Prestations de nettoyages de locaux de la ville de Clermont-Ferrand

Ville de Clermont-Ferrand

Le marché porte sur les prestations de nettoyage des locaux de la ville de Clermont-Ferrand.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-10-12. L'appel d'offres a été publié le 2020-09-09.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville de Clermont-Ferrand

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de nettoyage et d'hygiène › Services de nettoyage

Où ?

• Auvergne › Puy-de-Dôme

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-09-09	Avis de marché
2020-10-08	Informations complémentaires
2021-01-14	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-09-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage
Numéro de référence: 2020cf-Srv59
Brève description:

Le marché porte sur les prestations de nettoyage des locaux de la ville de Clermont-Ferrand.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage 📦
Code CPV supplémentaire: Services de nettoyage 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Puy-de-Dôme 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Clermont-Ferrand
Adresse postale: Service de la commande publique, 64-66 avenue de l'Union-Soviétique
Code postal: 63007
Commune postale: Clermont-Ferrand
Contact
Adresse Internet: http://www.clermont-ferrand.fr/ 🌏
Courrier électronique: pole-conseils-achats@clermontmetropole.eu 📧
URL des documents: https://clermont-ferrand.fr/marches-publics 🌏
URL pour la participation: https://clermont-ferrand.fr/marches-publics 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-09-09 📅
Date limite de soumission: 2020-10-12 📅
Date de publication: 2020-09-14 📅
Date de début: 2021-03-21 📅
Date de fin: 2022-08-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 178-430074
Numéro JO-S: 178
Informations complémentaires
Le marché commence à compter du 1.1.2021.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Nettoyage des locaux de la DDSU
Numéro du lot: 01
Brève description:

Prestations de nettoyage de quatre maisons de quartier:

— maison de quartier de Champratel,

— accueil de loisirs Mercœur,

— maison de quartier de la Fontaine-du-Bac,

— maison de quartier de Saint-Jacques marché forfaitaire.

Durée de l'accord: 20 mois
Informations complémentaires: Le marché commence à compter du 1.1.2021.
Intitulé du lot: Nettoyage du Centre d'initiation à l'art
Numéro du lot: 02
Brève description:

Prestations de nettoyage du Centre d'initiation à l'art (CIA) et ses locaux administratifs (rue Serbie). Marché forfaitaire avec une part à bons de commande avec un minimum de 1 000,00 EUR HT et un maximum de 10 000,00 EUR (HT).

Intitulé du lot: Nettoyage des locaux d'écoles suite aux activités de loisirs
Numéro du lot: 03
Brève description:

Prestations de nettoyage de vingt-six écoles maternelles. Marché à bons de commande sans minimum et un maximum de 85 000,00 EUR (HT).

Intitulé du lot: Nettoyage de la maison des sports (réservé)
Numéro du lot: 04
Brève description:

Prestations de nettoyage de la maison des sports pendant et après manifestations. Marché réservé conformément à l'article L. 2113-12 du code de la commande publique. Marché à bons de commande avec un minimum de 33 000,00 EUR HT et un maximum de 85 000,00 EUR (HT).

Intitulé du lot: Nettoyage des installations sportives couvertes
Numéro du lot: 05
Brève description:

Prestations de nettoyage de sept installations sportives: les salles Julien-Arnaud/le gymnase Ferdinand-Buisson/le gymnase René-Soulier/le gymnase de l'Oradou/le gymnase Charles-Baudelaire/la Maison des Boulistes/le Boulodrome municipal. Marché forfaitaire.

Intitulé du lot: Nettoyage des installations sportives de plein air
Numéro du lot: 06
Brève description:

Prestations de nettoyage des vestiaires de trois stades:

— vestiaires du stade de l'Espérance,

— vestiaires du stade Papillaud,

— vestiaires du stade Camille-et-Edmond-Leclanché.

Marché forfaitaire.

Intitulé du lot: Nettoyage de l'opéra-théâtre
Numéro du lot: 07
Brève description:

Marché forfaitaire avec une part à bons de commande avec un minimum de 500 EUR HT et un maximum de 4 000 EUR (HT).

Intitulé du lot: Nettoyage de la cour des trois coquins
Numéro du lot: 08
Brève description:

Marché forfaitaire avec une part à bons de commande avec un minimum de 1 000 EUR HT et un maximum de 4 000,00 EUR (HT).

