Suite à la non reconduction du lot quatre et à la déclaration d'infructosité du lot neuf du marché de formation lancé en 2018, la commune de Troyes, la Communauté d'agglomération de Troyes Champagne Métropole, le Centre municipal d'action sociale de Troyes (CMAS) et La Maison du Boulanger ont souhaité à nouveau s'associer et constituer un groupement de commandes afin de retenir divers prestataires dans le cadre de besoins transversaux, besoins ainsi mutualisés, en matière de formation des agents de ces différentes entités. Dans ce cadre, la commune de Troyes assure les fonctions de coordonnateur du groupement et est, à ce titre, chargée des opérations de sélection du futur prestataire, ainsi que de la conclusion du contrat (signature) et de sa notification, chaque membre du groupement, pour ce qui le concerne, s'assurera de sa bonne exécution. Il s'agit de la relance des lots: nº quatre: SSIAP — relance — nº neuf: permis de conduire — relance conformément aux
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-07-31.
L'appel d'offres a été publié le 2020-06-17.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Prestations de formation à destination agents de la ville de Troyes, de Troyes Champagne Métropole, du CMAS de Troyes et de la Maison du Boulanger”
Produits/services: Services de formation du personnel📦
Brève description:
“Suite à la non reconduction du lot quatre et à la déclaration d'infructosité du lot neuf du marché de formation lancé en 2018, la commune de Troyes, la...”
Brève description
Suite à la non reconduction du lot quatre et à la déclaration d'infructosité du lot neuf du marché de formation lancé en 2018, la commune de Troyes, la Communauté d'agglomération de Troyes Champagne Métropole, le Centre municipal d'action sociale de Troyes (CMAS) et La Maison du Boulanger ont souhaité à nouveau s'associer et constituer un groupement de commandes afin de retenir divers prestataires dans le cadre de besoins transversaux, besoins ainsi mutualisés, en matière de formation des agents de ces différentes entités. Dans ce cadre, la commune de Troyes assure les fonctions de coordonnateur du groupement et est, à ce titre, chargée des opérations de sélection du futur prestataire, ainsi que de la conclusion du contrat (signature) et de sa notification, chaque membre du groupement, pour ce qui le concerne, s'assurera de sa bonne exécution. Il s'agit de la relance des lots: nº quatre: SSIAP — relance — nº neuf: permis de conduire — relance conformément aux
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Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Services de formation du personnel📦
Lieu d'exécution: Aube🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Département de l'Aube (10), 10000 Troyes.
Description du marché: Sécurité incendie et secours à personnes (SSIAP) — relance.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique, notée sur 10, au vu du mémoire technique: qualité de la méthode pédagogique (4 points) qualité et pertinence exemplaires documents...”
Critère de qualité (nom)
Valeur technique, notée sur 10, au vu du mémoire technique: qualité de la méthode pédagogique (4 points) qualité et pertinence exemplaires documents transmis (4 points) qualité relations prestataire
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Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Accord-cadre conclu pour une période courant de la date de notification du lot concerné au 31.12.2020 et sera reconductible pour chaque lot, une fois...”
Description des renouvellements
Accord-cadre conclu pour une période courant de la date de notification du lot concerné au 31.12.2020 et sera reconductible pour chaque lot, une fois tacitement, pour douze mois, sans que la durée totale de l'accord-cadre n'excède le 31.12.2021. Délai d'exécution des prestations: dans les deux mois suivant la date de réception de chaque bon de commande.
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Options ✅
Description des options:
“Conformément aux dispositions de l'article R. 2162-4-3º du code de la commande publique, la consultation donnera lieu, pour chaque lot, à la conclusion d'un...”
Description des options
Conformément aux dispositions de l'article R. 2162-4-3º du code de la commande publique, la consultation donnera lieu, pour chaque lot, à la conclusion d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans minimum ni maximum.
2️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché: Permis de conduire — relance.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique, notée sur 10, au vu du mémoire technique: qualité de la méthode pédagogique (4 points) qualité et pertinence exemplaires documents...”
