Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation des prestations de nettoyage des locaux de la CCIL Beaujolais situé 267 boulevard Gambetta à Villefranche-sur-Saône et des locaux CCI Formation Beaujolais au campus Martelet, 92 rue Henri Depagneux, à Limas.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-04-01.
L'appel d'offres a été publié le 2020-02-27.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Prestations de nettoyage des locaux du siège et des locaux de CCI Formation de la CCIL Beaujolais
2069B01AO”
Produits/services: Services de nettoyage📦
Brève description:
“Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation des prestations de nettoyage des locaux de la CCIL Beaujolais situé 267 boulevard Gambetta à...”
Brève description
Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation des prestations de nettoyage des locaux de la CCIL Beaujolais situé 267 boulevard Gambetta à Villefranche-sur-Saône et des locaux CCI Formation Beaujolais au campus Martelet, 92 rue Henri Depagneux, à Limas.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: CCIL Beaujolais — 267 boulevard Gambetta
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage📦
Lieu d'exécution: Rhône🏙️
Description du marché:
“Prestations de nettoyage des locaux sur le site de la CCIL Beaujolais, 267 boulevard Gambetta, 69400 Villefranche-sur-Saône.” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est conclu à compter du 1.6.2020 pour une période initiale de 12 mois. L'accord-cadre est reconduit de façon tacite jusqu'à son terme. Le...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est conclu à compter du 1.6.2020 pour une période initiale de 12 mois. L'accord-cadre est reconduit de façon tacite jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: CCI Formation Beaujolais
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Prestations de nettoyage des locaux sur le site de CCI Formation campus Martelet, 92 rue Henri Depagneux, 69400 Limas.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,
— extrait Kbis - 3 mois.” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles,
— preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— liste des...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-04-01
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions d'ouverture des offres: 2020-04-01
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠
URL: http://Lyon.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: Palais des juridictions administratives, 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Source: OJS 2020/S 044-104200 (2020-02-27)
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Prestations de nettoyage des locaux du siège et des locaux de CCI formation de la CCIL Beaujolais
2069B01AO”
Brève description:
“Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation des prestations de nettoyage des locaux de la CCIL Beaujolais situé 267 boulevard Gambetta à...”
Brève description
Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation des prestations de nettoyage des locaux de la CCIL Beaujolais situé 267 boulevard Gambetta à Villefranche-sur-Saône et des locaux CCI formation Beaujolais au Campus Martelet, 92 rue Henri Depagneux, à Limas.
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2020/S 044-104200
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ancienne valeur
Texte:
“Description des modalités ou du calendrier des reconductions: l'accord-cadre est conclu à compter du 1.6.2020 pour une période initiale de douze mois....”
Texte
Description des modalités ou du calendrier des reconductions: l'accord-cadre est conclu à compter du 1.6.2020 pour une période initiale de douze mois. L'accord-cadre est reconduit de façon tacite jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est de douze mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.
Afficher plus Nouvelle valeur
Texte:
“Description des modalités ou du calendrier des reconductions: l'accord-cadre est conclu à compter du 1.9.2020 pour une période initiale de douze mois....”
Texte
Description des modalités ou du calendrier des reconductions: l'accord-cadre est conclu à compter du 1.9.2020 pour une période initiale de douze mois. L'accord-cadre est reconduit de façon tacite jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est de douze mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.
Afficher plus Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2020-04-01 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-06-15 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d’ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2020-04-01 📅
L'heure: 14:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-06-15 📅
L'heure: 14:00
Autres informations complémentaires
“Correctif en date du 20.3.2020. Modification de la date et heure limites de réception des offres reportée au 15.6.2020. Modification des modalités de...”
Correctif en date du 20.3.2020. Modification de la date et heure limites de réception des offres reportée au 15.6.2020. Modification des modalités de visites obligatoires (cf. article 5.3 du RC). Modification de la durée du contrat (cf. article 4.1 du CCAP).
Afficher plus
Source: OJS 2020/S 059-142153 (2020-03-20)
Avis d'attribution de marché (2020-11-06) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation des prestations de nettoyage des locaux de la CCIL Beaujolais situé 267 boulevard Gambetta à...”
Brève description
Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation des prestations de nettoyage des locaux de la CCIL Beaujolais situé 267 boulevard Gambetta à Villefranche-sur-Saône et des locaux CCI formation Beaujolais au campus Martelet 92 rue Henri Depagneux, à Limas.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 234 288 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“Prestations de nettoyage des locaux sur le site de la CCIL Beaujolais 267 boulevard Gambetta 69400 Villefranche-sur-Saône.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 55
Prix (pondération): 45
Champ d'application du marché
Titre: CCI formation Beaujolais
Description
Description du marché:
“Prestations de nettoyage des locaux sur le site de CCI formation campus Martelet 92 rue Henri Depagneux 69400 Limas.”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 044-104200
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2069B01AOL1
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“CCIL Beaujolais — 267 boulevard Gambetta — Prestations de nettoyage des locaux sur le site de la CCIL Beaujolais 267 boulevard Gambetta 69400 Villefranche-sur-Saône”
Titre
CCIL Beaujolais — 267 boulevard Gambetta — Prestations de nettoyage des locaux sur le site de la CCIL Beaujolais 267 boulevard Gambetta 69400 Villefranche-sur-Saône
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Date de conclusion du contrat: 2020-10-23 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 9
Nom et adresse du contractant
Nom: SOC Seguigne et Ruiz
Numéro d'enregistrement national: 37884819600069
Adresse postale: 239 rue de l'Ancienne Distillerie
Commune postale: Gleize
Code postal: 69400
Pays: France 🇫🇷
Région: Rhône🏙️
URL: https://www.seguigneruiz.com/🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 127 830 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 127 830 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2069B01AOL2
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“CCI formation Beaujolais — Prestations de nettoyage des locaux sur le site de CCI — Formation campus Martelet 92 rue Henri Depagneux 69400 Limas” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 106 458 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 106 458 💰
Informations complémentaires Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: Palais des juridictions administratives 184 rue Duguesclin
Source: OJS 2020/S 220-541034 (2020-11-06)