontmetropole.eu — Visites obligatoires des sites (cf. règlement de la consultation).

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 473146100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Fax: +33 473146122 📠
Adresse Internet: http://www.conseil-etat.fr/ta/clermont_ferrand/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel: avant la signature du marché;

— référé contractuel: selon les dispositions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative;

— recours pour excès de pouvoir: dans les deux mois suivant la notification ou la publication de la décision contestée;

— recours de pleine juridiction ouvert aux candidats évincés pendant une durée de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées de la signature du contrat;

— recours indemnitaire dans les limites de la prescription quadriennale.

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 79 cours Charlemagne
Commune postale: Lyon
Code postal: 69002
Téléphone: +33 345218243 📞
Courrier électronique: jerome.dossi@crtc.ccomptes.fr 📧
Source: OJS 2020/S 150-367945 (2020-07-31)

Avis d'attribution de marché (2020-11-30)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 6 156 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Clermont Auvergne Métropole

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-11-30 📅
Date de publication: 2020-12-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 237-584862
Se réfère à l'avis: 2020/S 150-367945
Numéro JO-S: 237
Informations complémentaires

Pour le lot 1 — nettoyage des locaux de la régie eau-assainissement, les montants minimal et maximal en valeur de l'accord-cadre à bons de commande sont fixés à: montant minimal HT (euro(s)): 19 000,00, montant maximal (HT) (euro(s)) : 45 000,00.

Objet
Champ d'application du marché

Intitulé du lot: nettoyage des locaux de la régie collecte (réservé)
Brève description: Cf CCTP
Informations complémentaires:

Pour le lot 2 — nettoyage des locaux de la régie collecte, les montants minimal et maximal en valeur de l'accord-cadre à bons de commande sont fixés à: montant minimal (HT) (euro(s)): 29 000,00, montant maximal (HT) (euro(s)): 70 000,00.

Pour le lot 3 — nettoyage des sites administratifs, médiathèques, bibliothèques et de sites accueillant des entreprises, les montants minimal et maximal en valeur de l'accord-cadre à bons de commande sont fixés à: montant minimal (HT) (euro(s)): 218 000,00, montant maximal (HT) (euro(s)): 736 000,00.

Intitulé du lot: Nettoyage des musées de la métropole
Informations complémentaires:

Pour le lot 4 — nettoyage des musées de la métropole, les montants minimal et maximal en valeur de l'accord-cadre à bons de commande sont fixés à: montant minimal (HT) (euro(s)): 58 000,00, montant maximal (HT) (euro(s)): 140 000,00.

Intitulé du lot: Nettoyage des équipements sportifs de la métropole
Informations complémentaires:

Pour le lot 5 — nettoyage des équipements sportifs de la métropole, les montants minimal et maximal en valeur de l'accord-cadre à bons de commande sont fixés à: montant minimal (HT) (euro(s)): 139 000,00, montant maximal (HT) (euro(s)): 272 000,00.

Pour le lot 6 — nettoyage de locaux accueillant du personnel de terrain, les montants minimal et maximal en valeur de l'accord-cadre à bons de commande sont fixés à: montant minimal (HT) (euro(s)): 116 000,00, montant maximal (HT) (euro(s)): 276 000,00.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-11-23 📅
Nom: ESAT hors murs Les Volcans
Adresse postale: 48 route de Gerzat
Commune postale: Cébazat
Code postal: 63118
Pays: France 🇫🇷
Puy-de-Dôme 🏙️
Valeur totale du marché: 180 000 EUR 💰
Nom: CNET 63
Adresse postale: ZAC du Cheix, 8 rue Enrico Fermi
Commune postale: Romagnat
Code postal: 63540
Valeur totale du marché: 280 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2020-11-20 📅
Nom: Onet Services
Adresse postale: 36 boulevard de l'Océan
Commune postale: Marseille
Code postal: 13009
Pays: Bouches-du-Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 2 944 000 EUR 💰
560 000 EUR 💰
Nom: Groupement Arc en Ciel Rhône Alpes Environnement
Adresse postale: 264 rue des Sables de Sary
Commune postale: Saran
Code postal: 45770
Pays: Loiret 🏙️
Valeur totale du marché: 1 088 000 EUR 💰
1 104 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
6
5
4

Référence
Informations complémentaires

Montant mini — maxi annuel de l'accord-cadre de nettoyage des locaux de la Métropole se décomposant comme suit: nº 20118-01: montant annuel minimal 19 000 EUR HT — montant annuel maximal 45 000 EUR HT nº 20118-02: montant annuel minimal 29 000 EUR HT — montant annuel maximal 70 000 EUR HT nº 20118-03: montant annuel minimal 218 000 EUR HT — montant annuel maximal 736 000 EUR HT nº 20118-04: montant annuel minimal 58 000 EUR HT — montant annuel maximal 140 000 EUR HT nº 20118-05: montant annuel minimal 139 000 EUR HT — montant annuel maximal 272 000 EUR HT nº 20118-06: montant annuel minimal 116 000 EUR HT — montant annuel maximal 276 000 EUR HT. Tous les lots de l'accord-cadre ont une durée de douze mois reconductible trius fois par période de douze mois.

Source: OJS 2020/S 237-584862 (2020-11-30)

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