Avis de marché (2020-05-19) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: CH de Saintonge — GHT de Saintonge
Adresse postale: 11 boulevard Ambroise Paré — BP 10326
Commune postale: Saintes
Code postal: 17108
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Cellule juridique des contrats
Téléphone: +33 546951230📞
Courrier électronique: ght.contrat@ch-saintonge.fr📧
Région: Charente-Maritime🏙️
URL: http://www.ch-saintonge.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achat-hopital.com🌏
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Centre hospitalier de Boscamnant
Adresse postale: Les Bruyères
Commune postale: Boscamnant
Pouvoir adjudicateur
Code postal: 17360
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Personne de contact: Cellule juridique des contrats
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achat-hopital.com🌏
Nom: Centre hospitalier de Jonzac
Adresse postale: 4 avenue Winston Churchill — BP 80109
Commune postale: Jonzac Cedex
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Centre hospitalier de Saint-Jean-d'Angély
Adresse postale: 18 avenue du Port
Commune postale: Saint-Jean-d'Angely
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Prestations de mise à disposition de personnel médical intérimaire et de recherche de personnel médical pérenne
20-RH-01”
Produits/services: Services de mise à disposition de personnel médical📦
Brève description:
“Prestations de mise à disposition de personnel médical intérimaire et de recherche de personnel médical pérenne.” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Prestation de mise à disposition de personnel médical intérimaire
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de mise à disposition de personnel médical📦
Lieu d'exécution: Charente-Maritime🏙️
Description du marché:
“Prestation de mise à disposition de personnel médical intérimaire pour les CH de Saintonge, Boscamnant, Jonzac, Royan et Saint-Jean-d'Angely.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 000 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Informations complémentaires:
“La composition du dossier de soumission et les critères de jugement sont définis dans le règlement de consultation disponible dans le dossier de...”
Informations complémentaires
La composition du dossier de soumission et les critères de jugement sont définis dans le règlement de consultation disponible dans le dossier de consultation des entreprises.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Prestation de recherche de personnel médical pérenne
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Services de recrutement📦
Description du marché:
“Prestation de recherche de personnel médical pérenne pour les CH de Saintonge, Boscamnant, Jonzac, Royan et Saint-Jean-d'Angely.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 250 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Le marché pourra être reconduit tacitement une fois pour une période de 24 mois. Le délai global de paiement est de 50 jours pour les établissements publics...”
Conditions d'exécution du contrat
Le marché pourra être reconduit tacitement une fois pour une période de 24 mois. Le délai global de paiement est de 50 jours pour les établissements publics de santé à compter de la date de réception de la facture. Modalités de financement: ressources propres des établissements acheteurs. Modalités de paiement: rémunération dans les conditions fixées par les règles de la comptabilité publique et financières. Réalisation de prestations similaires: en application de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de conclure ultérieurement un ou plusieurs nouveaux marchés publics, ayant pour objet la réalisation de prestations similaires, avec le titulaire du présent marché public. Ces nouveaux marchés publics doivent être conclus dans les trois ans à compter de la notification du marché public initial.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-06-30
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“La forme souhaitée du groupement est un groupement solidaire. En cas de groupement conjoint, le mandataire devra être solidaire. Les estimations financières...”
La forme souhaitée du groupement est un groupement solidaire. En cas de groupement conjoint, le mandataire devra être solidaire. Les estimations financières mentionnées sont annuelles.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: Hôtel Gilbert, 15 rue de Blossac — BP 541
Commune postale: Poitiers
Code postal: 86020
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 549607919📞
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr📧
Fax: +33 549606809 📠
URL: http://poitiers.tribunal-administratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: Hôtel Gilbert, 15 rue de Blossac — BP 541
Commune postale: Poitiers
Code postal: 86020
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 549607919📞
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr📧
Fax: +33 549606809 📠
URL: http://poitiers.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2020/S 100-242366 (2020-05-19)
Informations complémentaires (2020-05-26) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Courrier électronique: ght.contrat@ch-saintonge.fr📧
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Prestations de mise à disposition de personnel médical intérimaire et de recherche de personnel médical pérenne pour les Centres hospitaliers de Saintonge,...”
Brève description
Prestations de mise à disposition de personnel médical intérimaire et de recherche de personnel médical pérenne pour les Centres hospitaliers de Saintonge, Boscamnant, Jonzac, Royan et Saint-Jean-d'Angely.
