Prestations de formation à destination agents de la ville de Troyes, de Troyes Champagne Métropole, du CMAS de Troyes et de la Maison du Boulanger

Mairie de Troyes

Suite à la non reconduction du lot quatre et à la déclaration d'infructosité du lot neuf du marché de formation lancé en 2018, la commune de Troyes, la Communauté d'agglomération de Troyes Champagne Métropole, le Centre municipal d'action sociale de Troyes (CMAS) et La Maison du Boulanger ont souhaité à nouveau s'associer et constituer un groupement de commandes afin de retenir divers prestataires dans le cadre de besoins transversaux, besoins ainsi mutualisés, en matière de formation des agents de ces différentes entités. Dans ce cadre, la commune de Troyes assure les fonctions de coordonnateur du groupement et est, à ce titre, chargée des opérations de sélection du futur prestataire, ainsi que de la conclusion du contrat (signature) et de sa notification, chaque membre du groupement, pour ce qui le concerne, s'assurera de sa bonne exécution. Il s'agit de la relance des lots: nº quatre: SSIAP — relance — nº neuf: permis de conduire — relance conformément aux

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-07-31. L'appel d'offres a été publié le 2020-06-17.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Mairie de Troyes

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de formation spécialisée › Services de formation du personnel

Où ?

• Champagne-Ardenne › Aube

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-06-17	Avis de marché
2020-12-09	Avis d'attribution de marché
2023-05-11	Modification d'un marché /d'une concession en cours

Avis de marché (2020-06-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de formation du personnel
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de formation du personnel 📦
Code CPV supplémentaire: Services de formation du personnel 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Aube 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de Troyes
Adresse postale: place Alexandre Israël
Code postal: 10000
Commune postale: Troyes
Contact
Adresse Internet: https://www.xmarches.fr 🌏
Courrier électronique: christine.lacaille@troyes-cm.fr 📧
URL des documents: https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=13533 🌏
URL pour la participation: https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=13533 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-06-17 📅
Date limite de soumission: 2020-07-31 📅
Date de publication: 2020-06-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 119-289545
Numéro JO-S: 119
Informations complémentaires

Conditions de remises des offres ou des candidatures: conditions d'envoi et de remise des plis uniquement par voie électronique conformément aux dispositions de l'article R. 2132-7 du code de la commande publique, toutes les communications et tous les échanges d'informations dans le cadre de la présente procédure d'attribution, seront effectués par des moyens de communication électronique. En conséquence, les candidats devront obligatoirement transmettre, dans le cadre de la présente consultation, leur candidature et leur offre par voie électronique, selon les modalités ci-après indiquées. Transmission sur support papier la transmission sous support papier est interdite. Toute offre papier sera considérée comme une offre irrégulière non régularisable. Ainsi, toute offre papier réceptionnée au sein de la direction de la commande publique, sera envoyée par voie postale au candidat évincé. Seront uniquement acceptées les copies de sauvegarde conformément à l'article dix du présent règlement de la consultation. Transmission électronique chaque candidat doit obligatoirement transmettre sa candidature et son offre par voie électronique uniquement, à l'adresse suivante: http://www.xmarches.fr avant les dates et heures limites de réception des offres indiquées en page de garde du règlement de la consultation. Les soumissionnaires devront tenir compte des indications portées à l'article dix du présent règlement de consultation, afin de garantir au mieux le bon déroulement de la procédure dématérialisée. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à tous les documents transmis au pouvoir adjudicateur. Par contre, la transmission des plis sur un support physique électronique (CD-ROM, clé usb…) n'est pas autorisée. Conformément à l'article R. 2151-6 du code de la commande publique, le soumissionnaire transmet son offre en une seule fois. Si plusieurs offres sont successivement transmises par un même soumissionnaire, seule est ouverte la dernière offre reçue par l'acheteur dans le délai fixé pour la remise des offres. Le pli pourra être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique (cd rom, clé usb…) ou sur support papier. Se reporter à l'article dix du règlement de la consultation. Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents: mise à disposition du dossier de consultation par voie électronique uniquement par voie électronique conformément aux articles R. 2132-2 et R. 2132-3 du code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur met à disposition le dossier de consultation par voie électronique, sur le profil acheteur, à l'adresse suivante: http://www.xmarches.fr Les documents de consultation sont mis gratuitement à disposition des opérateurs économiques sur le profil acheteur à compter de la date d'envoi pour publication de l'avis d'appel à la concurrence. Dossier gratuit. Modification de détail au dossier de consultation apportées par le pouvoir adjudicateur le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité d'envoyer au plus tard six jours calendaires avant la date limite de remise des offres des modifications de détail sur le dossier de consultation. Les candidats devront alors répondre sur la base du dossier de consultation modifié sans pouvoir élever aucune réclamation à ce sujet. Si, pendant l'étude du dossier par les candidats, la date limite fixée pour la remise des offres est reportée, la disposition précédente est applicable en fonction de cette nouvelle date. Demande de renseignements ou questions complémentaires toute demande de renseignements d'ordre administratif ou technique ne peut se faire que par écrit dans les conditions suivantes. Les candidats devront formuler des demandes de renseignements complémentaires via la plate-forme de dématérialisation.

