Le présent accord-cadre a pour objet les prestations de nettoyage de la vitrerie des bâtiments du Musée des Confluences. Les bâtiments concernés par les prestations objets de l'accord-cadre sont:
— le Musée des Confluences (y compris espaces concédés): 86 quai Perrache — 69002 Lyon, pour une surface vitrée d'environ 5 200 m. Pour ce bâtiment, la prestation induit du nettoyage à grande hauteur avec accès difficiles,
— le Centre de conservation et d'étude des collections (CCEC): 13 rue Bancel — 69007 Lyon, pour une surface vitrée d'environ 350 m. L'accord-cadre est conclu dans les limites suivantes:
— montant minimal de commandes sur la durée initiale du marché (24 mois): 160 000 EUR HT,
— montant maximal de commandes sur la durée initiale du marché (24 mois): 320 000 EUR HT,
— montant minimal de commandes par période de reconduction (24 mois): 160 000 EUR HT,
— montant maximal de commandes par période de reconduction (24 mois): 320 000 EUR HT.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-02-11.
L'appel d'offres a été publié le 2020-01-10.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Prestations de nettoyage de la vitrerie des bâtiments du Musée des Confluences
2002aoo”
Produits/services: Services de nettoyage de vitres📦
Brève description:
“Le présent accord-cadre a pour objet les prestations de nettoyage de la vitrerie des bâtiments du Musée des Confluences. Les bâtiments concernés par les...”
Brève description
Le présent accord-cadre a pour objet les prestations de nettoyage de la vitrerie des bâtiments du Musée des Confluences. Les bâtiments concernés par les prestations objets de l'accord-cadre sont:
— le Musée des Confluences (y compris espaces concédés): 86 quai Perrache — 69002 Lyon, pour une surface vitrée d'environ 5 200 m. Pour ce bâtiment, la prestation induit du nettoyage à grande hauteur avec accès difficiles,
— le Centre de conservation et d'étude des collections (CCEC): 13 rue Bancel — 69007 Lyon, pour une surface vitrée d'environ 350 m. L'accord-cadre est conclu dans les limites suivantes:
— montant minimal de commandes sur la durée initiale du marché (24 mois): 160 000 EUR HT,
— montant maximal de commandes sur la durée initiale du marché (24 mois): 320 000 EUR HT,
— montant minimal de commandes par période de reconduction (24 mois): 160 000 EUR HT,
— montant maximal de commandes par période de reconduction (24 mois): 320 000 EUR HT.
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage de vitres📦
Lieu d'exécution: Rhône🏙️
Description du marché:
“Le présent accord-cadre a pour objet les prestations de nettoyage de la vitrerie des bâtiments du Musée des Confluences. Les bâtiments concernés par les...”
Description du marché
Le présent accord-cadre a pour objet les prestations de nettoyage de la vitrerie des bâtiments du Musée des Confluences. Les bâtiments concernés par les prestations objets de l'accord-cadre sont:
— le Musée des Confluences (y compris espaces concédés): 86 quai Perrache — 69002 Lyon, pour une surface vitrée d'environ 5 200 m. Pour ce bâtiment, la prestation induit du nettoyage à grande hauteur avec accès difficiles,
— le Centre de conservation et d'étude des collections (CCEC): 13 rue Bancel — 69007 Lyon, pour une surface vitrée d'environ 350 m. L'accord-cadre est conclu dans les limites suivantes:
— montant minimal de commandes sur la durée initiale du marché (24 mois): 160 000 EUR HT,
— montant maximal de commandes sur la durée initiale du marché (24 mois): 320 000 EUR HT,
— montant minimal de commandes par période de reconduction (24 mois): 160 000 EUR HT,
— montant maximal de commandes par période de reconduction (24 mois): 320 000 EUR HT.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 24 mois, à compter de sa date de notification (prévue fin mars 2020). L'accord-cadre est reconductible...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 24 mois, à compter de sa date de notification (prévue fin mars 2020). L'accord-cadre est reconductible 1 fois pour une période de 24 mois. Sa durée totale, période de reconduction comprise, ne pourra pas excéder 48 mois.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— une déclaration sur l'honneur du candidat (DC1 ou équivalent) pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L....”
Liste et brève description des conditions
— une déclaration sur l'honneur du candidat (DC1 ou équivalent) pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-11 du CCP, et qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Les candidats devront démontrer qu'ils disposent des capacités financières requises pour réaliser les prestations qui font l'objet de l'accord-cadre,...”
