Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Prestations de nettoyage pour le compte de Valenciennes Métropole
M2020120DAG-DES”
Produits/services: Services de nettoyage et d'hygiène📦
Brève description:
“Le présent marché a pour objet les prestations de nettoyage des différents site de Valenciennes Métropole.”
Valeur estimée hors TVA: EUR 1 110 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Nettoyage du siège de Valenciennes Métropole
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage et d'hygiène📦
Lieu d'exécution: Nord🏙️
Description du marché: Nettoyage du siège de Valenciennes Métropole.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 400 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le lot nº 1 est conclu pour une durée d'un an à compter du lundi 12.10.2020, par dérogation à l'article 13.1.1 du CCAG/FCS. Il est renouvelable tacitement...”
Description des renouvellements
Le lot nº 1 est conclu pour une durée d'un an à compter du lundi 12.10.2020, par dérogation à l'article 13.1.1 du CCAG/FCS. Il est renouvelable tacitement trois fois un an soit une durée totale maximum possible de quatre ans.
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité, conformément à l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, de passer sous forme de marchés...”
Description des options
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité, conformément à l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, de passer sous forme de marchés passés sans publicité ni mise en concurrence des marchés de services ou travaux ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire du marché.
Le marché est reconductible trois fois un an soit une durée totale maximale possible de quatre ans.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Nettoyage intérieur du stade du Hainaut
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Nettoyage intérieur du stade du Hainaut.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 240 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“Le lot nº 3 est conclu pour une durée d'un an à compter de la réception de la réception de la notification par le titulaire. Il est renouvelable tacitement...”
Description des renouvellements
Le lot nº 3 est conclu pour une durée d'un an à compter de la réception de la réception de la notification par le titulaire. Il est renouvelable tacitement trois fois un an soit une durée totale maximale possible de quatre ans.
Afficher plus Informations sur les options
Description des options:
“Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité, conformément à l'article R. 2122-7 du Code de la commande publique, de passer sous forme de marchés...”
Description des options
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité, conformément à l'article R. 2122-7 du Code de la commande publique, de passer sous forme de marchés passés sans publicité ni mise en concurrence des marchés de services ou travaux ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire du marché.
Le marché est reconductible trois fois un an soit une durée totale maximale possible de quatre ans.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Nettoyage des extérieurs du stade du Hainaut
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Nettoyage des extérieurs du stade du Hainaut.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 280 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“Le lot nº 4 est conclu pour une durée d'un an à compter de la réception de la notification par le titulaire. Il est renouvelable tacitement trois fois un an...”
Description des renouvellements
Le lot nº 4 est conclu pour une durée d'un an à compter de la réception de la notification par le titulaire. Il est renouvelable tacitement trois fois un an soit une durée totale maximale possible de quatre ans.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Nettoyage du bâtiment Valencanal
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: Nettoyage du bâtiment Valencanal.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“Le lot nº 7 est conclu pour une durée d'un an à compter du lundi 12.7.2021, par dérogation à l'article 13.1.1 du CCAG/FCS.
Il est renouvelable tacitement...”
Description des renouvellements
Le lot nº 7 est conclu pour une durée d'un an à compter du lundi 12.7.2021, par dérogation à l'article 13.1.1 du CCAG/FCS.
Il est renouvelable tacitement trois fois un an soit une durée totale maximale possible de quatre ans.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Informations sur les contrats réservés
Le marché est réservé aux ateliers protégés et aux opérateurs économiques visant à l'intégration sociale et professionnelle des personnes handicapées ou défavorisées
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-09-08
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-09-08
12:01 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“Il est renouvelable tacitement trois fois un an soit une durée totale maximale possible de quatre ans.” Informations complémentaires
“Les lots nº 2 (nettoyage extérieur du siège), nº 5 (désherbage des extérieurs du stade) et nº 6 (nettoyage du beffroi de Condé) sont passés sans publicité...”
Les lots nº 2 (nettoyage extérieur du siège), nº 5 (désherbage des extérieurs du stade) et nº 6 (nettoyage du beffroi de Condé) sont passés sans publicité ni mise en concurrence cf. à l'article R. 2122-8 du code de la commande publique (valeur inférieure à 40 000 EUR HT + valeur totale inférieure à 20 % du montant total de l'accord-cadre) — raison pour laquelle les contrats ne figurent pas dans le dossier de consultation mis à disposition des entreprises. La mise en concurrence est faite pour les lot 1, 3, 4 et 7.
Le lot nº 2, nº 4 (extérieur du stade) et nº 5 sont des lots réservés aux structures d'insertion par l'activité économique.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire
Commune postale: Lille
Code postal: 59000
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Deux mois à compter de la date de la décision ou de la décision d'éviction:
— référé précontractuel avant la signature du contrat et dans un délai de sept...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Deux mois à compter de la date de la décision ou de la décision d'éviction:
— référé précontractuel avant la signature du contrat et dans un délai de sept jours à compter de la notification de la décision de rejet;
— introduction d'un recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché.
Afficher plus
Source: OJS 2020/S 150-368058 (2020-07-31)
Informations complémentaires (2020-09-08) Objet Champ d'application du marché
Brève description: Prestations de nettoyage pour le compte de Valenciennes Métropole.
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2020/S 150-368058
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2020-09-08 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-09-15 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d’ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2020-09-08 📅
L'heure: 12:01
Nouvelle valeur
Date: 2020-09-15 📅
L'heure: 12:01
Source: OJS 2020/S 177-427616 (2020-09-08)