Informations complémentaires

Conditions de remises des offres ou des candidatures: conditions d'envoi et de remise des plis uniquement par voie électronique conformément aux dispositions de l'article R. 2132-7 du code de la commande publique, toutes les communications et tous les échanges d'informations dans le cadre de la présente procédure d'attribution, seront effectués par des moyens de communication électronique. En conséquence, les candidats devront obligatoirement transmettre, dans le cadre de la présente consultation, leur candidature et leur offre par voie électronique, selon les modalités ci-après indiquées. Transmission sur support papier la transmission sous support papier est interdite. Toute offre papier sera considérée comme une offre irrégulière non régularisable. Ainsi, toute offre papier réceptionnée au sein de la direction de la commande publique, sera envoyée par voie postale au candidat évincé. Seront uniquement acceptées les copies de sauvegarde conformément à l'article dix du présent règlement de la consultation. Transmission électronique chaque candidat doit obligatoirement transmettre sa candidature et son offre par voie électronique uniquement, à l'adresse suivante: http://www.xmarches.fr avant les dates et heures limites de réception des offres indiquées en page de garde du règlement de la consultation. Les soumissionnaires devront tenir compte des indications portées à l'article dix du présent règlement de consultation, afin de garantir au mieux le bon déroulement de la procédure dématérialisée. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à tous les documents transmis au pouvoir adjudicateur. Par contre, la transmission des plis sur un support physique électronique (CD-ROM, clé usb…) n'est pas autorisée. Conformément à l'article R. 2151-6 du code de la commande publique, le soumissionnaire transmet son offre en une seule fois. Si plusieurs offres sont successivement transmises par un même soumissionnaire, seule est ouverte la dernière offre reçue par l'acheteur dans le délai fixé pour la remise des offres. Le pli pourra être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique (cd rom, clé usb…) ou sur support papier. Se reporter à l'article dix du règlement de la consultation. Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents: mise à disposition du dossier de consultation par voie électronique uniquement par voie électronique conformément aux articles R. 2132-2 et R. 2132-3 du code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur met à disposition le dossier de consultation par voie électronique, sur le profil acheteur, à l'adresse suivante: http://www.xmarches.fr

Les documents de consultation sont mis gratuitement à disposition des opérateurs économiques sur le profil acheteur à compter de la date d'envoi pour publication de l'avis d'appel à la concurrence. Dossier gratuit. Modification de détail au dossier de consultation apportées par le pouvoir adjudicateur le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité d'envoyer au plus tard six jours calendaires avant la date limite de remise des offres des modifications de détail sur le dossier de consultation. Les candidats devront alors répondre sur la base du dossier de consultation modifié sans pouvoir élever aucune réclamation à ce sujet. Si, pendant l'étude du dossier par les candidats, la date limite fixée pour la remise des offres est reportée, la disposition précédente est applicable en fonction de cette nouvelle date. Demande de renseignements ou questions complémentaires toute demande de renseignements d'ordre administratif ou technique ne peut se faire que par écrit dans les conditions suivantes. Les candidats devront formuler des demandes de renseignements complémentaires via la plate-forme de dématérialisation.

Objet
Champ d'application du marché
Numéro du lot: 4
Brève description: Sécurité incendie et secours à personnes (SSIAP) — relance.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Accord-cadre conclu pour une période courant de la date de notification du lot concerné au 31.12.2020 et sera reconductible pour chaque lot, une fois tacitement, pour douze mois, sans que la durée totale de l'accord-cadre n'excède le 31.12.2021. Délai d'exécution des prestations: dans les deux mois suivant la date de réception de chaque bon de commande.

Description des options:

Numéro du lot: 9
Brève description: Permis de conduire — relance.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département de l'Aube (10), 10000 Troyes.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Le cas échéant, délégation de pouvoir/signature autorisant la personne physique à représenter l'entité candidate à la présente consultation. S'agissant d'une procédure formalisée, le candidat devra transmettre un formulaire DUME (Document unique du marché européen), prouvant que le candidat dispose de l'aptitude et des capacités requises: en conséquence, le candidat devra compléter la section A — aptitude: justification d'une déclaration d'activité auprès de la Direccte (service du contrôle de la formation professionnelle).

