Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Prestations de nettoyages de locaux de la ville de Clermont-Ferrand
2020cf-Srv59”
Produits/services: Services de nettoyage📦
Brève description:
“Le marché porte sur les prestations de nettoyage des locaux de la ville de Clermont-Ferrand.” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Nettoyage des locaux de la DDSU
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage📦
Lieu d'exécution: Puy-de-Dôme🏙️
Description du marché:
“Prestations de nettoyage de quatre maisons de quartier:
— maison de quartier de Champratel,
— accueil de loisirs Mercœur,
— maison de quartier de la...”
Description du marché
Prestations de nettoyage de quatre maisons de quartier:
— maison de quartier de Champratel,
— accueil de loisirs Mercœur,
— maison de quartier de la Fontaine-du-Bac,
— maison de quartier de Saint-Jacques marché forfaitaire.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 20
Informations complémentaires: Le marché commence à compter du 1.1.2021.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Nettoyage du Centre d'initiation à l'art
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché:
“Prestations de nettoyage du Centre d'initiation à l'art (CIA) et ses locaux administratifs (rue Serbie). Marché forfaitaire avec une part à bons de commande...”
Description du marché
Prestations de nettoyage du Centre d'initiation à l'art (CIA) et ses locaux administratifs (rue Serbie). Marché forfaitaire avec une part à bons de commande avec un minimum de 1 000,00 EUR HT et un maximum de 10 000,00 EUR (HT).
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Nettoyage des locaux d'écoles suite aux activités de loisirs
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché:
“Prestations de nettoyage de vingt-six écoles maternelles. Marché à bons de commande sans minimum et un maximum de 85 000,00 EUR (HT).”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Nettoyage de la maison des sports (réservé)
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Description du marché:
“Prestations de nettoyage de la maison des sports pendant et après manifestations. Marché réservé conformément à l'article L. 2113-12 du code de la commande...”
Description du marché
Prestations de nettoyage de la maison des sports pendant et après manifestations. Marché réservé conformément à l'article L. 2113-12 du code de la commande publique. Marché à bons de commande avec un minimum de 33 000,00 EUR HT et un maximum de 85 000,00 EUR (HT).
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Nettoyage des installations sportives couvertes
Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Description du marché:
“Prestations de nettoyage de sept installations sportives: les salles Julien-Arnaud/le gymnase Ferdinand-Buisson/le gymnase René-Soulier/le gymnase de...”
Description du marché
Prestations de nettoyage de sept installations sportives: les salles Julien-Arnaud/le gymnase Ferdinand-Buisson/le gymnase René-Soulier/le gymnase de l'Oradou/le gymnase Charles-Baudelaire/la Maison des Boulistes/le Boulodrome municipal. Marché forfaitaire.
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Nettoyage des installations sportives de plein air
Titre
Numéro d'identification du lot: 06
Description
Description du marché:
“Prestations de nettoyage des vestiaires de trois stades:
— vestiaires du stade de l'Espérance,
— vestiaires du stade Papillaud,
— vestiaires du stade...”
Description du marché
Prestations de nettoyage des vestiaires de trois stades:
— vestiaires du stade de l'Espérance,
— vestiaires du stade Papillaud,
— vestiaires du stade Camille-et-Edmond-Leclanché.
Marché forfaitaire.
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Nettoyage de l'opéra-théâtre
Titre
Numéro d'identification du lot: 07
Description
Description du marché:
“Marché forfaitaire avec une part à bons de commande avec un minimum de 500 EUR HT et un maximum de 4 000 EUR (HT).” Durée de l'accord
Date de début: 2021-03-21 📅
Date de fin: 2022-08-31 📅
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Nettoyage de la cour des trois coquins
Titre
Numéro d'identification du lot: 08
Description
Description du marché:
“Marché forfaitaire avec une part à bons de commande avec un minimum de 1 000 EUR HT et un maximum de 4 000,00 EUR (HT).”
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Nettoyage du marché Saint-Pierre
Titre
Numéro d'identification du lot: 09
Description
Description du marché: Marché forfaitaire
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Nettoyage du service de communication à la maison du tourisme
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché: Marché forfaitaire.
