Prestations de nettoyage pour les locaux communautaires — colisée 1, 2 et 3

CA Nîmes métropole

La présente consultation concerne les prestations de nettoyage des locaux communautaires — colisée 1, 2 et 3.
Les prestations du présent marché sont découpées comme suit:
— des prix forfaitaires pour toutes les prestations de nettoyages récurrentes;
— des prix unitaires pour diverses prestations ponctuelles de nettoyage avec un montant maximal par année.
Ces prestations seront rémunérées au fur et à mesure de l'émission de bons de commande et sur la base du Bordereau des prix unitaires (BPU).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-11-26. L'appel d'offres a été publié le 2020-10-16.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Atalian propreté PACA

Qui ?

• CA Nîmes métropole

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Languedoc-Roussillon › Gard

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-10-16	Avis de marché
2020-11-18	Informations complémentaires
2021-02-04	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-10-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage de bâtiments
Numéro de référence: 20S034FF
Brève description:

La présente consultation concerne les prestations de nettoyage des locaux communautaires — colisée 1, 2 et 3. Les prestations du présent marché sont découpées comme suit: — des prix forfaitaires pour toutes les prestations de nettoyages récurrentes; — des prix unitaires pour diverses prestations ponctuelles de nettoyage avec un montant maximal par année. Ces prestations seront rémunérées au fur et à mesure de l'émission de bons de commande et sur la base du Bordereau des prix unitaires (BPU).

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage de bâtiments 📦
Code CPV supplémentaire: Services de nettoyage de bâtiments 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Gard 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: CA Nîmes Métropole
Adresse postale: colisée 2 — 1 rue du Colisée
Code postal: 30947
Commune postale: Nîmes
Contact
Adresse Internet: https://www.marches-securises.fr 🌏
Courrier électronique: commande-publique-agglo@nimes-metropole.fr 📧
Téléphone: +33 431035700 📞
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-10-16 📅
Date limite de soumission: 2020-11-26 📅
Date de publication: 2020-10-21 📅
Date de début: 2021-01-20 📅
Date de fin: 2022-01-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 205-499124
Numéro JO-S: 205
Informations complémentaires

Les prestations seront financées selon les modalités suivantes: Le financement est assuré par le budget principal de Nîmes Métropole section fonctionnement, sous forme de fonds propres.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La présente consultation concerne les prestations de nettoyage des locaux communautaires — colisée 1, 2 et 3.

Les prestations du présent marché sont découpées comme suit:

— des prix forfaitaires pour toutes les prestations de nettoyages récurrentes;

— des prix unitaires pour diverses prestations ponctuelles de nettoyage avec un montant maximal par année.

Ces prestations seront rémunérées au fur et à mesure de l'émission de bons de commande et sur la base du Bordereau des prix unitaires (BPU).

Valeur totale estimée: 864 000 EUR 💰
Brève description:

Le présent marché à prix global et forfaitaire avec une partie en accord-cadre à bons de commande de fournitures courantes et services est conclu pour une période initiale d'un an ferme à compter du 20.1.2021 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure. À titre indicatif, les prestations de nettoyage commenceront à s'exécuter:

— pour colisée 1 et 2, à compter du 20.1.2021;

— pour colisée 3, à compter du 14.5.2021.

Les prestations récurrentes seront rémunérées par un prix global et forfaitaire. Les prestations ponctuelles sera seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix du Bordereau des prix unitaires (BPU), dans le respect du montant maximal défini comme suit: 12 000 EUR HT par an. Une avance est prévue au contrat, son montant est fixé à 5 % du montant initial de la partie forfaitaire du marché. Les modalités de versement de l'avance sont définies au contrat. Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée. Les prix sont révisables dans les conditions prévues au CCAP. Le paiement sera effectué en une fois après constatation du service fait, ou, si l'exécution des prestations est supérieure à un mois, sous la forme d'acomptes mensuels correspondant aux prestations réalisées et après constatation du service. Le dépôt d'une offre est conditionné à la visite préalable des lieux d'exécution des prestations. Les modalités de visite sont les suivantes: les dates de visite sont les suivantes: 27.10.2020 (09h00), 3.11.2020 (09h00), 10.11.2020 (09h00). Cependant, au regard du contexte de crise sanitaire, il convient de signaler sa présence aux dates mentionnées ci-dessus dans les 24 h précédent la tenue de la visite. En cas de surnombre, notamment à la dernière date prévue, il sera organisé une visite qui se tiendra au plus tard douze jours avant la date limite de remise des offres, afin que les candidats puissent faire des demandes de renseignements complémentaires en respectant les délais de l'article 8.1 du RC. Toute demande de visite intervenant après la dernière organisée le 10.11.2020 sera refusée.

