Prestations de formation à destination agents de la ville de Troyes, de Troyes Champagne Métropole, du CMAS de Troyes et de la Maison du Boulanger

Mairie de Troyes

Suite à la non reconduction du lot quatre et à la déclaration d'infructosité du lot neuf du marché de formation lancé en 2018, la commune de Troyes, la Communauté d'agglomération de Troyes Champagne Métropole, le Centre municipal d'action sociale de Troyes (CMAS) et La Maison du Boulanger ont souhaité à nouveau s'associer et constituer un groupement de commandes afin de retenir divers prestataires dans le cadre de besoins transversaux, besoins ainsi mutualisés, en matière de formation des agents de ces différentes entités. Dans ce cadre, la commune de Troyes assure les fonctions de coordonnateur du groupement et est, à ce titre, chargée des opérations de sélection du futur prestataire, ainsi que de la conclusion du contrat (signature) et de sa notification, chaque membre du groupement, pour ce qui le concerne, s'assurera de sa bonne exécution. Il s'agit de la relance des lots: nº quatre: SSIAP — relance — nº neuf: permis de conduire — relance conformément aux

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-07-31. L'appel d'offres a été publié le 2020-06-17.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2020-06-17 Avis de marché
2020-12-09 Avis d'attribution de marché
2023-05-11 Modification d'un marché /d'une concession en cours
Avis de marché (2020-06-17)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Mairie de Troyes
Adresse postale: place Alexandre Israël
Commune postale: Troyes
Code postal: 10000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: christine.lacaille@troyes-cm.fr 📧
Région: Aube 🏙️
URL: https://www.xmarches.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=13533 🌏

Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Troyes Champagne Métropole (TCM)
Adresse postale: 1 place Robert Galley
Commune postale: Troyes

Pouvoir adjudicateur
Courrier électronique: commande.publique@ville-troyes.fr 📧
URL: http://www.troyes-champagne-metropole.fr 🌏

Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Centre municipal d'actions sociales (CMAS)
Adresse postale: 1 rue de la Tour

Pouvoir adjudicateur
URL: http://www.cmas-troyes.fr 🌏

Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: La Maison du Boulanger
Adresse postale: 42 rue Paillot de Montabert

Pouvoir adjudicateur
URL: http://www.maisonduboulanger.com 🌏
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint
Communication
URL des documents: https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=13533 🌏
URL de participation: https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=13533 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Prestations de formation à destination agents de la ville de Troyes, de Troyes Champagne Métropole, du CMAS de Troyes et de la Maison du Boulanger”
Produits/services: Services de formation du personnel 📦
Brève description:
“Suite à la non reconduction du lot quatre et à la déclaration d'infructosité du lot neuf du marché de formation lancé en 2018, la commune de Troyes, la...”    Afficher plus
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots

1️⃣
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Services de formation du personnel 📦
Lieu d'exécution: Aube 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Département de l'Aube (10), 10000 Troyes.
Description du marché: Sécurité incendie et secours à personnes (SSIAP) — relance.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique, notée sur 10, au vu du mémoire technique: qualité de la méthode pédagogique (4 points) qualité et pertinence exemplaires documents...”    Afficher plus
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“Accord-cadre conclu pour une période courant de la date de notification du lot concerné au 31.12.2020 et sera reconductible pour chaque lot, une fois...”    Afficher plus
Informations sur les options
Options
Description des options:
“Conformément aux dispositions de l'article R. 2162-4-3º du code de la commande publique, la consultation donnera lieu, pour chaque lot, à la conclusion d'un...”    Afficher plus

2️⃣
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché: Permis de conduire — relance.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique, notée sur 10, au vu du mémoire technique: qualité de la méthode pédagogique (4 points) qualité et pertinence exemplaires documents...”    Afficher plus

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Le cas échéant, délégation de pouvoir/signature autorisant la personne physique à représenter l'entité candidate à la présente consultation. S'agissant...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“S'agissant d'une procédure formalisée, le candidat devra transmettre un formulaire DUME (Document unique du marché européen), prouvant que le candidat...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“S'agissant d'une procédure formalisée, le candidat devra transmettre un formulaire DUME (Document unique du marché européen), prouvant que le candidat...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-07-31 17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2020-08-03 09:00 📅