Critère de qualité (nom)
Valeur technique, notée sur 10, au vu du mémoire technique: qualité de la méthode pédagogique (4 points) qualité et pertinence exemplaires documents transmis (4 points) qualité relations prestatataire
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Le cas échéant, délégation de pouvoir/signature autorisant la personne physique à représenter l'entité candidate à la présente consultation. S'agissant...”
Liste et brève description des conditions
Le cas échéant, délégation de pouvoir/signature autorisant la personne physique à représenter l'entité candidate à la présente consultation. S'agissant d'une procédure formalisée, le candidat devra transmettre un formulaire DUME (Document unique du marché européen), prouvant que le candidat dispose de l'aptitude et des capacités requises: en conséquence, le candidat devra compléter la section A — aptitude: justification d'une déclaration d'activité auprès de la Direccte (service du contrôle de la formation professionnelle).
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“S'agissant d'une procédure formalisée, le candidat devra transmettre un formulaire DUME (Document unique du marché européen), prouvant que le candidat...”
Liste et brève description des critères de sélection
S'agissant d'une procédure formalisée, le candidat devra transmettre un formulaire DUME (Document unique du marché européen), prouvant que le candidat dispose de l'aptitude et des capacités requises: en conséquence, le candidat devra compléter la section B — capacités économiques et financières: déclaration du chiffre d'affaires annuel sur les trois dernières années; assurance contre les risques professionnels en cours de validité.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“S'agissant d'une procédure formalisée, le candidat devra transmettre un formulaire DUME (Document unique du marché européen), prouvant que le candidat...”
Liste et brève description des critères de sélection
S'agissant d'une procédure formalisée, le candidat devra transmettre un formulaire DUME (Document unique du marché européen), prouvant que le candidat dispose de l'aptitude et des capacités requises: en conséquence, le candidat devra compléter la section C — capacité technique: liste des effectifs moyens annuels de l'opérateur économique. Présentation d'une liste de références, faisant état des services similaires effectués au cours des trois dernières années, indiquant au minimum le destinataire public ou privé, et possiblement le montant, la date et la durée d'exécution. Les références pourront éventuellement être prouvées par une attestation des destinataires ou par une déclaration de l'opérateur économique.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-07-31
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2020-08-03
09:00 📅
“Conditions de remises des offres ou des candidatures: conditions d'envoi et de remise des plis uniquement par voie électronique conformément aux...”
Conditions de remises des offres ou des candidatures: conditions d'envoi et de remise des plis uniquement par voie électronique conformément aux dispositions de l'article R. 2132-7 du code de la commande publique, toutes les communications et tous les échanges d'informations dans le cadre de la présente procédure d'attribution, seront effectués par des moyens de communication électronique. En conséquence, les candidats devront obligatoirement transmettre, dans le cadre de la présente consultation, leur candidature et leur offre par voie électronique, selon les modalités ci-après indiquées. Transmission sur support papier la transmission sous support papier est interdite. Toute offre papier sera considérée comme une offre irrégulière non régularisable. Ainsi, toute offre papier réceptionnée au sein de la direction de la commande publique, sera envoyée par voie postale au candidat évincé. Seront uniquement acceptées les copies de sauvegarde conformément à l'article dix du présent règlement de la consultation. Transmission électronique chaque candidat doit obligatoirement transmettre sa candidature et son offre par voie électronique uniquement, à l'adresse suivante: http://www.xmarches.fr avant les dates et heures limites de réception des offres indiquées en page de garde du règlement de la consultation. Les soumissionnaires devront tenir compte des indications portées à l'article dix du présent règlement de consultation, afin de garantir au mieux le bon déroulement de la procédure dématérialisée. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à tous les documents transmis au pouvoir adjudicateur. Par contre, la transmission des plis sur un support physique électronique (CD-ROM, clé usb…) n'est pas autorisée. Conformément à l'article R. 2151-6 du code de la commande publique, le soumissionnaire transmet son offre en une seule fois. Si plusieurs offres sont successivement transmises par un même soumissionnaire, seule est ouverte la dernière offre reçue par l'acheteur dans le délai fixé pour la remise des offres. Le pli pourra être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique (cd rom, clé usb…) ou sur support papier. Se reporter à l'article dix du règlement de la consultation. Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents: mise à disposition du dossier de consultation par voie électronique uniquement par voie électronique conformément aux articles R. 2132-2 et R. 2132-3 du code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur met à disposition le dossier de consultation par voie électronique, sur le profil acheteur, à l'adresse suivante: http://www.xmarches.fr