Prise de rendez-vous: Mme Lietani Drissia — tél. +33 430067905. Le contrat objet de la présente consultation est soumis à une obligation de reprise du personnel. La masse salariale du personnel concerné sera fournie dans le dossier de la consultation. L'exécution des prestations n'est pas fractionnée en phases ou en tranches successives. Les prestations ne sont pas réparties en lots séparés, ne faisant pas l'objet de prestations distinctes. En cas de groupement, la forme juridique adoptée est soit celle d'un groupement solidaire, soit celle d'un groupement conjoint. Dans le cas d'un groupement conjoint, le pouvoir adjudicateur impose que le mandataire du groupement soit solidaire conformément aux dispositions de l'article R. 2142-24, alinéa II du code de la commande publique. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:

— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements;

— en qualité de membres de plusieurs groupements.

Valeur estimée hors TVA: 864 000 EUR 💰
Description des renouvellements:

Le présent accord-cadre est reconductible tacitement trois fois pour une période d'un an. La durée maximale de l'accord-cadre ne pourra excéder 48 mois à compter de sa date de conclusion.

Description des options:

Les prestations, objet de la présente consultation, pourront donner lieu à un nouveau contrat pour la réalisation de prestations similaires, passé en application de la procédure négociée de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique. Le contrat objet de la présente consultation pourra être modifié durant son exécution en application de ses clauses de réexamen prévu au CCAP (notamment concernant l'étage 4 du colisée 3 en cours de travaux).

Le marché est reconductible trois fois.

Informations complémentaires:

Les prestations seront financées selon les modalités suivantes: Le financement est assuré par le budget principal de Nîmes Métropole section fonctionnement, sous forme de fonds propres.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Rue du Colisée — 30900 Nîmes — colisée 1, 2 et 3.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— DUME (déclaration pré-remplie par la plate-forme de dématérialisation en cas de candidature DUME) pour chaque membre du groupement et pour chaque sous-traitant;

— ou, en cas de candidature classique une lettre de candidature et une déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner mentionnées aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du code de la commande publique (formulaire DC1 ou format libre — pour les sous-traitants, l'annexe de l'acte d'engagement relative à la sous-traitance suffit).

Situation économique et financière:

— DUME (déclaration pré-remplie par la plate-forme de dématérialisation en cas de candidature DUME) pour chaque membre du groupement et pour chaque sous-traitant;

— ou, en cas de candidature classique, déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles (déclaration correspondante dans le formulaire DC2).

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;

— liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Cette liste comprendra notamment des références pour des prestations similaires réalisées au cours des trois dernières années;

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-11-26 📅
Heure d'ouverture des offres: 17:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 55
Critère de qualité (nom): Performances environnementales
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 40

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: à l'attention de Monsiseur le président de Nîmes Métropole
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

Cinq mois environ avant la fin de la période de validité de l'accord-cadre objet de la présente consultation (fin de la période initiale estimée à l'hiver 2022 ou d'une des périodes reconduites hiver 2023, 2024 ou 2025).

Visite obligatoire (voir plus haut). Le dossier de consultation des entreprises est disponible gratuitement à l'adresse électronique suivante: www.marches-securises.fr — En cas de groupement, la forme juridique adoptée est soit celle d'un groupement solidaire, soit celle d'un groupement conjoint. Dans le cas d'un groupement conjoint, le pouvoir adjudicateur impose que le mandataire du groupement soit solidaire conformément aux dispositions de l'article R. 2142-24, alinéa II du code de la commande publique. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:

— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements;

— en qualité de membres de plusieurs groupements.

