Objet Champ d'application du marché
Titre:
“«Prestations de développement logiciel sur la plate-forme simplicité»
2020-063-PAM-DAF-ANSM”
Produits/services: Services de développement de logiciels📦
Brève description:
“Le présent marché a pour objet des «prestations de développement logiciel sur la plate-forme simplicité».”
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services de développement de logiciels📦
Lieu d'exécution: Seine-Saint-Denis 🏙️
Description du marché:
“Depuis 2019, l'ANSM a fait le choix de la plate-forme low-code de simplicité Software pour le développement d'une partie de son parc applicatif. Cette...”
Description du marché
Depuis 2019, l'ANSM a fait le choix de la plate-forme low-code de simplicité Software pour le développement d'une partie de son parc applicatif. Cette plate-forme est utilisée pour des usages internes et aussi pour des applications ouvertes à ses usagers. Le parc applicatif sera constitué début 2021 d'une dizaine d'application en production ou en cours de finalisation. Ces applications sont hébergées: soit à l'ANSM: VM vsphere 5.5/serveur SPARC Solaris Oracle en version 18c, soit chez un hébergeur externe: VM Centos 7 Front et BDD (Postgres 9.6). Ainsi, pour pouvoir répondre à l'ensemble des besoins associés à l'usage de la plate-forme simplicité, l'ANSM souhaite être accompagnée pour:
— le développement d'applications sur site ou chez le titulaire;
— la maintenance d'applications existantes ou développées par le titulaire;
— la formation, sur site ou chez le titulaire;
— la gestion du marché.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le marché public est conclu pour une durée initiale de deux (2) ans et prend effet à compter de sa date de notification au titulaire. Le marché public...”
Description des renouvellements
Le marché public est conclu pour une durée initiale de deux (2) ans et prend effet à compter de sa date de notification au titulaire. Le marché public pourra être reconduit tacitement deux (2) fois pour une durée d'un an, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre (4) ans.
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de recours ultérieur à la procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence préalables pour la...”
Description des options
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de recours ultérieur à la procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence préalables pour la réalisation de prestations similaires au sens de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-09-25
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2020-09-25
12:00 📅
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil-sous-Bois
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig, 93100 Montreuil-sous-Bois
Commune postale: Montreuil-sous-Bois
Code postal: 93100
Pays: France 🇫🇷
URL: http://montreuil.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé précontractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L. 551-1 du code de justice administrative...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Référé précontractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L. 551-1 du code de justice administrative (CJA); page 4/4 référé contractuel 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au joue (CJA, article L. 511-13 et s.): recours en contestation de validité du contrat «Tarn-et-Garonne» dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.
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Source: OJS 2020/S 167-404337 (2020-08-24)
Informations complémentaires (2020-08-29) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: 143/147 boulevard Anatole France
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“«Prestations de développement logiciel sur la plate-forme Simplicité»
2020-063-PAM-DAF-ANSM”
Brève description:
“Le présent marché a pour objet des «Prestations de développement logiciel sur la plate-forme Simplicité».”
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2020/S 167-404337
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
Ancienne valeur
Date: 2020-09-25 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-09-28 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d'ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2020-09-25 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-09-28 📅
L'heure: 13:00
Autres informations complémentaires
“La date limite de réception des offres a été modifiée passant du 25.9.2020 (12h00) au 28.9.2020 (12h00). De même, les modalités d'ouverture des offres ont...”
La date limite de réception des offres a été modifiée passant du 25.9.2020 (12h00) au 28.9.2020 (12h00). De même, les modalités d'ouverture des offres ont été modifiées, la date d'ouverture des offres passe du 25.9.2020 (12h00) au 28.9.2020 (13h00).
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Source: OJS 2020/S 171-412739 (2020-08-29)
Avis d'attribution de marché (2020-12-15) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Le présent marché a pour objet des «Prestations de développement logiciel sur la plate-forme simplicité».”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 2 165 339 💰
Description
Description du marché:
“Depuis 2019, l'ANSM a fait le choix de la plate-forme low-code de simplicité Software pour le développement d'une partie de son parc applicatif. Cette...”