Intitulé du lot: Nettoyage du marché Saint-Pierre
Numéro du lot: 09
Brève description: Marché forfaitaire
Intitulé du lot: Nettoyage du service de communication à la maison du tourisme
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: Nettoyage de divers bâtiments des groupes sportifs, administratifs, scolaires et associatifs
Numéro du lot: 11
Brève description:

Prestations de nettoyage pour l'ensemble des bâtiments des groupes sportifs, administratifs, scolaires et associatifs (hors périmètre des autres lots). Marché à bons de commande avec un minimum de 15 000,00 EUR HT annuel et un maximum de 240 000,00 EUR HT annuel.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Les justifications à produire figurent à l'article 5.1 du règlement de la consultation

Situation économique et financière:

Les justifications à produire figurent à l'article 5.1 du règlement de la consultation

Capacité technique et professionnelle:

Les justifications à produire figurent à l'article 5.1 du règlement de la consultation

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

Les justifications à produire figurent à l'article 5.1 du règlement de la consultation

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Garantie à première demande couvrant 100,000 % du montant de l'avance. Caractéristiques des prix en fonction des lots: prix global forfaitaire, prix mixtes, prix unitaires. Modalités de variation des prix: révision périodique, annuelle. Une avance de 5,000 % ou le cas échéant, à 10 % pour les petites et moyennes entreprises, sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du CCAG-FCS. Le délai global de paiement est de trente jours. Modalités de financements: fonds propres. Le marché pourra être attribué à une seule entreprise ou à un groupement d'entreprises. Si le marché est attribué à un groupement conjoint, le mandataire conjoint sera solidaire de chacun des membres du groupement.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-10-12 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21630113500010
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://clermont-ferrand.fr/marches-publics 🌏
URL des documents: https://clermont-ferrand.fr/marches-publics 🌏

Référence
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://clermont-ferrand.fr/marches-publics - Fonds propres. Modalités d'obtention des documents de consultation: dossiers fournis gratuitement sur ww.marchespublics.info/acheteur/vcf/ Modalités d'ouverture des offres: les séances ne sont pas publiques. Les candidats n'y sont pas admis. Dématérialisation des procédures: niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique: le niveau. Les certificats de signature doivent être conformes à la norme EIDAS de niveau «Qualifié». Les certificats RGS** émis jusqu'au 1.10.2018 seront encore acceptés jusqu'à leur expiration. Les prestations comportent les conditions d'exécution suivantes: conformément à l'article L. 2112-2 du code de la commande publique, cette opération fait l'objet d'une action d'insertion par l'emploi au profit des publics prioritaires suivants: habitants des zones urbaines sensibles. Cette clause est une condition d'exécution obligatoire du marché. Cette clause concerne tous les lots excepté le lot n

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 473146100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://www.conseil-etat.fr/ta/clermont_ferrand/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— Référé précontractuel: avant la signature du marché,

— Référé contractuel: selon les dispositions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative,

— Recours pour excès de pouvoir: dans les deux mois suivant la notification ou la publication de la décision contestée,

— Recours de pleine juridiction ouvert aux candidats évincés pendant une durée de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées de la signature du contrat,

— Recours indemnitaire dans les limites de la prescription quadriennale.

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 79 cours Charlemagne
Commune postale: Lyon
Code postal: 69002
Téléphone: +33 345218243 📞
Courrier électronique: jerome.dossi@crtc.ccomptes.fr 📧
Source: OJS 2020/S 178-430074 (2020-09-09)

Informations complémentaires (2020-10-08)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le marché porte sur les prestations de nettoyage des locaux de la Ville de Clermont-Ferrand.

Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Service de la commande publique, 64-66 avenue de l'Union Soviétique

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-10-08 📅
Date limite de soumission: 2020-10-15 📅
Date de publication: 2020-10-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 199-483273
Se réfère à l'avis: 2020/S 178-430074
Numéro JO-S: 199
Source: OJS 2020/S 199-483273 (2020-10-08)

Avis d'attribution de marché (2021-01-14)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 958234.20 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: service de la commande publique, 64-66 avenue de l'Union Soviétique

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-01-14 📅
Date de publication: 2021-01-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 012-025468
Numéro JO-S: 12

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— accueil de loisirs Mercoeur,

— maison de quartier de la Fontaine du Bac,

— maison de quartier de Saint-Jacques.

