Prestations de nettoyage des locaux pour les besoins du Département de l'Isère

Département de l'Isère

Les marchés concernent à la fois de prestations récurrentes correspondant au nettoyage courant des locaux et de prestations ponctuelles commandées occasionnellement. La consultation fait l'objet d'un allotissement géographique et recouvre l'ensemble du territoire du Département. Les lots 1, 2 et 3 relatifs à certains bâtiments administratifs des territoires Grésivaudan, Bièvre Valloire et Porte des Alpes sont réservés aux structures d'insertion par l'activité économique mentionnées à l'article L. 5132-4 du code du travail et à des structures équivalentes.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-02-12. L'appel d'offres a été publié le 2020-12-21.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2020-12-21 Avis de marché
2021-01-26 Informations complémentaires
2021-07-05 Avis d'attribution de marché
2021-09-24 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2020-12-21)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Département de l'Isère
Numéro d'enregistrement national: 22380001200013
Adresse postale: 7 rue Fantin Latour
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476003838 📞
Courrier électronique: marches-publics@isere.fr 📧
Fax: +33 476003835 📠
Région: Isère 🏙️
URL: https://www.isere.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Prestations de nettoyage des locaux pour les besoins du Département de l'Isère F20dcet-Lb01/Jo”
Produits/services: Services de nettoyage 📦
Brève description:
“Les marchés concernent à la fois de prestations récurrentes correspondant au nettoyage courant des locaux et de prestations ponctuelles commandées...”    Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 1 825 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:
“Un même candidat ne pourra se voir attribuer à la fois les lots 5 et 6. Dans le cas où le candidat présenterait une offre pour les deux lots, il devra...”    Afficher plus

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Territoire Grésivaudan — lot réservé
Titre
Numéro d'identification du lot: Lot no1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage 📦
Lieu d'exécution: Isère 🏙️
Description du marché:
“Ce lot réservé concerne les sites limitativement énumérés au CCTP. Le montant minimal annuel de l'accord-cadre en est fixé à 10 000 EUR HT.”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50.0
Critère de qualité (nom): Pertinence de la démarche d'insertion par l'activité économique
Critère de qualité (pondération): 10.0
Prix (pondération): 40.0
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter de la date fixée par OS. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le...”    Afficher plus
Informations sur les options
Options
Description des options:
“Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R....”    Afficher plus

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Territoire Bièvre Valloire — lot réservé
Titre
Numéro d'identification du lot: Lot no2
Description
Description du marché:
“Ce lot réservé concerne les sites limitativement énumérés au CCTP. Le montant minimal annuel de l'accord-cadre en est fixé à 20 000 EUR HT.”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 50 000 💰

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Territoire Porte des Alpes — lot réservé
Titre
Numéro d'identification du lot: lot no3
Description
Description du marché:
“Ce lot réservé concerne les sites limitativement énumérés au CCTP. Le montant minimal annuel de l'accord-cadre en est fixé à 5 000 EUR HT.”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 10 000 💰

4️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Laboratoire vétérinaire
Titre
Numéro d'identification du lot: Lot no4
Description
Description du marché:
“Le service concerné par ces prestations de nettoyage est le laboratoire vétérinaire Départemental de l'Isère (LVD38). Les prestations concernent à la fois...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Pertinence des procédures mises en place pour la protection de l'environnement
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 35 000 💰

5️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Sites centraux et sites culturels de l'agglomération grenobloise
Titre
Numéro d'identification du lot: Lot no5
Description
Description du marché:
“Les sites concernés par le présent lot sont les sites centraux et sites culturels de l'agglomération grenobloise. Le montant minimal annuel de...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 800 000 💰

6️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Territoires Agglomération grenobloise et Grésivaudan
Titre
Numéro d'identification du lot: Lot no6
Description
Description du marché:
“Les sites concernés par le présent lot sont les sites des territoires Agglomération grenobloise (hors sites centraux et culturels) et Grésivaudan (hors...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 400 000 💰
Description
Informations complémentaires: Aucune

7️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Territoires Matheysine et Trièves
Titre
Numéro d'identification du lot: lot no7
Description
Description du marché:
“Les sites concernés par le présent lot sont les sites des territoires Matheysine et Trièves. Le montant minimal annuel de l'accord-cadre en est fixé à 20 000 EUR HT.”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 50 000 💰

8️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Territoire Oisans
Titre
Numéro d'identification du lot: Lot no8
Description
Description du marché:
“Les sites concernés par le présent lot sont les site du territoire Oisans. Le montant minimal annuel de l'accord-cadre en est fixé à 10 000 EUR HT.”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 30 000 💰

9️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Territoire du Vercors
Titre
Numéro d'identification du lot: Lot no9
Description
Description du marché:
“Les sites concernés par le présent lot sont les site du territoire du Vercors. Le montant minimal annuel de l'accord-cadre en est fixé à 10 000 EUR HT.”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 30 000 💰

1️⃣0️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Territoires Voironnais Chartreuse et Sud Grésivaudan
Titre
Numéro d'identification du lot: Lot no10
Description
Description du marché:
“Les sites concernés par le présent lot sont les site des territoires Voironnais Chartreuse et Sud Grésivaudan. Le montant minimal annuel de l'accord-cadre...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
Description
Informations complémentaires: Aucune.

