Prestations de nettoyage du musée Gallo-Romain de Saint-Romain-en-Gal et de ses dépendances

Conseil Départemental du Rhône

Prestations de nettoyage du musée Gallo-Romain de Saint-Romain-en-Gal et de ses dépendances avec clause d'insertion.
Forme de marché: à bons de commande avec maximum. Attribution d'un marché unique. Accord-cadre conclu pour une période initiale d'un an. Montant total des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre (montant identique pour chaque période de reconduction): Maximum HT 90 000,00 EUR/an.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-10-12. L'appel d'offres a été publié le 2020-09-11.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Aber Propreté

Qui ?

• Conseil Départemental du Rhône

Qu'est-ce que c'est ?

• Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement › Services de nettoyage et d'hygiène

Où ?

• Rhône-Alpes › Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-09-11	Avis de marché
2021-02-04	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-09-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage et d'hygiène
Numéro de référence: 20_log_ao_042/Jo
Brève description:

Prestations de nettoyage du musée Gallo-Romain de Saint-Romain-en-Gal et de ses dépendances avec clause d'insertion. Forme de marché: à bons de commande avec maximum. Attribution d'un marché unique. Accord-cadre conclu pour une période initiale d'un an. Montant total des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre (montant identique pour chaque période de reconduction): Maximum HT 90 000,00 EUR/an.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage et d'hygiène 📦
Code CPV supplémentaire: Services de nettoyage et d'hygiène 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental du Rhône
Adresse postale: 29-31 cours de la Liberté
Code postal: 69483
Commune postale: Lyon
Contact
Adresse Internet: https://www.rhone.fr/ 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 472617777 📞
URL des documents: https://www.rhone.fr/ 🌏
URL pour la participation: https://www.rhone.fr/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-09-11 📅
Date limite de soumission: 2020-10-12 📅
Date de publication: 2020-09-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 180-434696
Numéro JO-S: 180
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.rhone.fr/ La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation. Numéro de la consultation: 20_log_ao_042. Une visite sur site est obligatoire. L'offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière. Les conditions de visites sont les suivantes: la remise des offres est subordonnée à une visite obligatoire du site. Cette visite est importante compte tenu des contraintes techniques et pour assurer une réponse complète et conforme. En raison des mesures sanitaires prises par le département, il est impératif que les candidats se préinscrivent aux visites et ne soient représentés que par une seule personne qui devra respecter les consignes sanitaires mises en place au musée. Des dates de visites supplémentaires seront proposées si les groupes de visite dépassent douze personnes. Les inscriptions aux visites se feront jusqu'à la veille du RDV par courrier électronique.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Prestations de nettoyage du musée Gallo-Romain de Saint-Romain-en-Gal et de ses dépendances avec clause d'insertion.

Forme de marché: à bons de commande avec maximum. Attribution d'un marché unique. Accord-cadre conclu pour une période initiale d'un an. Montant total des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre (montant identique pour chaque période de reconduction): Maximum HT 90 000,00 EUR/an.

Valeur totale estimée: 360 000 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 360 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Nombre de périodes de reconduction fixé à trois, durée de chaque période de reconduction d'un an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de quatre ans.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.

Situation économique et financière:

Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations auxquelles se réfère le marché, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles (ou DC2, rubrique F1).

Capacité technique et professionnelle:

Des références datant de moins de trois ans relatives à des prestations similaires (ou rubrique G de la DC2). En l'absence de références, le candidat devra démontrer qu'il dispose de la capacité technique et professionnelle nécessaire à l'exécution de la prestation et qu'il est par conséquent en mesure de répondre au besoin; les moyens humains et matériels (ou rubrique G de la DC2).

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère social détaillées dans le CCAP. Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat.prestations réglées par des prix unitaires. Prix actualisables. Avance de 5,0 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune garantie financière prévue en contrepartie du versement de l'avance.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-10-13 📅
Heure d'ouverture des offres: 08:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22690001700014
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.rhone.fr/ 🌏
URL des documents: https://www.rhone.fr/ 🌏

Référence
Informations complémentaires

La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation. Numéro de la consultation: 20_log_ao_042. Une visite sur site est obligatoire. L'offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière.

Les conditions de visites sont les suivantes: la remise des offres est subordonnée à une visite obligatoire du site. Cette visite est importante compte tenu des contraintes techniques et pour assurer une réponse complète et conforme. En raison des mesures sanitaires prises par le département, il est impératif que les candidats se préinscrivent aux visites et ne soient représentés que par une seule personne qui devra respecter les consignes sanitaires mises en place au musée. Des dates de visites supplémentaires seront proposées si les groupes de visite dépassent douze personnes. Les inscriptions aux visites se feront jusqu'à la veille du RDV par courrier électronique.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 180-434696 (2020-09-11)

Avis d'attribution de marché (2021-02-04)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Prestations de nettoyage du musée Gallo-Romain de Saint-Romain-en-Gal et de ses dépendances avec clause d'insertion. Forme de marché: à bons de commande avec maximum. Attribution d'un marché unique. Accord-cadre conclu pour une période initiale d'un an. Montant total des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre (montant identique pour chaque période de reconduction): maximum HT 90 000 EUR/an.

Valeur totale du marché: 90 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-02-04 📅
Date de publication: 2021-02-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 027-067094
Se réfère à l'avis: 2020/S 180-434696
Numéro JO-S: 27

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-01-26 📅
Nom: Aber Propreté
Adresse postale: ZA La Malissol
Commune postale: Vienne
Code postal: 38200
Pays: France 🇫🇷
Isère 🏙️
Valeur totale du marché: 360 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Source: OJS 2021/S 027-067094 (2021-02-04)

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