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Nettoyage de divers bâtiments des groupes sportifs, administratifs, scolaires et associatifs” Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché:
“Prestations de nettoyage pour l'ensemble des bâtiments des groupes sportifs, administratifs, scolaires et associatifs (hors périmètre des autres lots)....”
Description du marché
Prestations de nettoyage pour l'ensemble des bâtiments des groupes sportifs, administratifs, scolaires et associatifs (hors périmètre des autres lots). Marché à bons de commande avec un minimum de 15 000,00 EUR HT annuel et un maximum de 240 000,00 EUR HT annuel.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Les justifications à produire figurent à l'article 5.1 du règlement de la consultation” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Les justifications à produire figurent à l'article 5.1 du règlement de la consultation” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Les justifications à produire figurent à l'article 5.1 du règlement de la consultation” Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles):
“Les justifications à produire figurent à l'article 5.1 du règlement de la consultation” Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Garantie à première demande couvrant 100,000 % du montant de l'avance. Caractéristiques des prix en fonction des lots: prix global forfaitaire, prix mixtes,...”
Conditions d'exécution du contrat
Garantie à première demande couvrant 100,000 % du montant de l'avance. Caractéristiques des prix en fonction des lots: prix global forfaitaire, prix mixtes, prix unitaires. Modalités de variation des prix: révision périodique, annuelle. Une avance de 5,000 % ou le cas échéant, à 10 % pour les petites et moyennes entreprises, sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du CCAG-FCS. Le délai global de paiement est de trente jours. Modalités de financements: fonds propres. Le marché pourra être attribué à une seule entreprise ou à un groupement d'entreprises. Si le marché est attribué à un groupement conjoint, le mandataire conjoint sera solidaire de chacun des membres du groupement.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-10-12
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-10-12
14:00 📅
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://clermont-ferrand.fr/marches-publics - Fonds propres. Modalités d'obtention des documents de consultation: dossiers fournis gratuitement sur ww.marchespublics.info/acheteur/vcf/ Modalités d'ouverture des offres: les séances ne sont pas publiques. Les candidats n'y sont pas admis. Dématérialisation des procédures: niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique: le niveau. Les certificats de signature doivent être conformes à la norme EIDAS de niveau «Qualifié». Les certificats RGS** émis jusqu'au 1.10.2018 seront encore acceptés jusqu'à leur expiration. Les prestations comportent les conditions d'exécution suivantes: conformément à l'article L. 2112-2 du code de la commande publique, cette opération fait l'objet d'une action d'insertion par l'emploi au profit des publics prioritaires suivants: habitants des zones urbaines sensibles. Cette clause est une condition d'exécution obligatoire du marché. Cette clause concerne tous les lots excepté le lot n 4. Le titulaire aura à respecter l'obligation de reprise du personnel selon les conditions prévues dans la convention collective nationale des entreprises de propreté et services associés du 26.7.2011 fixant les conditions d'une garantie d'emploi et de la continuité du contrat de travail du personnel en cas de changement du prestataire. Liste en pièce jointe du DCE. Pour le lot n 4: en application de l'article L. 2113-12 du code de la commande publique, le ou les lots référencé(s) ci-dessus sont réservé(s) à des entreprises adaptées mentionnées à l'article L. 5213-13 du code du travail, à des établissements et services d'aide par le travail mentionnés à l'article L. 344-2 du code de l'action sociale et des familles ou à des structures équivalentes. Les visites des sites sont obligatoires dans les conditions fixées au règlement de la consultation.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 473146100📞
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr📧
URL: http://www.conseil-etat.fr/ta/clermont_ferrand/🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics”
Adresse postale: 79 cours Charlemagne
Commune postale: Lyon
Code postal: 69002
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 345218243📞
Courrier électronique: jerome.dossi@crtc.ccomptes.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— Référé précontractuel: avant la signature du marché,
— Référé contractuel: selon les dispositions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— Référé précontractuel: avant la signature du marché,
— Référé contractuel: selon les dispositions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative,
— Recours pour excès de pouvoir: dans les deux mois suivant la notification ou la publication de la décision contestée,
— Recours de pleine juridiction ouvert aux candidats évincés pendant une durée de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées de la signature du contrat,
— Recours indemnitaire dans les limites de la prescription quadriennale.