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2020/S 100-242366
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.1.4)
Emplacement du texte à modifier: Description succincte
Vider l'ancienne valeur
Nouvelle valeur
Texte:
“Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande conclu avec plusieurs opérateurs économiques (lot 1: trois sous réserve d'un nombre suffisant de candidatures...”
Texte
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande conclu avec plusieurs opérateurs économiques (lot 1: trois sous réserve d'un nombre suffisant de candidatures — lot 2: deux sous réserve d'un nombre suffisant de candidatures) et sans minimum ni maximum.
Afficher plus
Source: OJS 2020/S 104-251923 (2020-05-26)
Avis d'attribution de marché (2021-02-01) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: 11 boulevard Ambroise-Paré, BP 10326
Personne de contact: Cellule juridique des Contrats
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Adresse postale: 4 avenue Winston-Churchill, BP 80109
Commune postale: Jonzac
Commune postale: Saint-Jean-d'Angély
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Prestations de mise a disposition de personnel médical intérimaire et de recherche de personnel médical pérenne
20-RH-01”
Brève description:
“Prestations de mise à disposition de personnel médical intérimaire et de recherche de personnel médical pérenne pour les centres hospitaliers du GHT de...”
Brève description
Prestations de mise à disposition de personnel médical intérimaire et de recherche de personnel médical pérenne pour les centres hospitaliers du GHT de Saintonge. Technique d'achat: accords-cadres à bons de commande conclus avec plusieurs opérateurs économiques (trois pour le lot 1, deux pour le lot 2) sans montant minimum ni maximum.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 4 500 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: Prestations de mise à disposition de personnel médical intérimaire
Description
Description du marché:
“Prestations de mise a disposition de personnel médical intérimaire pour les centres hospitaliers de Saintonge, Jonzac, Royan, Saint-Jean-d'Angély et Boscamnant.”
Description du marché
Prestations de mise a disposition de personnel médical intérimaire pour les centres hospitaliers de Saintonge, Jonzac, Royan, Saint-Jean-d'Angély et Boscamnant.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Informations sur les options
Options ✅
Description des options: Prestations similaires (art. R. 2122-7 du CCP).
Champ d'application du marché
Titre: Prestations de recherche de personnel médical pérenne
Description
Description du marché:
“Prestations de recherche de personnel médical pérenne pour les centres hospitaliers de Saintonge, Jonzac, Royan, Saint-Jean-d'Angély et Boscamnant.” Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 80
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 100-242366
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 20200250
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Prestations de mise à disposition de personnel médical intérimaire
Date de conclusion du contrat: 2020-10-15 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: Proman Santé
Adresse postale: 1 rue du Cardinal-Richaud, Burotel 1
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33300
Pays: France 🇫🇷
Région: Gironde🏙️
Le contractant est une PME
Nom: Select TT
Adresse postale: 276 avenue du Président-Wilson
Commune postale: Saint-Denis-la-Plaine
Code postal: 93211
Région: Ile-de-France🏙️
Nom: Arc Interim Médical
Adresse postale: 24 place Raoul-Follereau
Commune postale: Paris
Code postal: 75010
Région: Paris🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 4 000 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4 285 234 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 20200251
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Prestations de recherche de personnel médical pérenne
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
Nom et adresse du contractant
Nom: Medival
Adresse postale: 9 rue Papillon
Code postal: 75009
Nom: Rempla France
Adresse postale: 2 rue Henri-Legay
Commune postale: Villeurbanne
Code postal: 69100
Région: Rhône🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 250 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 000 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Adresse postale: Hôtel Gilbert, 15 rue de Blossac, BP 541
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— Un référé précontractuel peut être exercé avant la signature du contrat (article L. 551-1 et s. du code de justice administrative, CJA);
— Un référé...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— Un référé précontractuel peut être exercé avant la signature du contrat (article L. 551-1 et s. du code de justice administrative, CJA);
— Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature du contrat et dans un délai fixé dans le CJA (article L. 551-13 et s. et R. 551-7 du CJA);
— Un recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne», peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: Hôtel Gilbert, 15 rue de Blossac, BP 541
Source: OJS 2021/S 025-060930 (2021-02-01)