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Conditions de remises des offres ou des candidatures: conditions d'envoi et de remise des plis uniquement par voie électronique conformément aux...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne
Code postal: 51036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 326668687 📞
Courrier électronique: greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr 📧
URL: http://chalons-en-champagne.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— recours spécifiques contrats publics référé précontractuel: sur la base de l'article L. 551-1 du Code de justice administrative (CJA): peut être exercé...”    Afficher plus
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Mairie de Troyes direction commande publique
Adresse postale: place Alexandre Israël
Commune postale: Troyes Cedex
Code postal: 10026
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 325426847 📞
Courrier électronique: commande.publique@ville-troyes.fr 📧
URL: http://ville-troyes.fr/ 🌏
Source: OJS 2020/S 119-289545 (2020-06-17)
Avis d'attribution de marché (2020-12-09)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Adresse postale: place Alexandre Israël, BP 767
Commune postale: Troyes Cedex
Code postal: 10026
Téléphone: +33 325426847 📞
URL: http://www.ville-troyes.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.xmarches.fr 🌏

Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Troyes Champagne Métropole
Adresse postale: rond point Robert Galley — BP 9
Commune postale: Troyes Cedex

Pouvoir adjudicateur
Code postal: 10001
Courrier électronique: contact@troyes-cm.fr 📧

Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: La Maison du boulanger
Adresse postale: rue Paillot de Montabert

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Prestations de formation à destination des agents de la ville de Troyes, de TCM, du CMAS et de la Maison du Boulanger — relance des lots 4 et 9 20C0001”
Produits/services: Services de formation de personnel 📦
Brève description:
“Suite à la non reconduction du lot 4 et à la déclaration d'infructosité du lot 9 du marché de formation lancé en 2018, la commune de Troyes, la communauté...”    Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 66 250 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Champ d'application du marché
Titre: Sécurité incendie et secours à la personne (SSIAP) — relance
Description
Produits/services supplémentaires: Services de formation de personnel 📦
Description du marché:
“Formation d'agents relatives à la Sécurité incendie et secours à la personne (SSIAP).”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique notée sur 10 au regard du mémoire technique du candidat
Description
Informations complémentaires:
“Conformément aux dispositions de l'article R. 2162-4-3º du code de la commande publique, la consultation donnera lieu, pour chaque lot, à la conclusion d'un...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Titre: Permis — relance
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Ville de Troyes.
Description du marché: Formation d'agents relatives aux permis de conduire.
Informations complémentaires:
“Conformément aux dispositions de l'article R. 2162-4-3º du code de la commande publique, la consultation donnera lieu, pour chaque lot, à la conclusion d'un...”    Afficher plus

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 119-289545

Attribution du marché

1️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Sécurité incendie et secours à la personne (SSIAP) — relance
Date de conclusion du contrat: 2020-09-04 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Greta Champagne Sud
Adresse postale: 12 avenue des Lombards
Commune postale: Troyes
Code postal: 10000
Pays: France 🇫🇷
Région: Aube 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 18 370 💰

2️⃣
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: Permis — relance
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Forget Formation II
Adresse postale: route de Culoison
Commune postale: La Chapelle-Saint-Luc
Code postal: 10600
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 47 880 💰

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans montant minimal ni maximal.”
Organe de révision
Commune postale: Chalons-en-Champagne
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Mairie de Troyes — Direction commande publique
Adresse postale: place Alexandre Israël — BP 767
URL: http://www.ville-troyes.fr 🌏
Source: OJS 2020/S 243-602223 (2020-12-09)
Modification d'un marché /d'une concession en cours (2023-05-11)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: mairie de troyes
Adresse postale: place Alexandre Israël - bP 767
Personne de contact: Direction Commande Publique et Achats Transversaux
Téléphone: +33 325423486 📞

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“prestations de formation à destination des agents de la Ville de Troyes, de TCM, du CMAS et de la Maison du Boulanger - relance des lots 4 et 9 20C0001”
Titre: sécurité incendie et assistance à personnes (Ssiap) - relance
Description
Description du marché:
“formations d'agents relatives à la sécurité incendie et assistance à personnes (Ssiap)”

Procédure
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 243-602223

Attribution du marché
Numéro de contrat: 01220728
Titre: sécurité incendie et assistance à personnes (Ssiap) - relance
Nom et adresse du contractant
Nom: rj 10 FORMATION
Adresse postale: 13 avenue de l'europe
Commune postale: Sainte Savine
Code postal: 10300
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 6 000 💰

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Châlons-En-Champagne
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: mairie de Troyes - direction Commande Publique
Adresse postale: place Alexandre Israël - bp 767
Source: OJS 2023/S 094-289755 (2023-05-11)