Intitulé du lot: Nettoyage du Centre d'initiation à l'art (CIA)
Brève description:

Prestations de nettoyage du Centre de l'initiation à l'art (CIA) et ses locaux administratifs (rue Serbie). Marché forfaitaire avec une part à bons de commande avec un minimum de 1 000 EUR HT et un maximum de 10 000 EUR HT.

Prestations de nettoyage de 26 écoles maternelles. Marché à bons de commande sans minimum et un maximum de 85 000 EUR HT.

Prestations de nettoyage de sept installations sportives: Les salles Julien Arnaud/Le gymnase Ferdinand Buisson/Le gymnase René Soulier/Le gymnase de l'Oradou/Le gymnase Charles Baudelaire/La Maison des Boulistes/Le Boulodrome municipal. Marché forfaitaire.

— vestiaires du stade de l'espérance,

— vestiaires du stade Camille et Edmond Leclanché.

Marché forfaitaire avec une part à bons de commande avec un minimum de…

… 500 EUR HT et un maximum de 4 000 EUR HT.

… 1 000 EUR HT et un maximum de 4 000 EUR HT.

Prestations de nettoyage pour l'ensemble des bâtiments des groupes sportifs, administratifs, scolaires et associatifs (hors périmètre des autres lots). Marché à bons de commande avec un minimum de 15 000 EUR HT annuel et un maximum de 240 000 EUR HT annuel.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-12-18 📅
Nom: Net Plus
Adresse postale: 60a rue de la Rigourdière
Commune postale: Cesson-Sévigné
Code postal: 35510
Pays: France 🇫🇷
Ille-et-Vilaine 🏙️
Valeur totale du marché: 92937.05 EUR 💰
33 274 EUR 💰
Nom: Onet Services
Adresse postale: 36 boulevard de l'Océan
Commune postale: Marseille
Code postal: 13009
Pays: Bouches-du-Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 85 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2020-12-21 📅
Nom: Aptitudes 63
Adresse postale: 71 rue Anatole France
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63000
Pays: Puy-de-Dôme 🏙️
Nom: Eja
Adresse postale: 3 rue Félix Mézard
Code postal: 63100
Valeur totale du marché: 141578.46 EUR 💰
89377.21 EUR 💰
Nom: Atalian Propreté Sud-Ouest
Adresse postale: 4 voie Romaine
Commune postale: Cestas
Code postal: 33610
Pays: Gironde 🏙️
Valeur totale du marché: 50037.26 EUR 💰
Nom: Anetra
Adresse postale: 18 avenue des États-Unis
Valeur totale du marché: 32612.50 EUR 💰
75100.55 EUR 💰
15617.17 EUR 💰
240 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
3
1

Référence
Informations complémentaires

Les lots 1, 5, 6, 9 et 10 sont à prix forfaitaires. Les lots 3, 4 et 11 sont conclus, sur la durée totale, à prix prix unitaires:

— lot 3: sans montant minimal/montant maximal de 85 000 EUR HT;

— lot 4: montant minimal de 30 000 EUR HT/montant maximal de 85 000 EUR HT;

— lot 11: montant minimal de 15 000 EUR HT/montant maximal de 240 000 EUR HT.

Les lots nº 2, 7 et 8 sont à prix forfaitaires avec une partie à prix unitaires. Le montant forfaitaire HT est indiqué dans la rubrique «Montant» susvisée. S'agissant des prestations ponctuelles à prix unitaires sur la durée totale du marché public:

— lot 2: montant minimal de 1 000 EUR HT/montant maximal de 10 000 EUR HT;

— lot 7: montant minimal de 500 EUR HT/montant maximal de 4 000 EUR HT;

— lot 8: montant minimal de 1 200 EUR HT/montant maximal de 3 700 EUR HT.

Les lots 1 à 6 et 8 à 11 sont conclus pour une durée de 20 mois fermes, à compter du 1.1.2021. Le Lot 7 est conclu à compter du 21.3.2021 et jusqu'au 31.8.2022.

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel: avant la signature du marché;

— référé contractuel: selon les dispositions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative;

— recours pour excès de pouvoir: dans les deux mois suivant la notification ou la publication de la décision contestée;

— recours de pleine juridiction ouvert aux candidats évincés pendant une durée de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées de la signature du contrat;

— recours indemnitaire dans les limites de la prescription quadriennale.

Source: OJS 2021/S 012-025468 (2021-01-14)

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