Les marchés concernent à la fois de prestations récurrentes correspondant au nettoyage courant des locaux et de prestations ponctuelles commandées occasionnellement. La consultation fait l'objet d'un allotissement géographique et recouvre l'ensemble du territoire du Département. Les lots 1, 2 et 3 relatifs à certains bâtiments administratifs des territoires Grésivaudan, Bièvre Valloire et Porte des Alpes sont réservés aux structures d'insertion par l'activité économique mentionnées à l'article L. 5132-4 du code du travail et à des structures équivalentes.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-02-12.
L'appel d'offres a été publié le 2020-12-21.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Prestations de nettoyage des locaux pour les besoins du Département de l'Isère
F20dcet-Lb01/Jo”
Produits/services: Services de nettoyage📦
Brève description:
“Les marchés concernent à la fois de prestations récurrentes correspondant au nettoyage courant des locaux et de prestations ponctuelles commandées...”
Brève description
Les marchés concernent à la fois de prestations récurrentes correspondant au nettoyage courant des locaux et de prestations ponctuelles commandées occasionnellement. La consultation fait l'objet d'un allotissement géographique et recouvre l'ensemble du territoire du Département. Les lots 1, 2 et 3 relatifs à certains bâtiments administratifs des territoires Grésivaudan, Bièvre Valloire et Porte des Alpes sont réservés aux structures d'insertion par l'activité économique mentionnées à l'article L. 5132-4 du code du travail et à des structures équivalentes.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 1 825 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:
“Un même candidat ne pourra se voir attribuer à la fois les lots 5 et 6. Dans le cas où le candidat présenterait une offre pour les deux lots, il devra...”
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants
Un même candidat ne pourra se voir attribuer à la fois les lots 5 et 6. Dans le cas où le candidat présenterait une offre pour les deux lots, il devra compléter le tableau de préférence en signalant le lot qu'il souhaite se voir attribuer en priorité. Ce tableau sera utilisé si son offre venait à être classée première pour chacun des deux lots.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Territoire Grésivaudan — lot réservé
Titre
Numéro d'identification du lot: Lot no1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage📦
Lieu d'exécution: Isère🏙️
Description du marché:
“Ce lot réservé concerne les sites limitativement énumérés au CCTP. Le montant minimal annuel de l'accord-cadre en est fixé à 10 000 EUR HT.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50.0
Critère de qualité (nom): Pertinence de la démarche d'insertion par l'activité économique
Critère de qualité (pondération): 10.0
Prix (pondération): 40.0
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter de la date fixée par OS. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter de la date fixée par OS. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est d'un an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de quatre ans à compter de la date fixée par l'OS de démarrage.
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R....”
Description des options
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Territoire Bièvre Valloire — lot réservé
Titre
Numéro d'identification du lot: Lot no2
Description
Description du marché:
“Ce lot réservé concerne les sites limitativement énumérés au CCTP. Le montant minimal annuel de l'accord-cadre en est fixé à 20 000 EUR HT.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 50 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Territoire Porte des Alpes — lot réservé
Titre
Numéro d'identification du lot: lot no3
Description
Description du marché:
“Ce lot réservé concerne les sites limitativement énumérés au CCTP. Le montant minimal annuel de l'accord-cadre en est fixé à 5 000 EUR HT.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 10 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Laboratoire vétérinaire
Titre
Numéro d'identification du lot: Lot no4
Description
Description du marché:
“Le service concerné par ces prestations de nettoyage est le laboratoire vétérinaire Départemental de l'Isère (LVD38). Les prestations concernent à la fois...”
Description du marché
Le service concerné par ces prestations de nettoyage est le laboratoire vétérinaire Départemental de l'Isère (LVD38). Les prestations concernent à la fois des locaux classiques et sensibles. Le montant minimal annuel de l'accord-cadre en est fixé à 10 000 EUR HT.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Pertinence des procédures mises en place pour la protection de l'environnement
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 35 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Sites centraux et sites culturels de l'agglomération grenobloise
Titre
Numéro d'identification du lot: Lot no5
Description
Description du marché:
“Les sites concernés par le présent lot sont les sites centraux et sites culturels de l'agglomération grenobloise. Le montant minimal annuel de...”
