Prestations de nettoyage pour la période 2020-2024

Commune d'Écully

Ces prestations de nettoyage se composent de 2 lots: le lot nº 1: nettoyage des bâtiments communaux et le lot nº 2: nettoyage de la vitrerie des bâtiments communaux. Le lieu d'exécution des prestations pour chaque lot est la commune d'Écully sauf pour le CTM qui est situé sur la commune de Dardilly. Chaque contrat est conclu selon la technique de l'accord-cadre et s'exécutera à bons de commande.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-06-11. L'appel d'offres a été publié le 2020-05-11.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Arcade
• DHN Nettoyage

Qui ?

• Commune d'Écully

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Rhône-Alpes › Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-05-11	Avis de marché
2020-07-20	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-05-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage et d'hygiène
Numéro de référence: 20_008m
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage et d'hygiène 📦
Code CPV supplémentaire: Services de nettoyage de bâtiments 📦
Services de nettoyage de vitres 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune d'Écully
Adresse postale: 1 place de la Libération, CS 80212
Code postal: 69134
Commune postale: Écully
Contact
Adresse Internet: http://www.ecully.fr 🌏
Courrier électronique: marches-publics@ville-ecully.fr 📧
Téléphone: +33 472181045 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.info/fournisseurs.htm 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.info/fournisseurs.htm 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-05-11 📅
Date limite de soumission: 2020-06-11 📅
Date de publication: 2020-05-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 093-222426
Numéro JO-S: 93
Informations complémentaires

Pendant cette période de préparation, le titulaire du lot 1 doit également prévoir une reprise du personnel suivant les dispositions fixées dans la convention collective nationale des entreprises de propreté et services associés du 26.7.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Nettoyage des bâtiments communaux
Numéro du lot: 1
Brève description:

Les prestations de nettoyage des bâtiments communaux peuvent être régulières ou occasionnelles. Le montant maximal annuel est de 180 000 EUR HT. Il n' y a pas de montant minimal annuel. La date de démarrage des prestations est fixée au lundi 31.8.2020. Une période de préparation s'étend de la notification de l'accord-cadre à la fin de la semaine 35, au cours de laquelle une réunion de lancement sera organisée par la commune en présence du titulaire.

Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

La durée du contrat est de douze mois à compter de sa notification. Il peut-être reconductible tacitement trois fois pour la même durée et ne peut excéder au total 48 mois. En cas de non reconduction, la décision est notifiée au titulaire du lot au plus tard trois mois avant la date anniversaire de sa notification. Le titulaire ne peut refuser une reconduction.

Informations complémentaires:

Intitulé du lot: Nettoyage de la vitrerie des bâtiments communaux
Numéro du lot: 2
Brève description:

Les prestations de nettoyage de la vitrerie des bâtiments communaux auront lieu en moyenne deux fois par an. Des interventions supplémentaires pourront également être demandées de manière ponctuelle. Le montant maximal annuel est de 50 000 EUR HT. Il n' y a pas de montant minimal annuel. Suite à la notification de l'accord-cadre une réunion de lancement sera organisée par la commune en présence du titulaire.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);

— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat).

Situation économique et financière:

Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Capacité technique et professionnelle:

— certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat;

— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

Pour le lot 2 présentation de qualifications professionnelles pour le personnel que le candidat est susceptible de faire intervenir pour la réalisation des prestations: pour les cordistes, le Certificat de qualification professionnelle de niveau 1 à minima et pour les conducteurs de nacelle, le Caces.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-06-11 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21690081100011
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info/fournisseurs.htm 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.info/fournisseurs.htm 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

Chaque contrat sera renouvelable à l'issue de la période initiale de douze mois, reconductible tacitement trois fois pour une nouvelle période de douze mois. En cas de non reconduction, le titulaire sera averti par la commune au moins trois mois avant la date anniversaire du contrat concerné. Le titulaire de chacun des contrats ne pourra refuser la reconduction.

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info/fournisseurs.htm — pendant la consultation, une visite est possible: pour le lot 1 la visite pourra avoir lieu le 25.5.2020, et pour le lot 2 la visite pourra avoir lieu le 26.5.2020. La visite est facultative mais un RDV préalable est obligatoire.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours: Cf. le greffe du tribunal administratif à l'adresse ci-dessus.
Source: OJS 2020/S 093-222426 (2020-05-11)

Avis d'attribution de marché (2020-07-20)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Ces prestations de nettoyage se composent de deux lots: — le lot nº 1: nettoyage des bâtiments communaux et — le lot nº 2: nettoyage de la vitrerie des bâtiments communaux. Le lieu d'exécution des prestations pour chaque lot est la commune d'Écully sauf pour le CTM qui est situé sur la commune de Dardilly. Chaque contrat est conclu selon la technique de l'accord-cadre et s'exécutera à bons de commande.

Valeur totale du marché: 920 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-07-20 📅
Date de publication: 2020-07-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 141-347272
Se réfère à l'avis: 2020/S 093-222426
Numéro JO-S: 141

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Ces prestations de nettoyage se composent de deux lots:

— le lot nº 1: nettoyage des bâtiments communaux et

— le lot nº 2: nettoyage de la vitrerie des bâtiments communaux.

Le lieu d'exécution des prestations pour chaque lot est la commune d'Écully sauf pour le CTM qui est situé sur la commune de Dardilly. Chaque contrat est conclu selon la technique de l'accord-cadre et s'exécutera à bons de commande.

Les prestations de nettoyage des bâtiments communaux peuvent être régulières ou occasionnelles. Le montant maximal annuel est de 180 000 EUR (HT). Il n' y a pas de montant minimal annuel. La date de démarrage des prestations est fixée au lundi 31.8.2020. Une période de préparation s'étend de la notification de l'accord-cadre à la fin de la semaine 35, au cours de laquelle une réunion de lancement sera organisée par la commune en présence du titulaire.

Les prestations de nettoyage de la vitrerie des bâtiments communaux auront lieu en moyenne deux fois par an. Des interventions supplémentaires pourront également être demandées de manière ponctuelle. Le montant maximumal annuel est de 50 000 EUR (HT). Il n' y a pas de montant minimal annuel. Suite à la notification de l'accord-cadre une réunion de lancement sera organisée par la commune en présence du titulaire.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-07-20 📅
Nom: Arcade
Adresse postale: 28-30 rue Jean Jaurès
Commune postale: Puteaux
Code postal: 92800
Pays: France 🇫🇷
Hauts-de-Seine 🏙️
Valeur totale du marché: 720 000 EUR 💰
Nom: DHN nettoyage
Adresse postale: 6 rue du Mont Guillerme
Commune postale: Oytier-Saint-Oblas
Code postal: 38780
Pays: Isère 🏙️
Valeur totale du marché: 200 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 10
4

Référence
Informations complémentaires

— Pour le lot 1: nettoyage des bâtiments communaux. Il s'agit d'un accord cadre à bons de commande conclu pour un an à compter de sa notification et renouvelable tacitement trois fois pour la même durée. Le montant maximal annuel est de 180 000 EUR (HT). Le démarrage des prestations est fixé au lundi 31.8.2020.

— Pour le lot 2: nettoyage de la vitrerie des bâtiments communaux. Il s'agit d'un accord cadre à bons de commande conclu pour un an à compter de sa notification et renouvelable tacitement trois fois pour la même durée. Le montant maximalannuel est de 50 000 EUR (HT).

Source: OJS 2020/S 141-347272 (2020-07-20)

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