Les prestations concernent le nettoyage des locaux de la Caisse nationale de l'assurance maladie (CNAM), comprenant les locaux du siège de l'organisme et les locaux des sites déconcentrés de ce dernier, conformément à l'allotissement de l'accord-cadre. L'accord-cadre est régi par les dispositions des articles L. 2124-1, L. 2124-2, R. 2124-1, R. 2124-2, et R. 2123-1-2º dans le cadre du site de Bordeaux.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-01-15.
L'appel d'offres a été publié le 2020-12-10.
Objet Champ d'application du marché
Titre: Prestations de nettoyage des locaux de la CNAM
1082.AC.1530
Produits/services: Services de nettoyage📦
Brève description:
“Les prestations concernent le nettoyage des locaux de la Caisse nationale de l'assurance maladie (CNAM), comprenant les locaux du siège de l'organisme et...”
Brève description
Les prestations concernent le nettoyage des locaux de la Caisse nationale de l'assurance maladie (CNAM), comprenant les locaux du siège de l'organisme et les locaux des sites déconcentrés de ce dernier, conformément à l'allotissement de l'accord-cadre. L'accord-cadre est régi par les dispositions des articles L. 2124-1, L. 2124-2, R. 2124-1, R. 2124-2, et R. 2123-1-2º dans le cadre du site de Bordeaux.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 3 800 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Prestations de nettoyage des locaux du siège parisien de la CNAM
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage📦
Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage de bureaux📦
Lieu d'exécution: Paris🏙️
Description du marché:
“Prestations de nettoyage des locaux du siège parisien de la CNAM, réparties en prestations récurrentes et occasionnelles, intégrant notamment les...”
Description du marché
Prestations de nettoyage des locaux du siège parisien de la CNAM, réparties en prestations récurrentes et occasionnelles, intégrant notamment les fournitures, consommables et produits d'entretien nécessaires. Les prestations sont plus amplement détaillées au sein du cahier des clauses techniques particulières et ses annexes.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 568 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le marché comprend une (1) reconduction conformément aux dispositions de l'article 2.2 du cahier des clauses administratives particulières.”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Prestations de nettoyage du site d'Évreux de la CNAM
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Lieu d'exécution: Eure🏙️
Description du marché:
“Prestations de nettoyage du site d'Évreux de la CNAM, réparties en prestations récurrentes et occasionnelles, intégrant notamment les fournitures,...”
Description du marché
Prestations de nettoyage du site d'Évreux de la CNAM, réparties en prestations récurrentes et occasionnelles, intégrant notamment les fournitures, consommables et produits d'entretien nécessaires. Les prestations sont plus amplement détaillées au sein du cahier des clauses techniques particulières et ses annexes.
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 115 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Prestations de nettoyage du site de Valenciennes de la CNAM
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Lieu d'exécution: Nord🏙️
Description du marché:
“Prestations de nettoyage du site de Valenciennes de la CNAM, réparties en prestations récurrentes et occasionnelles, intégrant notamment les fournitures,...”
Description du marché
Prestations de nettoyage du site de Valenciennes de la CNAM, réparties en prestations récurrentes et occasionnelles, intégrant notamment les fournitures, consommables et produits d'entretien nécessaires. Les prestations sont plus amplement détaillées au sein du cahier des clauses techniques particulières et ses annexes.
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 160 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Prestations de nettoyage des sites d'Angers et de Rennes de la CNAM
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Lieu d'exécution: Maine-et-Loire🏙️
Description du marché:
“Prestations de nettoyage des sites d'Angers et de Rennes de la CNAM, réparties en prestations récurrentes et occasionnelles, intégrant notamment les...”
Description du marché
Prestations de nettoyage des sites d'Angers et de Rennes de la CNAM, réparties en prestations récurrentes et occasionnelles, intégrant notamment les fournitures, consommables et produits d'entretien nécessaires. Les prestations sont plus amplement détaillées au sein du cahier des clauses techniques particulières et ses annexes.
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 300 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Prestations de nettoyage des sites de Dijon et de Troyes de la CNAM
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Lieu d'exécution: Côte-d’Or🏙️
Description du marché:
“Prestations de nettoyage des sites de Dijon et de Troyes de la CNAM, réparties en prestations récurrentes et occasionnelles, intégrant notamment les...”