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Source: OJS 2020/S 178-430074 (2020-09-09)
Informations complémentaires (2020-10-08) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: Service de la commande publique, 64-66 avenue de l'Union Soviétique
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Prestations de nettoyages de locaux de la Ville de Clermont-Ferrand
2020cf-Srv59”
Brève description:
“Le marché porte sur les prestations de nettoyage des locaux de la Ville de Clermont-Ferrand.”
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2020/S 178-430074
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2020-10-12 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-10-15 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d’ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2020-10-12 📅
L'heure: 14:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-10-15 📅
L'heure: 14:00
Source: OJS 2020/S 199-483273 (2020-10-08)
Avis d'attribution de marché (2021-01-14) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: service de la commande publique, 64-66 avenue de l'Union Soviétique
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 958234.20 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“Prestations de nettoyage de quatre maisons de quartier:
— maison de quartier de Champratel,
— accueil de loisirs Mercoeur,
— maison de quartier de la...”
Description du marché
Prestations de nettoyage de quatre maisons de quartier:
— maison de quartier de Champratel,
— accueil de loisirs Mercoeur,
— maison de quartier de la Fontaine du Bac,
— maison de quartier de Saint-Jacques.
Marché forfaitaire.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Champ d'application du marché
Titre: Nettoyage du Centre d'initiation à l'art (CIA)
Description
Description du marché:
“Prestations de nettoyage du Centre de l'initiation à l'art (CIA) et ses locaux administratifs (rue Serbie). Marché forfaitaire avec une part à bons de...”
Description du marché
Prestations de nettoyage du Centre de l'initiation à l'art (CIA) et ses locaux administratifs (rue Serbie). Marché forfaitaire avec une part à bons de commande avec un minimum de 1 000 EUR HT et un maximum de 10 000 EUR HT.
Afficher plus
Description du marché:
“Prestations de nettoyage de 26 écoles maternelles. Marché à bons de commande sans minimum et un maximum de 85 000 EUR HT.”
Description du marché:
“Prestations de nettoyage de la maison des sports pendant et après manifestations. Marché réservé conformément à l'article L. 2113-12 du code de la commande...”
Description du marché
Prestations de nettoyage de la maison des sports pendant et après manifestations. Marché réservé conformément à l'article L. 2113-12 du code de la commande publique. Marché à bons de commande avec un minimum de 33 000 EUR HT et un maximum de 85 000 EUR HT.
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Description du marché:
“Prestations de nettoyage de sept installations sportives: Les salles Julien Arnaud/Le gymnase Ferdinand Buisson/Le gymnase René Soulier/Le gymnase de...”
Description du marché
Prestations de nettoyage de sept installations sportives: Les salles Julien Arnaud/Le gymnase Ferdinand Buisson/Le gymnase René Soulier/Le gymnase de l'Oradou/Le gymnase Charles Baudelaire/La Maison des Boulistes/Le Boulodrome municipal. Marché forfaitaire.
Afficher plus
Description du marché:
“Prestations de nettoyage des vestiaires de trois stades:
— vestiaires du stade de l'espérance,
— vestiaires du stade Papillaud,
— vestiaires du stade...”
Description du marché
Prestations de nettoyage des vestiaires de trois stades:
— vestiaires du stade de l'espérance,
— vestiaires du stade Papillaud,
— vestiaires du stade Camille et Edmond Leclanché.
Marché forfaitaire.
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Description du marché:
“Marché forfaitaire avec une part à bons de commande avec un minimum de 500 EUR HT et un maximum de 4 000 EUR HT.”
Description du marché:
“Marché forfaitaire avec une part à bons de commande avec un minimum de 1 000 EUR HT et un maximum de 4 000 EUR HT.”
Description du marché:
“Prestations de nettoyage pour l'ensemble des bâtiments des groupes sportifs, administratifs, scolaires et associatifs (hors périmètre des autres lots)....”