Description du marché
Depuis 2019, l'ANSM a fait le choix de la plate-forme low-code de simplicité Software pour le développement d'une partie de son parc applicatif. Cette plate-forme est utilisée pour des usages internes et aussi pour des applications ouvertes à ses usagers. Le parc applicatif sera constitué début 2021 d'une dizaine d'application en production ou en cours de finalisation. Ces applications sont hébergées: soit à l'ANSM: VM VSphere 5.5/serveur SPARC Solaris Oracle en version 18c, soit chez un hébergeur externe: VM Centos 7 Front et BDD (Postgres 9.6). Ainsi, pour pouvoir répondre à l'ensemble des besoins associés à l'usage de la plate-forme Simplicité, l'ANSM souhaite être accompagnée pour:
— le développement d'applications sur site ou chez le titulaire;
— la maintenance d'applications existantes ou développées par le titulaire;
— la formation, sur site ou chez le titulaire;
— la gestion du marché.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 167-404337
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2020M032
Titre: Prestations de développement logiciel sur la plate-forme Simplicité
Date de conclusion du contrat: 2020-12-14 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Capgemini Technology Services
Adresse postale: 145-151 quai du Président Roosevelt
Commune postale: Issy-les-Moulineaux
Code postal: 92130
Pays: France 🇫🇷
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
URL: https://www.capgemini.com🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 165 339 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig, F
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L. 551-1 du Code de justice administrative...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L. 551-1 du Code de justice administrative (CJA);
— référé contractuel 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au JOUE (CJA, articles L. 511-13 et s.): recours en contestation de validité du contrat «Tarn-et-Garonne» dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.
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Source: OJS 2020/S 247-613810 (2020-12-15)
Modification d'un marché /d'une concession en cours (2020-12-21) Objet Description
Site principal ou lieu d'exécution: Saint-Denis.
Description du marché:
“Depuis 2019, l'ANSM a fait le choix de la plate-forme low-code de simplicité Software pour le développement d'une partie de son parc applicatif. Cette...”
Description du marché
Depuis 2019, l'ANSM a fait le choix de la plate-forme low-code de simplicité Software pour le développement d'une partie de son parc applicatif. Cette plate-forme est utilisée pour des usages internes et aussi pour des applications ouvertes à ses usagers. Le parc applicatif sera constitué début 2021 d'une dizaine d'application en production ou en cours de finalisation. Ces applications sont hébergées:
— soit à l'ANSM: VM vSphère 5.5/serveur Sparc Solaris Oracle en version 18c;
— soit chez un hébergeur externe: VM Centos 7 Front et BDD (Postgres 9.6).
Ainsi, pour pouvoir répondre à l'ensemble des besoins associés à l'usage de la plate-forme simplicité, l'ANSM souhaite être accompagnée pour:
— le développement d'applications sur site ou chez le titulaire;
— la maintenance d'applications existantes ou développées par le titulaire;
— la formation, sur site ou chez le titulaire;
— la gestion du marché.
Afficher plus Durée du marché, de l'accord-cadre, du système d'acquisition dynamique ou de la concession
Dans le cas d'accords-cadres, justifier toute durée supérieure à 4 ans: Saint-Denis.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 247-613810
Attribution du marché
Titre: Prestations de développement logiciel sur la plate-forme simplicité
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 165 339 💰
“Le marché public est conclu pour une durée initiale de deux (2) ans et prend effet à compter de sa date de notification au titulaire. Le marché public...”
Le marché public est conclu pour une durée initiale de deux (2) ans et prend effet à compter de sa date de notification au titulaire. Le marché public pourra être reconduit tacitement deux (2) fois pour une durée d'un an, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre (4) ans. La reconduction du marché public ne peut être refusée par le titulaire. En cas de non reconduction le titulaire est informé par l'ANSM au moins un (1) mois avant l'échéance du marché. Le titulaire ne saurait prétendre à aucune indemnité du fait de la non-reconduction du marché.
Afficher plus Organe de révision
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L. 551-1 du Code de justice administrative...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L. 551-1 du Code de justice administrative (CJA);
— référé contractuel 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au JOUE (CJA, article L. 511-13 et s.): recours en contestation de validité du contrat «Tarn-et-Garonne» dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Afficher plus
Source: OJS 2020/S 251-632992 (2020-12-21)