Situation économique et financière:

Capacité technique et professionnelle:

S'agissant d'une procédure formalisée, le candidat devra transmettre un formulaire DUME (Document unique du marché européen), prouvant que le candidat dispose de l'aptitude et des capacités requises: en conséquence, le candidat devra compléter la section C — capacité technique: liste des effectifs moyens annuels de l'opérateur économique. Présentation d'une liste de références, faisant état des services similaires effectués au cours des trois dernières années, indiquant au minimum le destinataire public ou privé, et possiblement le montant, la date et la durée d'exécution. Les références pourront éventuellement être prouvées par une attestation des destinataires ou par une déclaration de l'opérateur économique.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-08-03 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique, notée sur 10, au vu du mémoire technique: qualité de la méthode pédagogique (4 points) qualité et pertinence exemplaires documents transmis (4 points) qualité relations prestataire
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Valeur technique, notée sur 10, au vu du mémoire technique: qualité de la méthode pédagogique (4 points) qualité et pertinence exemplaires documents transmis (4 points) qualité relations prestatataire

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Troyes Champagne Métropole (TCM)
Adresse postale: 1 place Robert Galley
Pays: Aube 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre municipal d'actions sociales (CMAS)
Adresse postale: 1 rue de la Tour
Nom du pouvoir adjudicateur: La Maison du Boulanger
Adresse postale: 42 rue Paillot de Montabert
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=13533 🌏
Courrier électronique: commande.publique@ville-troyes.fr 📧
Adresse Internet: http://www.troyes-champagne-metropole.fr 🌏
: http://www.cmas-troyes.fr 🌏
: http://www.maisonduboulanger.com 🌏
URL des documents: https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=13533 🌏

Référence
Informations complémentaires

Informations complémentaires

Les documents de consultation sont mis gratuitement à disposition des opérateurs économiques sur le profil acheteur à compter de la date d'envoi pour publication de l'avis d'appel à la concurrence. Dossier gratuit. Modification de détail au dossier de consultation apportées par le pouvoir adjudicateur le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité d'envoyer au plus tard six jours calendaires avant la date limite de remise des offres des modifications de détail sur le dossier de consultation. Les candidats devront alors répondre sur la base du dossier de consultation modifié sans pouvoir élever aucune réclamation à ce sujet. Si, pendant l'étude du dossier par les candidats, la date limite fixée pour la remise des offres est reportée, la disposition précédente est applicable en fonction de cette nouvelle date. Demande de renseignements ou questions complémentaires toute demande de renseignements d'ordre administratif ou technique ne peut se faire que par écrit dans les conditions suivantes. Les candidats devront formuler des demandes de renseignements complémentaires via la plate-forme de dématérialisation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne
Code postal: 51036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 326668687 📞
Courrier électronique: greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://chalons-en-champagne.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— recours spécifiques contrats publics référé précontractuel: sur la base de l'article L. 551-1 du Code de justice administrative (CJA): peut être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat aux fins d'annulation en cas de manquement aux obligations de publicité et/ou de mise en concurrence. Ce recours n'est plus ouvert à compter de la signature du marché;

— référé contractuel: ce recours peut être introduit pendant une période d'un mois à compter de la date de conclusion du contrat. Toutefois ce recours n'est pas ouvert au demandeur ayant introduit un référé précontractuel prévu par l'article L. 551-1 du code de la justice administrative. Pour les recours de droit commun: se référer au règlement de la consultation.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Mairie de Troyes direction commande publique
Adresse postale: place Alexandre Israël
Commune postale: Troyes Cedex
Code postal: 10026
Téléphone: +33 325426847 📞
Courrier électronique: commande.publique@ville-troyes.fr 📧
Adresse Internet: http://ville-troyes.fr/ 🌏
Source: OJS 2020/S 119-289545 (2020-06-17)

Avis d'attribution de marché (2020-12-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de formation de personnel
Numéro de référence: 20C0001
Brève description:

Suite à la non reconduction du lot 4 et à la déclaration d'infructosité du lot 9 du marché de formation lancé en 2018, la commune de Troyes, la communauté d'agglomération de Troyes Champagne Métropole, le Centre municipal d'action sociale de Troyes (CMAS) et La Maison du Boulanger ont souhaité à nouveau s'associer et constituer un groupement de commandes afin de retenir divers prestataires dans le cadre de besoins transversaux, besoins ainsi mutualisés, en matière de formation des agents de ces différentes entités. La présente consultation vise donc à la conclusion d'un accord-cadre à bons de commande portant sur les prestations de formation des agents. Il s'agit de la relance du lot 4 SSIAP et du lot 9 Permis. Les marchés sont traités à prix unitaires.