Description du marché
Les sites concernés par le présent lot sont les sites centraux et sites culturels de l'agglomération grenobloise. Le montant minimal annuel de l'accord-cadre en est fixé à 300 000 EUR HT.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 800 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Territoires Agglomération grenobloise et Grésivaudan
Titre
Numéro d'identification du lot: Lot no6
Description
Description du marché:
“Les sites concernés par le présent lot sont les sites des territoires Agglomération grenobloise (hors sites centraux et culturels) et Grésivaudan (hors...”
Description du marché
Les sites concernés par le présent lot sont les sites des territoires Agglomération grenobloise (hors sites centraux et culturels) et Grésivaudan (hors sites réservés au lot no1). Le montant minimal annuel de l'accord-cadre en est fixé à 150 000 EUR HT.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 400 000 💰
Description
Informations complémentaires: Aucune
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Territoires Matheysine et Trièves
Titre
Numéro d'identification du lot: lot no7
Description
Description du marché:
“Les sites concernés par le présent lot sont les sites des territoires Matheysine et Trièves. Le montant minimal annuel de l'accord-cadre en est fixé à 20 000 EUR HT.”
Description du marché
Les sites concernés par le présent lot sont les sites des territoires Matheysine et Trièves. Le montant minimal annuel de l'accord-cadre en est fixé à 20 000 EUR HT.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 50 000 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Territoire Oisans
Titre
Numéro d'identification du lot: Lot no8
Description
Description du marché:
“Les sites concernés par le présent lot sont les site du territoire Oisans. Le montant minimal annuel de l'accord-cadre en est fixé à 10 000 EUR HT.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 30 000 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Territoire du Vercors
Titre
Numéro d'identification du lot: Lot no9
Description
Description du marché:
“Les sites concernés par le présent lot sont les site du territoire du Vercors. Le montant minimal annuel de l'accord-cadre en est fixé à 10 000 EUR HT.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 30 000 💰
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Territoires Voironnais Chartreuse et Sud Grésivaudan
Titre
Numéro d'identification du lot: Lot no10
Description
Description du marché:
“Les sites concernés par le présent lot sont les site des territoires Voironnais Chartreuse et Sud Grésivaudan. Le montant minimal annuel de l'accord-cadre...”
Description du marché
Les sites concernés par le présent lot sont les site des territoires Voironnais Chartreuse et Sud Grésivaudan. Le montant minimal annuel de l'accord-cadre en est fixé à 40 000 EUR HT.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
Description
Informations complémentaires: Aucune.
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Territoires Isère Rhodanienne et Bièvre Valloire
Titre
Numéro d'identification du lot: Lot no11
Description
Description du marché:
“Les sites concernés par le présent lot sont les sites des territoires Isère Rhodanienne et Bièvre Valloire (hors sites réservés au lot nº 2). Le montant...”
Description du marché
Les sites concernés par le présent lot sont les sites des territoires Isère Rhodanienne et Bièvre Valloire (hors sites réservés au lot nº 2). Le montant minimal annuel de l'accord-cadre en est fixé à 40 000 EUR HT.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Territoires Haut Rhône Dauphinois, Porte des Alpes et Vals du Dauphiné
Titre
Numéro d'identification du lot: Lot no12
Description
Description du marché:
“Les sites concernés par le présent lot sont les sites des territoires Haut Rhône Dauphinois, Porte des Alpes (hors sites réservés au lot nº 3) et Vals du...”
Description du marché
Les sites concernés par le présent lot sont les sites des territoires Haut Rhône Dauphinois, Porte des Alpes (hors sites réservés au lot nº 3) et Vals du Dauphiné. Le montant minimal annuel de l'accord-cadre en est fixé à 80 000 EUR HT.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“L'attestation sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdictions de soumissionner et sur le respect de l'obligation...”
Liste et brève description des conditions
L'attestation sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdictions de soumissionner et sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.