Description du marché
Prestations de nettoyage des sites de Dijon et de Troyes de la CNAM, réparties en prestations récurrentes et occasionnelles, intégrant notamment les fournitures, consommables et produits d'entretien nécessaires. Les prestations sont plus amplement détaillées au sein du cahier des clauses techniques particulières et ses annexes.
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 210 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Prestations de nettoyage des sites de Lyon et de Grenoble de la CNAM
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Lieu d'exécution: Rhône🏙️
Description du marché:
“Prestations de nettoyage des sites de Lyon et de Grenoble de la CNAM, réparties en prestations récurrentes et occasionnelles, intégrant notamment les...”
Description du marché
Prestations de nettoyage des sites de Lyon et de Grenoble de la CNAM, réparties en prestations récurrentes et occasionnelles, intégrant notamment les fournitures, consommables et produits d'entretien nécessaires. Les prestations sont plus amplement détaillées au sein du cahier des clauses techniques particulières et ses annexes.
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 380 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Prestations de nettoyage du site de Bordeaux de la CNAM
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Lieu d'exécution: Gironde🏙️
Description du marché:
“Prestations de nettoyage du site de Bordeaux de la CNAM, réparties en prestations récurrentes et occasionnelles, intégrant notamment les fournitures,...”
Description du marché
Prestations de nettoyage du site de Bordeaux de la CNAM, réparties en prestations récurrentes et occasionnelles, intégrant notamment les fournitures, consommables et produits d'entretien nécessaires. Les prestations sont plus amplement détaillées au sein du cahier des clauses techniques particulières et ses annexes.
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 67 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2016/S 115-204281
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-01-15
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2021-01-15
12:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 1.12.2024.
Informations complémentaires
“Chaque lot de l'accord-cadre est mono-attributaire, intégrant des prix forfaitaires dans le cadre des prestations récurrentes de nettoyage et des prix...”
Chaque lot de l'accord-cadre est mono-attributaire, intégrant des prix forfaitaires dans le cadre des prestations récurrentes de nettoyage et des prix unitaires dans le cadre de prestations occasionnelles. Les lots nº 1 à 6 sont régis sans montant minimal ni montant maximal de commande (conformément à l'article R. 2162-4-3º du code de la commande publique). Le lot nº 7, régi en application de l'article R. 2123-1-2º du code de la commande publique comprend quant à lui un montant maximal de commande conformément à l'article R. 2162-4-2º dudit code.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris, se reporter au CCAP pour plus de détails
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Fax: +33 144594646 📠
URL: http://Paris.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom:
“Département budgétaire, coordination et sécurisation des achats de l'établissement public”
Adresse postale: 50 avenue du Professeur André Lemierre
Commune postale: Paris
Code postal: 75986
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dbcsa.cnam@assurance-maladie.fr📧
Source: OJS 2020/S 244-604568 (2020-12-10)
Informations complémentaires (2021-01-12) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Caisse nationale de l'assurance maladie
Courrier électronique: gabin.julliart@assurance-maladie.fr📧
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2020/S 244-604568
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2021-01-15 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2021-01-20 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d’ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2021-01-15 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2021-01-20 📅
L'heure: 12:00
Source: OJS 2021/S 010-019996 (2021-01-12)
Informations complémentaires (2021-01-15) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Les prestations concernent le nettoyage des locaux de la Caisse nationale de l'assurance maladie (CNAM), comprenant les locaux du siège de l'organisme et...”
Brève description
Les prestations concernent le nettoyage des locaux de la Caisse nationale de l'assurance maladie (CNAM), comprenant les locaux du siège de l'organisme et les locaux des sites déconcentrés de ce dernier, conformément à l'allotissement de l'accord-cadre. L'accord-cadre est régi par les dispositions des articles L. 2124-1, L. 2124-2, R. 2124-1, R. 2124-2, et R. 2123-1 2º dans le cadre du site de Bordeaux.
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2021-01-15 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2021-01-22 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d’ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2021-01-15 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2021-01-22 📅
L'heure: 12:00
Source: OJS 2021/S 013-028734 (2021-01-15)