Au cours de la consultation, en cas:

— d'anomalie détectée et/ou d'incohérence entre les pièces du dossier de la consultation qui rendraient difficile l'exécution du marché;

— ou d'informations manquantes et nécessaires à la détermination du contenu de son offre. Il appartient aux candidats de prévenir la Communauté d'agglomération Nîmes Métropole durant la période de consultation des problèmes en l'interrogeant via le profil acheteur et selon les modalités indiquées au règlement de la consultation. Les candidats sont invités à s'identifier lors du téléchargement du dossier et à vérifier la validité de l'adresse électronique qu'ils ont indiquée sur la plateforme, afin de pouvoir être alertés par toute modification éventuelle du DCE ou toute réponse aux questions posées par des candidats dans le cadre de la consultation. Assistance plate-forme de dématérialisation: pour toute question relative au dépôt de réponses électroniques, un numéro est à la disposition des soumissionnaires: +33 492909327. Le marché sera signé électroniquement entre Nîmes Métropole et l'attributaire du présent marché à l'issue de la procédure de passation préalablement à la notification. Les candidats sont ainsi informés qu'ils devront signer électroniquement le présent contrat après attribution dans le délai imparti. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis. Du fait de la crise sanitaire (coronavirus) actuelle, chaque candidat souhaitant déposer en main propre contre récépissé une copie de sauvegarde est invité à contacter l'acheteur public via la plate-forme de dématérialisation www.marches-securises.fr afin qu'un rendez-vous puisse, si nécessaire, être fixé formulaire «Questions/Réponses» — poser une question au pouvoir adjudicateur de la consultation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères — CS 88010
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Fax: +33 466362786 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 205-499124 (2020-10-16)

Informations complémentaires (2020-11-18)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La présente consultation concerne les prestations de nettoyage des locaux communautaires — Colisée 1, 2 et 3. Les prestations du présent marché sont découpées comme suit: — des prix forfaitaires pour toutes les prestations de nettoyages récurrentes; — des prix unitaires pour diverses prestations ponctuelles de nettoyage avec un montant maximal par année. Ces prestations seront rémunérées au fur et à mesure de l'émission de bons de commande et sur la base du Bordereau des prix unitaires (BPU).

Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage et d'hygiène 📦

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Colisée 2 — rue du Colisée

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-11-18 📅
Date limite de soumission: 2020-12-02 📅
Date de publication: 2020-11-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 228-562528
Se réfère à l'avis: 2020/S 205-499124
Numéro JO-S: 228
Informations complémentaires

Modification de la date limite de remise des offres: du 26.11.2020 (16h00), la date est décalée au 02 décembre (16h00).

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La présente consultation concerne les prestations de nettoyage des locaux communautaires — Colisée 1, 2 et 3. Les prestations du présent marché sont découpées comme suit:

— des prix unitaires pour diverses prestations ponctuelles de nettoyage avec un montant maximal par année. Ces prestations seront rémunérées au fur et à mesure de l'émission de bons de commande et sur la base du Bordereau des prix unitaires (BPU).

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: À l'attention de Monsieur le président de Nîmes Métropole
Source: OJS 2020/S 228-562528 (2020-11-18)

Avis d'attribution de marché (2021-02-04)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La présente consultation concerne les prestations de nettoyage des locaux communautaires — Colisée 1, 2 et 3. Les prestations du présent marché sont découpées comme suit: — des prix forfaitaires pour toutes les prestations de nettoyages récurrentes, — des prix unitaires pour diverses prestations ponctuelles de nettoyage avec un montant maximal par année. Ces prestations seront rémunérées au fur et à mesure de l'émission de bons de commande et sur la base du Bordereau des prix unitaires (BPU).