“Niveau minimal pour la moyenne des chiffres d'affaire globaux des trois dernières années:
— lot nº 4 : 70 000 EUR,
— lot nº 5 : 1 600 000 EUR,
— lot nº 6 :...”
Niveau minimal pour la moyenne des chiffres d'affaire globaux des trois dernières années:
— lot nº 4 : 70 000 EUR,
— lot nº 5 : 1 600 000 EUR,
— lot nº 6 : 800 000 EUR,
— lot nº 7 : 100 000 EUR,
— lot nº 8 : 60 000 EUR,
— lot nº 9 : 60 000 EUR,
— lot nº 10: 200 000 EUR,
— lot nº 11: 200 000 EUR,
— lot nº 12 : 400 000 EUR.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées...”
Liste et brève description des critères de sélection
— liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat;
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— pour les lots réservés (1, 2 et 3): une copie intégrale de l'agrément ou de la convention d'objectif triennale avec la Direccte, afin de valider l'éligibilité du candidat de soumissionner à ce marché, en faisant clairement apparaître la date et la durée du conventionnement, ou un justificatif qui prouve que la structure soumissionnaire emploie à minimum 50 % de travailleurs défavorisés. Pour les structures équivalentes, tous documents justifiant que la structure emploie une proportion minimale de 50 % de travailleurs défavorisés.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Les prestations des lots 5, 6, 7, 10, 11 et 12 comportent une condition d'exécution de type clause d'insertion (voir RC et CCAP). Prestations réglées par...”
Conditions d'exécution du contrat
Les prestations des lots 5, 6, 7, 10, 11 et 12 comportent une condition d'exécution de type clause d'insertion (voir RC et CCAP). Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables annuellement. Avance de 10 % accordée dans les conditions prévues au contrat (avec garantie financière). Délai global de paiement des prestations de 30 jours.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-02-12
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2021-02-16
00:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info
1) La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME);
2) La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Le choix du mode de transmission est global et irréversible. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à l'ensemble des documents transmis au pouvoir adjudicateur. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. À ce titre, le fuseau horaire de référence est celui de (GMT+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique (CD-ROM, DVD-ROM, clé USB) ou sur support papier. Cette copie doit être placée dans un pli portant la mention «copie de sauvegarde», ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. Elle est ouverte dans les cas suivants:
— lorsqu'un programme informatique malveillant est détecté dans le pli transmis par voie électronique;
— lorsque le pli électronique est reçu de façon incomplète, hors délai ou n'a pu être ouvert, à condition que sa transmission ait commencé avant la clôture de la remise des plis.
La copie de sauvegarde peut être transmise ou déposée à l'adresse suivante: non renseigné.
Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles. La signature électronique des documents n'est pas exigée dans le cadre de cette consultation.
Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: après attribution, l'offre électronique retenue sera transformée en offre papier pour donner lieu à la signature manuscrite de l'accord-cadre par les parties. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats;
3) Pour les lots 1, 2 et 3: en application de l'article L. 2113-13 du code de la commande publique, il est rappelé aux candidats que cette consultation est strictement réservée aux structures d'insertion par l'activité économique (mentionnées à l'article L. 5132-4 du code du travail) et à des structures équivalentes, comme il est indiqué à l'article 1 du CCAP et à l'article 1 du règlement de consultation;
4) Les conditions de visites sont les suivantes: visite obligatoire pour les lots 1, 2, 3, 4 et 9 selon les modalités fixées au règlement de la consultation (prise de rendez-vous avant le 12 janvier);
5) S'agissant du critère de jugement des offres intitulé «Valeur technique», les sous-critères de jugement des offres sont les suivant pour tous les lots:
2.1) pertinence des moyens organisationnels affectés à l'exécution des prestations (30 %),
2.2) pertinence des moyens humains et matériels affectés à l'exécution des prestations (20 %);
6) Les valeurs estimées indiquées dans le présent avis sont des montants annuels.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠
URL: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠
URL: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2020/S 251-630594 (2020-12-21)
Informations complémentaires (2021-01-26) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Les marchés concernent à la fois de prestations récurrentes correspondant au nettoyage courant des locaux et de prestations ponctuelles commandées...”
