Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Prestations de formation, action, conseil et accompagnement de dirigeants ou futurs dirigeants de PME
AC013_04_2020”
Produits/services: Services de formation📦
Brève description:
“Prestations de formation, action, conseil et accompagnement de dirigeants ou futurs dirigeants de PME.” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Prestations de formation en stratégie d'entreprise
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de formation📦
Produits/services supplémentaires: Services de formation spécialisée📦
Lieu d'exécution: Basse-Normandie 🏙️
Description du marché: Prestations de formation en stratégie d'entreprise.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Approche pédagogique, supports pédagogiques et outils transmis aux stagiaires
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom):
“Expertise auprès d'un public de TPE/PME ayant une problématique de transmission ou de reprise”
Critère de qualité (nom): Déroulé pédagogique assurant une cohésion entre les blocs de compétences
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Expertise pédagogique auprès de TPE/PME/PMI
Critère de qualité (nom):
“Expertise pédagogique auprès d'un public de managers, dirigeants ou futurs dirigeants de TPE/PME/PMI”
Prix (pondération): 30
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 15
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“La durée de validité de l'accord-cadre est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. Elle est fixée à quinze mois, à...”
Description des renouvellements
La durée de validité de l'accord-cadre est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. Elle est fixée à quinze mois, à compter de la date de notification (Pour information, la session 2020-2022 débute le 4.12.2020). L'accord-cadre est reconductible de manière tacite deux fois, pour une période de quinze mois, soit une durée maximale de 45 mois.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Prestations de formation en finance
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Prestations de formation en finance.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Expertise pédagogique auprès d'un public de managers, dirigeants ou futurs dirigeants de TPE/PME / PMI” Description
Description des renouvellements:
“La durée de validité de l'accord-cadre est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. Elle est fixée à quinze mois, à...”
Description des renouvellements
La durée de validité de l'accord-cadre est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. Elle est fixée à quinze mois, à compter de la date de notification. (Pour information, la session 2020-2022 débute le 4.12.2020). L'accord-cadre est reconductible de manière tacite deux fois, pour une période de quinze mois, soit une durée maximale de 45 mois.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Prestations de formation en développement personnel
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Prestations de formation en développement personnel.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Prestations de formation en droit social — droit du travail — gestion du personnel” Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Prestations de formation en droit social — droit du travail — gestion du personnel.”
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Prestations de formation en management des ressources humaines
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: Prestations de formation en management des ressources humaines.
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Prestations de formation en action commerciale
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: Prestations de formation en action commerciale.
Description des renouvellements:
“La durée de validité de l'accord-cadre est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. Elle est fixée à quinze mois, à...”
Description des renouvellements
La durée de validité de l'accord-cadre est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. Elle est fixée à quinze mois, à compter de la date de notification (pour information, la session 2020-2022 débute le 4.12.2020). L'accord-cadre est reconductible de manière tacite deux fois, pour une période de 15 mois, soit une durée maximale de 45 mois.
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Prestations de formation en contrôle de gestion et tableaux de bord
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: Prestations de formation en contrôle de gestion et tableaux de bord
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Expertise pédagogique auprès d'un public de managers, dirigeants ou futurs dirigeants de TPE/PME /PMI” Description
Description des renouvellements:
“La durée de validité de l'accord-cadre est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. Elle est fixée à quinze mois, à...”
Description des renouvellements
La durée de validité de l'accord-cadre est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. Elle est fixée à quinze mois, à compter de la date de notification (pour information, la session 2020-2022 débute le 4.12.2020). L'accord-cadre est reconductible de manière tacite deux fois, pour une période de quinze mois, soit une durée maximale de 45 mois.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner (signature). Copie du ou des jugements...”
Liste et brève description des conditions
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner (signature). Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles;
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. La...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. La présentation d'une liste des principales livraisons ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants. Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat. certificats de qualification professionnelle, la preuve de la compétence de l'entreprise à réaliser la prestation pour laquelle elle candidate pouvant être apportée par tout moyen tel que les certificats d'identité professionnelle justifiant de l'inscription sur un registre professionnel.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Pour présenter leur candidature, les candidats utilisent soit les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat), soit le Document...”
Conditions d'exécution du contrat
Pour présenter leur candidature, les candidats utilisent soit les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat), soit le Document unique de marché européen (DUME).
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-09-09
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-09-09
12:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“La durée de validité de l'accord-cadre est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. Elle est fixée à quinze mois, à...”
Délai estimé pour la publication d'autres avis
La durée de validité de l'accord-cadre est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. Elle est fixée à quinze mois, à compter de la date de notification. L'accord-cadre est reconductible de manière tacite deux fois, pour une période de quinze mois, soit une durée maximale de 45 mois. Le pouvoir adjudicateur prend par écrit la décision de ne pas reconduire l'accord-cadre.
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
Les commandes électroniques seront utilisées
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Informations complémentaires
“La CCI Caen Normandie représentée par son Président: M. Michel Collin — représentant du pouvoir adjudicateur par délibération en date du 16.11.2016. La...”