Valeur totale du marché: 835 598 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération Nîmes Métropole
Adresse postale: Colisée 2 — 1 rue du Colisée

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-02-04 📅
Date de publication: 2021-02-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 027-067147
Numéro JO-S: 27
Informations complémentaires

Début: 5.2.2021 — fin: 4.2.2022. Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui. Description des modalités ou du calendrier des reconductions: le présent accord-cadre est reconductible tacitement trois fois pour une période d'un an. La durée maximale de l'accord-cadre ne pourra excéder 48 mois à compter de sa date de conclusion.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La présente consultation concerne les prestations de nettoyage des locaux communautaires — Colisée 1, 2 et 3.

— des prix forfaitaires pour toutes les prestations de nettoyages récurrentes,

— pour Colisée 1 et 2, à compter du 20.1.2021,

— pour Colisée 3, à compter du 14.5.2021.

Les prestations récurrentes seront rémunérées par un prix global et forfaitaire. Les prestations ponctuelles seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix du Bordereau des prix unitaires (BPU), dans le respect du montant maximal défini comme suit: 12 000 EUR HT par an.

Une avance est prévue au contrat — son montant est fixé à 5 % du montant initial de la partie forfaitaire du marché. Les modalités de versement de l'avance sont définies au contrat. Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée. Les prix sont révisables dans les conditions prévues au CCAP. Le paiement sera effectué en une fois après constatation du service fait, ou, si l'exécution des prestations est supérieure à un mois, sous la forme d'acomptes mensuels correspondant aux prestations réalisées et après constatation du service. Le dépôt d'une offre est conditionné à la visite préalable des lieux d'exécution des prestations.

Les modalités de visite sont les suivantes: les dates de visite sont les suivantes: 27.10.2020 (9h00), 3.11.2020 (9h00), 10.11.2020 (9h00).

Cependant, au regard du contexte de crise sanitaire, il convient de signaler sa présence aux dates mentionnées ci-dessus dans les 24 heures précédent la tenue de la visite. En cas de surnombre, notamment à la dernière date prévue, il sera organisé une visite qui se tiendra au plus tard douze jours avant la date limite de remise des offres, afin que les candidats puissent faire des demandes de renseignements complémentaires en respectant les délais de l'article 8.1 du RC. Toute demande de visite intervenant après la dernière organisée le 10.11.2020 sera refusée.

Prise de rendez-vous: Mme Lietani Drissia - tél. +33 430067905.

Le contrat objet de la présente consultation est soumis à une obligation de reprise du personnel. La masse salariale du personnel concerné sera fournie dans le dossier de la consultation. L'exécution des prestations n'est pas fractionnée en phases ou en tranches successives. Les prestations ne sont pas réparties en lots séparés, ne faisant pas l'objet de prestations distinctes. En cas de groupement, la forme juridique adoptée est soit celle d'un groupement solidaire, soit celle d'un groupement conjoint. Dans le cas d'un groupement conjoint, le pouvoir adjudicateur impose que le mandataire du groupement soit solidaire conformément aux dispositions de l'article R. 2142-24, alinéa II du code de la commande publique. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:

— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,

Description des options:

Informations complémentaires:

Début: 5.2.2021 — fin: 4.2.2022.

Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui.

Description des modalités ou du calendrier des reconductions: le présent accord-cadre est reconductible tacitement trois fois pour une période d'un an. La durée maximale de l'accord-cadre ne pourra excéder 48 mois à compter de sa date de conclusion.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Rue du Colisée — 30900 Nîmes — Colisée 1, 2 et 3.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-02-04 📅
Nom: Atalian Propreté PACA
Commune postale: Aix-en-Provence
Pays: France 🇫🇷
Bouches-du-Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 835 598 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 15

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, CS 88010
Source: OJS 2021/S 027-067147 (2021-02-04)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement (>20 nouveaux marchés)

Services de nettoyage et d'hygiène (>20)

Services de nettoyage (>20)

Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres (>20)

Services de nettoyage de bâtiments (>20)
Services de nettoyage de logements (5)
Services de nettoyage de vitres (>20)