Brève description
Les marchés concernent à la fois de prestations récurrentes correspondant au nettoyage courant des locaux et de prestations ponctuelles commandées occasionnellement. La consultation fait l'objet d'un allotissement géographique et recouvre l'ensemble du territoire du département. Les lots 1, 2 et 3 relatifs à certains bâtiments administratifs des territoires Grésivaudan, Bièvre Valloire et Porte des Alpes sont réservés aux structures d'insertion par l'activité économique mentionnées à l'article L. 5132-4 du code du travail et à des structures équivalentes.
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2020/S 251-630594
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2021-02-12 📅
L'heure: 17:00
Nouvelle valeur
Date: 2021-02-19 📅
L'heure: 17:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: VI.3)
Emplacement du texte à modifier: Informations complémentaires
Ancienne valeur
Texte:
“4) Les conditions de visites sont les suivantes: visite obligatoire pour les lots 1, 2, 3, 4 et 9 selon les modalités fixées au règlement de la consultation...”
Texte
4) Les conditions de visites sont les suivantes: visite obligatoire pour les lots 1, 2, 3, 4 et 9 selon les modalités fixées au règlement de la consultation (prise de rendez-vous avant le 12 janvier);
Afficher plus Nouvelle valeur
Texte:
“4) Les conditions de visites sont les suivantes: visite obligatoire pour les lots 1, 2, 3, 4 et 9 selon les modalités fixées au règlement de la consultation...”
Texte
4) Les conditions de visites sont les suivantes: visite obligatoire pour les lots 1, 2, 3, 4 et 9 selon les modalités fixées au règlement de la consultation (prise de rendez-vous jusqu'au 2.2.2021);
Afficher plus Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: III.1.2)
Emplacement du texte à modifier: Capacité économique et financière
Vider l'ancienne valeur
Nouvelle valeur
Texte:
“Après la mention: Niveau minimal pour la moyenne des chiffres d'affaires globaux des trois dernières année ajouter: en euros (HT).” Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d’ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2021-02-16 📅
L'heure: 00:00
Nouvelle valeur
Date: 2021-02-23 📅
L'heure: 00:00
Autres informations complémentaires
La date d'ouverture est reportée au 23.2.2021.
Source: OJS 2021/S 020-047512 (2021-01-26)
Avis d'attribution de marché (2021-07-05) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Les marchés concernent à la fois de prestations récurrentes correspondant au nettoyage courant des locaux et de prestations ponctuelles commandées...”
Brève description
Les marchés concernent à la fois de prestations récurrentes correspondant au nettoyage courant des locaux et de prestations ponctuelles commandées occasionnellement.
La consultation fait l'objet d'un allotissement géographique et recouvre l'ensemble du territoire du département.
Les lots 1, 2 et 3 relatifs à certains bâtiments administratifs des territoires Grésivaudan, Bièvre-Valloire et Porte-des-Alpes sont réservés aux structures d'insertion par l'activité économique mentionnées à l'article L. 5132-4 du code du travail et à des structures équivalentes.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 2 460 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: Territoire Bièvre-Valloire — lot réservé
Informations sur les options
Description des options:
“Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application des Articles L. 2122-1 et R....”
Description des options
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application des Articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Afficher plus Description
Description du marché:
“Ce lot réservé concerne les sites limitativement énumérés au CCTP.
Le montant minimal annuel de l'accord-cadre en est fixé à 5 000 EUR HT.”
Description du marché:
“Le service concerné par ces prestations de nettoyage est le laboratoire vétérinaire départemental de l'isère (LVD38).
Les prestations concernent à la fois...”
Description du marché
Le service concerné par ces prestations de nettoyage est le laboratoire vétérinaire départemental de l'isère (LVD38).
Les prestations concernent à la fois des locaux classiques et sensibles.
Le montant minimal annuel de l'accord-cadre en est fixé à 10 000 EUR HT.
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Description du marché:
“Les sites concernés par le présent lot sont les sites centraux et sites culturels de l'agglomération grenobloise.
Le montant minimal annuel de...”