Valeur totale du marché: 66 250 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de formation de personnel 📦
Code CPV supplémentaire: Services de formation de personnel 📦

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: place Alexandre Israël, BP 767
Code postal: 10026
Commune postale: Troyes Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-troyes.fr 🌏
Téléphone: +33 325426847 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-12-09 📅
Date de publication: 2020-12-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 243-602223
Se réfère à l'avis: 2020/S 119-289545
Numéro JO-S: 243
Informations complémentaires

Conformément aux dispositions de l'article R. 2162-4-3º du code de la commande publique, la consultation donnera lieu, pour chaque lot, à la conclusion d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans minimum ni maximum. Estimation besoins annuels: — Ville Troyes — 8 700 EUR HT, — Troyes Champagne Métropole — 1 020 EUR HT, — CMAS — 0 EUR HT pour 2020, — Maison du Boulanger 2 210 EUR HT.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La présente consultation vise donc à la conclusion d'un accord-cadre à bons de commande portant sur les prestations de formation des agents. Il s'agit de la relance du lot 4 SSIAP et du lot 9 Permis. Les marchés sont traités à prix unitaires.

Intitulé du lot: Sécurité incendie et secours à la personne (SSIAP) — relance
Brève description:

Formation d'agents relatives à la Sécurité incendie et secours à la personne (SSIAP).

Informations complémentaires:

Estimation besoins annuels:

— Ville Troyes — 8 700 EUR HT,

— Troyes Champagne Métropole — 1 020 EUR HT,

— CMAS — 0 EUR HT pour 2020,

— Maison du Boulanger 2 210 EUR HT.

Intitulé du lot: Permis — relance
Brève description: Formation d'agents relatives aux permis de conduire.
Informations complémentaires:

— Ville Troyes — 8 600 EUR HT,

— Troyes Champagne Métropole — 6 700 EUR HT,

— Maison du Boulanger — 0 euro HT pour 2020.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Ville de Troyes.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique notée sur 10 au regard du mémoire technique du candidat

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-09-04 📅
Nom: Greta Champagne Sud
Adresse postale: 12 avenue des Lombards
Commune postale: Troyes
Code postal: 10000
Pays: France 🇫🇷
Aube 🏙️
Valeur totale du marché: 18 370 EUR 💰
Nom: Forget Formation II
Adresse postale: route de Culoison
Commune postale: La Chapelle-Saint-Luc
Code postal: 10600
Valeur totale du marché: 47 880 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Troyes Champagne Métropole
Adresse postale: rond point Robert Galley — BP 9
Code postal: 10001
Nom du pouvoir adjudicateur: La Maison du boulanger
Adresse postale: rue Paillot de Montabert
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.xmarches.fr 🌏
Courrier électronique: contact@troyes-cm.fr 📧

Référence
Informations complémentaires

Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans montant minimal ni maximal.

Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Chalons-en-Champagne
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Mairie de Troyes — Direction commande publique
Adresse postale: place Alexandre Israël — BP 767
Adresse Internet: http://www.ville-troyes.fr 🌏
Source: OJS 2020/S 243-602223 (2020-12-09)

Modification d'un marché /d'une concession en cours (2023-05-11)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 6 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Modification d'un marché /d'une concession en cours

Procédure
Critères d'attribution
Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: mairie de troyes
Adresse postale: place Alexandre Israël - bP 767
Contact
Téléphone: +33 325423486 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-05-11 📅
Date de publication: 2023-05-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 094-289755
Se réfère à l'avis: 2020/S 243-602223
Numéro JO-S: 94

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: sécurité incendie et assistance à personnes (Ssiap) - relance
Brève description:

formations d'agents relatives à la sécurité incendie et assistance à personnes (Ssiap)

Attribution du marché
Nom: rj 10 FORMATION
Adresse postale: 13 avenue de l'europe
Commune postale: Sainte Savine
Code postal: 10300
Valeur totale du marché: 6 000 EUR 💰

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction Commande Publique et Achats Transversaux

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Châlons-En-Champagne
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
mairie de Troyes - direction Commande Publique
Adresse postale: place Alexandre Israël - bp 767
Source: OJS 2023/S 094-289755 (2023-05-11)

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