Les documents de consultation sont mis gratuitement à disposition des opérateurs économiques sur le profil acheteur à compter de la date d'envoi pour publication de l'avis d'appel à la concurrence. Dossier gratuit. Modification de détail au dossier de consultation apportées par le pouvoir adjudicateur le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité d'envoyer au plus tard six jours calendaires avant la date limite de remise des offres des modifications de détail sur le dossier de consultation. Les candidats devront alors répondre sur la base du dossier de consultation modifié sans pouvoir élever aucune réclamation à ce sujet. Si, pendant l'étude du dossier par les candidats, la date limite fixée pour la remise des offres est reportée, la disposition précédente est applicable en fonction de cette nouvelle date. Demande de renseignements ou questions complémentaires toute demande de renseignements d'ordre administratif ou technique ne peut se faire que par écrit dans les conditions suivantes. Les candidats devront formuler des demandes de renseignements complémentaires via la plate-forme de dématérialisation.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne
Code postal: 51036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 326668687📞
Courrier électronique: greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr📧
URL: http://chalons-en-champagne.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— recours spécifiques contrats publics référé précontractuel: sur la base de l'article L. 551-1 du Code de justice administrative (CJA): peut être exercé...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— recours spécifiques contrats publics référé précontractuel: sur la base de l'article L. 551-1 du Code de justice administrative (CJA): peut être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat aux fins d'annulation en cas de manquement aux obligations de publicité et/ou de mise en concurrence. Ce recours n'est plus ouvert à compter de la signature du marché;
— référé contractuel: ce recours peut être introduit pendant une période d'un mois à compter de la date de conclusion du contrat. Toutefois ce recours n'est pas ouvert au demandeur ayant introduit un référé précontractuel prévu par l'article L. 551-1 du code de la justice administrative. Pour les recours de droit commun: se référer au règlement de la consultation.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Mairie de Troyes direction commande publique
Adresse postale: place Alexandre Israël
Commune postale: Troyes Cedex
Code postal: 10026
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 325426847📞
Courrier électronique: commande.publique@ville-troyes.fr📧
URL: http://ville-troyes.fr/🌏
Source: OJS 2020/S 119-289545 (2020-06-17)
Avis d'attribution de marché (2020-12-09) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: place Alexandre Israël, BP 767
Commune postale: Troyes Cedex
Code postal: 10026
Téléphone: +33 325426847📞
URL: http://www.ville-troyes.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.xmarches.fr🌏
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Troyes Champagne Métropole
Adresse postale: rond point Robert Galley — BP 9
Commune postale: Troyes Cedex
Pouvoir adjudicateur
Code postal: 10001
Courrier électronique: contact@troyes-cm.fr📧
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: La Maison du boulanger
Adresse postale: rue Paillot de Montabert
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Prestations de formation à destination des agents de la ville de Troyes, de TCM, du CMAS et de la Maison du Boulanger — relance des lots 4 et 9
20C0001”
Produits/services: Services de formation de personnel📦
Brève description:
“Suite à la non reconduction du lot 4 et à la déclaration d'infructosité du lot 9 du marché de formation lancé en 2018, la commune de Troyes, la communauté...”
Brève description
Suite à la non reconduction du lot 4 et à la déclaration d'infructosité du lot 9 du marché de formation lancé en 2018, la commune de Troyes, la communauté d'agglomération de Troyes Champagne Métropole, le Centre municipal d'action sociale de Troyes (CMAS) et La Maison du Boulanger ont souhaité à nouveau s'associer et constituer un groupement de commandes afin de retenir divers prestataires dans le cadre de besoins transversaux, besoins ainsi mutualisés, en matière de formation des agents de ces différentes entités.