Description du marché
Les sites concernés par le présent lot sont les sites centraux et sites culturels de l'agglomération grenobloise.
Le montant minimal annuel de l'accord-cadre en est fixé à 300 000 EUR HT.
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: Territoires agglomération grenobloise et Grésivaudan
Description
Description du marché:
“Les sites concernés par le présent lot sont les sites des territoires agglomération grenobloise (hors sites centraux et culturels) et Grésivaudan (hors...”
Description du marché
Les sites concernés par le présent lot sont les sites des territoires agglomération grenobloise (hors sites centraux et culturels) et Grésivaudan (hors sites réservés au lot nº 1).
Le montant minimal annuel de l'accord-cadre en est fixé à 150 000 EUR HT.
Afficher plus Informations sur les options
Description des options:
“Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application des Articles L. 2122-1 et R....”
Description des options
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application des Articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Afficher plus Description
Description du marché:
“Les sites concernés par le présent lot sont les site du territoire Oisans.
Le montant minimal annuel de l'accord-cadre en est fixé à 10 000 EUR HT.”
Description du marché:
“Les sites concernés par le présent lot sont les site du territoire du Vercors.
Le montant minimal annuel de l'accord-cadre en est fixé à 10 000 EUR HT.”
Description du marché:
“Les sites concernés par le présent lot sont les site des territoires Voironnais-Chartreuse et Sud Grésivaudan.
Le montant minimal annuel de l'accord-cadre...”
Description du marché
Les sites concernés par le présent lot sont les site des territoires Voironnais-Chartreuse et Sud Grésivaudan.
Le montant minimal annuel de l'accord-cadre en est fixé à 40 000 EUR HT.
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: Territoires Isère-Rhodanienne et Bièvre-Valloire
Description
Description du marché:
“Les sites concernés par le présent lot sont les sites des territoires Isère-Rhodanienne et Bièvre-Valloire (hors sites réservés au lot nº2).
Le montant...”
Description du marché
Les sites concernés par le présent lot sont les sites des territoires Isère-Rhodanienne et Bièvre-Valloire (hors sites réservés au lot nº2).
Le montant minimal annuel de l'accord-cadre en est fixé à 40 000 EUR HT.
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: Territoires Haut-Rhône-Dauphinois, Porte des Alpes et Vals du Dauphiné
Description
Description du marché:
“Les sites concernés par le présent lot sont les sites des territoires Haut-Rhône-Dauphinois, Porte des Alpes (hors sites réservés au lot nº 3) et Vals du...”
Description du marché
Les sites concernés par le présent lot sont les sites des territoires Haut-Rhône-Dauphinois, Porte des Alpes (hors sites réservés au lot nº 3) et Vals du Dauphiné.
Le montant minimal annuel de l'accord-cadre en est fixé à 80 000 EUR HT.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 251-630594
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: Lot no1
Titre: Territoire Grésivaudan — lot réservé
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
2️⃣
Numéro d'identification du lot: Lot no2
Titre: Territoire Bièvre-Valloire — lot réservé
3️⃣
Numéro d'identification du lot: lot no3
Titre: Territoire Porte des Alpes — lot réservé
4️⃣
Numéro de contrat: 2021-079
Numéro d'identification du lot: Lot no4
Titre: Laboratoire vétérinaire
Date de conclusion du contrat: 2021-07-01 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: Derichebourg
Adresse postale: 27 route du Cendre
Commune postale: Cournon-d'Auvergne
Code postal: 63800
Pays: France 🇫🇷
Région: Puy-de-Dôme🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
5️⃣
Numéro de contrat: 2021-080
Numéro d'identification du lot: Lot no5
Titre: Sites centraux et sites culturels de l'agglomération grenobloise
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 200 000 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 2021-081
Numéro d'identification du lot: Lot no6
Titre: Territoires agglomération grenobloise et Grésivaudan
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 7
Nom et adresse du contractant
Nom: STEM propreté
Adresse postale: 3 rue de l'Europe
Commune postale: Claix
Code postal: 38640
Région: Isère🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 600 000 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: lot no7
Titre: Territoires Matheysine et Trièves
8️⃣
Numéro d'identification du lot: Lot no8
Titre: Territoire Oisans
9️⃣
Numéro d'identification du lot: Lot no9
Titre: Territoire du Vercors
1️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 2021-082
Numéro d'identification du lot: Lot no10
Titre: Territoires Voironnais-Chartreuse et Sud Grésivaudan
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 160 000 💰
1️⃣1️⃣
Numéro de contrat: 2021-083
Numéro d'identification du lot: Lot no11
Titre: Territoires Isère-Rhodanienne et Bièvre-Valloire
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 160 000 💰
1️⃣2️⃣
Numéro de contrat: 2021-084
Numéro d'identification du lot: Lot no12
Titre: Territoires Haut-Rhône-Dauphinois, Porte des Alpes et Vals du Dauphiné
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 8
Nom et adresse du contractant
Nom: Arcade
Adresse postale: 28-30 rue Jean Jaurès
Commune postale: Puteaux
Code postal: 92800
Région: Hauts-de-Seine 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 300 000 💰
“La «Valeur totale du marché» indiquée correspond au cumul des montants minimaux des lots attribués toutes reconductions incluses.