Liste et brève description des critères de sélection
Les candidats devront démontrer qu'ils disposent des capacités financières requises pour réaliser les prestations qui font l'objet de l'accord-cadre, notamment que le fait d'exécuter ce marché ne remet pas en cause l'équilibre financier de leur structure eu égard à leur assise financière. À ce titre, les candidats doivent fournir:
— une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations auxquelles se réfère le marché, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles (ou DC2 Rubrique F1),
— le cas échéant, tout document complémentaire justificatif.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Les candidats devront démontrer qu'ils disposent des capacités professionnelles et techniques requises pour réaliser les prestations qui font l'objet du...”
Liste et brève description des critères de sélection
Les candidats devront démontrer qu'ils disposent des capacités professionnelles et techniques requises pour réaliser les prestations qui font l'objet du marché. À ce titre, les candidats doivent fournir:
— des références datant de moins de 3 ans relatives à des prestations similaires de nettoyage à grande hauteur, indiquant les volumes, le montant, la date et le destinataire avec ses coordonnées (ou rubrique G de la DC2). En l'absence de références, le candidat devra démontrer qu'il dispose de la capacité technique et professionnelle nécessaire à l'exécution de la prestation et qu'il est par conséquent en mesure de répondre au besoin,
— les habilitations et/ou agréments en cours de validité du personnel du candidat pour la réalisation de travaux de grande hauteur (Cordiste, CACES).
Afficher plus Informations sur une profession particulière
Réservé à une profession particulière
Référence à la loi, au règlement ou à la disposition administrative pertinente:
“Les candidats doivent fournir les habilitations et/ou agréments en cours de validité de son personnel pour la réalisation de travaux de grande hauteur...”
Référence à la loi, au règlement ou à la disposition administrative pertinente
Les candidats doivent fournir les habilitations et/ou agréments en cours de validité de son personnel pour la réalisation de travaux de grande hauteur (Cordiste, CACES).
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-02-11
14:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions d'ouverture des offres: 2020-02-14
00:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“Prochain avis au plus tard dans 4 ans à compter de la publication du présent avis.” Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info — Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info — La forme juridique souhaitée par le pouvoir adjudicateur est le groupement solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements. Les caractéristiques des prix, les modalités de variation des prix et les modalités de règlement sont définies au CCAP de l'accord-cadre.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique,
— recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.
Afficher plus
Source: OJS 2020/S 009-016922 (2020-01-10)
Avis d'attribution de marché (2020-05-19) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Le présent accord-cadre a pour objet les prestations de nettoyage de la vitrerie des bâtiments du musée des confluences. Les bâtiments concernés par les...”
Brève description
Le présent accord-cadre a pour objet les prestations de nettoyage de la vitrerie des bâtiments du musée des confluences. Les bâtiments concernés par les prestations objets de l'accord-cadre sont:
— le Musée des confluences (y compris espaces concédés): 86 quai Perrache — 69002 Lyon, pour une surface vitrée d'environ 5 200 m. Pour ce bâtiment, la prestation induit du nettoyage à grande hauteur avec accès difficiles;
— le Centre de conservation et d'étude des collections (CCEC): 13 rue Bancel — 69007 Lyon, pour une surface vitrée d'environ 350 m.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 640 000 💰
Description
Description du marché:
“Le présent accord-cadre a pour objet les prestations de nettoyage de la vitrerie des bâtiments du Musée des confluences. Les bâtiments concernés par les...”
Description du marché
Le présent accord-cadre a pour objet les prestations de nettoyage de la vitrerie des bâtiments du Musée des confluences. Les bâtiments concernés par les prestations objets de l'accord-cadre sont:
— le musée des Confluences (y compris espaces concédés): 86 quai Perrache — 69002 Lyon, pour une surface vitrée d'environ 5 200 m. Pour ce bâtiment, la prestation induit du nettoyage à grande hauteur avec accès difficiles;
— le Centre de conservation et d'étude des collections (CCEC): 13 rue Bancel — 69007 Lyon, pour une surface vitrée d'environ 350 m.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 009-016922
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2020-03-26 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Everest
Adresse postale: 257 rue de Crequi
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Région: Rhône🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 640 000 💰
“Accord-cadre à bons de commandes mono-attributaire, passé en application des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du code de la...”
Accord-cadre à bons de commandes mono-attributaire, passé en application des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du code de la commande publique, conclu dans les limites suivantes:
— montant minimal de commandes sur la durée initiale du marché (24 mois): 160 000 EUR HT;
— montant maximal de commandes sur la durée initiale du marché (24 mois): 320 000 EUR HT;
— montant minimal de commandes par période de reconduction (24 mois): 160 000 EUR HT;
— montant maximal de commandes par période de reconduction (24 mois): 320 000 EUR HT.
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat;
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique;
— recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.
Afficher plus
Source: OJS 2020/S 099-237893 (2020-05-19)