1️⃣1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Territoires Isère Rhodanienne et Bièvre Valloire
Titre
Numéro d'identification du lot: Lot no11
Description
Description du marché:
“Les sites concernés par le présent lot sont les sites des territoires Isère Rhodanienne et Bièvre Valloire (hors sites réservés au lot nº 2). Le montant...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰

1️⃣2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Territoires Haut Rhône Dauphinois, Porte des Alpes et Vals du Dauphiné
Titre
Numéro d'identification du lot: Lot no12
Description
Description du marché:
“Les sites concernés par le présent lot sont les sites des territoires Haut Rhône Dauphinois, Porte des Alpes (hors sites réservés au lot nº 3) et Vals du...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“L'attestation sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdictions de soumissionner et sur le respect de l'obligation...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”    Afficher plus
Conditions de participation

“Niveau minimal pour la moyenne des chiffres d'affaire globaux des trois dernières années: — lot nº 4 : 70 000 EUR, — lot nº 5 : 1 600 000 EUR, — lot nº 6 :...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées...”    Afficher plus
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Les prestations des lots 5, 6, 7, 10, 11 et 12 comportent une condition d'exécution de type clause d'insertion (voir RC et CCAP). Prestations réglées par...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-02-12 17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2021-02-16 00:00 📅

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Informations complémentaires

“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
URL: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
URL: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2020/S 251-630594 (2020-12-21)
Informations complémentaires (2021-01-26)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Les marchés concernent à la fois de prestations récurrentes correspondant au nettoyage courant des locaux et de prestations ponctuelles commandées...”    Afficher plus

Informations complémentaires
Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2020/S 251-630594

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2021-02-12 📅
L'heure: 17:00
Nouvelle valeur
Date: 2021-02-19 📅
L'heure: 17:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: VI.3)
Emplacement du texte à modifier: Informations complémentaires
Ancienne valeur
Texte:
“4) Les conditions de visites sont les suivantes: visite obligatoire pour les lots 1, 2, 3, 4 et 9 selon les modalités fixées au règlement de la consultation...”    Afficher plus
Nouvelle valeur
Texte:
“4) Les conditions de visites sont les suivantes: visite obligatoire pour les lots 1, 2, 3, 4 et 9 selon les modalités fixées au règlement de la consultation...”    Afficher plus
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: III.1.2)
Emplacement du texte à modifier: Capacité économique et financière
Vider l'ancienne valeur
Nouvelle valeur
Texte:
“Après la mention: Niveau minimal pour la moyenne des chiffres d'affaires globaux des trois dernières année ajouter: en euros (HT).”
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d’ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2021-02-16 📅
L'heure: 00:00
Nouvelle valeur
Date: 2021-02-23 📅
L'heure: 00:00
Autres informations complémentaires
La date d'ouverture est reportée au 23.2.2021.
Source: OJS 2021/S 020-047512 (2021-01-26)
Avis d'attribution de marché (2021-07-05)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Les marchés concernent à la fois de prestations récurrentes correspondant au nettoyage courant des locaux et de prestations ponctuelles commandées...”    Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 2 460 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Champ d'application du marché
Titre: Territoire Bièvre-Valloire — lot réservé
Informations sur les options
Description des options:
“Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application des Articles L. 2122-1 et R....”    Afficher plus
Description
Description du marché:
“Ce lot réservé concerne les sites limitativement énumérés au CCTP. Le montant minimal annuel de l'accord-cadre en est fixé à 5 000 EUR HT.”
Description du marché:
“Le service concerné par ces prestations de nettoyage est le laboratoire vétérinaire départemental de l'isère (LVD38). Les prestations concernent à la fois...”    Afficher plus
Description du marché:
“Les sites concernés par le présent lot sont les sites centraux et sites culturels de l'agglomération grenobloise. Le montant minimal annuel de...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Titre: Territoires agglomération grenobloise et Grésivaudan
Description
Description du marché:
“Les sites concernés par le présent lot sont les sites des territoires agglomération grenobloise (hors sites centraux et culturels) et Grésivaudan (hors...”    Afficher plus
Informations sur les options
Description des options:
“Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application des Articles L. 2122-1 et R....”    Afficher plus
Description
Description du marché:
“Les sites concernés par le présent lot sont les site du territoire Oisans. Le montant minimal annuel de l'accord-cadre en est fixé à 10 000 EUR HT.”
Description du marché:
“Les sites concernés par le présent lot sont les site du territoire du Vercors. Le montant minimal annuel de l'accord-cadre en est fixé à 10 000 EUR HT.”
Description du marché:
“Les sites concernés par le présent lot sont les site des territoires Voironnais-Chartreuse et Sud Grésivaudan. Le montant minimal annuel de l'accord-cadre...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Titre: Territoires Isère-Rhodanienne et Bièvre-Valloire
Description
Description du marché:
“Les sites concernés par le présent lot sont les sites des territoires Isère-Rhodanienne et Bièvre-Valloire (hors sites réservés au lot nº2). Le montant...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Titre: Territoires Haut-Rhône-Dauphinois, Porte des Alpes et Vals du Dauphiné
Description
Description du marché:
“Les sites concernés par le présent lot sont les sites des territoires Haut-Rhône-Dauphinois, Porte des Alpes (hors sites réservés au lot nº 3) et Vals du...”    Afficher plus