La CCI Caen Normandie représentée par son Président: M. Michel Collin — représentant du pouvoir adjudicateur par délibération en date du 16.11.2016. La consultation est passée par appel d'offres ouvert en application des articles R. 2124-1, R. 2124-2 1º, R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. La consultation donnera lieu à un accord-cadre mono-attributaire (conclu avec un seul opérateur économique) à bons de commande, sans minimum ni maximum, en application des articles R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. La durée de validité de l'accord-cadre est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. Elle est fixée à quinze mois, à compter de la date de notification (notification estimée semaine 49 de 2020) (Pour information, la session 2020-2022 débute le 4.12.2020). L'accord-cadre est reconductible de manière tacite deux fois, pour une période de quinze mois, soit une durée maximale de 45 mois. le pouvoir adjudicateur prend par écrit la décision de ne pas reconduire l'accord-cadre. La notification de cette décision doit intervenir au minimum un (2) mois avant la fin de la période de validité en cours.
Le titulaire de l'accord-cadre ne peut pas refuser la reconduction.
Le dossier de consultation comprend les documents suivants:
— le règlement de la consultation;
— l'acte d'engagement;
— le cahier des clauses administratives particulières;
— le cahier des clauses techniques particulières;
— l'annexe financière;
— le cadre de réponse;
— les grilles «pratiques professionnelles».
Modification de détail au dossier de consultation le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité d'envoyer au plus tard six jours avant la date limite de remise des offres des modifications de détail sur le dossier de consultation. Pièces relatives à l'offre a l'appui de son offre, le soumissionnaire transmet à minima: l'acte d'engagement qualificatif de l'accord-cadre dûment renseigné (signature). Un mémoire technique justificatif destiné à expliciter l'offre (signature). L'annexe financière dûment renseignée (fournie par le pouvoir adjudicateur) (signature). Le cadre de réponse dûment renseigné dans son intégralité (fournit par le pouvoir adjudicateur) (signature).
Les grilles «pratiques professionnelles» dûment renseignées (fournies par le pouvoir adjudicateur) (signature).
Renseignements administratifs et techniques le candidat a la possibilité de poser des questions écrites au moins huit jours avant la date limite de remise des candidatures. Les renseignements complémentaires sont alors envoyés au candidat qui le demande en temps utile, au plus tard six jours avant la date limite fixée pour la réception des candidatures. Les questions sont posées via le profil acheteur de la CCI Caen Normandie (www.marches-publics.gouv.fr) dit «place», dans la consultation, en cliquant sur le bouton «poser une question». Ces questions feront l'objet de réponses écrites envoyées via le profil acheteur de la CCI Caen Normandie (www.marches-publics.gouv.fr) dit «place» au candidat. Les candidats devront s'assurer de la bonne réception de leurs questions dans les délais. Il ne sera transmis aucune réponse aux questions arrivées hors délai. Il ne sera répondu à aucune question orale.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3 rue Arthur le Duc, BP 25086
Commune postale: Caen Cedex 4
Code postal: 14050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 231707272📞
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr📧
Fax: +33 231524217 📠
URL: http://caen.tribunal-administratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3 rue Arthur le Duc, BP 25086
Commune postale: Caen Cedex 4
Code postal: 14050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 231707272📞
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr📧
Fax: +33 231524217 📠
URL: http://caen.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2020/S 143-352069 (2020-07-22)
Informations complémentaires (2020-09-02)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2020/S 143-352069
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: VI.3)
Emplacement du texte à modifier: Informations complémentaires
Ancienne valeur
Texte:
“À l'appui de son offre, le soumissionnaire transmet à minima: l'acte d'engagement qualificatif de l'accord-cadre dûment renseigné (signature). Un mémoire...”
Texte
À l'appui de son offre, le soumissionnaire transmet à minima: l'acte d'engagement qualificatif de l'accord-cadre dûment renseigné (signature). Un mémoire technique justificatif destiné à expliciter l'offre (signature). L'annexe financière dûment renseignée (fournie par le pouvoir adjudicateur) (signature). Le cadre de réponse dûment renseigné dans son intégralité (fournit par le pouvoir adjudicateur) (signature). Les grilles «pratiques professionnelles» dûment renseignées (fournies par le pouvoir adjudicateur) (signature).
Afficher plus Nouvelle valeur
Texte:
“À l'appui de son offre, le soumissionnaire transmet à minima: l'acte d'engagement qualificatif de l'accord-cadre dûment renseigné (signature). Un mémoire...”
Texte
À l'appui de son offre, le soumissionnaire transmet à minima: l'acte d'engagement qualificatif de l'accord-cadre dûment renseigné (signature). Un mémoire technique justificatif destiné à expliciter l'offre (signature). L'annexe financière dûment renseignée (fournie par le pouvoir adjudicateur) (signature). Le cadre de réponse (fournit par le pouvoir adjudicateur) (signature). Le cadre de réponse est un outil d'aide à l'analyse du mémoire technique pour le pouvoir adjudicateur. Si les éléments demandés dans ce même document sont indiqués dans le mémoire technique, le pouvoir adjudicateur n'exige pas le remplissage total du cadre de réponse. En aucun cas les candidats seront pénalisés sur ce point. Les grilles «pratiques professionnelles» dûment renseignées (fournies par le pouvoir adjudicateur) (signature).
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Source: OJS 2020/S 173-418846 (2020-09-02)