Prestations de nettoyage de la vitrerie des bâtiments du Musée des Confluences

Musée des Confluences

Le présent accord-cadre a pour objet les prestations de nettoyage de la vitrerie des bâtiments du Musée des Confluences. Les bâtiments concernés par les prestations objets de l'accord-cadre sont:
— le Musée des Confluences (y compris espaces concédés): 86 quai Perrache — 69002 Lyon, pour une surface vitrée d'environ 5 200 m. Pour ce bâtiment, la prestation induit du nettoyage à grande hauteur avec accès difficiles,
— le Centre de conservation et d'étude des collections (CCEC): 13 rue Bancel — 69007 Lyon, pour une surface vitrée d'environ 350 m. L'accord-cadre est conclu dans les limites suivantes:
— montant minimal de commandes sur la durée initiale du marché (24 mois): 160 000 EUR HT,
— montant maximal de commandes sur la durée initiale du marché (24 mois): 320 000 EUR HT,
— montant minimal de commandes par période de reconduction (24 mois): 160 000 EUR HT,
— montant maximal de commandes par période de reconduction (24 mois): 320 000 EUR HT.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-02-11. L'appel d'offres a été publié le 2020-01-10.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Everest

Qui ?

• Musée des Confluences

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres › Services de nettoyage de vitres

Où ?

• Rhône-Alpes › Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-01-10	Avis de marché
2020-05-19	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-01-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage de vitres
Numéro de référence: 2002aoo
Brève description:

Le présent accord-cadre a pour objet les prestations de nettoyage de la vitrerie des bâtiments du Musée des Confluences. Les bâtiments concernés par les prestations objets de l'accord-cadre sont: — le Musée des Confluences (y compris espaces concédés): 86 quai Perrache — 69002 Lyon, pour une surface vitrée d'environ 5 200 m — le Centre de conservation et d'étude des collections (CCEC): 13 rue Bancel — 69007 Lyon, pour une surface vitrée d'environ 350 m — montant minimal de commandes sur la durée initiale du marché (24 mois): 160 000 EUR HT, — montant maximal de commandes sur la durée initiale du marché (24 mois): 320 000 EUR HT, — montant minimal de commandes par période de reconduction (24 mois): 160 000 EUR HT, — montant maximal de commandes par période de reconduction (24 mois): 320 000 EUR HT.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage de vitres 📦
Code CPV supplémentaire: Services de nettoyage de vitres 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Musée des Confluences
Adresse postale: 86 quai Perrache
Code postal: 69285
Commune postale: Lyon
Contact
Adresse Internet: http://www.museedesconfluences.fr 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 428381220 📞
URL des documents: http://www.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.info 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-01-10 📅
Date limite de soumission: 2020-02-11 📅
Date de publication: 2020-01-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 009-016922
Numéro JO-S: 9
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info — Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info — La forme juridique souhaitée par le pouvoir adjudicateur est le groupement solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements. Les caractéristiques des prix, les modalités de variation des prix et les modalités de règlement sont définies au CCAP de l'accord-cadre.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— le Musée des Confluences (y compris espaces concédés): 86 quai Perrache — 69002 Lyon, pour une surface vitrée d'environ 5 200 m

— le Centre de conservation et d'étude des collections (CCEC): 13 rue Bancel — 69007 Lyon, pour une surface vitrée d'environ 350 m

— montant minimal de commandes sur la durée initiale du marché (24 mois): 160 000 EUR HT,

— montant maximal de commandes sur la durée initiale du marché (24 mois): 320 000 EUR HT,

— montant minimal de commandes par période de reconduction (24 mois): 160 000 EUR HT,

— montant maximal de commandes par période de reconduction (24 mois): 320 000 EUR HT.

Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 24 mois, à compter de sa date de notification (prévue fin mars 2020). L'accord-cadre est reconductible 1 fois pour une période de 24 mois. Sa durée totale, période de reconduction comprise, ne pourra pas excéder 48 mois.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— une déclaration sur l'honneur du candidat (DC1 ou équivalent) pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-11 du CCP, et qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.