Les montants indiqués pour...”
La «Valeur totale du marché» indiquée correspond au cumul des montants minimaux des lots attribués toutes reconductions incluses.
Les montants indiqués pour chaque lot correspondent au montant minimal toutes reconductions incluses (quatre périodes).
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Source: OJS 2021/S 131-347954 (2021-07-05)
Avis d'attribution de marché (2021-09-24) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: departement de l isere
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“prestations de nettoyage des locaux pour les besoins du Département de l'isère
F21dcet-Lb05”
Brève description:
“chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.relance en procédure avec négociations des lots 7, 8 et 9”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 160 000 💰
Titre: territoires Matheysine et Trièves
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage de bâtiments📦
Description du marché: territoires Matheysine et Trièves
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Pertinence des procédures mises en place pour la protection de l?environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 40
Informations sur les options
Description des options:
“le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”
Description des options
le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“les sites concernés par le présent lot sont les sites des territoires Matheysine et Trièves. Le montant minimal annuel de l'accord-cadre en est fixé à 20...”
Informations complémentaires
les sites concernés par le présent lot sont les sites des territoires Matheysine et Trièves. Le montant minimal annuel de l'accord-cadre en est fixé à 20 000 Eur (H.T.).
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: territoire Oisans
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché: territoire Oisans
Informations complémentaires:
“les sites concernés par le présent lot sont les site du territoire Oisans. Le montant minimal annuel de l'accord-cadre en est fixé à 10 000 Eur (H.T.).” Champ d'application du marché
Titre: territoire du Vercors
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché: territoire du Vercors
Informations complémentaires:
“les sites concernés par le présent lot sont les site du territoire du Vercors. Le montant minimal annuel de l'accord-cadre en est fixé à 10 000 Eur (H.T.).”
Procédure Type de procédure
Procédure concurrentielle avec négociation
Attribution du marché
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: territoires Matheysine et Trièves
Date de conclusion du contrat: 2021-09-23 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de PME: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: stem Propreté
Adresse postale: 3 rue de l'europe
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 80 000 💰
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: territoire Oisans
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 000 💰
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: territoire du Vercors
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 000 💰
“en application de l'article R2124-3 6° du Code de la commande publique, la consultation a été relancée sous la forme d'une procédure avec négociation. En...”
en application de l'article R2124-3 6° du Code de la commande publique, la consultation a été relancée sous la forme d'une procédure avec négociation. En effet, dans le cadre de la précédente consultation, seules des offres irrégulières ou inacceptables, au sens des articles L. 2152-2 et L. 2152-3, ont été présentées et les conditions initiales du marché ne sont pas substantiellement modifiées.La"valeur totale du marché" indiquée correspond au cumul des montants minimums des lots attribués toutes reconductions incluses.Les montants indiqués pour chaque lot correspondent au montant minimum toutes reconductions incluses (4 périodes)
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Source: OJS 2021/S 189-492447 (2021-09-24)