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 251-630594

Attribution du marché

1️⃣
Numéro d'identification du lot: Lot no1
Titre: Territoire Grésivaudan — lot réservé
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées

2️⃣
Numéro d'identification du lot: Lot no2
Titre: Territoire Bièvre-Valloire — lot réservé

3️⃣
Numéro d'identification du lot: lot no3
Titre: Territoire Porte des Alpes — lot réservé

4️⃣
Numéro de contrat: 2021-079
Numéro d'identification du lot: Lot no4
Titre: Laboratoire vétérinaire
Date de conclusion du contrat: 2021-07-01 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: Derichebourg
Adresse postale: 27 route du Cendre
Commune postale: Cournon-d'Auvergne
Code postal: 63800
Pays: France 🇫🇷
Région: Puy-de-Dôme 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité

5️⃣
Numéro de contrat: 2021-080
Numéro d'identification du lot: Lot no5
Titre: Sites centraux et sites culturels de l'agglomération grenobloise
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 200 000 💰

6️⃣
Numéro de contrat: 2021-081
Numéro d'identification du lot: Lot no6
Titre: Territoires agglomération grenobloise et Grésivaudan
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 7
Nom et adresse du contractant
Nom: STEM propreté
Adresse postale: 3 rue de l'Europe
Commune postale: Claix
Code postal: 38640
Région: Isère 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 600 000 💰

7️⃣
Numéro d'identification du lot: lot no7
Titre: Territoires Matheysine et Trièves

8️⃣
Numéro d'identification du lot: Lot no8
Titre: Territoire Oisans

9️⃣
Numéro d'identification du lot: Lot no9
Titre: Territoire du Vercors

1️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 2021-082
Numéro d'identification du lot: Lot no10
Titre: Territoires Voironnais-Chartreuse et Sud Grésivaudan
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 160 000 💰

1️⃣1️⃣
Numéro de contrat: 2021-083
Numéro d'identification du lot: Lot no11
Titre: Territoires Isère-Rhodanienne et Bièvre-Valloire
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 160 000 💰

1️⃣2️⃣
Numéro de contrat: 2021-084
Numéro d'identification du lot: Lot no12
Titre: Territoires Haut-Rhône-Dauphinois, Porte des Alpes et Vals du Dauphiné
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 8
Nom et adresse du contractant
Nom: Arcade
Adresse postale: 28-30 rue Jean Jaurès
Commune postale: Puteaux
Code postal: 92800
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 300 000 💰

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“La «Valeur totale du marché» indiquée correspond au cumul des montants minimaux des lots attribués toutes reconductions incluses. Les montants indiqués pour...”    Afficher plus
Source: OJS 2021/S 131-347954 (2021-07-05)
Avis d'attribution de marché (2021-09-24)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: departement de l isere

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“prestations de nettoyage des locaux pour les besoins du Département de l'isère F21dcet-Lb05”
Brève description:
“chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.relance en procédure avec négociations des lots 7, 8 et 9”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 160 000 💰
Titre: territoires Matheysine et Trièves
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage de bâtiments 📦
Description du marché: territoires Matheysine et Trièves
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Pertinence des procédures mises en place pour la protection de l?environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 40
Informations sur les options
Description des options:
“le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”    Afficher plus
Description
Informations complémentaires:
“les sites concernés par le présent lot sont les sites des territoires Matheysine et Trièves. Le montant minimal annuel de l'accord-cadre en est fixé à 20...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Titre: territoire Oisans
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché: territoire Oisans
Informations complémentaires:
“les sites concernés par le présent lot sont les site du territoire Oisans. Le montant minimal annuel de l'accord-cadre en est fixé à 10 000 Eur (H.T.).”
Champ d'application du marché
Titre: territoire du Vercors
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché: territoire du Vercors
Informations complémentaires:
“les sites concernés par le présent lot sont les site du territoire du Vercors. Le montant minimal annuel de l'accord-cadre en est fixé à 10 000 Eur (H.T.).”

Procédure
Type de procédure
Procédure concurrentielle avec négociation

Attribution du marché
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: territoires Matheysine et Trièves
Date de conclusion du contrat: 2021-09-23 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de PME: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: stem Propreté
Adresse postale: 3 rue de l'europe
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 80 000 💰
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: territoire Oisans
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 000 💰
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: territoire du Vercors
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 000 💰

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“en application de l'article R2124-3 6° du Code de la commande publique, la consultation a été relancée sous la forme d'une procédure avec négociation. En...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Source: OJS 2021/S 189-492447 (2021-09-24)