Situation économique et financière:

Les candidats devront démontrer qu'ils disposent des capacités financières requises pour réaliser les prestations qui font l'objet de l'accord-cadre, notamment que le fait d'exécuter ce marché ne remet pas en cause l'équilibre financier de leur structure eu égard à leur assise financière. À ce titre, les candidats doivent fournir:

— une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations auxquelles se réfère le marché, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles (ou DC2 Rubrique F1),

— le cas échéant, tout document complémentaire justificatif.

Capacité technique et professionnelle:

Les candidats devront démontrer qu'ils disposent des capacités professionnelles et techniques requises pour réaliser les prestations qui font l'objet du marché. À ce titre, les candidats doivent fournir:

— des références datant de moins de 3 ans relatives à des prestations similaires de nettoyage à grande hauteur, indiquant les volumes, le montant, la date et le destinataire avec ses coordonnées (ou rubrique G de la DC2). En l'absence de références, le candidat devra démontrer qu'il dispose de la capacité technique et professionnelle nécessaire à l'exécution de la prestation et qu'il est par conséquent en mesure de répondre au besoin,

— les habilitations et/ou agréments en cours de validité du personnel du candidat pour la réalisation de travaux de grande hauteur (Cordiste, CACES).

Informations sur une profession particulière: Services
Référence aux dispositions législatives ou réglementaires pertinentes:

Les candidats doivent fournir les habilitations et/ou agréments en cours de validité de son personnel pour la réalisation de travaux de grande hauteur (Cordiste, CACES).

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 14:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-02-14 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 84436691400019
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.info 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Musée des Confluences
Adresse postale: 86 quai Perrache
Commune postale: Lyon
Code postal: 69002
Pays: France 🇫🇷
Rhône 🏙️
Adresse Internet: http://www.marches-publics.info 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

Prochain avis au plus tard dans 4 ans à compter de la publication du présent avis.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat,

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,

— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique,

— recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.

Source: OJS 2020/S 009-016922 (2020-01-10)

Avis d'attribution de marché (2020-05-19)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent accord-cadre a pour objet les prestations de nettoyage de la vitrerie des bâtiments du musée des confluences. Les bâtiments concernés par les prestations objets de l'accord-cadre sont: — le Musée des confluences (y compris espaces concédés): 86 quai Perrache — 69002 Lyon, pour une surface vitrée d'environ 5 200 m — le Centre de conservation et d'étude des collections (CCEC): 13 rue Bancel — 69007 Lyon, pour une surface vitrée d'environ 350 m

Valeur totale du marché: 640 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-05-19 📅
Date de publication: 2020-05-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 099-237893
Se réfère à l'avis: 2020/S 009-016922
Numéro JO-S: 99
Informations complémentaires

Accord-cadre à bons de commandes mono-attributaire, passé en application des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du code de la commande publique, conclu dans les limites suivantes: — montant minimal de commandes sur la durée initiale du marché (24 mois): 160 000 EUR HT; — montant maximal de commandes sur la durée initiale du marché (24 mois): 320 000 EUR HT; — montant minimal de commandes par période de reconduction (24 mois): 160 000 EUR HT; — montant maximal de commandes par période de reconduction (24 mois): 320 000 EUR HT.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— le Musée des confluences (y compris espaces concédés): 86 quai Perrache — 69002 Lyon, pour une surface vitrée d'environ 5 200 m

Le présent accord-cadre a pour objet les prestations de nettoyage de la vitrerie des bâtiments du Musée des confluences. Les bâtiments concernés par les prestations objets de l'accord-cadre sont:

— le musée des Confluences (y compris espaces concédés): 86 quai Perrache — 69002 Lyon, pour une surface vitrée d'environ 5 200 m

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-03-26 📅
Nom: Everest
Adresse postale: 257 rue de Crequi
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 640 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Référence
Informations complémentaires

— montant minimal de commandes sur la durée initiale du marché (24 mois): 160 000 EUR HT;

— montant maximal de commandes sur la durée initiale du marché (24 mois): 320 000 EUR HT;

— montant minimal de commandes par période de reconduction (24 mois): 160 000 EUR HT;

— montant maximal de commandes par période de reconduction (24 mois): 320 000 EUR HT.

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat;

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;

— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique;

— recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.

Source: OJS 2020/S 099-237893 (2020-05-19)

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