Description du marché
Prestations de nettoyage pour l'ensemble des bâtiments des groupes sportifs, administratifs, scolaires et associatifs (hors périmètre des autres lots). Marché à bons de commande avec un minimum de 15 000 EUR HT annuel et un maximum de 240 000 EUR HT annuel.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 178-430074
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: Nettoyage des locaux de la DDSU
Date de conclusion du contrat: 2020-12-18 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Net Plus
Adresse postale: 60a rue de la Rigourdière
Commune postale: Cesson-Sévigné
Code postal: 35510
Pays: France 🇫🇷
Région: Ille-et-Vilaine🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 92937.05 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: Nettoyage du Centre d'initiation à l'art
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 33 274 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 03
Titre: Nettoyage des locaux d'écoles suite aux activités de loisirs
Nom et adresse du contractant
Nom: Onet Services
Adresse postale: 36 boulevard de l'Océan
Commune postale: Marseille
Code postal: 13009
Région: Bouches-du-Rhône🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 85 000 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 04
Titre: Nettoyage de la maison des sports (réservé)
Date de conclusion du contrat: 2020-12-21 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Aptitudes 63
Adresse postale: 71 rue Anatole France
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63000
Région: Puy-de-Dôme🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 85 000 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 05
Titre: Nettoyage des installations sportives couvertes
Nom et adresse du contractant
Nom: Eja
Adresse postale: 3 rue Félix Mézard
Code postal: 63100
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 141578.46 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 06
Titre: Nettoyage des installations sportives de plein air
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 89377.21 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 07
Titre: Nettoyage de l'opéra-théâtre
Nom et adresse du contractant
Nom: Atalian Propreté Sud-Ouest
Adresse postale: 4 voie Romaine
Commune postale: Cestas
Code postal: 33610
Région: Gironde🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 50037.26 💰
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 08
Titre: Nettoyage de la cour des trois coquins
Nom et adresse du contractant
Nom: Anetra
Adresse postale: 18 avenue des États-Unis
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 32612.50 💰
9️⃣
Numéro d'identification du lot: 09
Titre: Nettoyage du marché Saint-Pierre
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 75100.55 💰
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: Nettoyage du service de communication à la maison du tourisme
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 15617.17 💰
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 11
Titre:
“Nettoyage de divers bâtiments des groupes sportifs, administratifs, scolaires et associatifs” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 240 000 💰
“Les lots 1, 5, 6, 9 et 10 sont à prix forfaitaires. Les lots 3, 4 et 11 sont conclus, sur la durée totale, à prix prix unitaires:
— lot 3: sans montant...”
Les lots 1, 5, 6, 9 et 10 sont à prix forfaitaires. Les lots 3, 4 et 11 sont conclus, sur la durée totale, à prix prix unitaires:
— lot 3: sans montant minimal/montant maximal de 85 000 EUR HT;
— lot 4: montant minimal de 30 000 EUR HT/montant maximal de 85 000 EUR HT;
— lot 11: montant minimal de 15 000 EUR HT/montant maximal de 240 000 EUR HT.
Les lots nº 2, 7 et 8 sont à prix forfaitaires avec une partie à prix unitaires. Le montant forfaitaire HT est indiqué dans la rubrique «Montant» susvisée. S'agissant des prestations ponctuelles à prix unitaires sur la durée totale du marché public:
— lot 2: montant minimal de 1 000 EUR HT/montant maximal de 10 000 EUR HT;
— lot 7: montant minimal de 500 EUR HT/montant maximal de 4 000 EUR HT;
— lot 8: montant minimal de 1 200 EUR HT/montant maximal de 3 700 EUR HT.
Les lots 1 à 6 et 8 à 11 sont conclus pour une durée de 20 mois fermes, à compter du 1.1.2021. Le Lot 7 est conclu à compter du 21.3.2021 et jusqu'au 31.8.2022.
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel: avant la signature du marché;
— référé contractuel: selon les dispositions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel: avant la signature du marché;
— référé contractuel: selon les dispositions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative;
— recours pour excès de pouvoir: dans les deux mois suivant la notification ou la publication de la décision contestée;
— recours de pleine juridiction ouvert aux candidats évincés pendant une durée de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées de la signature du contrat;
— recours indemnitaire dans les limites de la prescription quadriennale.
Afficher plus
Source: OJS 2021/S 012-025468 (2021-01-14)