La présente consultation vise donc à la conclusion d'un accord-cadre à bons de commande portant sur les prestations de formation des agents. Il s'agit de la relance du lot 4 SSIAP et du lot 9 Permis. Les marchés sont traités à prix unitaires.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 66 250 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: Sécurité incendie et secours à la personne (SSIAP) — relance
Description
Produits/services supplémentaires: Services de formation de personnel📦
Description du marché:
“Formation d'agents relatives à la Sécurité incendie et secours à la personne (SSIAP).” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique notée sur 10 au regard du mémoire technique du candidat
Description
Informations complémentaires:
“Conformément aux dispositions de l'article R. 2162-4-3º du code de la commande publique, la consultation donnera lieu, pour chaque lot, à la conclusion d'un...”
Informations complémentaires
Conformément aux dispositions de l'article R. 2162-4-3º du code de la commande publique, la consultation donnera lieu, pour chaque lot, à la conclusion d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans minimum ni maximum.
Estimation besoins annuels:
— Ville Troyes — 8 700 EUR HT,
— Troyes Champagne Métropole — 1 020 EUR HT,
— CMAS — 0 EUR HT pour 2020,
— Maison du Boulanger 2 210 EUR HT.
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: Permis — relance
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Ville de Troyes.
Description du marché: Formation d'agents relatives aux permis de conduire.
Informations complémentaires:
“Conformément aux dispositions de l'article R. 2162-4-3º du code de la commande publique, la consultation donnera lieu, pour chaque lot, à la conclusion d'un...”
Informations complémentaires
Conformément aux dispositions de l'article R. 2162-4-3º du code de la commande publique, la consultation donnera lieu, pour chaque lot, à la conclusion d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans minimum ni maximum.
Estimation besoins annuels:
— Ville Troyes — 8 600 EUR HT,
— Troyes Champagne Métropole — 6 700 EUR HT,
— CMAS — 0 EUR HT pour 2020,
— Maison du Boulanger — 0 euro HT pour 2020.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 119-289545
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Sécurité incendie et secours à la personne (SSIAP) — relance
Date de conclusion du contrat: 2020-09-04 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Greta Champagne Sud
Adresse postale: 12 avenue des Lombards
Commune postale: Troyes
Code postal: 10000
Pays: France 🇫🇷
Région: Aube🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 18 370 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: Permis — relance
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Forget Formation II
Adresse postale: route de Culoison
Commune postale: La Chapelle-Saint-Luc
Code postal: 10600
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 47 880 💰
“Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans montant minimal ni maximal.” Organe de révision
Commune postale: Chalons-en-Champagne
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Mairie de Troyes — Direction commande publique
Adresse postale: place Alexandre Israël — BP 767
URL: http://www.ville-troyes.fr🌏
Source: OJS 2020/S 243-602223 (2020-12-09)
Modification d'un marché /d'une concession en cours (2023-05-11) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: mairie de troyes
Adresse postale: place Alexandre Israël - bP 767
Personne de contact: Direction Commande Publique et Achats Transversaux
Téléphone: +33 325423486📞
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“prestations de formation à destination des agents de la Ville de Troyes, de TCM, du CMAS et de la Maison du Boulanger - relance des lots 4 et 9
20C0001”
Titre: sécurité incendie et assistance à personnes (Ssiap) - relance
Description
Description du marché:
“formations d'agents relatives à la sécurité incendie et assistance à personnes (Ssiap)”
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 243-602223
Attribution du marché
Numéro de contrat: 01220728
Titre: sécurité incendie et assistance à personnes (Ssiap) - relance
Nom et adresse du contractant
Nom: rj 10 FORMATION
Adresse postale: 13 avenue de l'europe
Commune postale: Sainte Savine
Code postal: 10300
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 6 000 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Châlons-En-Champagne
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: mairie de Troyes - direction Commande Publique
Adresse postale: place Alexandre Israël - bp 767
Source: OJS 2023/S 094-289755 (2023-05-11)